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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 430
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 430
Date : 1718, 30 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution de rente passée par M. et Mme François Papon de Goutelas au prfit de M. Claude Antoine Duguet. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1718, 30 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution de rente passée par M. et Mme François Papon de Goutelas au prfit de M. Claude Antoine Duguet. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 431
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 431
Date : 1718-1740
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances passées par M. Duguet à M. et Mme de Goutelas pour intérêts
Date : 1718-1740
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances passées par M. Duguet à M. et Mme de Goutelas pour intérêts
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 432
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 432
Date : 1717
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Fermes passées par M. François Papon de Goutelas, d’un domaine à Laurent de Saint-Priest et à Marie Sapin, sa femme
Date : 1717
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Fermes passées par M. François Papon de Goutelas, d’un domaine à Laurent de Saint-Priest et à Marie Sapin, sa femme
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 433
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 433
Date : 1717, 19 Mars
Condition : Extrait en 3 rôles sur parchemin timbré
Paris. Quittance passée par M. Durand, procureur à M. Papon de Goutelas
Date : 1717, 19 Mars
Condition : Extrait en 3 rôles sur parchemin timbré
Paris. Quittance passée par M. Durand, procureur à M. Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 434
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 434
Date : 1728, 14 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 20 x 33
Montbrison. Arrêté de comptes entre M. Jean-Claude Macé et Mme Claire de Seguin, veuve de M. François Papon de Goutelas. Acte reçu par Me Bouchetal, notaire royal
Date : 1728, 14 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 20 x 33
Montbrison. Arrêté de comptes entre M. Jean-Claude Macé et Mme Claire de Seguin, veuve de M. François Papon de Goutelas. Acte reçu par Me Bouchetal, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 435
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 435
Date : 1718, 3 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution de rente pour le monastère de la Visitation de Montbrison, par Dlle Marianne Papon de Goutelas. Acte reçu par Me Besset, notaire royal
Date : 1718, 3 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution de rente pour le monastère de la Visitation de Montbrison, par Dlle Marianne Papon de Goutelas. Acte reçu par Me Besset, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 436
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 436
Date : 1728-1731
Condition : Extraits ou expéditions sur papier timbré, formats divers
Divers actes ou pièces de procédure pour Dlle Marianne Papon de Goutelas
Date : 1728-1731
Condition : Extraits ou expéditions sur papier timbré, formats divers
Divers actes ou pièces de procédure pour Dlle Marianne Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 437
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 437
Date : 16**
Condition : P.ind.
Une liasse d’abenevis et de pensions consentis par les seigneurs de Goutelas à divers tenanciers
Date : 16**
Condition : P.ind.
Une liasse d’abenevis et de pensions consentis par les seigneurs de Goutelas à divers tenanciers
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 438
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 438
Date : 1568, 16 Novembre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 24
Goutelas. Vente de la seigneurie de Marcoux par Antoine de Fredeville, doyen de Brioude et Gabrielle de Fredeville, épouse de Claude de Sarron à Jean Papon et à Marie Bizoton, son épouse. Jointe une expédition incomplète de la vente sur parchemin
Date : 1568, 16 Novembre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 24
Goutelas. Vente de la seigneurie de Marcoux par Antoine de Fredeville, doyen de Brioude et Gabrielle de Fredeville, épouse de Claude de Sarron à Jean Papon et à Marie Bizoton, son épouse. Jointe une expédition incomplète de la vente sur parchemin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 439
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 439
Date : 1437, 28 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 64 x 58, jadis scellé
Saint-Just-en-Chevalet. Autorisation donnée par Charles, duc de Bourbon à Guichard de Sarron, seigneur de Marcoux de fortifier son château de Marcoux
Date : 1437, 28 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 64 x 58, jadis scellé
Saint-Just-en-Chevalet. Autorisation donnée par Charles, duc de Bourbon à Guichard de Sarron, seigneur de Marcoux de fortifier son château de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 440
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 440
Date : 1736, 28 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 50
Boën, vente par Dalmacius de Varenis, seigneur de Beauvoir, paroisse d’Arthun à Pierre Morel de Boën
Date : 1736, 28 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 50
Boën, vente par Dalmacius de Varenis, seigneur de Beauvoir, paroisse d’Arthun à Pierre Morel de Boën
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 441
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 441
Date : 1572, 20 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 42
Souternon. Transaction entre Dame Loyse Lamberton et Fleury Reynard. Acte reçu par Me Mathé, notaire royal
Date : 1572, 20 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 42
