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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0829
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0829
Date : 1616, 26 Août
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 19 x 26
Vente par Eymard Bernard, hôte d’Epercieu, à noble Jean de Paultrieu, seigneur de la Maison et de Chaumont-en-Foretz, d’un chazal de maison sis en la paroisse de Plane, mandement de Saint-Etienne et de Saint-Marcellin-en-Dauphiné
Date : 1616, 26 Août
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 19 x 26
Vente par Eymard Bernard, hôte d’Epercieu, à noble Jean de Paultrieu, seigneur de la Maison et de Chaumont-en-Foretz, d’un chazal de maison sis en la paroisse de Plane, mandement de Saint-Etienne et de Saint-Marcellin-en-Dauphiné
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0830
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0830
Date : 1760, 1er Juin
Condition : Original signé et scellé, sur papier timbré 18 x 12
Château de Chalain. Nomination de Jean Dumont, de Saint-Just-en-Bas, comme sergent de la terre de Cousan, Chalain, Sauvain, Origny Epercieu, etc… par Marguerite de la Rochelambert, veuve et héritière de Balthazard de Luzy, seigneur de Couzan
Date : 1760, 1er Juin
Condition : Original signé et scellé, sur papier timbré 18 x 12
Château de Chalain. Nomination de Jean Dumont, de Saint-Just-en-Bas, comme sergent de la terre de Cousan, Chalain, Sauvain, Origny Epercieu, etc… par Marguerite de la Rochelambert, veuve et héritière de Balthazard de Luzy, seigneur de Couzan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0833
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0833
Date : 17**
Condition : 1 rôle sur papier 19 x 27
Mémoire au sujet des titres de noblesse de la famille Lemore, de Tence, seigneur de Pellissac et le Besset, présentée à la marquise de Cousan
Date : 17**
Condition : 1 rôle sur papier 19 x 27
Mémoire au sujet des titres de noblesse de la famille Lemore, de Tence, seigneur de Pellissac et le Besset, présentée à la marquise de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0834
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0834
Date : 17**
Condition : 1 rôle papier 18 x 23
Note sur les pouvoirs du bailliage de Montbrison au sujet de l’hommage des fiefs. In fine, avis de M. de Bon, intendant et premier président de Roussillon
Date : 17**
Condition : 1 rôle papier 18 x 23
Note sur les pouvoirs du bailliage de Montbrison au sujet de l’hommage des fiefs. In fine, avis de M. de Bon, intendant et premier président de Roussillon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0835
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0835
Date : 1504, 16 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 61
Tence, vente par Michel Broc, de Mendigole, à Catherine…, femme de Gonon.Acte reçu par Me Antoine Masclet, notaire
Date : 1504, 16 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 61
Tence, vente par Michel Broc, de Mendigole, à Catherine…, femme de Gonon.Acte reçu par Me Antoine Masclet, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0836
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0836
Date : 1664, 25 Juin
Condition : Copie 3 rôles papier 17 x 21
L’Hôpital-sous-Rochefort. Copie de la visite et sommaire à prinse faite par Etienne Reynaud, notaire royal à l’Hôpital-sous-Rochefort du domaine de la Chaux, acheté par Vincent Copat, marchand au dit lieu
Date : 1664, 25 Juin
Condition : Copie 3 rôles papier 17 x 21
L’Hôpital-sous-Rochefort. Copie de la visite et sommaire à prinse faite par Etienne Reynaud, notaire royal à l’Hôpital-sous-Rochefort du domaine de la Chaux, acheté par Vincent Copat, marchand au dit lieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0837
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0837
Date : 1606, 24 Mai
Condition : 2 rôles papier 17 x 29
Inventaire des meubles laissés à la maison neuve, de Pierre et prés Burrians fermier, signé de Paultrieu. Reçu par Me Boisson, notaire
Date : 1606, 24 Mai
Condition : 2 rôles papier 17 x 29
Inventaire des meubles laissés à la maison neuve, de Pierre et prés Burrians fermier, signé de Paultrieu. Reçu par Me Boisson, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0838
