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(1 E6) Fonds de Genetines n° 705
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 705
Date : 1454, 19 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 39
Nos Humbertus de Curte, legum doctor judex… Dumbarum et Vallisbone… Vente par Jehan, fils de Pierre de Pin, paroisse de Laiz, à noble homme Pierre Genod
Date : 1454, 19 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 39
Nos Humbertus de Curte, legum doctor judex… Dumbarum et Vallisbone… Vente par Jehan, fils de Pierre de Pin, paroisse de Laiz, à noble homme Pierre Genod
(1 E6) Fonds de Genetines n° 707
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 707
Date : 1525, 29 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 56
Pomiers. Vente par Pierre Massot, le jeune, de Pomiers à Georges Cocquet
Date : 1525, 29 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 56
Pomiers. Vente par Pierre Massot, le jeune, de Pomiers à Georges Cocquet
(1 E6) Fonds de Genetines n° 712
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 712
Date : 1491, 27 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 18
Vente par … à noble François Ysandi, d’une terre
Date : 1491, 27 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 18
Vente par … à noble François Ysandi, d’une terre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 713
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 713
Date : 1603, 4 Février
Condition : Original sur parchemin scellé 30 x 10
Grenoble. Ordre donné par Charles de Bourbon, comte de Soissons, lieutenant général pour le roy en Dauphiné
Date : 1603, 4 Février
Condition : Original sur parchemin scellé 30 x 10
Grenoble. Ordre donné par Charles de Bourbon, comte de Soissons, lieutenant général pour le roy en Dauphiné
(1 E6) Fonds de Genetines n° 714
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 714
Date : 1536, 16 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 36,.jadis scellé
Ambert. Vestison de fonds en nature de paturages, près des bois de la Fayolle à Saint-Anthême pour Catherine de la Rivoire. Accordée par noble Louise de Claveson, veuve de Charles de la Roue Montpeloux. Acte reçu par Me Mite, notaire royal
Date : 1536, 16 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 36,.jadis scellé
Ambert. Vestison de fonds en nature de paturages, près des bois de la Fayolle à Saint-Anthême pour Catherine de la Rivoire. Accordée par noble Louise de Claveson, veuve de Charles de la Roue Montpeloux. Acte reçu par Me Mite, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 716
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 716
Date : 1775, 11 Mars
Condition : Extrit des registres du greffe en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Montbrison. Pièce de procédure entre Agnés Gouron, veuve de Jacques Levet, de Montbrison et Josepf Ferrand, notaire en ladite ville
Date : 1775, 11 Mars
Condition : Extrit des registres du greffe en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Montbrison. Pièce de procédure entre Agnés Gouron, veuve de Jacques Levet, de Montbrison et Josepf Ferrand, notaire en ladite ville
(1 E6) Fonds de Genetines n° 719
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 719
Date : 1547, 4 Mai
Condition : Expédition original sur parchemin 50 x 25
Château de l’Aubépin. Vente par noble Girard de Semur, seigneur de l’Aubépin Fougères, à Jehan Labourier de Semur
Date : 1547, 4 Mai
Condition : Expédition original sur parchemin 50 x 25
Château de l’Aubépin. Vente par noble Girard de Semur, seigneur de l’Aubépin Fougères, à Jehan Labourier de Semur
(1 E6) Fonds de Genetines n° 720
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 720
Date : 1554, 12 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 67, jadis scellé, deux déchirures
Affoux, vente par Anthoine Molin à Guichard Molires d’Affoux de divers fonds de terre
Date : 1554, 12 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 67, jadis scellé, deux déchirures
Affoux, vente par Anthoine Molin à Guichard Molires d’Affoux de divers fonds de terre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 721
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 721
Date : 1490, 15 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 63, jadis scellé
Affoux. Contrat de mariage d‘Anthoine Molières, de Saint-Barthélémy-d’Affoux, et de Jehanne Subtil
Date : 1490, 15 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 63, jadis scellé
Affoux. Contrat de mariage d‘Anthoine Molières, de Saint-Barthélémy-d’Affoux, et de Jehanne Subtil
(1 E6) Fonds de Genetines n° 722
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 722
Date : 1458, 18 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 62, jadis scellé
Nos ludovicus de la vernade, miles… Vente par Barthélémy Chalmo et Catherine, son épouse, de Bussières, à noble Léonarde, épouse de Jean de Chatelus
Date : 1458, 18 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 62, jadis scellé
Nos ludovicus de la vernade, miles… Vente par Barthélémy Chalmo et Catherine, son épouse, de Bussières, à noble Léonarde, épouse de Jean de Chatelus
(1 E6) Fonds de Genetines n° 723
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 723
Date : 1444, 6 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 59, jadis scellé
Montbrison. Nos ludovicus de la vernade, miles… Vente par Guillaume Champilhons de Montbrison
Date : 1444, 6 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 59, jadis scellé
Montbrison. Nos ludovicus de la vernade, miles… Vente par Guillaume Champilhons de Montbrison