Souternon. Transaction entre Dame Loyse Lamberton et Fleury Reynard. Acte reçu par Me Mathé, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 442
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 442
Date : 1529, 19 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 59 x 68
Siant-Germain-Laval. Testament de Germain Vauzelles, bourgeois de la ville de Saint-Germain-Laval. Acte reçu par Me Gayardon, notaire royal
Date : 1529, 19 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 59 x 68
Siant-Germain-Laval. Testament de Germain Vauzelles, bourgeois de la ville de Saint-Germain-Laval. Acte reçu par Me Gayardon, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 444
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 444
Date : 1657, 8 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 25
Goutelas. Quittance passée par mad. de la Forest des halles à M. François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal
Date : 1657, 8 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 25
Goutelas. Quittance passée par mad. de la Forest des halles à M. François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 445
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 445
Date : 1644, 7 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par M. François Papon, de Goutelas au profit du monastère des Ursulines de Montbrison. Acte reçu par Me Granton, notaire royal
Date : 1644, 7 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par M. François Papon, de Goutelas au profit du monastère des Ursulines de Montbrison. Acte reçu par Me Granton, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 446
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 446
Date : 1659, 8 Mars
Condition : Original en 6 rôles sur papier 18 x 28
Paris. Mémoire au Conseil pour M. François Papon de Goutelas contre M. Jean du Fay de la Tour Maubourg
Date : 1659, 8 Mars
Condition : Original en 6 rôles sur papier 18 x 28
Paris. Mémoire au Conseil pour M. François Papon de Goutelas contre M. Jean du Fay de la Tour Maubourg
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 447
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 447
Date : 1643, 29 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Donation entre vifs pour madame Aymare Trunel, veuve de François du Vernet à François Papon, son frère, seigneur de Goutelas, et de sa sœur Renée. Copie jointe. Acte reçu par Me Gaiain, notaire royal
Date : 1643, 29 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Donation entre vifs pour madame Aymare Trunel, veuve de François du Vernet à François Papon, son frère, seigneur de Goutelas, et de sa sœur Renée. Copie jointe. Acte reçu par Me Gaiain, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 448
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 448
Date : 1643, 26 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Transaction entre Dame Aymare Trunel, veuve de François du Vernet et M. Marc de Beaumont, seigneur de la Tour. Acte reçu par Me Gayan, notaire royal
Date : 1643, 26 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Transaction entre Dame Aymare Trunel, veuve de François du Vernet et M. Marc de Beaumont, seigneur de la Tour. Acte reçu par Me Gayan, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 449
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 449
Date : 1640, 24 Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 27
Testament de M. François du Vernet, seigneur de la garde
Date : 1640, 24 Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 27
Testament de M. François du Vernet, seigneur de la garde
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 450
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 450
Date : 1604, 28 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 21 x 32
Montbrison. Vente de pension par noble François du Verney à honorable André du Merley, de Montbrison
Date : 1604, 28 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 21 x 32
Montbrison. Vente de pension par noble François du Verney à honorable André du Merley, de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 451
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 451
Date : 1583, 30 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 45 x 45
Lyon. Sentence du siège présidial de Lyon entre Jeanne de Vernay, femme de Melchior Papon et Jean Galvin, chatelain de Saint-Germain-Laval
Date : 1583, 30 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 45 x 45
Lyon. Sentence du siège présidial de Lyon entre Jeanne de Vernay, femme de Melchior Papon et Jean Galvin, chatelain de Saint-Germain-Laval
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 452
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 452
Date : 1627, 18 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison, vente par noble François du Vernay, seigneur de La Garde à Sybille de la Plasse, veuve de Jean Girotru. Acte reçu par Me Lassaigne, notaire royal
Date : 1627, 18 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison, vente par noble François du Vernay, seigneur de La Garde à Sybille de la Plasse, veuve de Jean Girotru. Acte reçu par Me Lassaigne, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 453
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 453
Date : 1638, 26 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Ordonnance du R.P. Lucas, grand prieur de Cluny à Jeanne de la Garde, religieuse professe de Marcigny. Signifiacation jointe
Date : 1638, 26 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Ordonnance du R.P. Lucas, grand prieur de Cluny à Jeanne de la Garde, religieuse professe de Marcigny. Signifiacation jointe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 454
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 454
Date : 1716, 4 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 17 x 27