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0838
Date : 1572, 2 Décembre
Condition : Expédition sur six rôles 20 x 28
Pièce relative à un emprunt de 6000 livres de rente au denier douze fait par le roi Henri II pour subvenir aux dépenses de son armée, causés par la rébellion de la Rochelle, et formant titre pour Pierre Faure, 36 livres de rente, Guillaume Faure, 36 livres de rente
Date : 1572, 2 Décembre
Condition : Expédition sur six rôles 20 x 28
Pièce relative à un emprunt de 6000 livres de rente au denier douze fait par le roi Henri II pour subvenir aux dépenses de son armée, causés par la rébellion de la Rochelle, et formant titre pour Pierre Faure, 36 livres de rente, Guillaume Faure, 36 livres de rente
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0839
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0839
Date : 1605, 16 Mai
Condition : Expédition signée 2 rôles en papier 19 x 27
Soleymieu. Vente par Pierre Vacheron et Marie Faure, sa femme, de la basse Cruzille, à noble Jehan de Paultrieu, sieur de la Maison d’une terre située audit lieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire à Soleymieu
Date : 1605, 16 Mai
Condition : Expédition signée 2 rôles en papier 19 x 27
Soleymieu. Vente par Pierre Vacheron et Marie Faure, sa femme, de la basse Cruzille, à noble Jehan de Paultrieu, sieur de la Maison d’une terre située audit lieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire à Soleymieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0840
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0840
Date : 1665-1666
Condition : 1 rôle papier 19 x 28
Etat des servis en retard que doit Madame d’Epercieu à Me Pierre Cheine, lieutenant de Néronde
Date : 1665-1666
Condition : 1 rôle papier 19 x 28
Etat des servis en retard que doit Madame d’Epercieu à Me Pierre Cheine, lieutenant de Néronde
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0841
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0841
Date : 1629, 7 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Câteau de Chalain. Vente de coupe de bois par Louis de Saint-Priest, marquis de Cousan à Claude Roiret, marchand demeurant à Montbrison, faubourg de la Madeleine. Acte reçu par Me Monate, notaire royal
Date : 1629, 7 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Câteau de Chalain. Vente de coupe de bois par Louis de Saint-Priest, marquis de Cousan à Claude Roiret, marchand demeurant à Montbrison, faubourg de la Madeleine. Acte reçu par Me Monate, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0842
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0842
Date : 1687, 25 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Extrait des registres du bailliage de Forez dans une affaire entre M. François de Luzy de Pellissac, prieur du Sail et M. Jean Vernon, curé de Roche
Date : 1687, 25 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Extrait des registres du bailliage de Forez dans une affaire entre M. François de Luzy de Pellissac, prieur du Sail et M. Jean Vernon, curé de Roche
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0843
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0843
Date : 1684, 6 Février
Condition : Brevet original sur papier timbré 18 x 12
Procuration par Me Joseph Chalaye, notaire royal à Chalain d‘Uzore, curateur de l’hoirie de Jean de Luzy, à M. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1684, 6 Février
Condition : Brevet original sur papier timbré 18 x 12
Procuration par Me Joseph Chalaye, notaire royal à Chalain d‘Uzore, curateur de l’hoirie de Jean de Luzy, à M. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0844
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0844
Date : 1510, 25 Février
Condition : Extrait pris sur l’original le 20 Janvier 1621, 4 rôles papier 20 x 28
Reconnaissance par Benoit, fils de défunt Pierre Chaffar du lieu de Boissel, paroisse de Saint-Paul, acte reçu par Me Chapuis, notaire royal, curé de Saint-Paul
Date : 1510, 25 Février
Condition : Extrait pris sur l’original le 20 Janvier 1621, 4 rôles papier 20 x 28
