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(1 E6) Fonds de Genetines n° 274
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 274
Date : 1690, 18 Avril
Condition : Un rôle papier 20 x 28
Lyon. Consultation de Me Moyron, avocat, touchant les charrois et manœuvre de la terre de Genetines
Date : 1690, 18 Avril
Condition : Un rôle papier 20 x 28
Lyon. Consultation de Me Moyron, avocat, touchant les charrois et manœuvre de la terre de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 275
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 275
Date : 1737
Condition : 12 lettres papier 16 x 22
Dossier de sept lettres adressées à Me Pastural, notaire royal à Saint-Jullien-la-Vêtre. L’une contient l’état des 12 instances engagées par M. le comte de Genetines. Curieux
Date : 1737
Condition : 12 lettres papier 16 x 22
Dossier de sept lettres adressées à Me Pastural, notaire royal à Saint-Jullien-la-Vêtre. L’une contient l’état des 12 instances engagées par M. le comte de Genetines. Curieux
(1 E6) Fonds de Genetines n° 276
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 276
Date : 1719, 31 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 26
Genetines. Etat des redevances levées au Bruchet pour Mme la Comtesse de Genetines
Date : 1719, 31 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 26
Genetines. Etat des redevances levées au Bruchet pour Mme la Comtesse de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 277
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 277
Date : 1718, Avril
Condition : 2 rôles en papier 20 x 25
Copie de pièces juridiques pour la comtesse de Genetines dans une instance contre Dame Geny Darnost
Date : 1718, Avril
Condition : 2 rôles en papier 20 x 25
Copie de pièces juridiques pour la comtesse de Genetines dans une instance contre Dame Geny Darnost
(1 E6) Fonds de Genetines n° 278
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 278
Date : 17**
Condition : 2 feuilles papier 35 x 22
Saint-Just-en-Chevalet. Cartes faites sur les terriers Fabry et Perrin, des rentes de Sugny et de la Merlée
Date : 17**
Condition : 2 feuilles papier 35 x 22
Saint-Just-en-Chevalet. Cartes faites sur les terriers Fabry et Perrin, des rentes de Sugny et de la Merlée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 279
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 279
Date : 1664, 28 Décembre
Condition : Expédition en six rôles sur papier 20 x 28
Saint-Romain d’Urfé. Bail à Grangeage par Jean de Charpin, seigneur de Genetines à Pierre Bonnellain, et à Romain Bormellain, son fils du domaine de Genetines. Acte reçu par Me Delestra, notaire royal
Date : 1664, 28 Décembre
Condition : Expédition en six rôles sur papier 20 x 28
Saint-Romain d’Urfé. Bail à Grangeage par Jean de Charpin, seigneur de Genetines à Pierre Bonnellain, et à Romain Bormellain, son fils du domaine de Genetines. Acte reçu par Me Delestra, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 280
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 280
Date : 1730, 12 Août
Condition : Original signe en un rôle sur papier timbré 20 x 24
Saint-Romain-d’Urfé. Réception de M. Freydifon, comme procureur en la juridictin d’Ogerolles et de Genetines par Jean Dumas, juge en ladite juridiction
Date : 1730, 12 Août
Condition : Original signe en un rôle sur papier timbré 20 x 24
Saint-Romain-d’Urfé. Réception de M. Freydifon, comme procureur en la juridictin d’Ogerolles et de Genetines par Jean Dumas, juge en ladite juridiction
(1 E6) Fonds de Genetines n° 281
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 281
Date : 1580 (vers)
Condition : Expédition sur 16 rôles papier 20 x 26
Inventaire après décès d’un seigneur de Genetines, incomplet du début et de la fin
Date : 1580 (vers)
Condition : Expédition sur 16 rôles papier 20 x 26
Inventaire après décès d’un seigneur de Genetines, incomplet du début et de la fin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 282
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 282
Date : 1741-1742-1744
Condition : Papier 17 x 22
Alby. Trois lettres du chevalier de Trévieu à M. le comte de Genetines
Date : 1741-1742-1744
Condition : Papier 17 x 22
Alby. Trois lettres du chevalier de Trévieu à M. le comte de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 283
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 283
Date : 1733, 12 Octobre
Condition : Original en brevet en rôle sur papier timbré
Lyon, Hôtel du petit Versailles, rue Tramassac. Procuration par Jean Gabriel Charpin de Genetines à Guillaume Chasottier. Acte reçu par Me Desgranges, notaire royal
Date : 1733, 12 Octobre
Condition : Original en brevet en rôle sur papier timbré
Lyon, Hôtel du petit Versailles, rue Tramassac. Procuration par Jean Gabriel Charpin de Genetines à Guillaume Chasottier. Acte reçu par Me Desgranges, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 284
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 284
Date : 17**
