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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 065
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 065
Date : 1786
Condition : Un cahier de papier timbré 20 x 32
Terrier de la marguillerie de Marcoux. Pièces jointes
Date : 1786
Condition : Un cahier de papier timbré 20 x 32
Terrier de la marguillerie de Marcoux. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 066
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 066
Date : 1724, 19 Janvier
Condition : Expédiion en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Goutelas. Reconnaissance de directe au profit de M. François Papo, seigneur de Goutelas, contre Balthazard Dulac de Reignieu, paroisse de Marcoux. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
Date : 1724, 19 Janvier
Condition : Expédiion en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Goutelas. Reconnaissance de directe au profit de M. François Papo, seigneur de Goutelas, contre Balthazard Dulac de Reignieu, paroisse de Marcoux. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 067
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 067
Date : 1601, 19 Juin
Condition : Extrait sur papier 20 x 27
Sentence du bailliage entre Dlle Jeaznne Duverny et Dame Claudine Leroux, veuve de Jean Tournon. Pièces jointes
Date : 1601, 19 Juin
Condition : Extrait sur papier 20 x 27
Sentence du bailliage entre Dlle Jeaznne Duverny et Dame Claudine Leroux, veuve de Jean Tournon. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 068
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 068
Date : 1570, 31 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 50
Montbrison. Vente par Jean Besson, marchand de Montbrison à François Puy Giraud, curé de Champs. Acte reçu par Me Febvrier, notaire royal
Date : 1570, 31 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 50
Montbrison. Vente par Jean Besson, marchand de Montbrison à François Puy Giraud, curé de Champs. Acte reçu par Me Febvrier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 069
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 069
Date : 1575, 14 Mai
Condition : Expédition original sur parchemin 49 x 40, scellé
Montbrison. Vente par Jean Ongrye, dit Gourrat, laboureur de Savigneux à Anoine Vassanges et à Catherine Dumerley, sa femme. Acte reçu par Me Paucheville, notaire royal
Date : 1575, 14 Mai
Condition : Expédition original sur parchemin 49 x 40, scellé
Montbrison. Vente par Jean Ongrye, dit Gourrat, laboureur de Savigneux à Anoine Vassanges et à Catherine Dumerley, sa femme. Acte reçu par Me Paucheville, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 070
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 070
Date : 1585, 14 Juin
Condition : Extrait en 5 rôles sur parchemin 25 x 35
Montbrison. Adjudication des biens d’Antoine Vassanges au profit de Dlle Jehanne Duverney, veuve de Claude Trunel et épouse de Melchior Papon
Date : 1585, 14 Juin
Condition : Extrait en 5 rôles sur parchemin 25 x 35
Montbrison. Adjudication des biens d’Antoine Vassanges au profit de Dlle Jehanne Duverney, veuve de Claude Trunel et épouse de Melchior Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 071
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 071
Date : 1553, 24 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 39
Montbrison. Vente par Jeanne Savaley, femme de Pierre Jordan, laboureur de Curcieu à Etienne Fasson. Acte reçu par Me Randin, notaire royal
Date : 1553, 24 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 39
Montbrison. Vente par Jeanne Savaley, femme de Pierre Jordan, laboureur de Curcieu à Etienne Fasson. Acte reçu par Me Randin, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 072
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 072
Date : 1586, 28 Novembre
Condition : Expédition originales en 3 rôles sur parchemin 26 x 38
Saint-Germain-Laval. Vente par Dlle Jehanne du Verney, veuve d’Antoine Balmes, avocat à Jane de Verney, veuve de Claude Trunel, conseiller du domaine de la Thuillière. Acte reçu par Me Chaland, notaire royal
Date : 1586, 28 Novembre
Condition : Expédition originales en 3 rôles sur parchemin 26 x 38
Saint-Germain-Laval. Vente par Dlle Jehanne du Verney, veuve d’Antoine Balmes, avocat à Jane de Verney, veuve de Claude Trunel, conseiller du domaine de la Thuillière. Acte reçu par Me Chaland, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 073
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 073
Date : 1577, 17 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 31, en 6 rôles
Montbrison. Contrat de mariage de Claude Trunel et de Jane du Verney. Nombreus témoins. Copie jointe. Acte reçu par Me Paucheville, et Me Advisard, notaires
Date : 1577, 17 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 31, en 6 rôles
Montbrison. Contrat de mariage de Claude Trunel et de Jane du Verney. Nombreus témoins. Copie jointe. Acte reçu par Me Paucheville, et Me Advisard, notaires
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 074