Reconnaissance par Benoit, fils de défunt Pierre Chaffar du lieu de Boissel, paroisse de Saint-Paul, acte reçu par Me Chapuis, notaire royal, curé de Saint-Paul
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0845
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0845
Date : 1604
Condition : Expédition sur papier 3 rôles 20 x 27
Saint-Quantin. Quittance par noble Jean de Pellisac, seigneur de Vielhermat à noble Christophe Araud, seigneur des Alynjes, Marc Arod, seigneur de Lay, la somme de 4800 livres avec promesse de ratification par Christophe Araud. Acte reçu par Me Desmayne, notaire
Date : 1604
Condition : Expédition sur papier 3 rôles 20 x 27
Saint-Quantin. Quittance par noble Jean de Pellisac, seigneur de Vielhermat à noble Christophe Araud, seigneur des Alynjes, Marc Arod, seigneur de Lay, la somme de 4800 livres avec promesse de ratification par Christophe Araud. Acte reçu par Me Desmayne, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0846
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0846
Date : 16**
Condition : 3 rôles papier 23 x 35, en mauvais état
Etat des servis que Madame de Merlieu prend dans la paroisse de Saint-Paul d’Uzore ou Champs aux lieux appelés la Goutte et Tyvernolx
Date : 16**
Condition : 3 rôles papier 23 x 35, en mauvais état
Etat des servis que Madame de Merlieu prend dans la paroisse de Saint-Paul d’Uzore ou Champs aux lieux appelés la Goutte et Tyvernolx
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0847
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0847
Date : 15**
Condition : Deux carnets oblongs 10 x 28
Répertoire d’actes et cahiers de note d’un notaire
Date : 15**
Condition : Deux carnets oblongs 10 x 28
Répertoire d’actes et cahiers de note d’un notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0848
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0848
Date : 1519, 3 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 52, très endommagée
Saint-Julien-Chapteuil. Vente par noble Anthoine de Furon, habitant de Villeneuve de… en dauphiné à Mathieu de Bonneville, seigneur de Bonneville, paroisse de Saint-Pierre d’Aynac, fils et héritier d’Antoine de Chapteuil, seigneur de Bonneville
Date : 1519, 3 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 52, très endommagée
Saint-Julien-Chapteuil. Vente par noble Anthoine de Furon, habitant de Villeneuve de… en dauphiné à Mathieu de Bonneville, seigneur de Bonneville, paroisse de Saint-Pierre d’Aynac, fils et héritier d’Antoine de Chapteuil, seigneur de Bonneville
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0849
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0849
Date : 15**
Condition : Expédition délivrée par Me Lemore, notaire royal, sur 6 rôles papier 19 x 28
Château de Pellissac. Testament de noble Christophe Moro, seigneur de Besse et de Vielhermat. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
Date : 15**
Condition : Expédition délivrée par Me Lemore, notaire royal, sur 6 rôles papier 19 x 28
Château de Pellissac. Testament de noble Christophe Moro, seigneur de Besse et de Vielhermat. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0850
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0850
Date : 16**
Condition : Copie sur papier libre 19 x 27, 2 rôles
Dénombrement de la métérie de la Borie que le sieur de la Maison possède à Ladialène, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, pour avoir été acquis de ses devanciers de la rente du prieuré de Gumières
Date : 16**
Condition : Copie sur papier libre 19 x 27, 2 rôles
Dénombrement de la métérie de la Borie que le sieur de la Maison possède à Ladialène, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, pour avoir été acquis de ses devanciers de la rente du prieuré de Gumières
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0851
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0851
Date : 1638, 6 Janvier
Condition : Expédition sur papier 20 x 28, 2 rôles
Au parloir du monastère à Lyon. Quittance passée par les dames de la Visitation Sainte-Marie de Bellecour, à Lyon, à Messire Claude de Luzy, seigneur de Pellissac
Date : 1638, 6 Janvier
