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(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0310
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0310
Date : 15**
Condition : Cinq pièces sur papier libre 20 x 28
Néronde. Pièces relatives à la prébende de la chapelle N.D. de Néronde dont les seigneurs de Ressis et de Sallemard étaient nominateurs
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0311
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0311
Date : 1538, 22 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 38
Néronde. Vente de plus value et réméré d’un pré par Benoit de Fontenoy à Me Gilbert Bolard, notaire de Néronde. Acte reçu par Me Mondon, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0312
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0312
Date : 1693, 3 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Sentence de la Sénéchaussée de Roanne dans une instance entre père Anthoine Beauvoir, curé de Néronde et M. François Sallemard, seigneur de Ressis et autres
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0313
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0313
Date : 1345, 21 Avril
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 20 x 29
Donation faite par noble Guichard de Salemard de la chapelle ou prébende fondée dans l‘église de Néronde. Acte reçu par Mes Parret et Bataillou, notaires
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0315
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0315
Date : 1548, 15 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 32
Echange fait entre Claude de Sallemard, seigneur de Ressis et Benoit Charreton. Acte reçu par Me Retis, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0316
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0316
Date : 1563, 16 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 51 x 36
Néronde. Contrat de grace de réachapt fait par Benoit Charreton en faveur de Claude de Sallemard et de Marguerite de Thenay. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0317
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0317
Date : 1506, 23 Mai
Condition : Expédition sur parchemin 37 x 35
Néronde. Extrait du contrat de Jean Pigant de Néronde avec Marguerite Retis. Acte reçu par Me du Bois, notaire? Expédition délivrée par Me André, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0319
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0319
Date : 1546, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 58 x 30
Néronde. Vente passée par Pierre Moinoz et Claire Prost, sa femme à Benoit Charreton. Acte reçu par Me Retis, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0320
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0320
Date : 1452, 26 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 61
Néronde. Contrat d’echange entre Jean Humbert, de Néronde et Jean Sautel. Acte reçu par Me Alienon, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0321
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0321
Date : 1559, 25 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 21
Lettres de commission accordées à noble Charles de Thérouge au sujet de la défense de la chasse à tous les roturiers
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0322
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0322
Date : 1452, 25 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 62
Néronde. Vente faite par noble Guichard de Sallemard, à Jean de Bussières, de cens et servis. Acte reçu par Me Charbonnes, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0324
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0324
Date : 1322, 4 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 18 x 10
Quittance passée par noble Girard de Sainte-Colombe à noble Humbert de Sallemard. Acte reçu par Me Dechazelle, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0325
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0325
Date : D.ind.
Condition : Un cahier papier 20 x 27
Terrier de Vendranges, Saint-Just-le-Pendue, Saint-Priest-la-Roche, Cordelle pour la prébende de Saint-Just-la-Pendue
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0326
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0326
Date : 15**
Condition : 2 cahier papier 20 x 28
Deux cahiers de terrier de Saint-Just-la-Pendue
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0327
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0327
Date : 1503 et 1512
Condition : Un registre papier 21 x 29, relié parchemin
Saint-Just-la-Pendue. Terrier de Saint-Just-la-Pendue reconnu au profit de M. de Flachat. Reçu par Me Alcanon, Dupuy, etc…
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0328
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0328
Date : 15** et 16**
Condition : Papiers formats 20 x 28
Liasse de pièces de procédure et d’acte notariaux relatiffs aux familles d’Yserand de la Forge et d’Yserand du Molard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0329
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0329
Date : 1647
Condition : Papier format 20 x 29
Sainte-Colombe. Audiencier de la justice de Sainte-Colombe et pièces relatives à cette justice
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0330
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0330
Date : 16**
Condition : Papier format 18 x 24
Pièces de procédure dans une instance entre noble Jean d‘Yserand et Dame Marguerite Berteaud
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0331
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0331
Date : 16**
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Pièces de procédure dans une instance entre Dame Anne Auberjon du Buisson rond, dame du Molard contre Dame Françoise Tanon, veuve de Pierre de Chabanes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0332
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0332
Date : 1550, 4 Août
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Sauze. Vente faite par Antoine deu Rochain, à Messire Philibert Yserond, seigneur de Montaclard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0334
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0334
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Accord entre Pierre Champion, de Saint-Sauze et Antoine Richard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0335
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0335
Date : 1593, 5 Juillet
Condition : Extraits sur papier 18 x 28
Pièces de procédure dans une instance entre Claude Guilhermon et Jeanne Rozier
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0336
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0336
Date : 1614, 3 Juillet
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 29
Saint-Veran. Accord et obligation entre la seigneurie de l’Aubépin et la seigneurie de la Grange
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0337
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0337
Date : 1595, 26 Juin
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 15 x 20
Contrat de mariage d’Aymé Berthaut et de Dlle Anthonie de Savoye
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0338
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0338
Date : 1527, 7 Juin