Condition : Une feuille papier 21 x 33
Mémoire de ce que doit Madame la comtesse de Genetines, écrit et signé par elle
Date : 17**
Condition : Une feuille papier 21 x 33
Mémoire de ce que doit Madame la comtesse de Genetines, écrit et signé par elle
(1 E6) Fonds de Genetines n° 285
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 285
Date : 1683, 20 Février
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 19 x 25
Clermont. Extrait de transaction d’entre Françoise de Belvezet de Jonchères et Dame Louise Gasparde de Boissieux épouse de M. le comte de Jonchères. Acte reçu par Me Chavanes, notaire royal
Date : 1683, 20 Février
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 19 x 25
Clermont. Extrait de transaction d’entre Françoise de Belvezet de Jonchères et Dame Louise Gasparde de Boissieux épouse de M. le comte de Jonchères. Acte reçu par Me Chavanes, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 286
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 286
Date : 1655, 45 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier 19 x 26
Vente par les consorts Mortigny à Messire Jean Villerest, curé de Saint-Priest-la-Prugne. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1655, 45 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier 19 x 26
Vente par les consorts Mortigny à Messire Jean Villerest, curé de Saint-Priest-la-Prugne. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 287
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 287
Date : 1684, 3 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Echange entre Jean Modre, marchand de Roanne et Jean Perche, laboureur de la paroisse d’Ambierle. Acte reçu par Me Forest, notaire royal
Date : 1684, 3 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Echange entre Jean Modre, marchand de Roanne et Jean Perche, laboureur de la paroisse d’Ambierle. Acte reçu par Me Forest, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 288
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 288
Date : 1640, 28 Décembre
Condition : Une feuille de papier 20 x 29
Copie de requête et assignation pour Dame Marie Regie, veuve de M. René de la Richardie, contre M. Gilbert Coste, notaire royal au bailliage de Noirétable
Date : 1640, 28 Décembre
Condition : Une feuille de papier 20 x 29
Copie de requête et assignation pour Dame Marie Regie, veuve de M. René de la Richardie, contre M. Gilbert Coste, notaire royal au bailliage de Noirétable
(1 E6) Fonds de Genetines n° 289
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 289
Date : 1699
Condition : Une feuille papier 28 x 35
Copie de quittances de M. de Collonges
Date : 1699
Condition : Une feuille papier 28 x 35
Copie de quittances de M. de Collonges
(1 E6) Fonds de Genetines n° 290
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 290
Date : 1669-1711
Condition : Formats divers, signées
Liasse de 16 quittances pour madame de Belvezet de Jonchère, comtesse de Genetines
Date : 1669-1711
Condition : Formats divers, signées
Liasse de 16 quittances pour madame de Belvezet de Jonchère, comtesse de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 291
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 291
Date : 1670, 28 Mars
Condition : Original signé sur trois rôles papier 17 x 23
Vente par Antoine Durrest, le jeune charpentier du village de Boisset, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à Jean Rochepte de Saint-Romain. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1670, 28 Mars
Condition : Original signé sur trois rôles papier 17 x 23
Vente par Antoine Durrest, le jeune charpentier du village de Boisset, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé, à Jean Rochepte de Saint-Romain. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 292
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 292
Date : 1655-1671
Condition : 4 rôles papier 20 x 28
Situation active et passive de Dame Magdeleine de Boulin
Date : 1655-1671
Condition : 4 rôles papier 20 x 28
Situation active et passive de Dame Magdeleine de Boulin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 293
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 293
Date : 1665
Condition : 2 rôles papier 18 x 24
Etat des sommes et redevances dûes par Monsieur de Genetines à Denis du By-le-Fust, fermier de la seigneurie royal de Cervière
Date : 1665
Condition : 2 rôles papier 18 x 24
Etat des sommes et redevances dûes par Monsieur de Genetines à Denis du By-le-Fust, fermier de la seigneurie royal de Cervière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 294
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 294
Date : 1658
Condition : Expédition en un rôle sur papier 20 x 28
Mespard de cens et redevances entre Claude Poyet, Claude de Ply et Jehan Constant de la paroisse de Luré
Date : 1658
Condition : Expédition en un rôle sur papier 20 x 28
Mespard de cens et redevances entre Claude Poyet, Claude de Ply et Jehan Constant de la paroisse de Luré