Condition : Expédition sur papier 20 x 28, 2 rôles
Au parloir du monastère à Lyon. Quittance passée par les dames de la Visitation Sainte-Marie de Bellecour, à Lyon, à Messire Claude de Luzy, seigneur de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0852
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0852
Date : 1681, 7 Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Lyon, bail à grangeage consenti par dame Jeanne Roussellin, veuve de Messire Jehan Donguy, vicomte de Mably, à Claude Chavalard, laboureur de la paroisse de Lantigny et à sa femme
Date : 1681, 7 Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Lyon, bail à grangeage consenti par dame Jeanne Roussellin, veuve de Messire Jehan Donguy, vicomte de Mably, à Claude Chavalard, laboureur de la paroisse de Lantigny et à sa femme
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0853
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0853
Date : 1672, 29 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier libre 19 x 26
Chandieu. Transaction entre Jean de Luzy, baron de Couzan, et Antoine Tronson, curé de Saint-Georges-du-Puy, fondé de procuration de M. Louis Tronson, son frère, prieur de Chandieu, au sujet d’un pré situé à Chandieu
Date : 1672, 29 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier libre 19 x 26
Chandieu. Transaction entre Jean de Luzy, baron de Couzan, et Antoine Tronson, curé de Saint-Georges-du-Puy, fondé de procuration de M. Louis Tronson, son frère, prieur de Chandieu, au sujet d’un pré situé à Chandieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0854
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0854
Date : 16**
Condition : 3 rôles sur papier libre 17 x 23
Brevet et résumé de procédure pour M. le marquis de Pellissac contre de syndic des… de Lyon, comme prieur de Tence
Date : 16**
Condition : 3 rôles sur papier libre 17 x 23
Brevet et résumé de procédure pour M. le marquis de Pellissac contre de syndic des… de Lyon, comme prieur de Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0855
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0855
Date : 1707, 27 Juillet
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Chalain. Copie d’une assignation signifiée à M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan
Date : 1707, 27 Juillet
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Chalain. Copie d’une assignation signifiée à M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0856
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0856
Date : 1748, Mars
Condition : 2 rôles sur papier libre 16 x 21
Calcul de surpayés faits par Antoine Barnier à Monsieur le marquis de Cousan et dont M. Chazal qui a droit de Barnier, demande répétition
Date : 1748, Mars
Condition : 2 rôles sur papier libre 16 x 21
Calcul de surpayés faits par Antoine Barnier à Monsieur le marquis de Cousan et dont M. Chazal qui a droit de Barnier, demande répétition
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0858
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0858
Date : 1587, 18 Mars
Condition : Expédition originale sur papier 40 x 27
Arrêt pour noble Claude de Pellissac, le déchargeant de la tutelle de François Boys, en présence de Jehanne Bleynier, sa mère
Date : 1587, 18 Mars
Condition : Expédition originale sur papier 40 x 27
Arrêt pour noble Claude de Pellissac, le déchargeant de la tutelle de François Boys, en présence de Jehanne Bleynier, sa mère
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0859
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0859
Date : 1578, 17 Mai
Condition : 1 rôle papier 18 x 26
Décharge par Pierre Guitard, notaire royal et delphinal de la ville de … à estienne Faure, fermier du greffe du bailliage de Saint-Marcellin
Date : 1578, 17 Mai
Condition : 1 rôle papier 18 x 26
Décharge par Pierre Guitard, notaire royal et delphinal de la ville de … à estienne Faure, fermier du greffe du bailliage de Saint-Marcellin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0860
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0860
Date : 1609, Décembre
Condition : Expédition sur papier libre, 6 rôles 20 x 26
