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(1 E6) Fonds de Genetines n° 221
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 221
Date : 1726, 18 Juillet
Condition : Original en un rôle sur papier timbré 20 x 24
Signification faite à Jean Moussé à la requête de Jean Gabriel Charpin de Genetines
Date : 1726, 18 Juillet
Condition : Original en un rôle sur papier timbré 20 x 24
Signification faite à Jean Moussé à la requête de Jean Gabriel Charpin de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 222
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 222
Date : 1773, 2 Octobre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Signification faite à Claude Champrond, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet à la requête de Jacques Barberin, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1773, 2 Octobre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Signification faite à Claude Champrond, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet à la requête de Jacques Barberin, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 223
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 223
Date : 1729, 1er Septembre
Condition : Original un rôle sur timbre 20 x 25
Saint-Germain-Laval. Assignation à comparaître donnée par Gilbert Vidal et Samuel Meaudre à Françoise Gardette, veuve de Roman Rochette, Guillaume Charret et Toussainte Rochette, sa femme
Date : 1729, 1er Septembre
Condition : Original un rôle sur timbre 20 x 25
Saint-Germain-Laval. Assignation à comparaître donnée par Gilbert Vidal et Samuel Meaudre à Françoise Gardette, veuve de Roman Rochette, Guillaume Charret et Toussainte Rochette, sa femme
(1 E6) Fonds de Genetines n° 224
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 224
Date : 1688, 17 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Original de saisie à la requête du seigneur d’Ally, contre le seigneur de Genetines, François Vallas, Philippe Gruppel et Jean George
Date : 1688, 17 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Original de saisie à la requête du seigneur d’Ally, contre le seigneur de Genetines, François Vallas, Philippe Gruppel et Jean George
(1 E6) Fonds de Genetines n° 225
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 225
Date : 1668 (Après)
Condition : Feuille papier 15 x 20
Note sur la vente des seigneuries de Contenson et d’Augerolles par le comte de Foudras au comte de Charpin de Genetines
Date : 1668 (Après)
Condition : Feuille papier 15 x 20
Note sur la vente des seigneuries de Contenson et d’Augerolles par le comte de Foudras au comte de Charpin de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 226
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 226
Date : 1717
Condition : Cahier de 6 rôles papier 20 x 28
Mémoire pour Dame Françoise de Bellecize (bellevezet) de Jonchère, veuve d’Emmanuel de Charpin de Genetines, relatif à la succession de Jean de Charpin, seigneur de Genetines et d’Augerolles, frère d’Emmanuel, grand custode et comte de Lyon
Date : 1717
Condition : Cahier de 6 rôles papier 20 x 28
Mémoire pour Dame Françoise de Bellecize (bellevezet) de Jonchère, veuve d’Emmanuel de Charpin de Genetines, relatif à la succession de Jean de Charpin, seigneur de Genetines et d’Augerolles, frère d’Emmanuel, grand custode et comte de Lyon
(1 E6) Fonds de Genetines n° 227
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 227
Date : 17**
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 24
Requête de Gilbert et Claude Gardette, père et fils, de Saint-Romain d’Urfé, contre Antoine Rochette, accusé de leur avoir donné des coups et blessures au sujet de servitudes prises sur leurs fonds
Date : 17**
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 24
Requête de Gilbert et Claude Gardette, père et fils, de Saint-Romain d’Urfé, contre Antoine Rochette, accusé de leur avoir donné des coups et blessures au sujet de servitudes prises sur leurs fonds
(1 E6) Fonds de Genetines n° 228
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 228
Date : 1643-1660
Condition : 7 pièces de formats divers sur papier timbré et papier libre
Sept pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, demandeur et les mariés Rochette et Montpurin
Date : 1643-1660
Condition : 7 pièces de formats divers sur papier timbré et papier libre
