L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
(1 E6) Fonds de Genetines n° 650
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 650
Date : 1518-1681
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27, et Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Attestation du seigneur d’Ogerolles concernant la justice et les fourches patibulaires de cette terre. Procès verbal pour le pilier de la justice d’Ogerolles et séparation d’avec celle de Saint-Just-en-Chevallet
Date : 1518-1681
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27, et Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Attestation du seigneur d’Ogerolles concernant la justice et les fourches patibulaires de cette terre. Procès verbal pour le pilier de la justice d’Ogerolles et séparation d’avec celle de Saint-Just-en-Chevallet
(1 E6) Fonds de Genetines n° 651
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 651
Date : 1529, Juillet
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 17 x 25
Pièce de procédure dans un différent entre M. Claude Mondin, avocat et Me Gaspard de Genetines
Date : 1529, Juillet
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 17 x 25
Pièce de procédure dans un différent entre M. Claude Mondin, avocat et Me Gaspard de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 652
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 652
Date : 1689, 28 Avril
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 24 x 32
Genetines. Donation par Jean de Charpin, seigneur de Genetines au profit d’un de ses fils Claude
Date : 1689, 28 Avril
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 24 x 32
Genetines. Donation par Jean de Charpin, seigneur de Genetines au profit d’un de ses fils Claude
(1 E6) Fonds de Genetines n° 653
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 653
Date : 1616
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 27
L’hôpital-sous-Rochefort. Certificat des consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort au profit de M. de Charpin de Genetines
Date : 1616
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 27
L’hôpital-sous-Rochefort. Certificat des consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort au profit de M. de Charpin de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 654
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 654
Date : 1760 (circa)
Condition : 8 pièces de formats divers
Dossier de 8 pièces de procédure dans une instance entre Antoine Tornaire et Claude Chamboduc, son gendre, contre le sieur Gerbe, devant la justice de Saint-Just-en-Chevalet
Date : 1760 (circa)
Condition : 8 pièces de formats divers
Dossier de 8 pièces de procédure dans une instance entre Antoine Tornaire et Claude Chamboduc, son gendre, contre le sieur Gerbe, devant la justice de Saint-Just-en-Chevalet
(1 E6) Fonds de Genetines n° 655
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 655
Date : 1718
Condition : 8 pièces sur papier timbré et papier libre 19 x 24
Dossier de 8 pièces de procédure concernant une affaire d’agression et coups portés par le sieur Grange au sieur Dumas, greffier de Champoly et Urfé
Date : 1718
Condition : 8 pièces sur papier timbré et papier libre 19 x 24
Dossier de 8 pièces de procédure concernant une affaire d’agression et coups portés par le sieur Grange au sieur Dumas, greffier de Champoly et Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 656
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 656
Date : 1682, 5 Août
Condition : Copie sur 6 rôles papier 24 x 34
Mémoire et requête au parlement par Christophe de Belvezet de Jonchères au sujet de créances sur la maison d’Allègre
Date : 1682, 5 Août
Condition : Copie sur 6 rôles papier 24 x 34
Mémoire et requête au parlement par Christophe de Belvezet de Jonchères au sujet de créances sur la maison d’Allègre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 657
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 657
Date : 1724, 6 Août
Condition : Extrait en 3 rôles non signés sur papier 23 x 29
Genetines. Information en la justice de Genetines pour les sieurs Charret et Martinon contre Etienne Charret, dans une affaire de coups et blessures
Date : 1724, 6 Août
Condition : Extrait en 3 rôles non signés sur papier 23 x 29
Genetines. Information en la justice de Genetines pour les sieurs Charret et Martinon contre Etienne Charret, dans une affaire de coups et blessures
(1 E6) Fonds de Genetines n° 658
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 658
Date : 1594 (circa)
Condition : Cahier de 6 rôles papier 20 x 28
Extraits de contrats de mariage passés devant les notaires des seigneuries d’Urfé, Genetines et Ogerolles
Date : 1594 (circa)
Condition : Cahier de 6 rôles papier 20 x 28
Extraits de contrats de mariage passés devant les notaires des seigneuries d’Urfé, Genetines et Ogerolles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 659
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 659
Date : 1672