(1 E6) Fonds de Genetines n° 295
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 295
Date : 1657, 8 Décembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Saint-Romain d’Urfé. Reconnaissance de pensions pour les prébendiers de Genetines (M. Dechalme) par Pierre Ralley, marchand, cordonnier du village de Peurière, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par Me Montprurier, notaire royal
Date : 1657, 8 Décembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Saint-Romain d’Urfé. Reconnaissance de pensions pour les prébendiers de Genetines (M. Dechalme) par Pierre Ralley, marchand, cordonnier du village de Peurière, paroisse de Saint-Romain-sous-Urfé. Acte reçu par Me Montprurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 296
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 296
Date : 1742, 17 Septembre
Condition : Original signé un rôle papier timbré 18 x 25
Commandement de payer fait par Gabriel Charpin, seigneur de Genetines à Benoit Osseda, laboureur de Brissay, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1742, 17 Septembre
Condition : Original signé un rôle papier timbré 18 x 25
Commandement de payer fait par Gabriel Charpin, seigneur de Genetines à Benoit Osseda, laboureur de Brissay, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 297
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 297
Date : 1659, 30 Septembre
Condition : Original signé en un rôle sur papier 20 x 29
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Romain Bouchard, marchand de Saint-Romain à Jean Bouchard, Lugné. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1659, 30 Septembre
Condition : Original signé en un rôle sur papier 20 x 29
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Romain Bouchard, marchand de Saint-Romain à Jean Bouchard, Lugné. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 298
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 298
Date : 1685, 27 Janvier
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Signification d’arrêt et saisie à la requête de Christophe de Belvezet, comte de Jonchères, à Dame Françoise de Belvezet, dame de Perigère
Date : 1685, 27 Janvier
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Signification d’arrêt et saisie à la requête de Christophe de Belvezet, comte de Jonchères, à Dame Françoise de Belvezet, dame de Perigère
(1 E6) Fonds de Genetines n° 299
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 299
Date : 1678, 2 Octobre
Condition : Original signé et scellé en 2 rôles papier timbré 18 x 25
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Jacques Cougnard de Saint-Romain d’Urfé, à Romain et Antoine Charret. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1678, 2 Octobre
Condition : Original signé et scellé en 2 rôles papier timbré 18 x 25
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Jacques Cougnard de Saint-Romain d’Urfé, à Romain et Antoine Charret. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 300
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 300
Date : 16**
Condition : 8 rôles sur papier 18 x 26
Mémoire et réponse dans un procès entre le marquis d’Allègre et la dame de Jonchère
Date : 16**
Condition : 8 rôles sur papier 18 x 26
Mémoire et réponse dans un procès entre le marquis d’Allègre et la dame de Jonchère
(1 E6) Fonds de Genetines n° 301
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 301
Date : 1683, 28 Novembre
Condition : 2 rôles papier 21 x 33
Consultation sur un contrat de mariage entre un gentilhomme du Forez et une demoiselle d’Auvergne au sujet de la dot
Date : 1683, 28 Novembre
Condition : 2 rôles papier 21 x 33
Consultation sur un contrat de mariage entre un gentilhomme du Forez et une demoiselle d’Auvergne au sujet de la dot
(1 E6) Fonds de Genetines n° 302
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 302
Date : 1670
Condition : Copies de divers formats
4 pièces de procédure dans une instance entre Jehan Charpin, seigneur de Genetines et Claude Ramey
Date : 1670
Condition : Copies de divers formats
4 pièces de procédure dans une instance entre Jehan Charpin, seigneur de Genetines et Claude Ramey
(1 E6) Fonds de Genetines n° 303
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 303
Date : 1709-1710
Condition : 8 pièces de formats divers
Pièces de procédure et lettres dans une instance entre les héritiers et veuve du comte de Genetines, contre Gaspard Chau, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1709-1710
Condition : 8 pièces de formats divers
Pièces de procédure et lettres dans une instance entre les héritiers et veuve du comte de Genetines, contre Gaspard Chau, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 305
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 305
Date : 1681, 14 Novembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Sommation pour monsieur de Genetine, contre les préposés aux papiers terriers du Roi. Controlé à Cervière