Sept pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, demandeur et les mariés Rochette et Montpurin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 229
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 229
Date : 1666, 6 Septembre
Condition : Un rôle papier libre 20 x 28, original
Requête pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre M. Charles Meaudres, adressée au Sénéchal de Roanne
Date : 1666, 6 Septembre
Condition : Un rôle papier libre 20 x 28, original
Requête pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre M. Charles Meaudres, adressée au Sénéchal de Roanne
(1 E6) Fonds de Genetines n° 230
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 230
Date : 1752-1753-1754
Condition : 3 feuilles papier 15 x 22
Leignieu. Trois recus de 475 livres délivrés par les dames du chapitre de Leignieu au comte de Genetines pour une rente annuelle
Date : 1752-1753-1754
Condition : 3 feuilles papier 15 x 22
Leignieu. Trois recus de 475 livres délivrés par les dames du chapitre de Leignieu au comte de Genetines pour une rente annuelle
(1 E6) Fonds de Genetines n° 231
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 231
Date : 1753-1754-1757
Condition : 3 feuilles papier 17 x 22
Trois reçu de 800, 1100 et 1300 # délivrés par le marquis d’Albon au comte de Genetines pour une rente échue
Date : 1753-1754-1757
Condition : 3 feuilles papier 17 x 22
Trois reçu de 800, 1100 et 1300 # délivrés par le marquis d’Albon au comte de Genetines pour une rente échue
(1 E6) Fonds de Genetines n° 233
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 233
Date : 1722, 26 Octobre
Condition : Un rôle sur papier timbré 20 x 25, en plus de 4 rôles
Requête à la justice de Genetines par Claude et Guillaume Bouchard, père et fils, de Saint-Romain d’urfé au sujet d’une agression dont ils ont été victimes. Information sur ladite affaire
Date : 1722, 26 Octobre
Condition : Un rôle sur papier timbré 20 x 25, en plus de 4 rôles
Requête à la justice de Genetines par Claude et Guillaume Bouchard, père et fils, de Saint-Romain d’urfé au sujet d’une agression dont ils ont été victimes. Information sur ladite affaire
(1 E6) Fonds de Genetines n° 234
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 234
Date : 1728 et 1729
Condition : Un rôle sur papier 25 x 39
Reçus de divers cens et servis dûs au Pralard et à Genetines
Date : 1728 et 1729
Condition : Un rôle sur papier 25 x 39
Reçus de divers cens et servis dûs au Pralard et à Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 235
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 235
Date : 1726, 16 Septembre
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 25
Décrêt de prise de corps contre Benoît Chassain, de Chabaud, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à la requête de Catherine Fraigne
Date : 1726, 16 Septembre
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 25
Décrêt de prise de corps contre Benoît Chassain, de Chabaud, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à la requête de Catherine Fraigne
(1 E6) Fonds de Genetines n° 236
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 236
Date : 1624, 29 Novembre
Condition : 2 rôles 20 x 28
Copie d’ajournement pour Antoine Rabe contre Gaspard Charpin, seigneur de la Tibaudière
Date : 1624, 29 Novembre
Condition : 2 rôles 20 x 28
Copie d’ajournement pour Antoine Rabe contre Gaspard Charpin, seigneur de la Tibaudière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 237
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 237
Date : 1694, 26 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Château de Genetines. Procuration passée par M. Charpin, seigneur de Genetines à M. Anthoine Escharvines, curé de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par M. Coste, notaire royal
Date : 1694, 26 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Château de Genetines. Procuration passée par M. Charpin, seigneur de Genetines à M. Anthoine Escharvines, curé de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par M. Coste, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 238
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 238
Date : 1620-1629
Condition : Une feuille papier 19 x 26
Quittance par Perret Germier de Saint-Esprit de Cervière à Messire Jacques de Genetines de divers revenus
Date : 1620-1629
Condition : Une feuille papier 19 x 26