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 074
Date : 1572-1573
Condition : Trois pièces sur parchemin scellé
Paris et Lyon. Confirmation de gages et gratifications à Claude Trunel, élu en l’élection de Forez. Pièces jointes
Date : 1572-1573
Condition : Trois pièces sur parchemin scellé
Paris et Lyon. Confirmation de gages et gratifications à Claude Trunel, élu en l’élection de Forez. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 075
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 075
Date : 1571, 6 Février
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Constitution dune pension par Pierre Cathesson, chapelier de Montbrison au profit de Claude Trunel, élu pour le roi, sur une maison sise rue Saulnerie. Acte reçu par Me de Marcilly, notaire royal
Date : 1571, 6 Février
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Constitution dune pension par Pierre Cathesson, chapelier de Montbrison au profit de Claude Trunel, élu pour le roi, sur une maison sise rue Saulnerie. Acte reçu par Me de Marcilly, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 076
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 076
Date : 1565, 27 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 22 x 34
Montbrison. Quittance passée par Michek Greysolon et Florie Trunel, sa femme à M. Claude Trunel. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
Date : 1565, 27 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 22 x 34
Montbrison. Quittance passée par Michek Greysolon et Florie Trunel, sa femme à M. Claude Trunel. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 077
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 077
Date : 1567
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Quittance passée par Pierre du Verney à Jean Perey au nom de Claude Trunel. Acte reçu par Me Gourdelot, notaire royal
Date : 1567
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Quittance passée par Pierre du Verney à Jean Perey au nom de Claude Trunel. Acte reçu par Me Gourdelot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 078
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 078
Date : 1560, 2 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin
Montbrison. Vente par Benoit Girard dit Clavel et Catherine Durand, son épouse à Honorable Claude Trunel, chatelain de Montbrison. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
Date : 1560, 2 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin
Montbrison. Vente par Benoit Girard dit Clavel et Catherine Durand, son épouse à Honorable Claude Trunel, chatelain de Montbrison. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 079
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 079
Date : 1566, 16 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison. Louage par Claude Trunel à Antoine et Guillaume Forest de Saint-Jean-de-Soleymieu. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
Date : 1566, 16 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison. Louage par Claude Trunel à Antoine et Guillaume Forest de Saint-Jean-de-Soleymieu. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 080
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 080
Date : 1554, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 31
Montbrison. Vente à hon. Claude Trunel, châtelain de Montbrison par Antoine et Guillaume Forest, de Soleymieu. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
Date : 1554, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 31
Montbrison. Vente à hon. Claude Trunel, châtelain de Montbrison par Antoine et Guillaume Forest, de Soleymieu. Acte reçu par Me Ennemond, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 081
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 081
Date : 1554
Condition : 22 feuilles écrites sur papier 20 x 28
Un fragment de terrier prenant à Montbrison et aux alentours
Date : 1554
Condition : 22 feuilles écrites sur papier 20 x 28
Un fragment de terrier prenant à Montbrison et aux alentours
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 082
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 082
Date : 1545, 13 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 32
Montbrison, vente par André Réan, chapelier à Montbrison, à Pierre Vallanson, marchand de Saint-Bonnet-le-Château d’une maison à Montbrison. Pièces jointes
Date : 1545, 13 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 32
Montbrison, vente par André Réan, chapelier à Montbrison, à Pierre Vallanson, marchand de Saint-Bonnet-le-Château d’une maison à Montbrison. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 083
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 083
Date : 1534, 12 Septembre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison, Contredit pour Christophe de Callard contre Claude Trunel et Guichard passin, à l’occasion d’une prise d’eau des fossés
Date : 1534, 12 Septembre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison, Contredit pour Christophe de Callard contre Claude Trunel et Guichard passin, à l’occasion d’une prise d’eau des fossés