Bonne. Contrat de mariage de Felix Blanc, bourgeois de Chambéy et de Dlle Guillermine Duclos (Ducros)
Date : 1716, 4 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 17 x 27
Bonne. Contrat de mariage de Felix Blanc, bourgeois de Chambéy et de Dlle Guillermine Duclos (Ducros)
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 455
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 455
Date : 1782
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré
Chambéry. Sentence du Sénat de Savoie pour la répartition du prix de vente entre les créanciers des consorts Duclos
Date : 1782
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré
Chambéry. Sentence du Sénat de Savoie pour la répartition du prix de vente entre les créanciers des consorts Duclos
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 456
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 456
Date : 1773, 17 Novembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 19 x 28
Chêne. Vente par Charles Duclos, seigneur de La Martinière à Joseph de Grenaud de la terre de la Martinière
Date : 1773, 17 Novembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 19 x 28
Chêne. Vente par Charles Duclos, seigneur de La Martinière à Joseph de Grenaud de la terre de la Martinière
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 457
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 457
Date : 1761, 18 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 26 x 39
Genève. Cession et transport de rente pour Madame Luisard de la Chasse par M. Henri Desvieux, contre les consorts Duclos. Acte reçu par Me Charton, notaire
Date : 1761, 18 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 26 x 39
Genève. Cession et transport de rente pour Madame Luisard de la Chasse par M. Henri Desvieux, contre les consorts Duclos. Acte reçu par Me Charton, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 458
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 458
Date : 1763, 26 Novembre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Lyon. Obligation par M. et Mme Charles Duclos de Bellecombe au profit de M. Joseph Siran. Acte reçu par Me Goyet, notaire royal
Date : 1763, 26 Novembre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Lyon. Obligation par M. et Mme Charles Duclos de Bellecombe au profit de M. Joseph Siran. Acte reçu par Me Goyet, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 459
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 459
Date : 1759, 7 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 17 x 27
Anemasse. Election en amis pour Charles Duclos de la Martinière par François de Pougny, pour une partie de domaine
Date : 1759, 7 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 17 x 27
Anemasse. Election en amis pour Charles Duclos de la Martinière par François de Pougny, pour une partie de domaine
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 460
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 460
Date : 1753
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces relatives au mariage de Mlle Jeanne de La Chasse et de Charles Duclos de Bellecombe
Date : 1753
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces relatives au mariage de Mlle Jeanne de La Chasse et de Charles Duclos de Bellecombe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 461
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 461
Date : 1753, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 17 x 27
Bonne. Donation par Charles Duclos, seigneur de la Martinière à François Duclos, son fils
Date : 1753, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 17 x 27
Bonne. Donation par Charles Duclos, seigneur de la Martinière à François Duclos, son fils
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 462
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 462
Date : 1753, 10 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 17 x 26
Bonneville. Emancipation de François Duclos, fils de Charles Louis Duclos, seigneur de la Martinière. Acte reçu par Me Bacquier, notaire royal
Date : 1753, 10 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 17 x 26
Bonneville. Emancipation de François Duclos, fils de Charles Louis Duclos, seigneur de la Martinière. Acte reçu par Me Bacquier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 463
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 463
Date : 16** et 17**
Condition : Sur papier 18 x 27
Liasse de pièces relatives à la famille Duclos, seigneur de la Martinière et Bellecombe, habitant Annemasse et Bonneville
Date : 16** et 17**
Condition : Sur papier 18 x 27
Liasse de pièces relatives à la famille Duclos, seigneur de la Martinière et Bellecombe, habitant Annemasse et Bonneville
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 465
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 465
Date : 1604
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 17 x 24
Extrait du terrier de la Garde, reconnaissance d’Antoine Deslandes de Saint-Bonnet-le-Courreau
Date : 1604
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 17 x 24
Extrait du terrier de la Garde, reconnaissance d’Antoine Deslandes de Saint-Bonnet-le-Courreau
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 466
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 466
Date : 1606
Condition : Un cahier papier 17 x 23
Liève de la rente de Goutelas et de Genetines à Saint-Didier-sur-Rochefort
Date : 1606
Condition : Un cahier papier 17 x 23
Liève de la rente de Goutelas et de Genetines à Saint-Didier-sur-Rochefort
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 468
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 468
Date : 1527
Condition : Un cahier papier 25 x 38
Plans confinés concernant la rente noble de Goutelas à Marcilly et à Trelins
Date : 1527
Condition : Un cahier papier 25 x 38
