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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 538
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 538
Date : 1705, 19 Août
Condition : Extrait en 12 rôles sur parchemin timbré 20 x 27
Paris. Arrêt du Parlement entre M. de Trelins et de Matorge et la Dame de Boucherolles et Mlle de Goutelas
Date : 1705, 19 Août
Condition : Extrait en 12 rôles sur parchemin timbré 20 x 27
Paris. Arrêt du Parlement entre M. de Trelins et de Matorge et la Dame de Boucherolles et Mlle de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 539
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 539
Date : 1707, 16 Mai
Condition : Extrait sur parchemin timbré 32 x 20
Paris. Assignation au parlement à la requête de M. de Trelins, contre Dame Françoise de Boucherolles, veuve de François Papon
Date : 1707, 16 Mai
Condition : Extrait sur parchemin timbré 32 x 20
Paris. Assignation au parlement à la requête de M. de Trelins, contre Dame Françoise de Boucherolles, veuve de François Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 540
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 540
Date : 1707
Condition : Expédition sur papier timbré 21 x 32
Transaction entre M. François Papon de Goutelas, d’une part et Françoise de Boucherolles de Dlle Marguerite Papon de Goutelas, d’autre part. Pièces jointes
Date : 1707
Condition : Expédition sur papier timbré 21 x 32
Transaction entre M. François Papon de Goutelas, d’une part et Françoise de Boucherolles de Dlle Marguerite Papon de Goutelas, d’autre part. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 541
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 541
Date : 1714, 16 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Quittance passée par Dame Françoise de Boucherolles, veuve de François Papon à M. François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Challoy, notaire royal
Date : 1714, 16 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Quittance passée par Dame Françoise de Boucherolles, veuve de François Papon à M. François Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Challoy, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 542
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 542
Date : 1705, 6 Juillet
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Paris. Transaction entre M. François Papon de Trelins et M. François Papon de Goutelas
Date : 1705, 6 Juillet
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Paris. Transaction entre M. François Papon de Trelins et M. François Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 543
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 543
Date : 1698-1718
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances de M. de Montmars, en faveur de M. de Goutelas
Date : 1698-1718
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances de M. de Montmars, en faveur de M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 544
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 544
Date : 1698
Condition : Sur papier, formats divers
Paris. Trois lettres de M. Papaprel d’Alicourt à M. François Papon de Goutelas au sujet de sept pièces de tapisserie
Date : 1698
Condition : Sur papier, formats divers
Paris. Trois lettres de M. Papaprel d’Alicourt à M. François Papon de Goutelas au sujet de sept pièces de tapisserie
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 545
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 545
Date : 1698, 24 Décembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transaction entre M. François Papon de Goutelas et Dlle Marie-Anne Papon, sa sœur. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1698, 24 Décembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transaction entre M. François Papon de Goutelas et Dlle Marie-Anne Papon, sa sœur. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 546
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 546
Date : 1702, 28 Avril
Condition : Original signé en 6 rôles sur papier 17 x 23
Testament olographe de M. François Papon de Goutelas
Date : 1702, 28 Avril
Condition : Original signé en 6 rôles sur papier 17 x 23
Testament olographe de M. François Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 547
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 547
Date : 1699 et 1709
Condition : Sur papier 18 x 24
Deux lettres de M. de Goutelas à madame l’abbesse de Vorey
Date : 1699 et 1709
Condition : Sur papier 18 x 24
Deux lettres de M. de Goutelas à madame l’abbesse de Vorey
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 548
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 548
Date : 1700, 26 Janvier
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 23
Requête et pareatis pour M. de Goutelas, contre le sieur Marot, pour le payement de 2000 #
Date : 1700, 26 Janvier
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 23
Requête et pareatis pour M. de Goutelas, contre le sieur Marot, pour le payement de 2000 #
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 549
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 549
Date : 1699, 20 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Goutelas. Transport et cession par madame de Marcoux à François Goutelas, son fils et à Claire de Seguin, sa femme. Acte reçu par Me Devaux, notaire royal
Date : 1699, 20 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Goutelas. Transport et cession par madame de Marcoux à François Goutelas, son fils et à Claire de Seguin, sa femme. Acte reçu par Me Devaux, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 550
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 550
Date : 1699-1700
Condition : Un cahier papier 17 x 23
Compte de dépenses dans deux voyages à Paris pour les affaires de M. de Goutelas
Date : 1699-1700
Condition : Un cahier papier 17 x 23
Compte de dépenses dans deux voyages à Paris pour les affaires de M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 551
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 551
Date : 1698
Condition : 4 cahiers papier, formats divers
Quatre mémoire de frais dûs à M. Du Bessay, procureur pour des affaires de M. de Goutelas
Date : 1698
Condition : 4 cahiers papier, formats divers
Quatre mémoire de frais dûs à M. Du Bessay, procureur pour des affaires de M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 552
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 552
Date : 1702
Condition : Extraits sur papier et parchemin de divers formats
Pièces de procédure dans une instance entre M. de Laydeduine et M. Claude Solizel et M. de Goutelas
