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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0933
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0933
Date : 1565, 23 Août
Condition : Original signé sur 2 rôles papier 20 x 28
Reconnaissance de servis par André Théoleyre, fils de Vital Theoleyre du village de la Fouillouze, au profit de Jacques Paparin, seigneur de Chaumont, lieutenant particulier au bailliage de Forez
Date : 1565, 23 Août
Condition : Original signé sur 2 rôles papier 20 x 28
Reconnaissance de servis par André Théoleyre, fils de Vital Theoleyre du village de la Fouillouze, au profit de Jacques Paparin, seigneur de Chaumont, lieutenant particulier au bailliage de Forez
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0934
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0934
Date : 1561, 4 Janvier
Condition : Expédition délivrée sur papier 19 x 29, en 4 rôles
Saint-Marcellin, Dauphiné. Contrat de mariage de Gabriel Pautrieu, notaire royal, seigneur de la Bastie et Dlle Catherine du Vache, fille de feu Jehan du Vache, bourgeois de Saint-Marcellin
Date : 1561, 4 Janvier
Condition : Expédition délivrée sur papier 19 x 29, en 4 rôles
Saint-Marcellin, Dauphiné. Contrat de mariage de Gabriel Pautrieu, notaire royal, seigneur de la Bastie et Dlle Catherine du Vache, fille de feu Jehan du Vache, bourgeois de Saint-Marcellin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0935
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0935
Date : 1548, 5 Janvier
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 19 x 29
Saint-Marcellin (Dauphiné). Transaction entre Dame Jeanne Chobert, veuve de Jehan Vacher et François Vache, fils de Michel Vache
Date : 1548, 5 Janvier
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 19 x 29
Saint-Marcellin (Dauphiné). Transaction entre Dame Jeanne Chobert, veuve de Jehan Vacher et François Vache, fils de Michel Vache
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0936
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0936
Date : 1544, 5 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 18 x 28
Grenoble. Opposition par Jacques Perud, écuyer, à une sentence du Parlement de Grenoble
Date : 1544, 5 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 18 x 28
Grenoble. Opposition par Jacques Perud, écuyer, à une sentence du Parlement de Grenoble
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0937
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0937
Date : 1543, 17 Juillet (1544-1553)
Condition : Extrait en 31 rôles sur papier 18 x 28
Grenoble, inventaires de production donné devant le juge de la ville de Grenoble par Jacques Proud, défendeur contre Jehan Maximin, prêtre, chanoine de Notre-Dame de Grenoble
Date : 1543, 17 Juillet (1544-1553)
Condition : Extrait en 31 rôles sur papier 18 x 28
Grenoble, inventaires de production donné devant le juge de la ville de Grenoble par Jacques Proud, défendeur contre Jehan Maximin, prêtre, chanoine de Notre-Dame de Grenoble
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0938
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0938
Date : 1541, 10 Septembre
Condition : Copie sur papier libre 17 x 23, en 6 rôles
Bail du moulin de Boën par noble Antoine de la Tour, sieur de Saves à Noël Bourg de Boën
Date : 1541, 10 Septembre
Condition : Copie sur papier libre 17 x 23, en 6 rôles
Bail du moulin de Boën par noble Antoine de la Tour, sieur de Saves à Noël Bourg de Boën
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0939
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0939
Date : 1514
Condition : Cahier papier de 11 rôles 20 x 29
Inventaires des titres et pensions dues à noble Jehan Dodieu aux lieux de Saint-Just, et Saint-Yrignies sur les vignes de Champvert, Thunes et Fugi et recettes d’icelles annuellement
Date : 1514
Condition : Cahier papier de 11 rôles 20 x 29
Inventaires des titres et pensions dues à noble Jehan Dodieu aux lieux de Saint-Just, et Saint-Yrignies sur les vignes de Champvert, Thunes et Fugi et recettes d’icelles annuellement
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0940
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0940
Date : 1576
Condition : 4 rôles papier 19 x 28
Chalain. Fragment de terrier
Date : 1576
Condition : 4 rôles papier 19 x 28
Chalain. Fragment de terrier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0941
