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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 115
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 115
Date : 1642, 5 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 20 x 29
Montbrison. Contrat de réception de Dlle Anne Papon, fille de François Papon de Goutelas et de Catherine Girard, comme religieuse au couvent des Ursulines de Montbrison. Acte reçu par Me Transon, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 116
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 116
Date : 1643
Condition : Etat en 6 rôles sur papier 23 x 34
Etat des fermes et rentes de la seigneurie de Goutelas pour 1643
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 117
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 117
Date : 1643, 24 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 21 x 29
Lyon, transport par le seigneur et la dame de Goutelas à Nicolas Grober, baron de servière. Acte reçu par Me Galan, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 118
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 118
Date : 1645, 13 Août
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Bail à grangeage passé par le seigneur de Goutelas à Jean Cousturier du domaine de Culleu. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 119
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 119
Date : 1645
Condition : Original en 3 rôles sur papier 20 x 28
Compte de Boyer et Aymard, tailleurs de M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 120
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 120
Date : 1644
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Vene par Jean Couturier à noble François Papon de Goutelas du domaine de Cullieu. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 121
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 121
Date : D.ind.
Condition : Formules imprimées et remplies sur papier 18 x 24, 2 rôles
Deux quittances donnée à M. François Papon de Goutelas pour aydes à payer
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 122
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 122
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Copie de saisie sur Jean Cousturier à la requête de François Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 123
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 123
Date : 1652, 2 Juillet
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Echange entre François Papon, seigneur de Goutelas et Jean Cousturier, laboureur de Marcoux. Acte reçu par Me Dessaigne, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 124
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 124
Date : 1652, 23 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Fondation d’une prébende dans l’église de Marcoux par François Papon, seigneur de Goutelas et pièce du 18 avril 1792, relative à cette prébende. Acte reçu par Me Dessaigne, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 125
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 125
Date : 1653, 10 Mars
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Vente par François Papon, seigneur de Goutelas aux religieuses du couvent de Sainte-Ursule du domaine de Grezieu le Fromental. Acte reçu par Me Terrasse, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 126
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 126
Date : 1659, 30 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Boën. Vente par Georges Chalier, laboureur de Marcoux à François Papon, seigneur de Goutelas, d’une terre. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 127
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 127
Date : 1656, 20 Août
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 22 x 33
La Tour (Château). Contrat de mariage de Françoiss II Papon de Goutelas et de Charlotte de Cauvisson. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 128
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 128
Date : 1658, 14 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Goutelas. Transport pour M. de Marcoux passé par François Papon de Goutelas, son père. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 129
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 129
Date : 1658, 26 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Boën. Titre de pension de 40 sols pour M. François Papon de Goutelas, contre Jean Cousturier
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 130
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 130
Date : 1661, 8 Février
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier 23 x 33
Lyon. Jugement arbitral prononcé par M. de Luzy de Pellissac et M. de Chastillon, entre MM. Papon de Goutelas, père et fils
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 131
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 131
Date : 1664, 8 Juin
Condition : Expéditions ou copies sur papier 20 x 8
Lyon, rue Tramassac. Testament de Dame Catherine Girard, femme de M. François Papon, seigneur de Goutelas. 4 exemplaires
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 132
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 132
Date : 1667
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Inventaire de production pour confirmation de noblesse par François Papon de Goutelas. Blason peint, pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 133
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 133
Date : 1668, 22 Janvier
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 18 x 24
Goutelas. Contrat de mariage d’Antoine de Vertamy et de Germaine Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 134
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 134
Date : 1669, 29 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Acte de consignation pour noble François Papon de Marcoux, passé par noble Claude Giroud. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 135
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 135
Date : 1670, 21 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 23 x 34
Goutelas. Testament de François Papon de Goutelas au profit de François Papon de Marcoux, son fils. Acte reçu par Me De Vaux, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 136
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 136
Date : 1668, 14 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Cession de rente passée par le seigneur de Goutelas au profit de M. Emmanuel Papon, curé de Saint-Georges-en-Cousan, son fils. Acte reçu par Me De Vaux, notaire royal, pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 137
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 137
Date : 1668, 26 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 26
Ferme du domaine de Pralong à Clmaude Dalbègne par Monsieur de Goutelas. Acte reçu par Me De Vaux, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 139
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 139
Date : 1671, 27 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Marcilly-le-Châtel. Donation par François Papon, seigneur de Goutelas à Dlle Françoise de Boucherolles, de 4000# en sus du contrat de mariage. Acte reçu par Me Desmier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 140
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 140
Date : 1675 (circa)
