Les Archives de La Diana Archives - Page 91 sur 206

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 486
Date : 16**
Condition : Extraits sur papier formats divers

Six articulats pour la rente de Goutelas et de Marcoux

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 487
Date : 1630, 6 Mars
Condition : Minute en 2 rôles sur papier 19 x 26

Marcilly. Echange entre Jehan Papon, bourgeois de Marcilly et Pierre Poyet, notaire de Marcilly

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 488

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 488
Date : 1627, 28 Novembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28

Vente par Eustache Guillermin au seigneur de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 489

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 489
Date : 1641, 4 Octobre
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier 20 x 28

le Mourtier (Trellin). Quittance passée par François Papon, seigneur de Goutelas à Antoine Chazal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 490

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 490
Date : 1641, 19 Novembre
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier 20 x 28

Goutelas. Titre de pension pour François Papon, seigneur de Goutelas, contre Jean Bonneton de Saint-Paul d’Uzore. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 491

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 491
Date : 1653, 16 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 28

Goutelas. Testament de Marguerite Chenevard au profit de M. de Goutelas. Acte reçu par Me Dessaignes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 492

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 492
Date : 1657, 16 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 29

Marcoux. Vente par François Papon, seigneur de Marcoux à Antoine Durand. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 493

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 493
Date : 1657, 17 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28

Vente par François Papon, seigneur de Goutelas à Claude Laurent, laboureur de Culieu. Acte reçu par M. Dessaignes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 494

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 494
Date : 1688, 3 Janvier
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier 18 x 26

Montbrison. Vente par Jean Papon, de Marcilly à Antoine Cochet, laboureur. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 495

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 495
Date : 1694, 24 Mai
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 22 x 32

Assignation en paiement de servis des rentes de Bonlieu, Montverdun et du collège de Boën pour François Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 496

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 496
Date : 1701, 25 Août
Condition : Original sur parchemin 29 x 20

Paris. Ordonnance de payement de 200 livres au profit de François Papon de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 497

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 497
Date : 1703, 24 Octobre
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier 19 x 25

Goutelas. Testament de Dame Claire Seguin, épouse de M. François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par M. Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 498.

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 498.
Date : 1711, 18 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25

Bail à grangeage passé par Dlle Germaine Papon à Antoine Roussel et à Catherine Colin, sa femme. Acte reçu par Me Pastural, notaire

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 499

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 499
Date : 1715-1716
Condition : 4 rôles sur papier 20 x 28

Goutelas. Livre de raison et de compte à l’usage de M. Louis Duclos

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 500

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 500
Date : 1717, 30 Mai
Condition : Minute signée en 1 rôles sur papier timbré 12 x 25

Boën. Testament de François Papon, chirurgien de l’Hôpital-sous-Rochefort. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 501

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 501
Date : 1701, 28 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Goutelas. Vente par Claire de Seguin, épouse de François Papon de Goutelas à Antoine Mollin, laboureur de Marcoux. Acte reçu par Me Ducloz

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 502

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 502
Date : 1728, 26 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24

Montbrison. Transaction entre M. François Papon, seigneur de Trellin et Noël Bernard. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 503

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 503
Date : 1657, 1er Juillet
Condition : Expédition en 1 rôles sur papier 20 x 28

Goutelas. Election en ami de la vente des biens de Jean Bost par Michel Roche au profit de M. de Goutelas. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 504

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 504
Date : 1729, 8 Mars
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré

Montbrison. Ferme du domaine de la Grue passée par M. François Papon à Antoine de Saint-Priest et Marie Sapin, sa femme

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 505

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 505
Date : 1722, 24 Février
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25

Goutelas. Vente par Marguerite Cognassy, veuve d’Antoine Brothier à François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 506

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 506
Date : 1719, 18 Septembre
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25

Montverdun. Mise en possession d’une maison à Montverdun, au profit de François Papon, seigneur de Trellin, contre Jean Brouard. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 507

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 507
Date : 1719, 23 Mars
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25

Sommation par François Papon, seigneur de Goutelas à Marianne Papon, sa soeur pour le payement d’une somme. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 508

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 508
Date : 1706, 22 Décembre
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Marcoux. Donation entre vifs à François Papon, seigneur de Goutelas par Charlotte de Cauvisson, sa mère. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 509

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 509
Date : 1706, 26 Décembre
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Goutelas. Transport par M. de Trellin à M. de Goutelas. Acte reçu par Me Duclos, notaire

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 510

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 510
Date : 1728, 25 Octobre
Condition : Minute signée en 1 rôles sur papier timbré 20 x 25

Marcoux. Bail à ferme par Claire de Seguin, veuve de François Papon de Goutelas à Jean Chez, vigneron du domaine de la Tour. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 511

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 511
Date : 1735, 25 Mars
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré 19 x 24