Date : 1681, 14 Novembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Sommation pour monsieur de Genetine, contre les préposés aux papiers terriers du Roi. Controlé à Cervière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 306
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 306
Date : 1625
Condition : Extrait en 26 rôles sur papier 20 x 28
Contredits présentés au siège présidial de Lyon par Gaspard Charpin, seigneur de Genetines, contre Antoine Palion, laboureur. Incomplet de la fin
Date : 1625
Condition : Extrait en 26 rôles sur papier 20 x 28
Contredits présentés au siège présidial de Lyon par Gaspard Charpin, seigneur de Genetines, contre Antoine Palion, laboureur. Incomplet de la fin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 307
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 307
Date : 1750, 24 Décembre
Condition : Un rôle papier 17 x 23
Quittance de 320 # pour messire Gaspard de Charpin de Genetines, passée par Me Pastural, fermier de la rente noble de la Merlée
Date : 1750, 24 Décembre
Condition : Un rôle papier 17 x 23
Quittance de 320 # pour messire Gaspard de Charpin de Genetines, passée par Me Pastural, fermier de la rente noble de la Merlée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 308
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 308
Date : 1704, 5 Juin
Condition : Une feuille de papier timbré 19 x 13
Copie d’assignation pour les dames de l’Antiquaille de Lyon contre les héritiers de Gaspard de Foudras, seigneur de Genetines
Date : 1704, 5 Juin
Condition : Une feuille de papier timbré 19 x 13
Copie d’assignation pour les dames de l’Antiquaille de Lyon contre les héritiers de Gaspard de Foudras, seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 309
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 309
Date : 1648-1650
Condition : 2 rôles papier 21 x 31
Liste de pièces et d’actes se rapportant à la famille Charpin
Date : 1648-1650
Condition : 2 rôles papier 21 x 31
Liste de pièces et d’actes se rapportant à la famille Charpin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 310
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 310
Date : 1673
Condition : 2 rôles papier 20 x 27, la fin manque
Mémoire au conseil au sujet d’un legs fait par Christophe de la Rivoire à ses filles Marie et Hélène par testament du 29 juin 1645. Consultation de Me Terrasson et Valous, avocats à Lyon
Date : 1673
Condition : 2 rôles papier 20 x 27, la fin manque
Mémoire au conseil au sujet d’un legs fait par Christophe de la Rivoire à ses filles Marie et Hélène par testament du 29 juin 1645. Consultation de Me Terrasson et Valous, avocats à Lyon
(1 E6) Fonds de Genetines n° 311
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 311
Date : 1671 (après)
Condition : 4 rôles en papier 20 x 28
Minute de contredit pour le sieur de Genetines contre le sieur de Chadenac, au sujet du testament de Christophe de la Rivoire du 27 juin 1645
Date : 1671 (après)
Condition : 4 rôles en papier 20 x 28
Minute de contredit pour le sieur de Genetines contre le sieur de Chadenac, au sujet du testament de Christophe de la Rivoire du 27 juin 1645
(1 E6) Fonds de Genetines n° 312
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 312
Date : 1718, 25 Avril
Condition : 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Copie d’assignation pour madame la comtesse de Genetines contre les Dames religieuses de Sainte-Ursule de la ville de Roanne
Date : 1718, 25 Avril
Condition : 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Copie d’assignation pour madame la comtesse de Genetines contre les Dames religieuses de Sainte-Ursule de la ville de Roanne
(1 E6) Fonds de Genetines n° 313
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 313
Date : 1746, 14 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête au bailliage de Roannais par Jean Gabriel de Charpin de Genetines, au sujet de l’héritage de son père
Date : 1746, 14 Janvier
Condition : 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête au bailliage de Roannais par Jean Gabriel de Charpin de Genetines, au sujet de l’héritage de son père
(1 E6) Fonds de Genetines n° 314
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 314
Date : 1704, 17 Juin
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Requête au juge royal de Roanne par Mre. François de Foudras, chanoine comte de Lyon, prieur de Cleppé au sujet de la vente des terres d’Ogerolles et de Contenson
Date : 1704, 17 Juin
Condition : 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Requête au juge royal de Roanne par Mre. François de Foudras, chanoine comte de Lyon, prieur de Cleppé au sujet de la vente des terres d’Ogerolles et de Contenson
(1 E6) Fonds de Genetines n° 315
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 315
Date : 1704, 26 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Lyon. Déclaration par François de Foudras, chanoine comte de Lyon, prieur de Cleppé aux religieuses de l’Antiquaille de Lyon, poursuivant la vente des terres de Genetines et d’Ogerolles