Date : 1702
Condition : Extraits sur papier et parchemin de divers formats
Pièces de procédure dans une instance entre M. de Laydeduine et M. Claude Solizel et M. de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 553
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 553
Date : 1706
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre Francis Papon, seigneur de Goutelas, d’une part et Baptiste Dussac et Balthézard Allégron
Date : 1706
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre Francis Papon, seigneur de Goutelas, d’une part et Baptiste Dussac et Balthézard Allégron
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 554
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 554
Date : 1706, 27 Mai
Condition : Placard imprimé sur papier 28 x 39
Lyon. Renouvellement de Monitoire en faveur de François Papon, seigneur de Goutelas
Date : 1706, 27 Mai
Condition : Placard imprimé sur papier 28 x 39
Lyon. Renouvellement de Monitoire en faveur de François Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 555
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 555
Date : 1744
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 29
Requête de François Papon de Goutelas au gouverneur du Lyonnais pour une décharge d’impôts
Date : 1744
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 29
Requête de François Papon de Goutelas au gouverneur du Lyonnais pour une décharge d’impôts
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 556
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 556
Date : 1707, 3 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Transaction entre François Joseph Papon, sieur du Bullion et François Papon, sieur de Trelins. Pièces jointes. Acte reçu par Me Challaye, notaire royal
Date : 1707, 3 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Transaction entre François Joseph Papon, sieur du Bullion et François Papon, sieur de Trelins. Pièces jointes. Acte reçu par Me Challaye, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 557
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 557
Date : 1707, 4 Janvier
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transport de 200 # pour Dlle Marie Anne de Goutelas, passée par M. François Papon, sieur de Trelins. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1707, 4 Janvier
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transport de 200 # pour Dlle Marie Anne de Goutelas, passée par M. François Papon, sieur de Trelins. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 558
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 558
Date : 1708, 17 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Transaction entre François Papon, seigneur de Goutelas et Dame Catherine Papo, et Dlle Marie Anne Papon, ses sœurs. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1708, 17 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Transaction entre François Papon, seigneur de Goutelas et Dame Catherine Papo, et Dlle Marie Anne Papon, ses sœurs. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 559
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 559
Date : 1708, 27 Juin
Condition : Original en 5 rôles sur papier timbré 21 x 33
Mémoire pour François Papon, seigneur de Goutelas contre Dame Catherine Papon et Dlle Marie-Anne Papon, ses soeurs
Date : 1708, 27 Juin
Condition : Original en 5 rôles sur papier timbré 21 x 33
Mémoire pour François Papon, seigneur de Goutelas contre Dame Catherine Papon et Dlle Marie-Anne Papon, ses soeurs
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 560
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 560
Date : 1709
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Séparation de biens entre Claire de Seguin et François Papon
Date : 1709
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Séparation de biens entre Claire de Seguin et François Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 562
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 562
Date : 17**
Condition : Sur papier 19 x 28
Projet de testament pour François Papon de Goutelas et Claire de Seguin, son épouse
Date : 17**
Condition : Sur papier 19 x 28
Projet de testament pour François Papon de Goutelas et Claire de Seguin, son épouse
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 563
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 563
Date : 1700, Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Signification d’arrêt à M. François Papon de Goutelas par Me Gonnet, exempt de Lyon. Hôtel du Lyon d’Or à Montbrison en 1700, tenu par la veuve Valin
Date : 1700, Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Signification d’arrêt à M. François Papon de Goutelas par Me Gonnet, exempt de Lyon. Hôtel du Lyon d’Or à Montbrison en 1700, tenu par la veuve Valin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 564
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 564
Date : 1704, 19 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Etienne, à la tête d’Or. Vente par M. François Papon, seigneur de Goutelas à Claude Dalbègue du domaine des Plattons. Acte reçu par Me Piard, notaire royal
Date : 1704, 19 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Etienne, à la tête d’Or. Vente par M. François Papon, seigneur de Goutelas à Claude Dalbègue du domaine des Plattons. Acte reçu par Me Piard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 565
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 565
Date : 1709
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Papon de Goutelas contre M. Papon de Trelins
Date : 1709
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Papon de Goutelas contre M. Papon de Trelins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 566
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 566
Date : 1710, 3 Février
Condition : Copie en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Paris, entre les 2 guichets du Châtelet. Obligation de 782 # souscrite par M. François Papon, sieur de Trelins au profit de M. François Bette de Lestang, aubergiste
Date : 1710, 3 Février
Condition : Copie en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Paris, entre les 2 guichets du Châtelet. Obligation de 782 # souscrite par M. François Papon, sieur de Trelins au profit de M. François Bette de Lestang, aubergiste
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 567
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 567
Date : 1693-1697-1704
Condition : Expédition sur papier timbré, formats divers
Trois baux pour des domaines dépendant de Goutelas.
