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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 377
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 377
Date : 1681, 20 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Assignation à la requête de François Papon de Goutelas, contre Michel Peronnet, garde de la ville de Feurs au sujet de 8 bœufs saisis et mis en fourrière. Pièces jointes
Date : 1681, 20 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Assignation à la requête de François Papon de Goutelas, contre Michel Peronnet, garde de la ville de Feurs au sujet de 8 bœufs saisis et mis en fourrière. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 378
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 378
Date : 1758, 22 Septembre
Condition : Brevet original en 1 rôle sur papier 17 x 21
Phalsbourg. Procuration par Bernard Munier dit Vadboncœur, caporal du bataillon de Montbrison
Date : 1758, 22 Septembre
Condition : Brevet original en 1 rôle sur papier 17 x 21
Phalsbourg. Procuration par Bernard Munier dit Vadboncœur, caporal du bataillon de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 379
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 379
Date : 1759, 30 Avril
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Remontrance par les Cordeliers de Montbrison à M. François Papon de Goutelas pour la payement de termes de pension échus
Date : 1759, 30 Avril
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Remontrance par les Cordeliers de Montbrison à M. François Papon de Goutelas pour la payement de termes de pension échus
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 380
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 380
Date : 1734, 3 Décembre
Condition : Brevet original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Germain-de-Calberte. Procuration par M. François Ducros, papon de Goutelas. Acte reçu par Me Pellet, notaire royal
Date : 1734, 3 Décembre
Condition : Brevet original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Germain-de-Calberte. Procuration par M. François Ducros, papon de Goutelas. Acte reçu par Me Pellet, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 381
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 381
Date : 1789
Condition : Un registre papier 23 x 35
Liève articulée et confinée des fonds dépendant de la rente noble du seigneur de Marcoux
Date : 1789
Condition : Un registre papier 23 x 35
Liève articulée et confinée des fonds dépendant de la rente noble du seigneur de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 382
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 382
Date : 1788-1789
Condition : Cahiers de papier timbré 18 x 24
Articulat de la rente noble de Goutelas et Marcoux dûe à M. François Ducros Papon
Date : 1788-1789
Condition : Cahiers de papier timbré 18 x 24
Articulat de la rente noble de Goutelas et Marcoux dûe à M. François Ducros Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 383
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 383
Date : 1789
Condition : Un cahier papier 25 x 38
Cahier de rentes censuelles appartenantes à M. François Ducros, papon seigneur de Goutelas et Marcoux
Date : 1789
Condition : Un cahier papier 25 x 38
Cahier de rentes censuelles appartenantes à M. François Ducros, papon seigneur de Goutelas et Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 384
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 384
Date : 1789
Condition : Un registre sur papier timbré 21 x 35
Terrier de la rente de Goutelas et Marcoux, prenant à Boën et à Trelins. Reçu par Me Avognier, notaire
Date : 1789
Condition : Un registre sur papier timbré 21 x 35
Terrier de la rente de Goutelas et Marcoux, prenant à Boën et à Trelins. Reçu par Me Avognier, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 385
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 385
Date : 1783
Condition : Copie sur un cahier de papier 30 x 46
Fragment de copie d’un terrier de Goutelas prenant à Trelins
Date : 1783
Condition : Copie sur un cahier de papier 30 x 46
Fragment de copie d’un terrier de Goutelas prenant à Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 386
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 386
Date : 1782
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et Simon Chaland
Date : 1782
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et Simon Chaland
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 387
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 387
Date : 1759, 12 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Convention entre M. de Goutelas et M. Simon Chaland qui s’engage à faire le terrier de Goutelas et à livrer une liève à quatre confins
Date : 1759, 12 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Convention entre M. de Goutelas et M. Simon Chaland qui s’engage à faire le terrier de Goutelas et à livrer une liève à quatre confins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 388
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 388
Date : 1755
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier 23 x 30
Goutelas. Vente de plusieurs rentes nobles par M. de Goutelas à M. Simon Chaland, sous seing privés
Date : 1755
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier 23 x 30
Goutelas. Vente de plusieurs rentes nobles par M. de Goutelas à M. Simon Chaland, sous seing privés
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 389
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 389
Date : 1711-1732
Condition : Originaux en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Requête au bailliage par le seigneur de Goutelas, pour faire assigner des emphitéotes en payement de cens
Date : 1711-1732