Condition : Extrait sur parchemin scellé 30 x 21
Lyon. Sentence du bailliage et de la Sénéchaussée de Lyon entre Jehan de Sainte-Colombe et Pierre de Sugines
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0339
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0339
Date : 1577, 18 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 66 x 30
Accord et transaction entre noble Jacques et Jean Seigneurs d’Yserond. Acte reçu par Me Delagrange, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0340
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0340
Date : 1625
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Pièces de procédure dans une instance entre Pierre Bruchet, notaire à Bourg-en-Bresse, et Jehan Ranconnet
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0341
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0341
Date : 1620, 24 Février
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Assignation dans une instance entre noble Jehan d’Yserond, seigneur de Montaclar
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0342
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0342
Date : 1631, 19 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 24
Sainte-Colombe. Contrat de mariage de Jean Tallichet et de Huguette Broquin, de Sainte-Colombe, et autres pièces
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0343
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0343
Date : 1571, 24 Octobre
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 18 x 27
Vene par noble Guinot de Sibaut à Jacquemet Babouin de Saint-Vallier
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0344
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0344
Date : 1612, 30 Juillet
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 28
Arrêt contradictoire dans l’instance entre noble Pierre de la Cour et Henry de Rossat
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0346
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0346
Date : 1606, 19 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier
Vente par Jehan de Rochain, sieur du Collombier, à Antoine Dauphin. 3 exemplaires
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0347
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0347
Date : 1549, 23 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 25
Quittance passée par noble Geoffroy d’Yserond à Méroud d’Hostun
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0348
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0348
Date : 1616, 16 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier
Quittance passée par noble Anthoine Yserond, seigneur de Montoyne à Pierre Jannel
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0349
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0349
Date : 16** et 17**
Condition : P.ind.
Liasse de pièces de procédures et d’actes notariés se rapportant à la famille d’Yserand de la Grange et à la famille d’Yserand du Mollard. Baillage de Saint-Marcellin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0350
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0350
Date : D.ind.
Condition : Un cahier papier 15 x 21, couvert en parchemin
Terrier de la seigneurie de Sainte-Colombe, prenant à Balbigny, Saint-Just-la-Pendue, Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0351
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0351
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur parchemin, manque une partie
Pièce de procédure dans une instance entre la seigneurie de l’Aubépin et Barthélemy Guillin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0353
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0353
Date : 1670, 3 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 24 x 36
Paris. Consultation au sujet du testament de M. de l’Aubépin, fils, fait à Malte
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0354
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0354
Date : 1669, 3 Décembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 24
Paris. Consultation de Mr. Robert pour le marquis de l’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0355
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0355
Date : 1638, 3 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier 25 x 25
Suze. Vente de huit chevaux de M. le baron de l’Aubépin, à M. Roux
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0356
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0356
Date : 1673, 23 Septembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
Signification, à la requête de Mad. Dumolin, à M. François de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0357
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0357
Date : 1684, 27 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 18 x 26
Dijon. Quittance par Mr Benoit Desbarres, prieur de Saint-Didier-de-Langres à dame Henriette de la Guiche. Acte reçu par Me Merle, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0358
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0358
Date : 1659, 15 Février
Condition : Expédition sur papier en 1 rôle 18 x 29
Dijon. Contre-quittance servant d’intemption de prescription de la rente que doit le baron de l’Aubépin. Acte reçu par Me Huissier, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0360
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0360
Date : 1655, 6 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
L’ Aubépin. Procuration passée par M. le baron de l’Aubépin, à monsieur le chamarier, son frère
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0361
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0361
Date : 16**
Condition : P.ind.
Liasse de quittances concernant les familles de la Grange, des Gouttes, de Beaucoir, de Montchenu, d’Yserand, de Chaponay
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0362
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0362
Date : D.ind.
Condition : Un volume relié format 20 x 29
Livre des recttes faites par noble Rolin de Semur et noble Dlel Loyse de Sugny
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0363
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0363
Date : D.ind.
Condition : Un volume relié parchemin 22 x 30
Terrier dit de l’Hotelier de Savigny, et liève dudit terrier. Réponse de Louise de Lorges, veuve de Girard de Semur, Dame de L’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0364
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0364
Date : 1630, 26 Août
Condition : Expédition en 8 rôles sur parchemin 25 x 35
Château de l’Aubépin. Contrat de mariage de Mre Claude de Sainte-Colombe et Dlle Marie Faure. Acte reçu par Me Symonnet, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0365
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0365
Date : 1612-1613
Condition : Format divers sur papier et sur parchemin
Pièces de procédiure dans une instance entre le comte de L’Aubépin et Me Jean Biroud, avocat
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0366
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0366
Date : 1675, 18 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Testament de Lyonnard Rojat, laboureur de Sainte-Colombe, au profit d’ Anne Fayet, sa femme. Acte reçu par Me Delosomary, notaire