Date : 1693-1697-1704
Condition : Expédition sur papier timbré, formats divers
Trois baux pour des domaines dépendant de Goutelas.
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 568
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 568
Date : 1710, 3 Février
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Theizé. Déclaration du marquis de Rochebonne à M. François Papon de Trelins pour obtenir son élargissement de prison. Acte reçu par Me Lambert, notaire royal
Date : 1710, 3 Février
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de Theizé. Déclaration du marquis de Rochebonne à M. François Papon de Trelins pour obtenir son élargissement de prison. Acte reçu par Me Lambert, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 569
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 569
Date : 1706-1710
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Liasse de pièces relatives au renouvellement d’une obligation dûe à M. Papaprel d’Alicourt par M. Papon de Goutelas
Date : 1706-1710
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Liasse de pièces relatives au renouvellement d’une obligation dûe à M. Papaprel d’Alicourt par M. Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 571
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 571
Date : 1765-1774
Condition : Un cahier de 29 folios sur papier timbré 19 x 25
Terrier du luminaire de l’église de Boën
Date : 1765-1774
Condition : Un cahier de 29 folios sur papier timbré 19 x 25
Terrier du luminaire de l’église de Boën
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 572
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 572
Date : 1780, 19 Mai
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Reconnaissance de servis pour la cure d’Arthun (M. Roffat, curé) par Etienne Forest, laboureur d’Arthun. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1780, 19 Mai
Condition : Minute signée en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Reconnaissance de servis pour la cure d’Arthun (M. Roffat, curé) par Etienne Forest, laboureur d’Arthun. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 573
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 573
Date : 1450 et 1460
Condition : Deux cahiers papier 25 x 36
Deux extraits de la rente du prieuré de Bonlieu prenant à Trelin, copie de XVIIIe siècle d’après le terrier Donnet. Plans joints
Date : 1450 et 1460
Condition : Deux cahiers papier 25 x 36
Deux extraits de la rente du prieuré de Bonlieu prenant à Trelin, copie de XVIIIe siècle d’après le terrier Donnet. Plans joints
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 575
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 575
Date : 1708
Condition : Deux feuilles papier 16 x 20
Lyon. Deux récépissés du terrier de Chambéon par M. de la Valette, président du bureau des finances
Date : 1708
Condition : Deux feuilles papier 16 x 20
Lyon. Deux récépissés du terrier de Chambéon par M. de la Valette, président du bureau des finances
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 576
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 576
Date : 1617, Juillet
Condition : Extraits sur papier 19 x 28
Requête d’appel et assignation à la requête de Jean Vaubert, notaire
Date : 1617, Juillet
Condition : Extraits sur papier 19 x 28
Requête d’appel et assignation à la requête de Jean Vaubert, notaire
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 577
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 577
Date : 1521
Condition : Cahier de 11 rôles sur papier 20 x 28
Etat des fonds que la rente du prieuré de Chandieu prend dans la paroisse de Marcoux
Date : 1521
Condition : Cahier de 11 rôles sur papier 20 x 28
Etat des fonds que la rente du prieuré de Chandieu prend dans la paroisse de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 578
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 578
Date : 1788, 12 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 23
Assignation au sieur Valanson pour déclaration de cens dûs au prieuré de Chandieu
Date : 1788, 12 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 23
Assignation au sieur Valanson pour déclaration de cens dûs au prieuré de Chandieu
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 579
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 579
Date : 1549, 15 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 21 x 29
Montbrison. Vente par M. Jean Perrin, bourgeois de Montbrison à vénérable Loys Papon, prêtre de la rente noble de Perrin
Date : 1549, 15 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 21 x 29
Montbrison. Vente par M. Jean Perrin, bourgeois de Montbrison à vénérable Loys Papon, prêtre de la rente noble de Perrin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 580
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 580
Date : 1577