Quittance par Perret Germier de Saint-Esprit de Cervière à Messire Jacques de Genetines de divers revenus
(1 E6) Fonds de Genetines n° 239
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 239
Date : 1668
Condition : 2 rôles papier 23 x 35
Liève de rentes et cens de Genetines avec un tableau d’évaluation de servis
Date : 1668
Condition : 2 rôles papier 23 x 35
Liève de rentes et cens de Genetines avec un tableau d’évaluation de servis
(1 E6) Fonds de Genetines n° 241
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 241
Date : 1674
Condition : Une feuille papier 20 x 28
Note de dépense pour M. Jean Charpin, seigneur de Genetines à l’occasion d’un procès
Date : 1674
Condition : Une feuille papier 20 x 28
Note de dépense pour M. Jean Charpin, seigneur de Genetines à l’occasion d’un procès
(1 E6) Fonds de Genetines n° 242
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 242
Date : 1600, 5 Mai
Condition : Un rôle papier 19 x 27
Saint-Just-en Chevalet. Appel pour Jean Moissonier, Jean Michault, André Rondy, Mathieu de la Saigne, Jean Ville et Pierre Advignon
Date : 1600, 5 Mai
Condition : Un rôle papier 19 x 27
Saint-Just-en Chevalet. Appel pour Jean Moissonier, Jean Michault, André Rondy, Mathieu de la Saigne, Jean Ville et Pierre Advignon
(1 E6) Fonds de Genetines n° 243
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 243
Date : 1735, 5 Mai
Condition : Extrait sur un rôle papier timbré 20 x 25
Sentence de la juridiction d’Ogerolles et de Genestines, par devant M. Jean Dumas, juge. Entre Jean Gardette et son gendre Guillaume George, d’une part et Guillaume Verney et Glaudette Gardette, sa femme
Date : 1735, 5 Mai
Condition : Extrait sur un rôle papier timbré 20 x 25
Sentence de la juridiction d’Ogerolles et de Genestines, par devant M. Jean Dumas, juge. Entre Jean Gardette et son gendre Guillaume George, d’une part et Guillaume Verney et Glaudette Gardette, sa femme
(1 E6) Fonds de Genetines n° 244
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 244
Date : 1674, 3 Mai
Condition : Original sur papier timbré en un rôle 20 x 28
Asignation par Vernay, huissier à la requête de Jean Charpin, seigneur de Genetines, contre Charles de Chausecourte
Date : 1674, 3 Mai
Condition : Original sur papier timbré en un rôle 20 x 28
Asignation par Vernay, huissier à la requête de Jean Charpin, seigneur de Genetines, contre Charles de Chausecourte
(1 E6) Fonds de Genetines n° 245
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 245
Date : 1713, 13 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Genetines. Vente par Noël Gathion, laboureur de Saint-Puljean paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté et Farnçois Gorguet, sa femme à Dame Françoise Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines de la dime d’un pré
Date : 1713, 13 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Genetines. Vente par Noël Gathion, laboureur de Saint-Puljean paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté et Farnçois Gorguet, sa femme à Dame Françoise Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines de la dime d’un pré
(1 E6) Fonds de Genetines n° 246
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 246
Date : 1711, 29 Janvier
Condition : Original en un rôle sur papier timbré 19 x 24
Requête au juge de Genetines par Dame Françoise de Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines
Date : 1711, 29 Janvier
Condition : Original en un rôle sur papier timbré 19 x 24
Requête au juge de Genetines par Dame Françoise de Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 247
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 247
Date : 1717, 5 Octobre
Condition : Original en 65 rôles sur papier timbré 19 x 24
Original d’assignation pour Dame Françoise de Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines, contre M. Anthoine de la Vallette, prêtre, curé de Cervière et les Salles
Date : 1717, 5 Octobre
Condition : Original en 65 rôles sur papier timbré 19 x 24
Original d’assignation pour Dame Françoise de Belvezet de Jonchères, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines, contre M. Anthoine de la Vallette, prêtre, curé de Cervière et les Salles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 248
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 248