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Pièce de procédure pour Claude Ramey, contre Claude Beneytière pour Cens et loads dûs au seigneur de Genetines
Date : 1672
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Pièce de procédure pour Claude Ramey, contre Claude Beneytière pour Cens et loads dûs au seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 660
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 660
Date : 1670
Condition : Copie en 1 rôle papier 17 x 22
Sommation en vertu d’un exécutoire pour le seigneur de Genetines contre Antoinette Rey
Date : 1670
Condition : Copie en 1 rôle papier 17 x 22
Sommation en vertu d’un exécutoire pour le seigneur de Genetines contre Antoinette Rey
(1 E6) Fonds de Genetines n° 661
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 661
Date : 1477
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier 21 x 30
Ordonnance du roi Louis XI pour ceux qui tiennent fief nobles ou qui ont des privilèges
Date : 1477
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier 21 x 30
Ordonnance du roi Louis XI pour ceux qui tiennent fief nobles ou qui ont des privilèges
(1 E6) Fonds de Genetines n° 662
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 662
Date : 1527, 11 Octobre
Condition : Minute originale en un rôle sur papier 20 x 29
Saint-Romain. Contrat d’acquisition par Gaspard de Genetines du pré de feu Martin Brosse de Saint-Romain d’Urfé, sis à la Roche. Acte reçu par Me Duverney, notaire royal
Date : 1527, 11 Octobre
Condition : Minute originale en un rôle sur papier 20 x 29
Saint-Romain. Contrat d’acquisition par Gaspard de Genetines du pré de feu Martin Brosse de Saint-Romain d’Urfé, sis à la Roche. Acte reçu par Me Duverney, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 663
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 663
Date : 1527, 16 Juillet
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 21 x 30
Information faite par le greffier de la justice de Genetines contre des particuliers au sujet de déplacement de bornes
Date : 1527, 16 Juillet
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 21 x 30
Information faite par le greffier de la justice de Genetines contre des particuliers au sujet de déplacement de bornes
(1 E6) Fonds de Genetines n° 664
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 664
Date : 1669-1670
Condition : 5 pièces papier 19 x 28
Dossier de 5 pièces de procédure extraites des registres de la Sénéchaussée de Roanne, relative aux justices de Genetines et de Saint-Just-en-Chevallet.
Date : 1669-1670
Condition : 5 pièces papier 19 x 28
Dossier de 5 pièces de procédure extraites des registres de la Sénéchaussée de Roanne, relative aux justices de Genetines et de Saint-Just-en-Chevallet.
(1 E6) Fonds de Genetines n° 665
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 665
Date : 1635, 11 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Jean Ville, laboureur de Boisset, paroisse de Saint-Romain à Antoine Charret de Martignon de terre prés et bois. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1635, 11 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Jean Ville, laboureur de Boisset, paroisse de Saint-Romain à Antoine Charret de Martignon de terre prés et bois. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 666
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 666
Date : 1666, 3 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sommation en jugement trentenaire de redevances et de cens à la requête de noble Claude Ramey, contre Just Chossessy et autres des mandements de Saint-Just et de Genetines
Date : 1666, 3 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sommation en jugement trentenaire de redevances et de cens à la requête de noble Claude Ramey, contre Just Chossessy et autres des mandements de Saint-Just et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 667
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 667
Date : 1698, 19 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Flour. Collation de la prébende de Notre-Dame de l’Ermitage au diocèse de Saint-Flour par M. Antoine Faulcon, au profit de M. Jean Pélissier, docteur en théologie
Date : 1698, 19 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Flour. Collation de la prébende de Notre-Dame de l’Ermitage au diocèse de Saint-Flour par M. Antoine Faulcon, au profit de M. Jean Pélissier, docteur en théologie
(1 E6) Fonds de Genetines n° 668
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 668
Date : 1678, 16 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Germain-Laval. Transport sur Mlle Emare Bolardin par M. de Genetines et M. Gabriel Anselmet au profit de M. Guy de Chatelus et de Catherine Rajot, son épouse, de la somme de 90 livres. Acte reçu par M. Chavannes, notaire royal
Date : 1678, 16 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Germain-Laval. Transport sur Mlle Emare Bolardin par M. de Genetines et M. Gabriel Anselmet au profit de M. Guy de Chatelus et de Catherine Rajot, son épouse, de la somme de 90 livres. Acte reçu par M. Chavannes, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 669