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Dossier de pièces relatives à une transaction entre François Papon, seigneur de Goutelas et les révérends Pères Cordeliers de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 141
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 141
Date : 1671, 15 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Goutelas. Transaction entre François Papon, seigneur de Goutelas et François Papon, seigneur de Marcoux, son fils. Acte reçu par Me De Vaux, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 142
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 142
Date : 1672, 17 Février
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Sentence du bailliage de Forez dans une instance entre Pomponne Papon, sieur de Trelins et François Papon, sieur de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 143
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 143
Date : 1672, 30 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Ferme d’un domaine à Goutelas par François Papon, seigneur de Marcoux à Jean Bancheton et Jean de Combre. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 145
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 145
Date : 1666, 16 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 27
Montbrison. Vente par Jean Papon à Me François Papon, seigneur de Goutelas, d’un pré. Acte reçu par Me de Vaux, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 146
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 146
Date : 1673, 14 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Règlement de comptes entre François Papon, seigneur de Goutelas, Claude Papon, sieur de Matorges et Pomponne Papon, sieur de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 147
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 147
Date : 1668, 4 Avril
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 30
Boën. Extrait de transport de créance passé par le seigneur de Goutelas au seigneur de Marcoux, son fils contre Martin Dessaignes et Marc Cognassi
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 148
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 148
Date : 1730, 23 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Requête de Dame Claire de Seguin, veuve de François Papon, seigneur de Goutelas au sujet de sa succession
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 149
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 149
Date : 1760 (?)
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Dénombrement des biens de Michel Rousset de Chorigneu, paroisse de Trelins à la requête de François Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 150
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 150
Date : 1786, 14 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Boën. Obligation par Jean Egroizard de Marcoux, au profit de Philippe Ducros Papon de Goutelas. Acte reçu par Me Nodin, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 151
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 151
Date : 1752
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 21 x 29
Rentes de Goutelas. Articulat des fonds vendus par les Dames de Leignieu à Gabriel Roche, Pierre Lafond et Paul Chomay. Deux exemplaires
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 152
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 152
Date : 1736
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 27 x 40
Rentes de Goutelas. Articulat des fonds vendus à Me Pierre Morel, notaire à Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 153
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 153
Date : 1752 (circa)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 27 x 40
Rentes de Goutelas. Articulat des fonds possédés par Gabriel Roche, de Crosmorel, paroisse de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 154
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 154
Date : 1748
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 32
Rentes de Goutelas. Articulat des fonds que possèdent les héritiers de Michel Lafay du Monteillard, paroisse de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 155
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 155
Date : 1762
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Articulat des fonds possédés par la veuve de M. Gemier des Périchons à Trelins, relevant de la rente noble de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 156
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 156
Date : 1800 (thermidor an IX)
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Eugénie Ducros Papon et Antoine Péragut et Jeanne Carton, sa femme
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 157
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 157
Date : 1799 (Brumaire an VIII)
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Eugénie Ducros Papon et Antoine Puy
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 158
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 158
Date : 1799 (germinal an VIII)
Condition : Sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Eugénie Ducros Papon et les mariés Lafont-Roche
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 159
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 159
Date : 1799 (5 germinal an VIII)
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Eugénie Ducros-Papon et Etienne Meynet, de Leignieu
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 160
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 160
Date : 1794, 30 Mai (10 prairial an 11)
Condition : Original en 8 rôles sur papier 19 x 24
Goutelas. Procès verbal de la vente des meubles du château de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 161
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 161
Date : 1793, 26 Juin
Condition : Formule imprimée en 2 rôles sur papier 26 x 42
Adjudication à M. Papon de Goutelas de trois rentes dûes aux visitandines de Montbrison. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 162
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 162
Date : 1794 (5 brumaire an III)
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 22 x 33
Montpellier. Acte de divorce de Pierre Ducros Montmars et de Marie Toussainte Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 163
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 163
Date : 1793
Condition : Expéditions sur papier timbré 19 x 25
Trois obligations passées au profit de M. Philippe Ducros Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 164
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 164
Date : 1795, 28 Novembre (7 frimaire an IV)
Condition : Extrait en 26 rôles sur papier timbré 21 x 30
Rapport d’experts pour le partage en 4 parts égales de la succession de François Philippe Ducros Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 165
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 165
Date : 1795, 12 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 29 x 39
Etat des recettes et des dépenses de la succession de Goutelas au bureau de Boën
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 166
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 166
Date : 1723 et 1757
Condition : 2 rôles chacune sur papier timbré 19 x 25
Trois requêtes relatives aux dîmes de Marcoux dûes aux seigneurs de Goutelas