Argentière, près Boên. Bail par Dame Jeanne Faure, veuve de M. Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison, à Jehan Tollin Bedoin, et Catherine Michon, sa femme, à Pierre Mouchon, son gendre et Jeanne Tollin Bedouin, sa femme, de la paroisse de Trellins
Date : 1609, Décembre
Condition : Expédition sur papier libre, 6 rôles 20 x 26
Argentière, près Boên. Bail par Dame Jeanne Faure, veuve de M. Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison, à Jehan Tollin Bedoin, et Catherine Michon, sa femme, à Pierre Mouchon, son gendre et Jeanne Tollin Bedouin, sa femme, de la paroisse de Trellins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0862
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0862
Date : 1663, 6 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 20 x 26
Au château du Poyet. Vente par Jean de Luzy, baron de Cousan, à Jean Chault, habitant de la Borie, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, d’une terre sise à Viovilli. Acte reçu par Me Réal, notaire royal
Date : 1663, 6 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 20 x 26
Au château du Poyet. Vente par Jean de Luzy, baron de Cousan, à Jean Chault, habitant de la Borie, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, d’une terre sise à Viovilli. Acte reçu par Me Réal, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0863
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0863
Date : 15**
Condition : 1 cahier papier 12 rôles 14 x 20
Tence, Liève des revenus et cens dûs à noble Christophe Le Moro, habitant la ville de Tence
Date : 15**
Condition : 1 cahier papier 12 rôles 14 x 20
Tence, Liève des revenus et cens dûs à noble Christophe Le Moro, habitant la ville de Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0864
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0864
Date : 1769, Septembre
Condition : 2 rôles papier 20 x 26
Origny. Mémoire des draps, des nappes et des serviettes qui sont au château d’Origny
Date : 1769, Septembre
Condition : 2 rôles papier 20 x 26
Origny. Mémoire des draps, des nappes et des serviettes qui sont au château d’Origny
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0865
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0865
Date : 1782, 6 Février
Condition : Sur papier 20 x 29
Mémoire acquitté dûe à Durand, maréchal ferrant au marquis de Cousan
Date : 1782, 6 Février
Condition : Sur papier 20 x 29
Mémoire acquitté dûe à Durand, maréchal ferrant au marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0866
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0866
Date : 1635, 28 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre en 4 rôles 20 x 28
Lyon, déclaration et confirmation pour M. le Baron de Pellissac, par M. Louis de Saint-Priest, baron de Cousan, seigneur de la ville de Saint-Etienne. Acte reçu par Me Gay, notaire royal
Date : 1635, 28 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre en 4 rôles 20 x 28
Lyon, déclaration et confirmation pour M. le Baron de Pellissac, par M. Louis de Saint-Priest, baron de Cousan, seigneur de la ville de Saint-Etienne. Acte reçu par Me Gay, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0867
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0867
Date : 1624, 23 Mai
Condition : Expédition sur 3 rôles papier libre 20 x 27
Château de Chambost. Bail par Claude Dodieu, baron de Chambost, seigneur d’Epercieu à Benoit Besson, tisserand demeurant à Chambost d’un pré appelé de la Saigne. Acte reçu par Me Buret, notaire royal
Date : 1624, 23 Mai
Condition : Expédition sur 3 rôles papier libre 20 x 27
Château de Chambost. Bail par Claude Dodieu, baron de Chambost, seigneur d’Epercieu à Benoit Besson, tisserand demeurant à Chambost d’un pré appelé de la Saigne. Acte reçu par Me Buret, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0868
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0868
Date : 1629, 15 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 18 x 24
Panissières. Bail par Anthoine Guillermin, fermier d’Epercieu, mandataire de M. de Saint-André, conseiller du roi, à Benoit Besson, tisserand de Chambost d’un tènement de pré sis à Chambost. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal.