Date : 1729, 9 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Sentence de Jean Dumas, juge de Genetines pour les mariés Jean Rousset et Marie Brunelin
Date : 1729, 9 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Sentence de Jean Dumas, juge de Genetines pour les mariés Jean Rousset et Marie Brunelin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 249
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 249
Date : 1710, 28 Février
Condition : Minute originale en un rôle sur papier timbré 19 x 24
Chateau de Genetines. Vente par Antoinette Bouchard, veuve de Philippe Gardette, du lieu de Chocheterre, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à Dame Françoise de Belvezet, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines, d’une terre
Date : 1710, 28 Février
Condition : Minute originale en un rôle sur papier timbré 19 x 24
Chateau de Genetines. Vente par Antoinette Bouchard, veuve de Philippe Gardette, du lieu de Chocheterre, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à Dame Françoise de Belvezet, veuve d’Emmanuel Charpin, seigneur de Genetines, d’une terre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 250
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 250
Date : 1661, Avril
Condition : Trois pièces, formats divers
Commission sur défaut et assignation pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre Charles Meaudres
Date : 1661, Avril
Condition : Trois pièces, formats divers
Commission sur défaut et assignation pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre Charles Meaudres
(1 E6) Fonds de Genetines n° 251
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 251
Date : 1667, 11 Août
Condition : Original en un rôle 18 x 27
Assignation à la requête de Jean Charpin, seigneur de Genetines à Antoine Gardette, au sujet des droits de Charnage des cochons
Date : 1667, 11 Août
Condition : Original en un rôle 18 x 27
Assignation à la requête de Jean Charpin, seigneur de Genetines à Antoine Gardette, au sujet des droits de Charnage des cochons
(1 E6) Fonds de Genetines n° 252
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 252
Date : 1723, 5 Novembre
Condition : Six pièces sur papier timbré 20 x 25
Cinq pièces d’information et de procédure au sujet de l’assassinat commis sur les frères Costes, demeurant à Brissail, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé
Date : 1723, 5 Novembre
Condition : Six pièces sur papier timbré 20 x 25
Cinq pièces d’information et de procédure au sujet de l’assassinat commis sur les frères Costes, demeurant à Brissail, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 253
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 253
Date : 1677, 15 Octobre
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Romain. Vente par les frères Durand Rodde et Antoine Rodde, de Lyon à Claude Gardette, demeurant à Chocheterre, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1677, 15 Octobre
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Romain. Vente par les frères Durand Rodde et Antoine Rodde, de Lyon à Claude Gardette, demeurant à Chocheterre, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 254
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 254
Date : 1623, 26 Juin
Condition : Voir fiche 238
Quittance des fermiers de la rente de Saint-Esprit à Cervière. Signée Meaudre
Date : 1623, 26 Juin
Condition : Voir fiche 238
Quittance des fermiers de la rente de Saint-Esprit à Cervière. Signée Meaudre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 255
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 255
Date : 1653, 29 Janvier
Condition : Minute originale sur papier en un rôle 18 x 26
Vente par Jean Antoine Bruchet et Guillaume Bruchet, de Saint-Romain-sous-Urfé, à Christophe de Foudras de Contenson, d’un pré. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1653, 29 Janvier
Condition : Minute originale sur papier en un rôle 18 x 26
Vente par Jean Antoine Bruchet et Guillaume Bruchet, de Saint-Romain-sous-Urfé, à Christophe de Foudras de Contenson, d’un pré. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 256
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 256
Date : 1612, 28 Décembre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 18 x 26
Saint-Romain. Quittance de 25 # par Anthoine Barge, cordonnier de Saint-Romain-sous-Urfé, à Christophe de Foudras, seigneur de Contenson. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