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0941
Date : 15**
Condition : Original, 2 rôles papier 20 x 28
Tence, Mémoire pour Claude de Pellissac, seigneur de Vielhermat et Claude Pichonne, son épouse contre le syndic des habitants de Vielhermat, la Tour, etc… Signé Moro (notaire à tence)
Date : 15**
Condition : Original, 2 rôles papier 20 x 28
Tence, Mémoire pour Claude de Pellissac, seigneur de Vielhermat et Claude Pichonne, son épouse contre le syndic des habitants de Vielhermat, la Tour, etc… Signé Moro (notaire à tence)
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0942
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0942
Date : 16**
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Mémoire de ce que madame de la maison doit à Hugues Chalon, sous forme d’extrait de terrier
Date : 16**
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Mémoire de ce que madame de la maison doit à Hugues Chalon, sous forme d’extrait de terrier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0943
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0943
Date : 16**
Condition : Cahier de 27 rôles papier 19 x 28
Enquête devant le bailliage de Chauffour, à la requête de Dame Jeanne de la Maison, veuve de M. Jean de Pautrieu, contre Jullien Pastre et Blaize Cheyssac au sujet d’un cas de taille
Date : 16**
Condition : Cahier de 27 rôles papier 19 x 28
Enquête devant le bailliage de Chauffour, à la requête de Dame Jeanne de la Maison, veuve de M. Jean de Pautrieu, contre Jullien Pastre et Blaize Cheyssac au sujet d’un cas de taille
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0944
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0944
Date : 1425, 25 Mai
Condition : Copie du XVIe s. sur papier 20 x 28, en 3 rôles
Transaction entre les chapelains de Sainte-Marie de Grenoble et noble homme Jacques Proud (ou Peroud), seigneur de la maison forte de Mantelin, en latin
Date : 1425, 25 Mai
Condition : Copie du XVIe s. sur papier 20 x 28, en 3 rôles
Transaction entre les chapelains de Sainte-Marie de Grenoble et noble homme Jacques Proud (ou Peroud), seigneur de la maison forte de Mantelin, en latin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0945
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0945
Date : 15**
Condition : 14 rôles papier 19 x 28
Pièce ancienne, incomplète et très abimée, liève ou terrier
Date : 15**
Condition : 14 rôles papier 19 x 28
Pièce ancienne, incomplète et très abimée, liève ou terrier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0947
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0947
Date : 15**
Condition : 3 rôles papier 17 x 25. Texte très effacé
Asservissement et amodiation faite par Jean Peroud, seigneur de Marcelline
Date : 15**
Condition : 3 rôles papier 17 x 25. Texte très effacé
Asservissement et amodiation faite par Jean Peroud, seigneur de Marcelline
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0948
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0948
Date : 15**
Condition : Minute originale signée, 3 rôles papier 20 x 29
Contrat de mariage entre Théodore Mullet avocat général au Parlement de Dauphiné et Dlle Jehanne Baronnat
Date : 15**
Condition : Minute originale signée, 3 rôles papier 20 x 29
Contrat de mariage entre Théodore Mullet avocat général au Parlement de Dauphiné et Dlle Jehanne Baronnat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0950
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0950
Date : 1597
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28, écriture effacée
Terrier du monastère de Bellecombe, reçu par M. de Charets
Date : 1597
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28, écriture effacée
Terrier du monastère de Bellecombe, reçu par M. de Charets
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0951
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0951
Date : 1578
Condition : 9 rôles papier 19 x 28
Liève de cens et servis vendus par Jehan Daurel,à Me Barthélémy Fay, prieur de Gumières par actes du 17 septembre 1576 et du 26 novembre 1578, prend à Margerie, Rosigneu, Bussi, Les Garges, le Pont, la Ribeyre, le Fraysse
Date : 1578
Condition : 9 rôles papier 19 x 28
Liève de cens et servis vendus par Jehan Daurel,à Me Barthélémy Fay, prieur de Gumières par actes du 17 septembre 1576 et du 26 novembre 1578, prend à Margerie, Rosigneu, Bussi, Les Garges, le Pont, la Ribeyre, le Fraysse