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 669
Date : 1609, 16 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 26
Jugement de la Sénéchaussée de Forez au profit d’Eléonore Le long, veuve de Michel de Genetines, contre Gaspard de Genetines
Date : 1609, 16 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 26
Jugement de la Sénéchaussée de Forez au profit d’Eléonore Le long, veuve de Michel de Genetines, contre Gaspard de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 670
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 670
Date : 1671, 18 Août-1673, 16 Septembre
Condition : Cahier de 22 rôles écrits sur papier 20 x 25
Registre audiencier de la justice d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1671, 18 Août-1673, 16 Septembre
Condition : Cahier de 22 rôles écrits sur papier 20 x 25
Registre audiencier de la justice d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 671
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 671
Date : 1692, 2 Juillet-1694, 31 Mai
Condition : Cahier de 8 rôles sur papier timbré 18 x 25
Registre audiencier de la justice d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1692, 2 Juillet-1694, 31 Mai
Condition : Cahier de 8 rôles sur papier timbré 18 x 25
Registre audiencier de la justice d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 673
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 673
Date : 1724, 1er Août-1726, 21 Mars
Condition : Un cahier papier en 5 rôles 20 x 26
Requête du greffe de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1724, 1er Août-1726, 21 Mars
Condition : Un cahier papier en 5 rôles 20 x 26
Requête du greffe de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 674
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 674
Date : 1681, 14 Juin-1682, Janvier
Condition : Un cahier de 20 rôles sur papier timbré 19 x 25
Registre audiencier de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1681, 14 Juin-1682, Janvier
Condition : Un cahier de 20 rôles sur papier timbré 19 x 25
Registre audiencier de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 675
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 675
Date : 1699, 5 Août-1700, 2 Juin
Condition : Cahier de 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Registre d’audience de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1699, 5 Août-1700, 2 Juin
Condition : Cahier de 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Registre d’audience de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 676
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 676
Date : 1674, Octobre
Condition : Registre de 34 rôles papier 20 x 28
Registre d’enquête de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
Date : 1674, Octobre
Condition : Registre de 34 rôles papier 20 x 28
Registre d’enquête de la juridiction d’Ogerolles et de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 677
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 677
Date : 1481, 7 Mars
Condition : Original signé en un rôle sur papier 21 x 28
Convention entre Pierre et Guillaume de la Forge, de Cervière, père et fils et Sylvestre, prieur de Noirétable, afin de renouveler le terrier dudit prieuré
Date : 1481, 7 Mars
Condition : Original signé en un rôle sur papier 21 x 28
Convention entre Pierre et Guillaume de la Forge, de Cervière, père et fils et Sylvestre, prieur de Noirétable, afin de renouveler le terrier dudit prieuré
(1 E6) Fonds de Genetines n° 678
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 678
Date : 1698
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 28
Echange des fonds du territoire de Ressollange que le sieur La Montaigne dit être de la directe de Genetines, elle est comprise en la directe de la Merlée
Date : 1698
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 28
Echange des fonds du territoire de Ressollange que le sieur La Montaigne dit être de la directe de Genetines, elle est comprise en la directe de la Merlée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 679
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 679
Date : 15**
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 21 x 29
Copie de pièces de procédure en latin et en Français intéressant Simon Charpin de Genetines
Date : 15**
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 21 x 29
Copie de pièces de procédure en latin et en Français intéressant Simon Charpin de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 680
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 680
Date : 1757, 30 Décembre
Condition : Une feuille papier 17 x 22
Lyon. Quittance de 336 livres par le receveur de l’église de Lyon à M. le marquis de Genetines
Date : 1757, 30 Décembre
Condition : Une feuille papier 17 x 22
Lyon. Quittance de 336 livres par le receveur de l’église de Lyon à M. le marquis de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 681
