Les Archives de La Diana Archives - Page 82 sur 206

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 014
Date : 1717
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 25

Ordonnance du juge chatelain de Marcoux, interdisant aux habitants de tenir des chèvres

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 015
Date : 16**
Condition : Extraits sur papier 20 x 28

Quatre pièces émanant de la justice de Marcoux

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 016
Date : 1570, 16 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28

Enterinement de lettres de grâce pour Didier Barbier, de Boën, par le siège présidial de Lyon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 017

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 017
Date : 1594, 22 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28

Marcoux. Transaction entre Claude Valette et Simon Rollet. Acte reçu par Me Delafont, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 018

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 018
Date : 1445, Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 21

Pièce relative à la justice de Marcoux et à celle de Marcilly

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 019

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 019
Date : 1457, Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 20, jadis scellé

Titre qui défend aux habitats de Marcoux de vendre leur vin sans la permission du seigneur

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 021

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 021
Date : 1675, 19 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré

Lettre de nomination de Pierre Chazel à la charge d’huissier

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 022

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 022
Date : 1716, 12 Août
Condition : Extrait sur papier timbré 39 x 25

Défense aux habitants de Marcoux d’avoir des chèvres. Et 2 pièces sur la maladie des bestiaux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 023

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 023
Date : 16**
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 21 x 33

Etat des titres qui établissent la justice de Marcoux dans le bourg et partie de la paroisse

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 024

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 024
Date : 1767, 23 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25

Assignation à Philippe Papon de Goutelas et à Michel Laurent, curé de Marcoux, à la requête de la communauté des habitants de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 025

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 025
Date : 1682, 30 Mai
Condition : Extrait en 6 rôles sur parchemin timbré 21 x 30

Sentence par M. François Papon, seigneur de Marcoux, au sujet des dîmes de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 026

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 026
Date : 1785, 20 Février
Condition : Expédition en rôles sur papier timbré 18 x 24

Transaction entre Me Michel Laurent, curé de Marcoux et Claudine Duclos, veuve de Pierre Guillot

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 027

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 027
Date : 1778-1781
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24

Pièces de procédure dans une instance entre Michel Laurent, curé de Marcoux et Philippe Papon, seigneur de Goutelas et Claudine Guillot, d’autre part, au sujet de dîmes de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 028

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 028
Date : 1791, 19 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26

Montbrison. Sentence du tribunal dans une instance entre François Papon de Goutelas et Pierre Guyot, laboureur de Trelins. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 029

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 029
Date : 1783
Condition : Extraits sur papier timbré et parchemin, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et Benoit Mine, laboureur de Trelins

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 030

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 030
Date : 1766
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25

Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et divers habitants de Marcoux au sujet des dimes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 031

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 031
Date : 1769
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 34

Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Papon de Goutelas et Michel Laurent, curé de Marcoux et Georges Duclos, dit Egroissard, laboureur de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 032

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 032
Date : 1634, 8 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25

Chalain d’Uzore. Vente de la terre et seigneurie de Boën par M. Louis de Saint-Priest à M. Gilbert de Rivoyre, marquis du Palais. Extrait pris le 29 novembre 1762

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 033

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 033
Date : 1663
Condition : Un rôle sur papier 21 x 31

Décharge passée par M. Paparel à M. Robert des papiers dont il était chargé à cause du procès Saint-Priest : Pellissac

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 034

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 034
Date : 1663, 29 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 24 x 35

Montbrison, transaction entre M. Gilbert de Rivoyre, marquis du Palais et noble Barthélémy Paparel, conseiller du Roi

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 035

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 035
Date : 1663-1664
Condition : Expédition sur papier 20 x 28

Trois actes relatifs à des legs faits à l’hôpital et au collège de Boën par M. Paparel

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 036

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 036
Date : 1669, 7 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 22 x 34

Paris. Délégation par M. Gilbert de Rivoire à M. barthélémy Paparel de 777 # sur les 800 dûes par les fermiers de Boëns. Pièces jointes relatives à la créance de 14000 # de M. Paparel sur la terre de Boën

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 037

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 037
Date : 1689, 4 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 22 x 33

Paris. Transport par M. Gilbert de Rivoyre, marquis du Palais à M. Barthélémy Mascranny de la créance de 7300 # à prendre sur la vente de la terre de Boën. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 038

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 038
Date : 1654, 25 Février
Condition : Extrait en 3 rôles sur parchemin 26 x 34

Paris. Arrêt du Conseil d’Etat entre Noêl Mignot et André Paparel, au sujet des droits de grenier à sel de Montbrison

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 039

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 039
Date : 1655, 31 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 24 x 30