Condition : Originaux en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Requête au bailliage par le seigneur de Goutelas, pour faire assigner des emphitéotes en payement de cens
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 390
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 390
Date : 1754, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 22 x 32
Montbrison. Vente de plusieurs rentes nobles par François Ducros Papon de Goutelas à noble Jean de Lesgallery
Date : 1754, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 22 x 32
Montbrison. Vente de plusieurs rentes nobles par François Ducros Papon de Goutelas à noble Jean de Lesgallery
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 391
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 391
Date : 1727-1737-1743
Condition : Expéditions sur papier timbré 20 x 25
Quatre paches ou ferme de rentes nobles par le seigneur de Goutelas à des commissaires à terriers
Date : 1727-1737-1743
Condition : Expéditions sur papier timbré 20 x 25
Quatre paches ou ferme de rentes nobles par le seigneur de Goutelas à des commissaires à terriers
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 392
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 392
Date : 1744, 29 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Testaments de Claire de Segin, épouse de Etienne Quarré d’Alligny, et de Charles François Ducros Papon, seigneur de Goutelas
Date : 1744, 29 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Testaments de Claire de Segin, épouse de Etienne Quarré d’Alligny, et de Charles François Ducros Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 393
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 393
Date : 1726, 22 Novembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 20 x 25
Demande de M. François Papon de Goutelas contre Mathieu Delafay, vigneron de Trelins en reconnaissance de cens et servis. Pièces jointes
Date : 1726, 22 Novembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 20 x 25
Demande de M. François Papon de Goutelas contre Mathieu Delafay, vigneron de Trelins en reconnaissance de cens et servis. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 394
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 394
Date : 1747, 3 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 18 x 24
Leigneu. Lettre de mad. de Senevoy, économe de Leigneu à M. de Montmard de Goutelas au sujet des dîmes
Date : 1747, 3 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 18 x 24
Leigneu. Lettre de mad. de Senevoy, économe de Leigneu à M. de Montmard de Goutelas au sujet des dîmes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 395
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 395
Date : 1727, 23 Mai
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Acceptation de legs par Claire de Seguin, veuve de M. François Papon, seigneur de Goutelas
Date : 1727, 23 Mai
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Acceptation de legs par Claire de Seguin, veuve de M. François Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 396
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 396
Date : 1624, 14 Janvier
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 20 x 28
Abénévis de divers fonds passé par François Papon de Goutelas à Mathieu Gay
Date : 1624, 14 Janvier
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 20 x 28
Abénévis de divers fonds passé par François Papon de Goutelas à Mathieu Gay
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 397
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 397
Date : 1617, 20 Décembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur parchemin 21 x 28
Paris. Sentence du Parlement entre Jeanne du Verney, dame de Goutelas et Christophe Dubruc au sujet d’Arrérrages de cens
Date : 1617, 20 Décembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur parchemin 21 x 28
Paris. Sentence du Parlement entre Jeanne du Verney, dame de Goutelas et Christophe Dubruc au sujet d’Arrérrages de cens
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 398
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 398
Date : 1684, 31 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Articulat pour les seigneur de Goutelas contre Claudine Dutreuil, femme Bedoin
Date : 1684, 31 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Articulat pour les seigneur de Goutelas contre Claudine Dutreuil, femme Bedoin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 399
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 399
Date : 1730
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 29
Articulat par M. Durand de Chalmazel, pour les fonds qu’il possède à Trelins, mouvant de la rente de Matorge
Date : 1730
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 29
Articulat par M. Durand de Chalmazel, pour les fonds qu’il possède à Trelins, mouvant de la rente de Matorge
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 400
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 400
Date : 1735
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Articulat pour Jean Egroizard de Trelins pour des fonds mouvant de la rente de Matorge
Date : 1735
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Articulat pour Jean Egroizard de Trelins pour des fonds mouvant de la rente de Matorge
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 401
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 401
Date : 1736, Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 21 x 29
Articulat pour le seigneur de Goutelas contre Michel Lafay, de Trelins pour fonds mouvants de la rente de la Chaize
Date : 1736, Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 21 x 29
Articulat pour le seigneur de Goutelas contre Michel Lafay, de Trelins pour fonds mouvants de la rente de la Chaize