(1 E6) Fonds de Genetines n° 724
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 724
Date : 1572, 7 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 68
Sentence de Jean Gaspard, juge au pays de Beaujolais, contre le seigneur de l’Aubépin et Saint-Just-la-Pendue, au sujet des droits de justice qu’il exerce
Date : 1572, 7 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 68
Sentence de Jean Gaspard, juge au pays de Beaujolais, contre le seigneur de l’Aubépin et Saint-Just-la-Pendue, au sujet des droits de justice qu’il exerce
(1 E6) Fonds de Genetines n° 725
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 725
Date : 1566, 20 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 30 x 44
Dauphiné. Testament de Noble Philbert. Incomplet de la partie droite
Date : 1566, 20 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 30 x 44
Dauphiné. Testament de Noble Philbert. Incomplet de la partie droite
(1 E6) Fonds de Genetines n° 726
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 726
Date : 1428, 10 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 43
Tarare. Nos Johannes Gay untiusque juris doctor…, vente par Anthoine de la Molière, paroisse d’Affoux
Date : 1428, 10 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 43
Tarare. Nos Johannes Gay untiusque juris doctor…, vente par Anthoine de la Molière, paroisse d’Affoux
(1 E6) Fonds de Genetines n° 727
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 727
Date : 1558, 2 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 41
Saint-Romain. Vente par Martin Marie d’Albon, à Anthonia de la Viec de Romains
Date : 1558, 2 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 41
Saint-Romain. Vente par Martin Marie d’Albon, à Anthonia de la Viec de Romains
(1 E6) Fonds de Genetines n° 728
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 728
Date : 1420, 30 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 13
Reconnaissance par Guillaume Vinlay, prêtre, à Martin de Chatelus pour un territoire situe près de Balbigny
Date : 1420, 30 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 13
Reconnaissance par Guillaume Vinlay, prêtre, à Martin de Chatelus pour un territoire situe près de Balbigny
(1 E6) Fonds de Genetines n° 729
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 729
Date : 1525, 12 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 46
Saint-Marcellin. Transaction entre Michel Fornier de Bellevue en Royans et noble François Yserand. Acte reçu par Me Lacomba, notaire royal
Date : 1525, 12 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 46
Saint-Marcellin. Transaction entre Michel Fornier de Bellevue en Royans et noble François Yserand. Acte reçu par Me Lacomba, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 730
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 730
Date : 1428, 7 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 40
Néronde. Vente par Pierre Romin, prêtre de Balbigny à noble Martin de Chatelus de quatre livrorée de terre de Chambon, sises au quartier de Chastelard
Date : 1428, 7 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 40
Néronde. Vente par Pierre Romin, prêtre de Balbigny à noble Martin de Chatelus de quatre livrorée de terre de Chambon, sises au quartier de Chastelard
(1 E6) Fonds de Genetines n° 731
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 731
Date : 1609, 14 Mai
Condition : Original sur parchemin 38 x 22, jadis scellé
Lettres de profession dans l’ordre des chanoines de Saint Rf de Valence, délivrée à Pierre Bérard de la Côte Saint-André, par André Garnier, vicaire général
Date : 1609, 14 Mai
Condition : Original sur parchemin 38 x 22, jadis scellé
Lettres de profession dans l’ordre des chanoines de Saint Rf de Valence, délivrée à Pierre Bérard de la Côte Saint-André, par André Garnier, vicaire général
(1 E6) Fonds de Genetines n° 732
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 732
Date : 1549, 14 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 50, jadis scellé
Vente par Pierre de Romagny, et consorts à Joseph de Laubépin. Acte reçu par Me Demotcharrier, notaire royal
Date : 1549, 14 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 50, jadis scellé
Vente par Pierre de Romagny, et consorts à Joseph de Laubépin. Acte reçu par Me Demotcharrier, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 733
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 733
Date : 1456, 11 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 55
Sainte-Colombe. Nos officialis ordinarius lugdunensis. Vente par Benoît Guillot et Marguerite Guillot, sa soeur
Date : 1456, 11 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 55
Sainte-Colombe. Nos officialis ordinarius lugdunensis. Vente par Benoît Guillot et Marguerite Guillot, sa soeur
(1 E6) Fonds de Genetines n° 734
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 734
Date : 1500, 19 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 43 x 33, jadis scellé
Le Palais. Contrat de mariage de noble Humbert de Digoine, seigneur du Pallais avec demoiselle Catherine de Buscet
Date : 1500, 19 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 43 x 33, jadis scellé
Le Palais. Contrat de mariage de noble Humbert de Digoine, seigneur du Pallais avec demoiselle Catherine de Buscet
(1 E6) Fonds de Genetines n° 735
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 735
Date : 1509, 1er Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 62
Contrat de mariage de Jehan Morizot et de Jane de la Molière
Date : 1509, 1er Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 62