Plans confinés concernant la rente noble de Goutelas à Marcilly et à Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 469
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 469
Date : 1525
Condition : Un cahier papier 22 x 35
Liève de la rente noble de Goutelas d’après le terrier Reynard de 1525
Date : 1525
Condition : Un cahier papier 22 x 35
Liève de la rente noble de Goutelas d’après le terrier Reynard de 1525
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 470
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 470
Date : 1624
Condition : Extraits sur papier 20 x 25
Minute et extraits de terriers relatifs à la rente noble de Goutelas
Date : 1624
Condition : Extraits sur papier 20 x 25
Minute et extraits de terriers relatifs à la rente noble de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 471
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 471
Date : 1494
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 29
Pièce de procédure pour Charles et Guillaume Bec, devant le juge Humbert de Villeneuve
Date : 1494
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 29
Pièce de procédure pour Charles et Guillaume Bec, devant le juge Humbert de Villeneuve
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 473
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 473
Date : 1709
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon et M. Annet Duby, bourgeois de Montbrison
Date : 1709
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon et M. Annet Duby, bourgeois de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 474
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 474
Date : 1731
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Etienne Quarré d’Aligny, seigneur de Goutelas et Benoit Ducreu de Trelin
Date : 1731
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Etienne Quarré d’Aligny, seigneur de Goutelas et Benoit Ducreu de Trelin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 475
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 475
Date : 1788
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédures dans une instance entre Philippe Ducros, seigneur de Maroux et Antoine Lyonnet de Marcoux
Date : 1788
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédures dans une instance entre Philippe Ducros, seigneur de Maroux et Antoine Lyonnet de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 476
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 476
Date : 1500
Condition : Copie du XVIIe s. en 8 rôles sur papier 24 x 35
Terrier du prieuré de l’hôpital-sous-Rochefort pour la montagne de Marcoux
Date : 1500
Condition : Copie du XVIIe s. en 8 rôles sur papier 24 x 35
Terrier du prieuré de l’hôpital-sous-Rochefort pour la montagne de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 477
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 477
Date : 1500
Condition : Copie en 63 folios sur papier 24 x 35, manque le premier et le dernier
Liève de la rente du prieuré de Leigneu. Plans joints
Date : 1500
Condition : Copie en 63 folios sur papier 24 x 35, manque le premier et le dernier
Liève de la rente du prieuré de Leigneu. Plans joints
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 478
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 478
Date : 1645
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 23 x 345
Liève confinée de la rente du prieuré de Leigneu pour Marcoux et Marcilly
Date : 1645
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 23 x 345
Liève confinée de la rente du prieuré de Leigneu pour Marcoux et Marcilly
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 479
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 479
Date : 16**
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Etat de ce que le seigneur de Goutelas doit aux Dames de Leigneu
Date : 16**
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Etat de ce que le seigneur de Goutelas doit aux Dames de Leigneu
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 480
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 480
Date : 1781
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédures dans une instance entre François Ducros, seigneur de Goutelas et l’Administrateur de l’Hospice de Chandieu
Date : 1781
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Pièces de procédures dans une instance entre François Ducros, seigneur de Goutelas et l’Administrateur de l’Hospice de Chandieu
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 481
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 481
Date : 1707, 26 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sommaire aprinse des domaines des Gonejons et de Gourchaud, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard pour Gabriel Pastural, fermier
Date : 1707, 26 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sommaire aprinse des domaines des Gonejons et de Gourchaud, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard pour Gabriel Pastural, fermier
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 483
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 483
Date : 1685, 25 Juin
Condition : Extraits en 12 rôles sur papier timbré 19 x 25
Extraits du terrier Beauvoir à la requête de François Papon, seigneur de Goutelas et Marcoux, contre le sieur Chavanon
Date : 1685, 25 Juin
Condition : Extraits en 12 rôles sur papier timbré 19 x 25
Extraits du terrier Beauvoir à la requête de François Papon, seigneur de Goutelas et Marcoux, contre le sieur Chavanon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 485
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 485
Date : 1567
Condition : Un cahier de 88 folios sur papier 23 x 30, incomplet du début
Terrier du prieuré de Sail-Sous-Cousan
Date : 1567
Condition : Un cahier de 88 folios sur papier 23 x 30, incomplet du début
Terrier du prieuré de Sail-Sous-Cousan