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 681
Date : 1685, 19 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Haon. Contrat entre le seigneur de la Chambre au nom de M. Jacques Blanchet, des Roches, et Benoît Ricard et Benoit Bouchard. Acte reçu par Me Fratin, notaire royal
Date : 1685, 19 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Haon. Contrat entre le seigneur de la Chambre au nom de M. Jacques Blanchet, des Roches, et Benoît Ricard et Benoit Bouchard. Acte reçu par Me Fratin, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 682
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 682
Date : 1671
Condition : 4 rôles papier 18 x 24
Griefs pour M. Nicolas Joseph de la Rivoire, baron de Chadenac contre Dame Hélène de la Rivoire, sa sœur, femme de M. de Queyrière
Date : 1671
Condition : 4 rôles papier 18 x 24
Griefs pour M. Nicolas Joseph de la Rivoire, baron de Chadenac contre Dame Hélène de la Rivoire, sa sœur, femme de M. de Queyrière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 683
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 683
Date : 1661, 28 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Claude Busser, marchand de Champoly à André Coudour, marchand de Saint-Romain d’un jardin. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1661, 28 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 24
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Claude Busser, marchand de Champoly à André Coudour, marchand de Saint-Romain d’un jardin. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 684
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 684
Date : 1684, 15 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 26
Requête au Sénéchal de l‘Auvergne de Mme Isabeau de Belvezet de Jonchères, femme de Gabriel de l’Olme, seigneur de Périgère et Mme Françoise de Belvezet de Jonchères, femme d’Emmanuel de Charpin de Genetines, contre Christophe de Belvezet de Jonchères
Date : 1684, 15 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 26
Requête au Sénéchal de l‘Auvergne de Mme Isabeau de Belvezet de Jonchères, femme de Gabriel de l’Olme, seigneur de Périgère et Mme Françoise de Belvezet de Jonchères, femme d’Emmanuel de Charpin de Genetines, contre Christophe de Belvezet de Jonchères
(1 E6) Fonds de Genetines n° 685
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 685
Date : 1615, 15 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier 19 x 27
Genetines. Transaction entre Pierre Romeyer, marchand de Saint-Jean-La-Vêtre et M. Jacques de Genetines, écuyer
Date : 1615, 15 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier 19 x 27
Genetines. Transaction entre Pierre Romeyer, marchand de Saint-Jean-La-Vêtre et M. Jacques de Genetines, écuyer
(1 E6) Fonds de Genetines n° 686
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 686
Date : 1510, 8 Juin
Condition : Expédition délivrée par Me Chavanne en 6 rôles sur papier 19 x 24
Extrait de contrat de mariage de M. Jean de Foudras, seigneur de Coursenay avec demoiselle Anne de Senneterre, pour M. Jean de Charpin de Genetines, 30 Mars 1668
Date : 1510, 8 Juin
Condition : Expédition délivrée par Me Chavanne en 6 rôles sur papier 19 x 24
Extrait de contrat de mariage de M. Jean de Foudras, seigneur de Coursenay avec demoiselle Anne de Senneterre, pour M. Jean de Charpin de Genetines, 30 Mars 1668
(1 E6) Fonds de Genetines n° 687
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 687
Date : 1647
Condition : Papier format 18 x 24
Dossier de trois lettres d’affaires adressées à M. de Genetines
Date : 1647
Condition : Papier format 18 x 24
Dossier de trois lettres d’affaires adressées à M. de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 688
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 688
Date : 1645 (après)
Condition : 2 rôles papier 18 x 24
Consultation sur les charrois et corvées de la seigneurie de Genetines. Non signée
Date : 1645 (après)
Condition : 2 rôles papier 18 x 24
Consultation sur les charrois et corvées de la seigneurie de Genetines. Non signée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 689
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 689
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Dossier de cinq reçus de M. de Genetines
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Dossier de cinq reçus de M. de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 690
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 690
Date : 1595, 22 Février
Condition : Copie non signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Copie du testament de Loys de la Borde, écuyer, seigneur du Batailh
Date : 1595, 22 Février
Condition : Copie non signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Copie du testament de Loys de la Borde, écuyer, seigneur du Batailh
(1 E6) Fonds de Genetines n° 691
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 691
Date : 1620, 2 Août
Condition : Copie non signée en 2 rôles sur papier 19 x 25