Date : 1612, 28 Décembre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 18 x 26
Saint-Romain. Quittance de 25 # par Anthoine Barge, cordonnier de Saint-Romain-sous-Urfé, à Christophe de Foudras, seigneur de Contenson. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 257
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 257
Date : 1653, 23 Août
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 19 x 25
Brissoil. Vente par Romain Cornet de Saint-Romain d’Urfé à Honnête Dame Marguerite d’Albon, veuve de Christophe de Foudras de Contenson. Acte reçu par Me Montpeurier
Date : 1653, 23 Août
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 19 x 25
Brissoil. Vente par Romain Cornet de Saint-Romain d’Urfé à Honnête Dame Marguerite d’Albon, veuve de Christophe de Foudras de Contenson. Acte reçu par Me Montpeurier
(1 E6) Fonds de Genetines n° 258
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 258
Date : 1675, 6 Août
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbré
Genetines. Ventes par Romain et Antoine Charret, Romain Garbillot, Claude Courpard, Claude Butin et Claude Bouchard, tous comparsonniers du village de la Brosse, paroisse de Saint-Romain, à Jena de Charpin, seigneur de Genetines, d’un passage d’eau
Date : 1675, 6 Août
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbré
Genetines. Ventes par Romain et Antoine Charret, Romain Garbillot, Claude Courpard, Claude Butin et Claude Bouchard, tous comparsonniers du village de la Brosse, paroisse de Saint-Romain, à Jena de Charpin, seigneur de Genetines, d’un passage d’eau
(1 E6) Fonds de Genetines n° 259
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 259
Date : 1668, 30 Avril
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Louage du domaine de Brissay par Jean de Charpin, seigneur de Genetines à Pierre Cornet de Saint-Romain d’Urfé. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1668, 30 Avril
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Louage du domaine de Brissay par Jean de Charpin, seigneur de Genetines à Pierre Cornet de Saint-Romain d’Urfé. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 260
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 260
Date : 1665, 3 Mars
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 18 x 24
Vente par Claude Butin et sa femme à Raymond de Foudras, seigneur de Contenson, d’un pré. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1665, 3 Mars
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 18 x 24
Vente par Claude Butin et sa femme à Raymond de Foudras, seigneur de Contenson, d’un pré. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 261
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 261
Date : 1650 (vers)
Condition : Original signé en un rôle sur papier 19 x 28
Requête à la Sénéchaussée de Roanne par Jean Charpin, seigneur de la Tenodière et Genetines contre Charles Meaudre, lieutenant en la chatellenie royale de Cervière pour être payé des sommes à lui dûes
Date : 1650 (vers)
Condition : Original signé en un rôle sur papier 19 x 28
Requête à la Sénéchaussée de Roanne par Jean Charpin, seigneur de la Tenodière et Genetines contre Charles Meaudre, lieutenant en la chatellenie royale de Cervière pour être payé des sommes à lui dûes
(1 E6) Fonds de Genetines n° 262
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 262
Date : 1622
Condition : Une feuille papier 19 x 27
Etat des affaires de M. de Genetines au 14 janvier 1622, rentes ou pensions à payer 1460 #
Date : 1622
Condition : Une feuille papier 19 x 27
Etat des affaires de M. de Genetines au 14 janvier 1622, rentes ou pensions à payer 1460 #
(1 E6) Fonds de Genetines n° 263
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 263
Date : 1672
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Requête à la Sénéchaussée de Roanne par Gabrielle Peroilles, femme d’Etienne Vaury, contre Jean Charpin, seigneur de Genetines
Date : 1672
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Requête à la Sénéchaussée de Roanne par Gabrielle Peroilles, femme d’Etienne Vaury, contre Jean Charpin, seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 264
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 264
Date : 1668, 8 Août
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 20 x 30
