Les Archives de La Diana Archives - Page 88 sur 206

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 326
Date : 1557
Condition : Extraits sur papier 20 x 28

Adjudication de la terre de Goutelas à Jean Papon

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 327
Date : 1756
Condition : Un cahier papier 26 x 38

Rente de Pralong appartenant au seigneur de Goutelas, Parangon ou table du terrrier Beauvoir de 1559

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 328
Date : 17**
Condition : Un cahier papier en 10 rôles 25 x 35, lacunes à toutes les pages

Extrait du terrier de la rente de Pralong appartenant au seigneur de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 329

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 329
Date : 1677, 18 Août
Condition : Extrait en 10 rôles sur parchemin 21 x 30

Lyon. Sentence de la Sénéchaussée par François Papon de Goutelas contre Dame Ysabeau Pirol, héritière de Pierre Pirol

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 330

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 330
Date : 1727, 1er Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33

Montbrison. Sentence du bailliage pour François Papon de Goutelas contre Jean Forestier au sujet des arrérrages de cens

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 331

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 331
Date : 1559, 4 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28

Montbrison. Quittance passée par Loys de Sugny à Jean Papon et à Marie Bizoton son épouse. Acte reçu Me Gay, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 332

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 332
Date : 1706, 15 Juin
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Assignation pour comparaître à la requête de François Papon de Goutelas contre Annet Dupuy, de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 333

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 333
Date : 1680, 23 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24

Marcoux. Décharge de Cens et servis pour François et Jean Mollin, frères, contre Jacquet Masson et sa femme

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 334

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 334
Date : 1669, 22 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Goutelas. Ferme de la rente de Pralong passée par M. de Goutelas à M. Jean Chazal, notaire royal. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 335

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 335
Date : 1742, 4 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 23 x 35

Goutelas. Convention entre le seigneur de Gouttelas et M. J.-M. Dupuy, commissaire à terriers au sujet de la rente noble de Pralong

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 336

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 336
Date : 1706, 27 Mars
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre le seigneur de Goutelas et Me Antoine Chassaing, au sujet de la rente de Pralong

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 337

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 337
Date : 1752
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier timbré 18 x 25

Assignation à la requête de François Papon de Goutelas, contre Jacques et Annet Chazelles, père et fils, de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 338

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 338
Date : 1742
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 21 x 30

Etat des servis dûs par MM. Chassaing au seigneur de Goutelas pour la rente de Pralong

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 339

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 339
Date : 1742
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre M. d’Aligny, seigneur de Pralong et Laurent Dessando, laboureur de Pralong

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 340

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 340
Date : 1710
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre François Papon, seigneur de Goutelas et Me Pierre Forestier, curé de Saint-Bonnet-de-Courreaux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 341

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 341
Date : 1743
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Etienne Quarré d’Aligny, seigneur de Goutelas et Georges Guilloud, laboureur de Chorigneu

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 342

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 342
Date : 1746-1748
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre François Du Cros Papon, seigneur de Goutelas et Antoine Bacconin, père et fils, de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 343

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 343
Date : 1676, 12 Décembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 21 x 33

Requête et Assignation pour François Papon contre la succession de François Papon, son père

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 344

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 344
Date : 1676, 28 Décembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 18 x 25

Sentence du bailliage pour Me François Papo, contre le doyen et Chanoines du chapître Notre-Dame de Montbrison

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 345

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 345
Date : 1678, 2 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 27

Paris. Sentence du parlement en faveur de François Papon, seigneur de Marcoux au sujet du remboursement d’une rente

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 346

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 346
Date : 1674, 1er Juin
Condition : Originaux sur papier 20 x 28

Consultions pour M. de Marcoux sur le testament de Messire Jean Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 347

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 347
Date : 1683, 2 Juillet
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25

Sentence de la Sénéchaussée entre François Papon, seigneur de Goutelas et Balthazard Charpin, seigneur de la Forest des halles

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 348

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 348
Date : 1675, 22 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 31

Moingt. Transport de 330 # pour Jean Vallezy, laboureur de Marcoux, passé par François Papon de Goutelas, contre André Symond, laboureur de Saint-Bonnet-le-Courreaux. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 349

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 349
Date : 1680, 17 Avril
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier timbré 18 x 25

Lyon. Transaction entre François Papon, seigneur de Goutelas et Claude Papon, seigneur de Matorges, son frère. Pièces jointes. Acte reçu par Me Cornillon, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 350

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 350
Date : 1675, 19 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25;