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 403
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 403
Date : 1775-1777
Condition : Extrait sur papier timbré de formats divers
Quatre articulat pour des fonds mouvants de la rente de Goutelas
Date : 1775-1777
Condition : Extrait sur papier timbré de formats divers
Quatre articulat pour des fonds mouvants de la rente de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 404
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 404
Date : 1752, 18 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Assignation à la requête de M. de Goutelas contre Jean Deveaux, laboureur de Trelins
Date : 1752, 18 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Assignation à la requête de M. de Goutelas contre Jean Deveaux, laboureur de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 405
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 405
Date : 1625
Condition : Sur papier 23 x 35
Neuf cartes d’après le terrier Peyrat pour la rente de Matorge ou de la Chaize
Date : 1625
Condition : Sur papier 23 x 35
Neuf cartes d’après le terrier Peyrat pour la rente de Matorge ou de la Chaize
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 406
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 406
Date : 1637
Condition : Sur papier 23 x 39
77 cartes pour la rente de la Chaize d’après le terrier Montginot de 1637
Date : 1637
Condition : Sur papier 23 x 39
77 cartes pour la rente de la Chaize d’après le terrier Montginot de 1637
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 407
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 407
Date : 1475, 1494
Condition : Registre de 67 folios couvert en papier, sur papier 20 x 28
Terrier de la rente de la Chaize ou de Matorge, prenant dans la paroisse de Trelins
Date : 1475, 1494
Condition : Registre de 67 folios couvert en papier, sur papier 20 x 28
Terrier de la rente de la Chaize ou de Matorge, prenant dans la paroisse de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 408
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 408
Date : 17**
Condition : Un cahier sur papier 21 x 32
Liève faite d’après le terrier de la rente de la Chaize, sur la paroisse de Trelins, appartenant à M. de Goutelas
Date : 17**
Condition : Un cahier sur papier 21 x 32
Liève faite d’après le terrier de la rente de la Chaize, sur la paroisse de Trelins, appartenant à M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 409
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 409
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 23 x 35, de 26 folios
Concordance des terriers Tissier (1477) et Beauvoir (1560) pour la rente de la Chaize
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 23 x 35, de 26 folios
Concordance des terriers Tissier (1477) et Beauvoir (1560) pour la rente de la Chaize
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 410
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 410
Date : 1623, 29 Mai
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Abénévis par François Papo, sieur de Goutelas à Gabriel Durantin, de Trelins d’une vigne sise sous l’église de Trellins. Acte reçu par Me Peyrat, notaire royal. L’expédition est jointe (1740)
Date : 1623, 29 Mai
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Abénévis par François Papo, sieur de Goutelas à Gabriel Durantin, de Trelins d’une vigne sise sous l’église de Trellins. Acte reçu par Me Peyrat, notaire royal. L’expédition est jointe (1740)
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 411
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 411
Date : 1782, 30 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Goutelas. Vente et modération de cens consentie par François Ducros Papon, seigneur de Marcoux en faveur de Benoit Laffay, de Boën. Acte reçu par Me Rigaud, notaire royal
Date : 1782, 30 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Goutelas. Vente et modération de cens consentie par François Ducros Papon, seigneur de Marcoux en faveur de Benoit Laffay, de Boën. Acte reçu par Me Rigaud, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 412
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 412
Date : 1781
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Duros Papon de Goutelas et Claude Gaumont, laboureur de la paroisse de Marcoux
Date : 1781
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Duros Papon de Goutelas et Claude Gaumont, laboureur de la paroisse de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 413
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 413
Date : 1648, 14 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 28
Montbrison. Quittance passée par François Papon, seigneur de Goutelas à Pierre Girotru, marchand de Montbrison
Date : 1648, 14 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 28
Montbrison. Quittance passée par François Papon, seigneur de Goutelas à Pierre Girotru, marchand de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 415
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 415
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Un lot de cartes de terriers relatifs aux rentes de Goutelas
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Un lot de cartes de terriers relatifs aux rentes de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 416
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 416
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 21 x 35
Liève de la rente du prieuré du Sail-de-Cousan d’après le terrier de 1521-1582, avec un cahier de plans
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 21 x 35
Liève de la rente du prieuré du Sail-de-Cousan d’après le terrier de 1521-1582, avec un cahier de plans
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 417