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0952
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0952
Date : 1551
Condition : Cahier de 10 rôles papier 14 x 21
Tence Bled seigle que m ‘est deheu. Cahier de débiteurs de blé habitant les environs de Tence. Ecrit par un Moro ou un Pellissac. A la suite redevances d’avoine, redevances d’argent
Date : 1551
Condition : Cahier de 10 rôles papier 14 x 21
Tence Bled seigle que m ‘est deheu. Cahier de débiteurs de blé habitant les environs de Tence. Ecrit par un Moro ou un Pellissac. A la suite redevances d’avoine, redevances d’argent
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0953
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0953
Date : 1747, 2 Novembre-1758, 31 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Courpière. Constitution de rente de 50 livres par Balthazard de Luzy, marquis de Cousan, au profit du prieuré des bénédictines de Courpière. Quittance de ladite rente
Date : 1747, 2 Novembre-1758, 31 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Courpière. Constitution de rente de 50 livres par Balthazard de Luzy, marquis de Cousan, au profit du prieuré des bénédictines de Courpière. Quittance de ladite rente
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0954
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0954
Date : 1665, 23 Décembre
Condition : Original signé sur 4 rôles en papier libre 20 x 28
Requête employée pour contredicts pour M. Jean de Luzy, marquis de Pellissac contre Guillaume Papaprin, écuyer
Date : 1665, 23 Décembre
Condition : Original signé sur 4 rôles en papier libre 20 x 28
Requête employée pour contredicts pour M. Jean de Luzy, marquis de Pellissac contre Guillaume Papaprin, écuyer
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0955
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0955
Date : 1633, 10 Décembre
Condition : Extrait sur 5 rôles en papier libre 20 x 28
Acte de requête pour demoyselle Jane de Sève, veuve de Claude Dodieu, vivant seigneur d’Epercieu, ayant charge de Mathieu de Seve, chevalier trésorier pour le roi au fait de ses finances à Lyon
Date : 1633, 10 Décembre
Condition : Extrait sur 5 rôles en papier libre 20 x 28
Acte de requête pour demoyselle Jane de Sève, veuve de Claude Dodieu, vivant seigneur d’Epercieu, ayant charge de Mathieu de Seve, chevalier trésorier pour le roi au fait de ses finances à Lyon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0956
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0956
Date : 1693, 30 Avril
Condition : 2 rôles sur papier libre 23 x 35
Compte au sujet de la vente de la seigneurie de Cousan par Gilbert de Saint-Priest au marquis de Luzy par contrat du 21 octobre 1656, et de la répartition du prix de vente
Date : 1693, 30 Avril
Condition : 2 rôles sur papier libre 23 x 35
Compte au sujet de la vente de la seigneurie de Cousan par Gilbert de Saint-Priest au marquis de Luzy par contrat du 21 octobre 1656, et de la répartition du prix de vente
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0957
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0957
Date : 1667, 15 Avril-1670, 24 Mars
Condition : Extrait sur 4 rôles papier libre 16 x 25
Procès et sentence. Montbrison. Sentence du bailli de Forez dans un procès entre Claude de Lévy, baron de Lugny, demandeur et Jean de Luzy, baron de Couzan, défendeur, au sujet de la chapelle de Saint-Jean-Baptiste dans l’église N.-D. de Montbrison
Date : 1667, 15 Avril-1670, 24 Mars
Condition : Extrait sur 4 rôles papier libre 16 x 25
Procès et sentence. Montbrison. Sentence du bailli de Forez dans un procès entre Claude de Lévy, baron de Lugny, demandeur et Jean de Luzy, baron de Couzan, défendeur, au sujet de la chapelle de Saint-Jean-Baptiste dans l’église N.-D. de Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0958
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0958
Date : 1624, 30 Octobre
Condition : Expédition sur 8 rôles papier libre 20 x 28
Château du Besse. Transaction passée entre le baron de Pellissac et noble Eymar du Mazel au sujet de l’hoirie de Philibert de Pellissac, l’aîné. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
Date : 1624, 30 Octobre
Condition : Expédition sur 8 rôles papier libre 20 x 28
Château du Besse. Transaction passée entre le baron de Pellissac et noble Eymar du Mazel au sujet de l’hoirie de Philibert de Pellissac, l’aîné. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0959