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 084
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 084
Date : 1521, 25 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 60
Montbrison, vente par Benoit Gerstrilhon et Marguerite Bregaire, sa femme à Etienne Trunel, d’une maison
Date : 1521, 25 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 60
Montbrison, vente par Benoit Gerstrilhon et Marguerite Bregaire, sa femme à Etienne Trunel, d’une maison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 085
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 085
Date : 1577, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Reconnaissance de pension par Pierre Pizay, laboureur de Pizay au profit de noble Claude Trunel. Acte reçu par Me Paucheville, notaire
Date : 1577, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Reconnaissance de pension par Pierre Pizay, laboureur de Pizay au profit de noble Claude Trunel. Acte reçu par Me Paucheville, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 085 bis.
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 085 bis.
Date : 1537, 30 Avril
Condition : Expédition sur 1 rôle sur papier 20 x 28
Reconnaissance de dette par Mathieu Du Fourt, de Chandieu au profit de Michel Villeneuve, veuve de Seguin Combasson. ACte reçu par Me Leclerc, notaire royal
Date : 1537, 30 Avril
Condition : Expédition sur 1 rôle sur papier 20 x 28
Reconnaissance de dette par Mathieu Du Fourt, de Chandieu au profit de Michel Villeneuve, veuve de Seguin Combasson. ACte reçu par Me Leclerc, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 086
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 086
Date : 1505, Septembre
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Testament de Jeanne Pomoyrolle. Acte reçu par Me Paparin, notaire royal
Date : 1505, Septembre
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Testament de Jeanne Pomoyrolle. Acte reçu par Me Paparin, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 087
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 087
Date : 1482, 9 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 53, jadis scellé
Montbrison. Vente par Grégoire Barret et sa femme à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
Date : 1482, 9 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 53, jadis scellé
Montbrison. Vente par Grégoire Barret et sa femme à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 088
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 088
Date : 1483, 3 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 50
Vente par Marguerite et Philippe Bornet à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
Date : 1483, 3 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 50
Vente par Marguerite et Philippe Bornet à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 089
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 089
Date : 1482, 4 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 45
Greyzieu-le-Fromental, vente par Antoine Gonon et Marguerite, veuve de Jean Gonon à Claude Trunel, marchand de Montbrison. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
Date : 1482, 4 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 45
Greyzieu-le-Fromental, vente par Antoine Gonon et Marguerite, veuve de Jean Gonon à Claude Trunel, marchand de Montbrison. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 090
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 090
Date : 1490, 17 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 57
Montbrison. Echange entre Claude Trunel, marchand de Montbrison et Pierre Cochard, notaire
Date : 1490, 17 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 57
Montbrison. Echange entre Claude Trunel, marchand de Montbrison et Pierre Cochard, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 091
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 091
Date : 1482, 4 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 43
Greyzieu-le-Fromental. Vente par Jean Ferret et Benoit Ferret à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
Date : 1482, 4 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 43
Greyzieu-le-Fromental. Vente par Jean Ferret et Benoit Ferret à Claude Trunel d’un pré. Acte reçu par Me Nicolas, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 092
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 092
Date : 1484, 28 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 49
Montbrison, transaction entre Claude Trunel et sa femme et Mathieu Bonet, fils d’André Bonet. Acte reçu par Me Chavallon, notaire royal
Date : 1484, 28 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 49
Montbrison, transaction entre Claude Trunel et sa femme et Mathieu Bonet, fils d’André Bonet. Acte reçu par Me Chavallon, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 094
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 094
Date : 1766
Condition : 4 rôles sur papier 18 x 27