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Articulat de fonds dépendant de la rente du Chevallard pour le Seigneur de Goutelas
Date : 1577
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Articulat de fonds dépendant de la rente du Chevallard pour le Seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 581
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 581
Date : 1548
Condition : Deux cahiers papier
Extrait en double exemplaire du terrier de la baronie de Couzan pris sur le terrier Collongé de 1548. Charte jointe
Date : 1548
Condition : Deux cahiers papier
Extrait en double exemplaire du terrier de la baronie de Couzan pris sur le terrier Collongé de 1548. Charte jointe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 581 bis
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 581 bis
Date : 1761, 11 Décembre
Condition : Expédition en 11 rôles sur papier timbré 19 x 25
Cusieu. Transaction passée entre noble Benoit Denis, seigneur de Cusieu et les habitants de Cusieu. Acte reçu par Me Dutroncy, notaire royal
Date : 1761, 11 Décembre
Condition : Expédition en 11 rôles sur papier timbré 19 x 25
Cusieu. Transaction passée entre noble Benoit Denis, seigneur de Cusieu et les habitants de Cusieu. Acte reçu par Me Dutroncy, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 582
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 582
Date : 1770
Condition : Copie en 10 rôles sur papier 19 x 25
Vérification de la rente noble de Couzan dans la paroisse de Chalmazel
Date : 1770
Condition : Copie en 10 rôles sur papier 19 x 25
Vérification de la rente noble de Couzan dans la paroisse de Chalmazel
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 583
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 583
Date : 1740
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 19 x 25
Articulat pour M. Quarré d’Aligny, pour les servis dûs à la rente du Roi sur le domaine de Feurs. Pièces jointes
Date : 1740
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 19 x 25
Articulat pour M. Quarré d’Aligny, pour les servis dûs à la rente du Roi sur le domaine de Feurs. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 584
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 584
Date : 1723, 21 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Transaction entre M. François Papon, seigneur de Goutelas et M. Damien de La Forege. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
Date : 1723, 21 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Transaction entre M. François Papon, seigneur de Goutelas et M. Damien de La Forege. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 585
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 585
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon de Goutelas et les fermiers de la Châtellenie de Feurs au sujet du domaine de la Grue (Pierre Guignard)
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon de Goutelas et les fermiers de la Châtellenie de Feurs au sujet du domaine de la Grue (Pierre Guignard)
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 586
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 586
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon de Goutelas et M. Pierre Guignard, fermier de la chatellenie royale de Feurs
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Papon de Goutelas et M. Pierre Guignard, fermier de la chatellenie royale de Feurs
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 587
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 587
Date : 1697, 20 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Feurs. Quittance passée par M. François de Rivoyre, baron du Palais à M. François Papon de Goutelas. Pièce jointe. Acte reçu par Me de la Forge, notaire royal
Date : 1697, 20 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Feurs. Quittance passée par M. François de Rivoyre, baron du Palais à M. François Papon de Goutelas. Pièce jointe. Acte reçu par Me de la Forge, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 588
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 588
Date : 1679, 4 Octobre
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 19 x 29
Feurs. Copie de la reconnaissance faite au terrier de la chatellenie de Feurs par M. François Papon de Goutelas
Date : 1679, 4 Octobre
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 19 x 29
Feurs. Copie de la reconnaissance faite au terrier de la chatellenie de Feurs par M. François Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 589
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 589
Date : 1679
Condition : Copie en 45 rôles sur papier 19 x 28
Articulat des fonds possédés à Feurs par M. François Papon de Goutelas
Date : 1679
Condition : Copie en 45 rôles sur papier 19 x 28
Articulat des fonds possédés à Feurs par M. François Papon de Goutelas