Date : 1704, 26 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Lyon. Déclaration par François de Foudras, chanoine comte de Lyon, prieur de Cleppé aux religieuses de l’Antiquaille de Lyon, poursuivant la vente des terres de Genetines et d’Ogerolles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 316
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 316
Date : 1727, 22 Février
Condition : Copie sur un rôle papier libre 20 x 25
Signification de sentence au nom de Gabriel Charpin, seigneur de Genetines à Antoine et Joseph Mousse, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1727, 22 Février
Condition : Copie sur un rôle papier libre 20 x 25
Signification de sentence au nom de Gabriel Charpin, seigneur de Genetines à Antoine et Joseph Mousse, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 317
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 317
Date : 1726, 18 Juillet
Condition : 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Signification au nom de Gabriel de Charpin de Genetines, à Antoine Chassain, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1726, 18 Juillet
Condition : 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Signification au nom de Gabriel de Charpin de Genetines, à Antoine Chassain, laboureur de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 318
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 318
Date : 1675, 6 Août
Condition : Copie non signée sur un rôle de papier timbré 18 x 24
Château de Genetines. Vente par les habitants de la brosse, paroisse de Saint-Romain d’Urfé à Messire Jean de Charpin de Genetines d’un passage pour un béal de la largeur de trois pieds
Date : 1675, 6 Août
Condition : Copie non signée sur un rôle de papier timbré 18 x 24
Château de Genetines. Vente par les habitants de la brosse, paroisse de Saint-Romain d’Urfé à Messire Jean de Charpin de Genetines d’un passage pour un béal de la largeur de trois pieds
(1 E6) Fonds de Genetines n° 319
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 319
Date : 1717 à 1731
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
15 contrats de fermes du domaine utile et de rente passés au profit de Jean Gabriel de Charpin, seigneur de Genetines
Date : 1717 à 1731
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
15 contrats de fermes du domaine utile et de rente passés au profit de Jean Gabriel de Charpin, seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 320
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 320
Date : 1754
Condition : Formats divers sur papier timbré et papier libre
6 pièces dans une contestation entre les habitants de Faure et les habitants de Roure, paroisse de Saint-Romain d’Urfé au sujet de la division d’un communal appelé le Puy du Roure
Date : 1754
Condition : Formats divers sur papier timbré et papier libre
6 pièces dans une contestation entre les habitants de Faure et les habitants de Roure, paroisse de Saint-Romain d’Urfé au sujet de la division d’un communal appelé le Puy du Roure
(1 E6) Fonds de Genetines n° 321
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 321
Date : 1749, 20 Septembre
Condition : Sur papier libre 17 x 22
Pontoise, chateau de Vaureal. Quittance de 1500 livres donnée au Sr de Genetines par M. de Bussy
Date : 1749, 20 Septembre
Condition : Sur papier libre 17 x 22
Pontoise, chateau de Vaureal. Quittance de 1500 livres donnée au Sr de Genetines par M. de Bussy
(1 E6) Fonds de Genetines n° 322
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 322
Date : 162, 8 Août
Condition : Etat en 3 rôles sur papier libre 23 x 35
Etat des servis que M. de Chardon a été condamné à payer a M. de Genetines, pour la rente du Faux
Date : 162, 8 Août
Condition : Etat en 3 rôles sur papier libre 23 x 35
Etat des servis que M. de Chardon a été condamné à payer a M. de Genetines, pour la rente du Faux
(1 E6) Fonds de Genetines n° 323
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 323
Date : 1674, 22 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 27
Extrait des registres de la juridicton d’Ogerolles, dans une instance entre Claude Gardette, d’une part et Pierre et Francis Robert et consorts, d’autre part
Date : 1674, 22 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 27
Extrait des registres de la juridicton d’Ogerolles, dans une instance entre Claude Gardette, d’une part et Pierre et Francis Robert et consorts, d’autre part
(1 E6) Fonds de Genetines n° 324
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 324
Date : 1673
Condition : Pièces de divers formats
Exploit et pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, et Claude Ramey de Sugny, conseiller au présidial de Forez
Date : 1673
Condition : Pièces de divers formats
Exploit et pièces de procédure dans une instance entre Jean Charpin, seigneur de Genetines, et Claude Ramey de Sugny, conseiller au présidial de Forez