Date : 1629, 15 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 18 x 24
Panissières. Bail par Anthoine Guillermin, fermier d’Epercieu, mandataire de M. de Saint-André, conseiller du roi, à Benoit Besson, tisserand de Chambost d’un tènement de pré sis à Chambost. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0869
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0869
Date : 1597, 8 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 16 rôles 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Accensement de la rente de la seigneurie de Lavieu par noble François Mallier, trésorier de la reine douairière de France au profit de Madame de la Maison. Acte reçu par Me Fabre, notaire royal
Date : 1597, 8 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 16 rôles 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Accensement de la rente de la seigneurie de Lavieu par noble François Mallier, trésorier de la reine douairière de France au profit de Madame de la Maison. Acte reçu par Me Fabre, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0870
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0870
Date : 1692, 1er Décembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Au Sail-de-Cousan, transport et cession par Claude de Luzy, baron de Buisson, et la Valla à Imbert de Luzy, marquis de Cousan, des droits de Banvin dans les paroisses de Cousan, Saint-Just-en-Bas et la Côte-en-Cousan. Acte reçu par Me Motinot, notaire royal
Date : 1692, 1er Décembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Au Sail-de-Cousan, transport et cession par Claude de Luzy, baron de Buisson, et la Valla à Imbert de Luzy, marquis de Cousan, des droits de Banvin dans les paroisses de Cousan, Saint-Just-en-Bas et la Côte-en-Cousan. Acte reçu par Me Motinot, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0871
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0871
Date : 1612, 24 Novembre
Condition : Copie non signée sur papier 20 x 28, 4 rôles
Montbrison. Ferme de la rente noble, seigneurie et justice du Poyet, à hon. Jean Faure, marchand de Champagny et Anthoine Faure, laboureur de Chazelles sur Ladvieu, par Benoit Tirin, agissant comme mandataire de demoiselle eyne Trunel, dame du Poyet
Date : 1612, 24 Novembre
Condition : Copie non signée sur papier 20 x 28, 4 rôles
Montbrison. Ferme de la rente noble, seigneurie et justice du Poyet, à hon. Jean Faure, marchand de Champagny et Anthoine Faure, laboureur de Chazelles sur Ladvieu, par Benoit Tirin, agissant comme mandataire de demoiselle eyne Trunel, dame du Poyet
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0872
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0872
Date : 1670, 28 Novembre
Condition : Copie signée sur papier libre en 2 rôles 19 x 27
Extrait du procès verbal de la répartition du prix de vente de la seigneurie de Cousan, acquise par Jean de Luzy Pellissac, de feu le marquis Louis de Saint-Priest
Date : 1670, 28 Novembre
Condition : Copie signée sur papier libre en 2 rôles 19 x 27
Extrait du procès verbal de la répartition du prix de vente de la seigneurie de Cousan, acquise par Jean de Luzy Pellissac, de feu le marquis Louis de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0873
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0873
Date : 1736, 28 Août
Condition : 2 rôles papier 17 x 21
Compte et quittance de Madame de Montpentier de Pons pour les sommes à elle dûes par Madame de Cousan
Date : 1736, 28 Août
Condition : 2 rôles papier 17 x 21
Compte et quittance de Madame de Montpentier de Pons pour les sommes à elle dûes par Madame de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0874
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0874
Date : 1668, 15 Mars
Condition : Copie sur papier 8 rôles 22 x 36
Mémoire au Parlement signifié à François de Luzy, au sujet de ses droits successoriaux
Date : 1668, 15 Mars
Condition : Copie sur papier 8 rôles 22 x 36
Mémoire au Parlement signifié à François de Luzy, au sujet de ses droits successoriaux
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0875
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0875
Date : 1552, 21 Février
Condition : Expédition sur un rôles papier 20 x 28
Lyon, Quittance de 30 livres par Etienne Solla, charpentier à noble Jehan Baronnat, conseiller au Parlement de Grenoble. Acte reçu par Me Querel, notaire royal
Date : 1552, 21 Février
Condition : Expédition sur un rôles papier 20 x 28
Lyon, Quittance de 30 livres par Etienne Solla, charpentier à noble Jehan Baronnat, conseiller au Parlement de Grenoble. Acte reçu par Me Querel, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0876