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0959
Date : 1660
Condition : Extrait en 24 rôles papier libre 17 x 27
Deux inventaires de production au Parlement par Jean de Luzy, sieur de Pellissac, baron de Couzan, contre dame Isabeau de la Rochefoucauld, veuve de M. Louis de Saint-Priest, au sujet de la vente de la seigneurie de Cousan
Date : 1660
Condition : Extrait en 24 rôles papier libre 17 x 27
Deux inventaires de production au Parlement par Jean de Luzy, sieur de Pellissac, baron de Couzan, contre dame Isabeau de la Rochefoucauld, veuve de M. Louis de Saint-Priest, au sujet de la vente de la seigneurie de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0960
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0960
Date : 1658, 23 Août
Condition : Original, 1 rôle sur papier libre 25 x 15
A Nos seigneurs de parlement, acte de forclusion par Louis de Luzy, marquis de Pellissac contre Nicole Anselme, veuve de Claude Bajollet
Date : 1658, 23 Août
Condition : Original, 1 rôle sur papier libre 25 x 15
A Nos seigneurs de parlement, acte de forclusion par Louis de Luzy, marquis de Pellissac contre Nicole Anselme, veuve de Claude Bajollet
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0961
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0961
Date : 1658, 4 Mai
Condition : Extrait sur 4 rôles en papier libre 24 x 36
Réponse de M. Jean de Luzy à une requête de Dame Isabeau de La Rochefoucauld, veuve du marquis de Saint-Priest, du 11 avril 1658, au sujet de la question des saisies, arrêts sur le prix de cente de la seigneurie de Cousan
Date : 1658, 4 Mai
Condition : Extrait sur 4 rôles en papier libre 24 x 36
Réponse de M. Jean de Luzy à une requête de Dame Isabeau de La Rochefoucauld, veuve du marquis de Saint-Priest, du 11 avril 1658, au sujet de la question des saisies, arrêts sur le prix de cente de la seigneurie de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0962
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0962
Date : 1658
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier libre 15 x 25
Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, contre Francis de Chalus, ayant droit des religieuses de la Benoiste au sujet de la distribution du prix de vente de la terre de Cousan
Date : 1658
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier libre 15 x 25
Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, contre Francis de Chalus, ayant droit des religieuses de la Benoiste au sujet de la distribution du prix de vente de la terre de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0963
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0963
Date : 1658, 8 Août
Condition : Original en 1 rôle papier 20 x 28
Quittane par M. Georges Jay, curé de Montrotier après le décès de Jean de Luzy, marquis de Pellissac
Date : 1658, 8 Août
Condition : Original en 1 rôle papier 20 x 28
Quittane par M. Georges Jay, curé de Montrotier après le décès de Jean de Luzy, marquis de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0964
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0964
Date : 1659, 26 Juin
Condition : Original sur 4 rôles en papier libre 18 x 28
Réplique par M. Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, demandeur contre dame Gabrielle Isabeau de la Rochefoucauld, douairière de Saint-Priest sur la répartition du prix de vente de Cousan
Date : 1659, 26 Juin
Condition : Original sur 4 rôles en papier libre 18 x 28
Réplique par M. Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, demandeur contre dame Gabrielle Isabeau de la Rochefoucauld, douairière de Saint-Priest sur la répartition du prix de vente de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0965
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0965
Date : 1662, 26 Avril
Condition : Extrait sur 2 rôles papier libre 21 x 35
Requête au parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac au sujet de la répartition du prix de la vente de la terre de Cousan entre les créanciers de Gilbert de Saint-Priest
Date : 1662, 26 Avril
Condition : Extrait sur 2 rôles papier libre 21 x 35
Requête au parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac au sujet de la répartition du prix de la vente de la terre de Cousan entre les créanciers de Gilbert de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0966
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0966