Goutelas. Reconnaissance de rente pour le seigneur de Goutelas par Jean Plomier et Marie Batisson, sa femme. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 512

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 512
Date : 1657, 30 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28

Marcoux. Vente par François Papon, seigneur de Goutelas à Jean Jacquemont et à sa femme. Acte reçu par Me Dessaignes, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 513

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 513
Date : 1706, 5 Juin
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Montbrison. Vente par François Papon, seigneur de Goutelas à Antoine Garret, laboureur de Sainte-Agathe. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 514

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 514
Date : 1692
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Reconnaissance de Mathieu Massard, laboureur de Trellin

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 515

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 515
Date : 16**
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25

Liasse d’Articulats pour la rente noble de matorge

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 516

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 516
Date : 1559
Condition : Un cahier papier 30 x 47, timbré

Reconnaissance pour la rente noble de Pralong extraite du terrier Beauvoir

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 517

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 517
Date : 1728
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 17 x 24

Liève pour la rente noble de Bonlieu prenant à Lanet

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 518

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 518
Date : 1728
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 17 x 24

Liève de la rente noble de la confrérie du Saint-Esprit de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 519

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 519
Date : 1706, 16 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Sentence du bailliage au sujet de la rente noble de Goutelas dûe par Jean Chatelus, de Saint-Marcel-d’Urfé

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 520

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 520
Date : 1706-1716-1717
Condition : Extraits sur papier 20 x 25

Trois articulats pour la rente noble de Marcoux

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 521

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 521
Date : 1692, 25 Novembre
Condition : Un placard papier timbré 38 x 52, imprimé en partie

Lyon. Monitoire en faveur de François Papon, seigneur de Goutelas délivré par Bédien Morange, vicaire général. Pièces jointes

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 522

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 522
Date : 1692, 3 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32

Montbrison. Bail à prix, fait des réparations de la grange brulée de Goutelas, passé par Me Jean Morel à Etienne Plaize, maître maçon du pays de la marche. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal

(1 E7) fonds de Goutelas n° 523

Référence : (1 E7) fonds de Goutelas n° 523
Date : 1693, 25 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24

Extraits du contrat de mariage de M. François Papon et de Dlle Claire de Seguin de Chateauneuf. Copie jointe

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 524

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 524
Date : 1693, 3 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25

Bail à grangeage du domaine de La Grue par François Papon, seigneur de Goutelas à André Villet

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 525

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 525
Date : 1693, 2 Décembre
Condition : Minute signée en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25

Lyon. Quittance passée par Claude Gallet, bourgeois de Lyon et Benoit Descombes, concierge des prisons à M. François Papon, seigneur de Goutelas

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 526

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 526
Date : 1693, 31 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24

Montbrison. Quittance passée par sœur Gertrude Gonon, supérieure et sœur Marie Papon, religieuse du monastère de Sainte-Ursule à M. François Papon. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 527

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 527
Date : 1694, 20 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24

Vourey. Testament de Dame Françoyse de Papon, religieuse novice au couvent de Vourey. Copie jointe

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 528

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 528
Date : 1694, 8 Juillet
Condition : Extrait en 4 rôles sur parchemin timbré 20 x 27

Paris. Sentence du Parlement ordonnant main levée de saisie des créanciers en faveur de Claire de Seguin, veuve de François Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 529

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 529
Date : 1695, 8 Janvier
Condition : Extrait en 4 rôles sur parchemin timbré 20 x 26

Lyon. Sentence de la chambre du conseil qui ordonne la réintégration de François Papon en la possession de certains fonds aliénés aux sieurs Bromard et Granjon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 530

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 530
Date : 1697, 17 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26

Montbrison. Sentence du bailliage de Forez pour François Papon de Goutelas, contre Antoinette Decombes, veuve de Georges Chazelles et Antoine Payre, à présent son mari

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 531

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 531
Date : 1697, 23 Août
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 18 x 24

Montbrison. Assignation à la requête de Noël Chassain contre la dame de Marcoux, au sujet de la Capitation

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 532

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 532
Date : 1696, 2 Août
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier timbré 23 x 33

Transaction entre François Papon de Goutelas, François Papon, son fils et Claude Papon, seigneur de Matorge

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 535

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 535
Date : 1699, 30 Mars
Condition : Minute signée sur papier timbré 19 x 25

Paris. Quittance par le vicomte du Cheyllas à M. François Papon, seigneur de Goutelas. Obligation jointe

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 536

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 536
Date : 1700
Condition : Imprimé en 4 rôles sur papier 26 x 38

Factum pour François Papon, seigneur de Goutelas contre Françoise de Boucherolles, veuve de François Papon et Dlle Marguerite Papon

(1 E7) Fonds de Goutelas n° 537

Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 537
Date : 1704, 2 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur parchemin timbré 20 x 27

Paris. Arrêt du Parlement entre M. Papon de Goutelas et M. Papon de Trelins