Contrat de mariage de Jehan Morizot et de Jane de la Molière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 736
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 736
Date : 1585, 19 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 35
Chateau de Villetto, à Villechenève. Nous Anne d’Urfé…, vente par Jean et Anthoine Mertichon, père et fils de la paroisse de Chambost, à Jacques de Sainte-Colombe, seigneur de Villette. Acte reçu par M. de la Fay, notaire royal
Date : 1585, 19 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 35
Chateau de Villetto, à Villechenève. Nous Anne d’Urfé…, vente par Jean et Anthoine Mertichon, père et fils de la paroisse de Chambost, à Jacques de Sainte-Colombe, seigneur de Villette. Acte reçu par M. de la Fay, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 737
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 737
Date : 1588, 7 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 45
Saint-Vallier. Vente par Nohel Morfin, du lieu de Mantaly, à Louis Comdet Damozan, de la ville de Saint-Vallier
Date : 1588, 7 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 45
Saint-Vallier. Vente par Nohel Morfin, du lieu de Mantaly, à Louis Comdet Damozan, de la ville de Saint-Vallier
(1 E6) Fonds de Genetines n° 739
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 739
Date : 15**
Condition : Expédition originale sur parchemin 70 x 55
Saint-Marcellin (Dauphiné). Transaction intervenue dans un procès entre Guymond Odde et Geoffroy, seigneur de la Grange d’une part et Philibert Yserand, seigneur de Montaclard. Acte reçu par Me Perral, notaire royal
Date : 15**
Condition : Expédition originale sur parchemin 70 x 55
Saint-Marcellin (Dauphiné). Transaction intervenue dans un procès entre Guymond Odde et Geoffroy, seigneur de la Grange d’une part et Philibert Yserand, seigneur de Montaclard. Acte reçu par Me Perral, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 740
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 740
Date : 1551, 18 Mai, 1552-1553
Condition : Expédition originale sur parchemin 66 x 45, jadis scellé
Dauphiné. Anzy. Vente par noble Nazaire de Massenet et Marguerite Ptit Jean, sa femme en leur nom et au nom de damoiselle Philippa de Lacourt, veuve de Loys Petit Jean, à noble Gérard de Semur, seigneur de Sarrie. Acte reçu par Me Barat, notaire royal
Date : 1551, 18 Mai, 1552-1553
Condition : Expédition originale sur parchemin 66 x 45, jadis scellé
Dauphiné. Anzy. Vente par noble Nazaire de Massenet et Marguerite Ptit Jean, sa femme en leur nom et au nom de damoiselle Philippa de Lacourt, veuve de Loys Petit Jean, à noble Gérard de Semur, seigneur de Sarrie. Acte reçu par Me Barat, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 741
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 741
Date : 1680
Condition : Un cahier papier 20 x 29, couvert en parchemin sur 19 feuillets
Liève de la seigneurie de Genetines prenant à Champoly, Saint-Jean-La-Vêtre, Noirétable, la Chamba et Celle
Date : 1680
Condition : Un cahier papier 20 x 29, couvert en parchemin sur 19 feuillets
Liève de la seigneurie de Genetines prenant à Champoly, Saint-Jean-La-Vêtre, Noirétable, la Chamba et Celle
(1 E6) Fonds de Genetines n° 742
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 742
Date : 1780, 15 Février
Condition : Original sur parchemin 47 x 27, scellé
Montbrison. Lettre de ratification de vente par Simon Veurier à Etienne Vachon de Noirétable d’un tènement de terre sis au lieu de la Roche
Date : 1780, 15 Février
Condition : Original sur parchemin 47 x 27, scellé
Montbrison. Lettre de ratification de vente par Simon Veurier à Etienne Vachon de Noirétable d’un tènement de terre sis au lieu de la Roche
(1 E6) Fonds de Genetines n° 744
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 744
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 20 x 27
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Celle
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 20 x 27
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Celle
(1 E6) Fonds de Genetines n° 745
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 745
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 20 x 26
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Saint-Priest-la-Vestre
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 20 x 26
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Saint-Priest-la-Vestre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 746
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 746
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 23 x 31
Extrait du terrier de Genetines pour Saint-Martin-la-Sauveté et Grézolettes
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 23 x 31
Extrait du terrier de Genetines pour Saint-Martin-la-Sauveté et Grézolettes
(1 E6) Fonds de Genetines n° 747
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 747
Date : 1565
Condition : Un cahier papier 23 x 30
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Champoly
Date : 1565
Condition : Un cahier papier 23 x 30
Extrait du terrier de Genetines pour la paroisse de Champoly
(1 E6) Fonds de Genetines n° 748
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 748
Date : 1670
Condition : Un cahier papier 20 x 25
Livre de greffe de la justice de Genetines tenu par M. Antoine Montpeurier, notaire et greffier
Date : 1670
Condition : Un cahier papier 20 x 25
Livre de greffe de la justice de Genetines tenu par M. Antoine Montpeurier, notaire et greffier
(1 E6) Fonds de Genetines n° 749
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 749