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 417
Date : 1589, Décembre
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 19 x 27
Reconnaissance d’une rente envers la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau ( Me Michel Plagnieu, curé)
Date : 1589, Décembre
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 19 x 27
Reconnaissance d’une rente envers la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau ( Me Michel Plagnieu, curé)
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 418
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 418
Date : 1705
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Dame Catherine Papon, épouse de André Ducros et Dlle Agathe de Verbois, marchande de Montbrison
Date : 1705
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Dame Catherine Papon, épouse de André Ducros et Dlle Agathe de Verbois, marchande de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 419
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 419
Date : 1710
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Mathieu Fauvel, marchand de Montbrison et M. François Papon, seigneur de Goutelas
Date : 1710
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Mathieu Fauvel, marchand de Montbrison et M. François Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 420
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 420
Date : 1710
Condition : Sur papier 17 x 21
Deux lettres relatives au rétablissement de la chapelle de Goutelas. Et autorisation de la chapelle le 5 décembre 1719
Date : 1710
Condition : Sur papier 17 x 21
Deux lettres relatives au rétablissement de la chapelle de Goutelas. Et autorisation de la chapelle le 5 décembre 1719
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 421
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 421
Date : 1710-1714
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de lettres de M. du Bessy à M. de Goutelas
Date : 1710-1714
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de lettres de M. du Bessy à M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 422
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 422
Date : 1717, 16 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 28
Requête de M. François Papon, seigneur de Goutelas à l’Intendant de Lyon pour obtenir modération de ses impôts
Date : 1717, 16 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 28
Requête de M. François Papon, seigneur de Goutelas à l’Intendant de Lyon pour obtenir modération de ses impôts
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 423
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 423
Date : 1713-1714
Condition : Originaux sur papier 21 x 34
Trois requêtes de M. François Papon, seigneur de Goutelas à l’Intendant de Lyon pour obtenir modération de ses impôts
Date : 1713-1714
Condition : Originaux sur papier 21 x 34
Trois requêtes de M. François Papon, seigneur de Goutelas à l’Intendant de Lyon pour obtenir modération de ses impôts
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 424
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 424
Date : 1714, 16 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Constitution d’une rente de 125 # par M. François Papon de Goutelas et mad. Claire de Seguin, son épouse au profit de Notre-Dame de Montbrison. Acte reçu par Me Chanay, notaire royal
Date : 1714, 16 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Constitution d’une rente de 125 # par M. François Papon de Goutelas et mad. Claire de Seguin, son épouse au profit de Notre-Dame de Montbrison. Acte reçu par Me Chanay, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 425
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 425
Date : 1715, 23 Mars
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 23 x 35
Convention S.S.P. entre M. François Papon, de Goutelas et Marianne de Goutelas, sa soeur, au sujet de sa légitime, et Quittance générale du 21 Juillet 1720. Autres pièces jointes
Date : 1715, 23 Mars
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 23 x 35
Convention S.S.P. entre M. François Papon, de Goutelas et Marianne de Goutelas, sa soeur, au sujet de sa légitime, et Quittance générale du 21 Juillet 1720. Autres pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 426
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 426
Date : 1732, 28 Août
Condition : Original en 6 rôles sur papier 19 x 30
Consultation de deux avocats de Lyon sur un différend entre les Dames de la Visitation de Montbrison et M. François Papon, seigneur de Goutelas. Copie jointe
Date : 1732, 28 Août
Condition : Original en 6 rôles sur papier 19 x 30
Consultation de deux avocats de Lyon sur un différend entre les Dames de la Visitation de Montbrison et M. François Papon, seigneur de Goutelas. Copie jointe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 427
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 427
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dlle Marguerite Girard, veuve de Sieur Claude Gémier des Périchons et Dlle Marie Anne Papon de Goutelas
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dlle Marguerite Girard, veuve de Sieur Claude Gémier des Périchons et Dlle Marie Anne Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 429
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 429
Date : 1720, 3 Avril
Condition : Acte S.S.P. signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
Lyon. Quittance passée à Dlle Claire de Seguin, épouse de M. François Papon de Goutelas par M. Claude Philibert
Date : 1720, 3 Avril
Condition : Acte S.S.P. signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
Lyon. Quittance passée à Dlle Claire de Seguin, épouse de M. François Papon de Goutelas par M. Claude Philibert