Paris. Transport par M. Mathieu Dupont à M. Jean Paparel de la somme de 900 #

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 040

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 040
Date : 1657, 15 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 24 x 30

Paris. Transport de la somme de 2345 # par Marc Antoine Miget à noble Jean Paparel

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 041

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 041
Date : 1686, 3 Septembre
Condition : Expédition sur parchemin timbré 20 x 26

Sentence pour M. François Papon, contre Dame Claire de Seynier, veuve Paparel. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 042

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 042
Date : 1663, 22 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 21x 35

Paris. Vente du domaine de Plumier à Trelins faite par Jean Paparel à Barthélémy Paparel, son frère. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 043

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 043
Date : 1711, 29 Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier 17 x 21

Montbrison. Testament olographe de M. Jean Paparel Dalicourt

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 044

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 044
Date : 1702, 9 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25

Marseille. Quittance de 400 # passée par Jean Dieudé, de Marseille à Joachim Goutel-Guitton. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 045

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 045
Date : 1666, 19 Juillet
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 21 x 32

Boën. Quittance de droits de loads par les Sieurs Gaudin et Vial à noble Jean Paparel. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 046

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 046
Date : 1667
Condition : Extrait en 10 rôles sur parchemin 17 x 24

Paris. Jugement entre Louis Moysant et Jean Paparel. Pièce jointe

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 047

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 047
Date : 1697
Condition : Expédition sur papier timbré 22 x 33

Pièces relatives à la succession de M. Barthélémy Paparel, sieur de Chateauneuf et à Mad. de Seguin, sa veuve

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 048

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 048
Date : 1695, 7 Septembre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 31

Arrêt du Parlement entre Jean Bélanger de Dunkerque et Barthélémy Paparel?, sieur de Châteauneuf

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 049

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 049
Date : 1702
Condition : Un cahier sur papier 20 x 28

Liève de cens et servis pour les paroisses de Pralong, Saint-Bonnet-le-Correau, Saint-Georges et Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 050

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 050
Date : 17**
Condition : Un registre de 129 folios sur papier 21 x 30, couverture en parchemin

Liève de la rente de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 051

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 051
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre François Papon de Goutelas et Antoine Morel et Antoinette Duclos, sa femme

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 052

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 052
Date : 17**
Condition : Extrait sur papier 23 x 35

Rentes et servis de Goutelas dans diverses paroisses

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 053

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 053
Date : 1728
Condition : Un cahier papier 20 x 27

Liève de Trelins pour 1728

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 054

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 054
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 18 x 27

Etat des servis dûs à la rente noble de Pralond dans la paroisse de Marcilly

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 055

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 055
Date : 1722, 4 Avril
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33

Reconnaissance en directe pour M. de Goutelas contre Antoine Morel et Antoinette Duclos, sa femme

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 056

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 056
Date : 1740, 24 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 23 x 35

Reconnaissance par divers de la rente et directe de Vinol

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 057

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 057
Date : 15**
Condition : Un cahier papier 21 x 28

Liève de la rente de Goutelas pour diverses paroisses

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 058

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 058
Date : 1786, 12 Mars
Condition : Original en 2 rôles sur papier 23 x 35

Marcoux. Requête à l’intendant de Lyon par Philippe Papon de Goutelas et M. Michel Laurent, curé de Marcoux contre Georges Duclos dit Egroisard. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 059

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 059
Date : 1788, 14 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 23

Assignation à la requête de la marguillerie de Marcoux contre J.-B. Desfarges, charpentier de Grandris et Marguerite Fournier, sa femme

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 060

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 060
Date : 1734-1738
Condition : Original en 2 rôles sur papier 17 x 24

Quittance des servis dûs par la maison de Goutelas, M. et Mme d’Aligny, à la rente noble du Saint-Esprit de Marcoux. Pièce jointe

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 061

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 061
Date : 1696, 18 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 25

Sentence du bailliage entre François Rond, lunimier de Marcoux et Claude Papon, sieur de Matorges au sujet de reconnaissance de fonds. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 062

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 062
Date : 1582
Condition : Un cahier papier 14 x 20, recouvert en parchemin

Terrier du luminaire de Marcoux, reçu par Me Delaroue, notaire, prend à Sauvain. La suite liève du présent terrier

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 063

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 063
Date : 1640, 14 Janvier
Condition : Expédi en 1737 en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Marcoux. Testament de Jeanne Marchand, femme d’Antoine Fogère. Legs pour le luminaire de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 064

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 064
Date : 1660, 15 Mars
Condition : Expédié en 1737 en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Marcoux. Testament d’Ysabeau Marquasat de Marcoux, au profit du seigneur de Goutelas