Date : 1656, Mars
Condition : Original en 1 rôle papier libre 20 x 28
Signification de défaut pour M. le marquis de Pellissac et le baron de Chambost, demandeurs contre M. François de Jusieu, prestre, curé de Montrotier, et curateur des enfants de Pierre de Jussieu qui était héritier de M. Jehan de Jussieu
Date : 1656, Mars
Condition : Original en 1 rôle papier libre 20 x 28
Signification de défaut pour M. le marquis de Pellissac et le baron de Chambost, demandeurs contre M. François de Jusieu, prestre, curé de Montrotier, et curateur des enfants de Pierre de Jussieu qui était héritier de M. Jehan de Jussieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0967
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0967
Date : 1654, 14 Mars
Condition : Original sur papier libre en 8 rôles 20 x 28
Pièce de procédure dans une instance entre le marquis de Pellissac et François de Jussieu, prestre, curé de Montrotier, tuteur des enfants mineurs de Pierre de Jussieu
Date : 1654, 14 Mars
Condition : Original sur papier libre en 8 rôles 20 x 28
Pièce de procédure dans une instance entre le marquis de Pellissac et François de Jussieu, prestre, curé de Montrotier, tuteur des enfants mineurs de Pierre de Jussieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0968
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0968
Date : 1659, 21 Juin
Condition : 1 role papier libre 18 x 27
Copie de pièce pour M. Jehan de Luzy, seigneur de Pellissac, contre dame Isabeau de la Rochefoucauld au sujet de la répartition du prix de vente de la seigneurie de Cousan
Date : 1659, 21 Juin
Condition : 1 role papier libre 18 x 27
Copie de pièce pour M. Jehan de Luzy, seigneur de Pellissac, contre dame Isabeau de la Rochefoucauld au sujet de la répartition du prix de vente de la seigneurie de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0969
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0969
Date : 1648
Condition : Expédition sur parchemin 21 x 27, manque la dernière feuille
Quittance générale par M. Louis de Saint-Priest, baron de cousan à M. Claude de Luzy, seigneur de Pellissac du prix de vente de la terre et seigneurie de Chalain d’Uzore, vendue 80000 livres le 24 décembre 1634
Date : 1648
Condition : Expédition sur parchemin 21 x 27, manque la dernière feuille
Quittance générale par M. Louis de Saint-Priest, baron de cousan à M. Claude de Luzy, seigneur de Pellissac du prix de vente de la terre et seigneurie de Chalain d’Uzore, vendue 80000 livres le 24 décembre 1634
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0970
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0970
Date : 1642, 17 Décembre
Condition : Original en 1 rôle 20 x 26
Grenoble. Lettre de M. Page à M. de Pellissac au sujet de la succession de Madame de la Maison
Date : 1642, 17 Décembre
Condition : Original en 1 rôle 20 x 26
Grenoble. Lettre de M. Page à M. de Pellissac au sujet de la succession de Madame de la Maison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0971
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0971
Date : 1642, 19 Août
Condition : Original signé en 1 rôle papier 20 x 28
Mémoire et reçu des titres qui ont été remis à M. de Vielhermat avec un reçu de M. de Mayminiac
Date : 1642, 19 Août
Condition : Original signé en 1 rôle papier 20 x 28
Mémoire et reçu des titres qui ont été remis à M. de Vielhermat avec un reçu de M. de Mayminiac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0972
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0972
Date : 1714
Condition : Copie sur papier signée Delandine en 1 rôle 20 x 26
Cens et servis dûs à la rente noble d’Ainay par M. Jean de Luzy et dame Marie Dodieu. Reconnaissance reçue par Me Poyet, notaire royal le 1er mars 1651
Date : 1714
Condition : Copie sur papier signée Delandine en 1 rôle 20 x 26
Cens et servis dûs à la rente noble d’Ainay par M. Jean de Luzy et dame Marie Dodieu. Reconnaissance reçue par Me Poyet, notaire royal le 1er mars 1651
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0973
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0973
Date : 1641, 15 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 20 x 28
Lyon, Bail à ferme par noble Mathieu de Sève, conseiller du roi, agissant comme tuteur des enfants mineurs de Claude Dodieu et de Jeanne de Sève à Jean de Jussieu, notaire royal à Montrotier, du domaine de Soleymieu, de Chambost et de La Bleynière, etc….