Boën. Compte de Rousset, pharmacien à Boën à M. de Marcoux, seigneur de Goutelas
Date : 1766
Condition : 4 rôles sur papier 18 x 27
Boën. Compte de Rousset, pharmacien à Boën à M. de Marcoux, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 095
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 095
Date : 17**
Condition : 2 rôles papier 19 x 25
Lyon. Requête de Marie Françoise de la Chasse, à l’official de Lyon pour obtenir la publication de son mariage avec M. de Goutelas
Date : 17**
Condition : 2 rôles papier 19 x 25
Lyon. Requête de Marie Françoise de la Chasse, à l’official de Lyon pour obtenir la publication de son mariage avec M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 096
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 096
Date : 1773
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Papon de Goutelas et Charles de Ventura, de Marseille et Mme Seguin
Date : 1773
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Papon de Goutelas et Charles de Ventura, de Marseille et Mme Seguin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 097
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 097
Date : 1750, 29 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Goutelas. Ferme de 46 # passée par M. de Montmars de Goutelas à Maurice Mornand et Jean Massard. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1750, 29 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Goutelas. Ferme de 46 # passée par M. de Montmars de Goutelas à Maurice Mornand et Jean Massard. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 098
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 098
Date : 1752, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Goutelas. Rente fermière de 50 # pour M. de Montmars de Goutelas à Pierre Jacquemont. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1752, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Goutelas. Rente fermière de 50 # pour M. de Montmars de Goutelas à Pierre Jacquemont. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 099
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 099
Date : 1752
Condition : Deux rôles sur papier 20 x 26
Etat des dettes que mon père M. de Marcoux de Goutelas m’a laissées
Date : 1752
Condition : Deux rôles sur papier 20 x 26
Etat des dettes que mon père M. de Marcoux de Goutelas m’a laissées
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 100
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 100
Date : 1753, 9 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Paris. Quittance passée par M. Claude Ducros de Montmars à Charles Ducros Papon de Goutelas de la somme de 1808 #. Acte reçu par Me Gudde, notaire royal
Date : 1753, 9 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Paris. Quittance passée par M. Claude Ducros de Montmars à Charles Ducros Papon de Goutelas de la somme de 1808 #. Acte reçu par Me Gudde, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 101
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 101
Date : 1782, 10 Juin
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 19 x 28
Carrouge. Relachement pour Henriette Berchet par Dame Jeanne Luidac de la Chasse; procuratrice de son mari noble Charles Ducols de Bellacombe. Acte reçu par Me Burdallet, notaire
Date : 1782, 10 Juin
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 19 x 28
Carrouge. Relachement pour Henriette Berchet par Dame Jeanne Luidac de la Chasse; procuratrice de son mari noble Charles Ducols de Bellacombe. Acte reçu par Me Burdallet, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 102
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 102
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier et parchemins, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dlle Marie Françoise de la Chasse et dame Jeanne Pitiot, épouse séparée quant aux biens de M. de la Chasse
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier et parchemins, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dlle Marie Françoise de la Chasse et dame Jeanne Pitiot, épouse séparée quant aux biens de M. de la Chasse
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 103
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 103
Date : 1753, 7 Juin
Condition : Extrait délivré en 1760
Saint-Germain de Calberte. Acte de décès (en double) de M. Charles Papon de Montmars de Goutelas. Pièce jointe
Date : 1753, 7 Juin
Condition : Extrait délivré en 1760
Saint-Germain de Calberte. Acte de décès (en double) de M. Charles Papon de Montmars de Goutelas. Pièce jointe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 104
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 104
Date : 1750 (circa)
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Philippe Papo, de Goutelas, d’une part et M. de Ventura et les demoiselles Seguin de Marseille, d’autre part
Date : 1750 (circa)
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Philippe Papo, de Goutelas, d’une part et M. de Ventura et les demoiselles Seguin de Marseille, d’autre part
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 105