Le Bost, Saint-Romain d’Urfé. Sommation faite au nom de Damien Srelle Berunde Le long, veuve de Michel de Genetine au sujet des dismes de Pimmont
Date : 1620, 2 Août
Condition : Copie non signée en 2 rôles sur papier 19 x 25
Le Bost, Saint-Romain d’Urfé. Sommation faite au nom de Damien Srelle Berunde Le long, veuve de Michel de Genetine au sujet des dismes de Pimmont
(1 E6) Fonds de Genetines n° 692
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 692
Date : 1657, 13 Octobre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à Guillaume Tamain au nom de noble Claude Ramey par Colongy, huissier
Date : 1657, 13 Octobre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à Guillaume Tamain au nom de noble Claude Ramey par Colongy, huissier
(1 E6) Fonds de Genetines n° 693
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 693
Date : 1674, Septembre
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 20 x 29
Contrat de réachapt par noble Claude Ramey, seigneur d’Arfeuilles sur Vincent Tabollet, de Saint-Just-en-Chevalet. Acte reçu par Me Rozier, notaire royal
Date : 1674, Septembre
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 20 x 29
Contrat de réachapt par noble Claude Ramey, seigneur d’Arfeuilles sur Vincent Tabollet, de Saint-Just-en-Chevalet. Acte reçu par Me Rozier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 694
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 694
Date : 1672, 11 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à comparaître par noble Claude Ramey, contre Antoine Cornet et Claude Beneteyry, de Grandris, et 3 autres pièces de procédure dans la même instance
Date : 1672, 11 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à comparaître par noble Claude Ramey, contre Antoine Cornet et Claude Beneteyry, de Grandris, et 3 autres pièces de procédure dans la même instance
(1 E6) Fonds de Genetines n° 695
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 695
Date : 1699, 30 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Exploit de saisie pour Jean de Charpin, seigneur de Genetines contre Gaspard Bost dit Faure
Date : 1699, 30 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Exploit de saisie pour Jean de Charpin, seigneur de Genetines contre Gaspard Bost dit Faure
(1 E6) Fonds de Genetines n° 696
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 696
Date : 1717, 8 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Quittance par Clément Philippon, bourgeois de Lyon à M. François de Foudras, chanoine et comte de Lyon
Date : 1717, 8 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Quittance par Clément Philippon, bourgeois de Lyon à M. François de Foudras, chanoine et comte de Lyon
(1 E6) Fonds de Genetines n° 697
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 697
Date : 1718, 1er Août
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison, Copie pour les héritiers de défunt, sieur Giroud et autres contre la dame de Belvezet de Jonchère, veuve d’Emmanuel de Charpin de Genetines
Date : 1718, 1er Août
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison, Copie pour les héritiers de défunt, sieur Giroud et autres contre la dame de Belvezet de Jonchère, veuve d’Emmanuel de Charpin de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 700
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 700
Date : 1563
Condition : Un registre papier 27 x 36, recouvert en parchemin
Liève des cens et servis dûs à M. Antoine de Foudras, seigneur d’Ogerolles et de Contenson, pour raison de sa rente d’Ogerolles
Date : 1563
Condition : Un registre papier 27 x 36, recouvert en parchemin
Liève des cens et servis dûs à M. Antoine de Foudras, seigneur d’Ogerolles et de Contenson, pour raison de sa rente d’Ogerolles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 702
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 702
Date : 1469, 7 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 23, jadis scellé
Transaction entre anthoine Rolloud? chanoine de l’Eglise Sainte-Marie-de-Grenoble et Jehan Moet, docteur en droit, commissaire du Grésivaudan
Date : 1469, 7 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 23, jadis scellé
Transaction entre anthoine Rolloud? chanoine de l’Eglise Sainte-Marie-de-Grenoble et Jehan Moet, docteur en droit, commissaire du Grésivaudan
(1 E6) Fonds de Genetines n° 704
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 704
Date : 1461, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 78
Château de la Merlée. Nos Johannes Pelleterii licenciatus in legibus… Vente de la maison du châtelars par Jean Morieton et Pierre Mariéton, son fils, de Noirétable à Rolland de la Merlée, seigneur dudit lieu
Date : 1461, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 78
Château de la Merlée. Nos Johannes Pelleterii licenciatus in legibus… Vente de la maison du châtelars par Jean Morieton et Pierre Mariéton, son fils, de Noirétable à Rolland de la Merlée, seigneur dudit lieu