Date : 1641, 15 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 20 x 28
Lyon, Bail à ferme par noble Mathieu de Sève, conseiller du roi, agissant comme tuteur des enfants mineurs de Claude Dodieu et de Jeanne de Sève à Jean de Jussieu, notaire royal à Montrotier, du domaine de Soleymieu, de Chambost et de La Bleynière, etc….
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0974
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0974
Date : 1641, 10 Septembre
Condition : Extrait sur 7 rôles papier 22 x 31
Reconnaissance de noblesse et décharge de tailles pour Me Claude et Aymar de la Tour, mineurs, sous la tutelle de Claude de Luzy, baron de Queyrières, seigneur de Pellissac, sur requête
Date : 1641, 10 Septembre
Condition : Extrait sur 7 rôles papier 22 x 31
Reconnaissance de noblesse et décharge de tailles pour Me Claude et Aymar de la Tour, mineurs, sous la tutelle de Claude de Luzy, baron de Queyrières, seigneur de Pellissac, sur requête
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0975 (à voir)
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0975 (à voir)
Date : 1639-1640
Condition : Extraits sur papier 19 x 38
Dossier sur l’affaire de M. de Ferrand, avocat du roy au Puy, arrêté et blessé d’un coup de pistolet par le sieur Besse et autres. 5 Xbre 1639, plainte, 6 Xbre 1639, enquête secrète, 31 Xbre, ajournement des témoins, 3 janvier 1640. Enquête
Date : 1639-1640
Condition : Extraits sur papier 19 x 38
Dossier sur l’affaire de M. de Ferrand, avocat du roy au Puy, arrêté et blessé d’un coup de pistolet par le sieur Besse et autres. 5 Xbre 1639, plainte, 6 Xbre 1639, enquête secrète, 31 Xbre, ajournement des témoins, 3 janvier 1640. Enquête
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0976
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0976
Date : 1635
Condition : Originaux signés, 1 rôle chacun 20 x 28
Au château de Labbe. 3 louages par Jeanne Faure, dame de la Maison, veuve de Jean de Paultrieu, 1° à Simmon de Gries, de Vioville, 2° à François Cleppier de Chazelles-sur-Lavieu, 3° à Jean Bassel de Chazelles-sur-Lavieu. Actes reçus par Me Granjon, notaire royal
Date : 1635
Condition : Originaux signés, 1 rôle chacun 20 x 28
Au château de Labbe. 3 louages par Jeanne Faure, dame de la Maison, veuve de Jean de Paultrieu, 1° à Simmon de Gries, de Vioville, 2° à François Cleppier de Chazelles-sur-Lavieu, 3° à Jean Bassel de Chazelles-sur-Lavieu. Actes reçus par Me Granjon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0977
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0977
Date : 1631, 1er Février
Condition : Expédition sur papier 19 x 28 , 1 rôle
Lyon, Remontrance par Just de la Chièze à Dlle Jeanne de Sève, veuve de Claude Dodieu, au sujet d’un payement qu’il dit avoir fait. Transaction
Date : 1631, 1er Février
Condition : Expédition sur papier 19 x 28 , 1 rôle
Lyon, Remontrance par Just de la Chièze à Dlle Jeanne de Sève, veuve de Claude Dodieu, au sujet d’un payement qu’il dit avoir fait. Transaction
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0978
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0978
Date : 1624, 16 Août
Condition : Original sur papier en 1 rôle 18 x 27
Montbrison, procuration par Dlle Jeanne Faure, veuve et héritière de Jean de Paultrieu, de la Maison, à Barthélémy Grata, procureur au siège présidial de Lyon
Date : 1624, 16 Août
Condition : Original sur papier en 1 rôle 18 x 27
Montbrison, procuration par Dlle Jeanne Faure, veuve et héritière de Jean de Paultrieu, de la Maison, à Barthélémy Grata, procureur au siège présidial de Lyon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0979