Sentence de la juridiction d’Ogerolles et son mandement, Me Anthoine Morisson, procureur d’office contre Jean Rochette et Romain Boucherie de Chocheterre, paroisse de Saint-Romain
Date : 1668, 8 Août
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 20 x 30
Sentence de la juridiction d’Ogerolles et son mandement, Me Anthoine Morisson, procureur d’office contre Jean Rochette et Romain Boucherie de Chocheterre, paroisse de Saint-Romain
(1 E6) Fonds de Genetines n° 265
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 265
Date : 1660, 29 Mai
Condition : Extrait en un rôle sur papier 19 x 26
Commission et exploit de la Sénéchaussée de Roanne pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre Claude Esgroissard, laboureur de la paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé
Date : 1660, 29 Mai
Condition : Extrait en un rôle sur papier 19 x 26
Commission et exploit de la Sénéchaussée de Roanne pour Jacques Charpin, seigneur de Genetines contre Claude Esgroissard, laboureur de la paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 266
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 266
Date : 1725, 1er Février
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 24
Ordonnance de défaut, faute de défendeur, contre Gilbert Bouclon et Claude Gardette Philipon, rendue par Dumas, juge de la juridiction de Genetines et de Grésolles
Date : 1725, 1er Février
Condition : Un rôle sur papier timbré 19 x 24
Ordonnance de défaut, faute de défendeur, contre Gilbert Bouclon et Claude Gardette Philipon, rendue par Dumas, juge de la juridiction de Genetines et de Grésolles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 267
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 267
Date : 1679-1680
Condition : Pièces de formats divers sur papier 18 x 24
Sénéchaussée de Roanne. Exploit d’assignation pour Jean de Charpin, seigneur de Genetines contre Charles de Chaussecourte, seigneur du Bost. Autres pièces de procédure
Date : 1679-1680
Condition : Pièces de formats divers sur papier 18 x 24
Sénéchaussée de Roanne. Exploit d’assignation pour Jean de Charpin, seigneur de Genetines contre Charles de Chaussecourte, seigneur du Bost. Autres pièces de procédure
(1 E6) Fonds de Genetines n° 268
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 268
Date : 1671, 1er Juin
Condition : 2 rôles papier 16 x 22
Consultation de Me Terrasson, avocat à Lyon
Date : 1671, 1er Juin
Condition : 2 rôles papier 16 x 22
Consultation de Me Terrasson, avocat à Lyon
(1 E6) Fonds de Genetines n° 269
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 269
Date : 1680 (vers)
Condition : Cahier de 28 rôles sur papier 18 x 27
Sénéchaussée de Roanne. Tenue de Montbrison. Copies et mémoires de pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, d’une part et M. Etienne Ramey, et M. de la Merlée
Date : 1680 (vers)
Condition : Cahier de 28 rôles sur papier 18 x 27
Sénéchaussée de Roanne. Tenue de Montbrison. Copies et mémoires de pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, d’une part et M. Etienne Ramey, et M. de la Merlée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 270
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 270
Date : 1727, 22 Juin
Condition : Une feuille papier 22 x 30
Etat des dixmes de M. le comte de Genetines, estroussée le 22 juin 1727
Date : 1727, 22 Juin
Condition : Une feuille papier 22 x 30
Etat des dixmes de M. le comte de Genetines, estroussée le 22 juin 1727
(1 E6) Fonds de Genetines n° 271
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 271
Date : 1603
Condition : Papier format 19 x 27
Six pièces de procédure dans une instance entre Michel de Genetines et divers
Date : 1603
Condition : Papier format 19 x 27
Six pièces de procédure dans une instance entre Michel de Genetines et divers
(1 E6) Fonds de Genetines n° 273
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 273
Date : 1656, Septembre
Condition : Un cahier de 6 rôles papier 21 x 31
Requête au juge Chatelain de Cervière et enquête au sujet d’une rixe survenue à Saint-Romain. A la requête de Marguerite d’Albon, dame de Contenson
Date : 1656, Septembre
Condition : Un cahier de 6 rôles papier 21 x 31
Requête au juge Chatelain de Cervière et enquête au sujet d’une rixe survenue à Saint-Romain. A la requête de Marguerite d’Albon, dame de Contenson