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0876
Date : 1657
Condition : Extrait en 4 rôles 17 x 27
Pièce de procédure entre Jean de Luzy, marquis de Pellissac, demandeur et Pierre Paparel, secrétaire ordinaire de la Reyne, défendeur, au sujet d’une acquisition (de la baronnie de Cousan)
Date : 1657
Condition : Extrait en 4 rôles 17 x 27
Pièce de procédure entre Jean de Luzy, marquis de Pellissac, demandeur et Pierre Paparel, secrétaire ordinaire de la Reyne, défendeur, au sujet d’une acquisition (de la baronnie de Cousan)
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0877
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0877
Date : 1686, 13 Mai
Condition : Original sur papier timbré 18 x 25
Signification à la requête de Dame Marie de Stulingen Dodieu, veuve de M. Jean de Luzy, marquis de Pellissac, à messire Armand de Béthune, évêque du Puy et messire François Dupont du Vallon
Date : 1686, 13 Mai
Condition : Original sur papier timbré 18 x 25
Signification à la requête de Dame Marie de Stulingen Dodieu, veuve de M. Jean de Luzy, marquis de Pellissac, à messire Armand de Béthune, évêque du Puy et messire François Dupont du Vallon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0878
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0878
Date : 1698, 20 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Extrait des registres du bailliage du Chauffour, pays de Forestz. Pièce de procédure pour Imbert de luzy, chevalier, marquis de Cousan contre le comte d’Origny
Date : 1698, 20 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Extrait des registres du bailliage du Chauffour, pays de Forestz. Pièce de procédure pour Imbert de luzy, chevalier, marquis de Cousan contre le comte d’Origny
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0879
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0879
Date : 1708, 24 Décembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôles 19 x 25
Exploit pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre dame Jacqueline de Chastillon, veuve de Claude Camus d’Yvour, seigneur de Boën
Date : 1708, 24 Décembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôles 19 x 25
Exploit pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre dame Jacqueline de Chastillon, veuve de Claude Camus d’Yvour, seigneur de Boën
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0880
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0880
Date : 1675, 20 Septembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle 20 x 28
Signification à la requête de Gilbert de Rivière, marquis du Palais, à Gilbert de Saint-Priest, seigneur de la ville de Saint-Etienne, au sujet de la vente de la baronnie de Cousan
Date : 1675, 20 Septembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle 20 x 28
Signification à la requête de Gilbert de Rivière, marquis du Palais, à Gilbert de Saint-Priest, seigneur de la ville de Saint-Etienne, au sujet de la vente de la baronnie de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0881
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0881
Date : 1683, 12 Novembre
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 21 x 33
Supplique au grand prieur de Cluny, supérieur majeur de l’ordre par noble François de Luzy, clerc tonsuré du diocèse de Lyon au sujet de sa nomination comme prieur du Sail-sous-Cousan de l’ordre de Saint Benoit. Réponse du grand prieur, sur pied de requête.
Date : 1683, 12 Novembre
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 21 x 33
Supplique au grand prieur de Cluny, supérieur majeur de l’ordre par noble François de Luzy, clerc tonsuré du diocèse de Lyon au sujet de sa nomination comme prieur du Sail-sous-Cousan de l’ordre de Saint Benoit. Réponse du grand prieur, sur pied de requête.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0882
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0882
Date : 16** (Fin du XVIIe s.)
Condition : 4 rôles sur papier libre 20 x 28
Mémoire pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre M. Armand de Béthune, évêque du Puy au sujet d’un prêt de 5500 livres fait par Jean de Luzy, prieur d’Araules à Jean de Luzy, marquis de Pellissac
Date : 16** (Fin du XVIIe s.)
Condition : 4 rôles sur papier libre 20 x 28
Mémoire pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre M. Armand de Béthune, évêque du Puy au sujet d’un prêt de 5500 livres fait par Jean de Luzy, prieur d’Araules à Jean de Luzy, marquis de Pellissac