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0979
Date : 1622, 8 Juillet
Condition : Original sur papier 24 x 35, 2 rôles
Inventaire après décès de feu noble Jean de Guyon, capitaine au régiment de Chappes, fait par François Drappier de la Grange, prévôt des bandes françaises dudit régiment…. Le tout remis à M. de Pellissac, se portant fort pour M. de la Maison, son beau frère
Date : 1622, 8 Juillet
Condition : Original sur papier 24 x 35, 2 rôles
Inventaire après décès de feu noble Jean de Guyon, capitaine au régiment de Chappes, fait par François Drappier de la Grange, prévôt des bandes françaises dudit régiment…. Le tout remis à M. de Pellissac, se portant fort pour M. de la Maison, son beau frère
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0980
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0980
Date : 1627, 28 Décembre
Condition : Expédition sur papier 19 x 28, 5 rôles
Montbrison, Bail à ferme par Jeanne Faure, dame de la Maison, à Claude Poyet, notaire royal au bailliage de Forez résidant à Montbrison, d’un domaine situé à Cromérieu
Date : 1627, 28 Décembre
Condition : Expédition sur papier 19 x 28, 5 rôles
Montbrison, Bail à ferme par Jeanne Faure, dame de la Maison, à Claude Poyet, notaire royal au bailliage de Forez résidant à Montbrison, d’un domaine situé à Cromérieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0981
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0981
Date : 1627, 17 Février
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Reprise d’instance pour Dlle Jeanne Faure, veuve et héritière de feu Messire Jean de Pautrieu, sieur de la Maison contre Antoine Roche et autres. Original avec ordonnance sur pied de requête
Date : 1627, 17 Février
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Reprise d’instance pour Dlle Jeanne Faure, veuve et héritière de feu Messire Jean de Pautrieu, sieur de la Maison contre Antoine Roche et autres. Original avec ordonnance sur pied de requête
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0982
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0982
Date : 1628, 26 Janvier
Condition : Original en 1 rôle papier 20 x 28
Tence, Obligation par Louis Rivière, sieur de Pallet à Louis et Jehan de Pellissac pour prêt de la somme de 70 livres. Acte reçu par Me Lemore, notaire royal
Date : 1628, 26 Janvier
Condition : Original en 1 rôle papier 20 x 28
Tence, Obligation par Louis Rivière, sieur de Pallet à Louis et Jehan de Pellissac pour prêt de la somme de 70 livres. Acte reçu par Me Lemore, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0983
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0983
Date : 1617, 6 Septembre
Condition : Extrait sur 6 rôles papier libre
Déclaration au bailliage de Saint-Marcellin (Dauphiné) pour Catherine du Vache contre Etienne du Vache, avocat audit siège
Date : 1617, 6 Septembre
Condition : Extrait sur 6 rôles papier libre
Déclaration au bailliage de Saint-Marcellin (Dauphiné) pour Catherine du Vache contre Etienne du Vache, avocat audit siège
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0984
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0984
Date : 1616, 14 Mai
Condition : Extrait sur 4 rôles sur papier libre 19 x 28
Demande au juge des mandements de Beaujeu par dame Jeanne de Baronnat, veuve de noble François de Pellissac et tutrice de ses enfants au sujet de l’exemption du domaine noble de Besse.
Date : 1616, 14 Mai
Condition : Extrait sur 4 rôles sur papier libre 19 x 28
Demande au juge des mandements de Beaujeu par dame Jeanne de Baronnat, veuve de noble François de Pellissac et tutrice de ses enfants au sujet de l’exemption du domaine noble de Besse.