Montbrison. Désistement d’appel par François Papon, seigneur de Goutelas au profit de François Papon, son fils. Acte reçu Le Gabrion, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 351

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 351
Date : 1672-1673
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 29

Quittance de 85 livres de fromages de Roche passée par M. de Goutelas à Jean Brosse

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 352

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 352
Date : 1677 et 1679
Condition : Expéditions en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Montbrison. Quittance passée par M. de Matorges à M. de Goutelas et l’abbé de la Chassagne. Actes reçus par Me Chavanes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 353

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 353
Date : 1677, 30 Décembre
Condition : Procès verbal en 2 rôles sur papier timbré

Vente du bétail du domaine du Bullion au prix de 460 # au préjudice de François Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 354

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 354
Date : 1676, 24 Décembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25

Confins et dénombrement du domaine du Roure, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau. Bail joint

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 355

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 355
Date : 1679, 27 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré

Paris. Main-levée par André Des Vernays de la saisie réelle de la terre de Goutelas sur François Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 356

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 356
Date : 1690, 27 Mars
Condition : Original en 1 rôle sur papier 25 x 38

Versailles. Itinéraire de Bordeaux à Pignerol pour 15 recrues de la compagnie de Goutelas au régiment du Roi. Signé par Louis XIV et Le Tellier

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 357

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 357
Date : 1692, 1er Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25

Prise de possession de la terre de Goutelas par François Papon, et sommation de vider les lieux à Claude Papon, seigneur de Matorges

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 358

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 358
Date : 1692, 28 Février
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré

Lyon. Inventaire des meubles et papiers de défun François de Goutelas à la requête de son fils

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 359

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 359
Date : 1692-1693
Condition : Originaux sur papier 21 x 31

Deux nominations pour servir à l’Arrière Ban, pour le sieur Papon de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 360

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 360
Date : 1692, 30 Avril
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25

Etat des recettes et dépenses faites à l’occasion de l’adjudication des biens de François Papon, saisis réellement

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 361

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 361
Date : 1691, 27 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 20 x 25

Lyon. Transaction entre M. Papon de Goutelas et M. Papon de Matorge. Acte reçu par Me Pourra, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 362

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 362
Date : 1690, 10 Septembre
Condition : Original sur papier 24 x 37

Montpellier. Certificat de service délivré par le Comte de Broglie à M. de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 363

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 363
Date : 1690, 30 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32

Lyon. Emancipation de François de Goutelas par François de Goutelas, son père. Acte reçu par Me Corrompt, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 364

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 364
Date : 1645
Condition : Etat sur papier 21 x 33

Etat des biens de M. de Goutelas, meubles et immeubles

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 365

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 365
Date : 1687, 23 Août
Condition : Extrait en 8 rôles sur parchemin timbré 20 x 27

Lyon. Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre Charlotte de Cauvisson, épouse séparée de biens de François Papon de Goutelas, son mari et autres

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 366

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 366
Date : 1683-1693
Condition : Extraits sur papier trimbré, formats divers

Pièces de procédure et actes dans une instance entre François Papon de Goutelas et M. Guillaume Gerbe, curé de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 367

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 367
Date : 1684
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25

Copie de plusieurs pièces dans une instance entre François Papon et Gaspard Richard, sieur du Colombier

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 368

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 368
Date : 1684, 11 Septembre
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Testament de Marie-Anne Papon, pour son fils. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 369

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 369
Date : 1683-1685
Condition : Expéditions sur papier timbré 19 x 25

Trais actes intervenus entre noble Claude Giroud et nobe François Papon de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 370

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 370
Date : 1683
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24

Inventaire de production pour Me François Papon de Marcoux contre M. Jean du Fenouil Turcy

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 371

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 371
Date : 1682, Juin
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 21 x 32

Saisie réelle de la terre de Goutelas à la requête de Claude Papon de Matorge sur François Papon de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 372

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 372
Date : 1690-1696
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Antoinette Grivel, veuve d’Antoine Calemard et Charlotte de Cauvisson, veuve de François Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 373

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 373
Date : 1680, 14 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24

Boën. Vente par François Papon, seigneur de Goutelas à Claude Nabonnant, curé de Saint-Paul de Vezelins du domaine du Mas de Bussy. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 374

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 374
Date : 1682, 21 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24

Boën. Vente d’une vigne par Pierre Chazel, huissier à Boën à François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me de Vaux, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 376

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 376
Date : 1753, 20 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 34

Montbrison. Transaction entre les consorts Dupuy et Mosnier et Mathieu Jacquemont. Acte reçu par Me Souchon, notaire royal