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 105
Date : 1629
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Pièce de procédure dans une instance entre Farnçois Papon de Goutelas et les mariés Thoinet
Date : 1629
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Pièce de procédure dans une instance entre Farnçois Papon de Goutelas et les mariés Thoinet
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 106
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 106
Date : 1628, 15 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Vente d’un pré par François Papon de Goutelas, à M. Jean Dufoutt, curé de Pralong
Date : 1628, 15 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Vente d’un pré par François Papon de Goutelas, à M. Jean Dufoutt, curé de Pralong
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 107
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 107
Date : 1630, 14 Décembre
Condition : Expédition en rôles sur papier 20 x 2
Lyon. Quittance passée par Dame Virgine de Saint-Julien, veuve de M. Bertrand de Chaponay, à M. François Papon, seuigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Valmont, notaire royal
Date : 1630, 14 Décembre
Condition : Expédition en rôles sur papier 20 x 2
Lyon. Quittance passée par Dame Virgine de Saint-Julien, veuve de M. Bertrand de Chaponay, à M. François Papon, seuigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Valmont, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 108
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 108
Date : 1634, 23 Mai
Condition : Extrait sur parchemin 49 x 35
Eit du roi confirmant François Papon, seigneur de Goutelas dans le privilège de la Noblesse
Date : 1634, 23 Mai
Condition : Extrait sur parchemin 49 x 35
Eit du roi confirmant François Papon, seigneur de Goutelas dans le privilège de la Noblesse
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 109
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 109
Date : 1632 et 1634
Condition : Pièces jointes. Sur papier 20 x 28
Lyon. Deux lettres de convocation de M. d’Halincours a M. François Papon de Goutelas
Date : 1632 et 1634
Condition : Pièces jointes. Sur papier 20 x 28
Lyon. Deux lettres de convocation de M. d’Halincours a M. François Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 110
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 110
Date : 1636, 17 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas, ratification de transaction par François Papon de Goutelas et Catherine Girared, son épouse. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1636, 17 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas, ratification de transaction par François Papon de Goutelas et Catherine Girared, son épouse. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 111
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 111
Date : 1637, 6 Juin
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Vente du tiers indvis de la maison du Mulet à Lyon par François Papon de Gutelas et son épouse, à Anthoine Thomé, conseiller du roi et diverses transactions. Pièces jointes. Acte reçu par Me Galan, notaire royal
Date : 1637, 6 Juin
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Vente du tiers indvis de la maison du Mulet à Lyon par François Papon de Gutelas et son épouse, à Anthoine Thomé, conseiller du roi et diverses transactions. Pièces jointes. Acte reçu par Me Galan, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 112
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 112
Date : D.ind.
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 28
Consultation pour les habitants de la paroisse de Trelins contre François Papon de Goutelas. Signée Pupier
Date : D.ind.
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 28
Consultation pour les habitants de la paroisse de Trelins contre François Papon de Goutelas. Signée Pupier
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 113
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 113
Date : 1639, 18 Avril
Condition : Expédition en 8 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Renouvellement de diverses fondations faites par la famille Papon au profit du chapitre de Notre Dame. Acte reçu par Me Lassaigne, notaire royal
Date : 1639, 18 Avril
Condition : Expédition en 8 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Renouvellement de diverses fondations faites par la famille Papon au profit du chapitre de Notre Dame. Acte reçu par Me Lassaigne, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 114
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 114
Date : 1640, 7 Juillet
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Contrat de pension annuelle de 11# au profit du seigneur de Goutelas par Joulier Bayle et sa femme. Acte reçu par Me Desseignes, notaire royal
Date : 1640, 7 Juillet
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Contrat de pension annuelle de 11# au profit du seigneur de Goutelas par Joulier Bayle et sa femme. Acte reçu par Me Desseignes, notaire royal