Date : 1669
Condition : Un cahier papier 24 x 35
Liève de la seigneurie de Genetines et Ogerolles
Date : 1669
Condition : Un cahier papier 24 x 35
Liève de la seigneurie de Genetines et Ogerolles
(1 E6) Fonds de Genetines n° 751
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 751
Date : 1531
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Liève de la prébende fondée par Florimond de la Forge, chanoine de Montbrison, dans l’église de Feurs, prend à Unias
Date : 1531
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Liève de la prébende fondée par Florimond de la Forge, chanoine de Montbrison, dans l’église de Feurs, prend à Unias
(1 E6) Fonds de Genetines n° 752
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 752
Date : 1503, 15 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 64 x 64
Saint-Germain-Laval. Vente par Jean Goudounnet et Jean Vauzelles à Jean Charpin, prêtre prébendier de la prébende fondée par Florimond de la Forge
Date : 1503, 15 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 64 x 64
Saint-Germain-Laval. Vente par Jean Goudounnet et Jean Vauzelles à Jean Charpin, prêtre prébendier de la prébende fondée par Florimond de la Forge
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 001
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 001
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, Curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux au sujet des dimes
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, Curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux au sujet des dimes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 002
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 002
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 003
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 003
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 004
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 004
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 005
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 005
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
Date : 1768
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux, d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux, au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 006
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 006
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Me Laurent Curé de Marcoux et François Papon, seigneur de Goutelas. Transaction de 1714 entre François Papon et M. Barthélémy Forest Curé
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Me Laurent Curé de Marcoux et François Papon, seigneur de Goutelas. Transaction de 1714 entre François Papon et M. Barthélémy Forest Curé
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 007
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 007
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux au sujet des dîmes
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux d’une part et Georges Duclos et d’autres habitants de Marcoux au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 008
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 008
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 6 rôles sur parchemin 21 x 28
Arrêt de Parlement contre certains habitants de Marcoux au sujet du droit de charnage, et pièces jointes
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 6 rôles sur parchemin 21 x 28
Arrêt de Parlement contre certains habitants de Marcoux au sujet du droit de charnage, et pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 009
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 009
Date : 1467-1587-1589-1598
Condition : Cahiers papier recouverts en parchemin
Marcoux. Quatre registres du greffe de la justice de Marcoux
Date : 1467-1587-1589-1598
Condition : Cahiers papier recouverts en parchemin
Marcoux. Quatre registres du greffe de la justice de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 010
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 010
Date : 1710, 19 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Confirmation de la justice de Marcoux en faveur de François Papon de Goutelas. Pièces jointes
Date : 1710, 19 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Confirmation de la justice de Marcoux en faveur de François Papon de Goutelas. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 011
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 011
Date : 1687
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation contre M. François Papon, seigneur de Goutelas à la requête de Me François Arnaud, fermier des aides. Pièces jointes
Date : 1687
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation contre M. François Papon, seigneur de Goutelas à la requête de Me François Arnaud, fermier des aides. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 012
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 012
Date : 1784
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédure entre François Papon de Goutelas, et Georges Duclos, laboureur de Marcoux et consorts. Pièces jointes
Date : 1784
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédure entre François Papon de Goutelas, et Georges Duclos, laboureur de Marcoux et consorts. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 013
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 013
Date : 1764
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance contre Georges Duclos dit Egroisard
Date : 1764
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance contre Georges Duclos dit Egroisard