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(1 E7) Fonds de Goutelas n° 590
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 590
Date : 1695, 4 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Quittance et obligation passée par madame Claire de Seguin, réponse de M. de Goutelas à M. Michel. Pièces jointes
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 591
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 591
Date : 1697, 20 Juin
Condition : Une feuille papier 21 x 17
Extrait mortuaire de M. de Goutelas, garde de la Marine tué devant Barcelone
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 592
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 592
Date : 1694, 12 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Procès verbal relatif au mineur Pomponne Papon, 1° adjudication des fruits, 2° éducation, 3° réparations à faire aux domaines
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 593
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 593
Date : 1766, 29 Novembre
Condition : Imprimé en 2 rôles sur papier 24 x 35
Déclaration du Roi pour les seigneurs engagistes et les droits à payer
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 594
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 594
Date : 1761, 6 Avril
Condition : Formule imprimée sur papier 24 x 18
Mende. Autorisation pour la tonsure donnée par l’évêque de Mende à Etienne Ducos Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 595
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 595
Date : 1778-1780
Condition : Sur papier de formats divers
Pièces relatives à l’imposition du vingtième de M. Ducros de Montmars, de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 596
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 596
Date : 1714-1719
Condition : Sur papier, formats divers
Goutelas. Liasse de lettres de M. de Goutelas à M. Buer, procureur à Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 597
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 597
Date : 1789
Condition : Un rôle sur papier 23 x 35
Marcoux. Copie du rôle des privilégiés pour la paroisse de Marcoux pour l’année 1789
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 598
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 598
Date : 1790, 15 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Marcoux. Vente par Philippe Deveaux à François Ducros Papon, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Allognier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 599
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 599
Date : 1787, Avril
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 18 x 24
Montbrison. Protestation de M. François Papon de Goutelas au curé de la Madeleine à Montbrison au sujet du tomeau de ses ancêtres
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 600
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 600
Date : 1787, 7 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 30
Montbrison. Délibération du chapître de Notre-Dame au sujet de la chapelle Saint-Roch, appartenant à la famille Papon
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 601
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 601
Date : 1785, 21 Octobre
Condition : Grosse délivrée en 1815, en 2 rôles sur papier timbré 21 x 30
Reconnaissance d’une rente de 22 # par M. de Saint-Hilaire au profit de M. Ducros Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 602
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 602
Date : 1779, 1 Novembre
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier 17 x 22
Lyon. Consultation médicale du Dr. Rast, pour Madame de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 603
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 603
Date : 1779, 14 Octobre
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier 18 x 27
Paris. Consultation juridique sur le testament de M. François Papon par M. Tronchet, ancien avocat à Paris
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 604
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 604
Date : 1779, 4 Septembre
Condition : 3 expéditions dont une sur parchemin timbré 19 x 26, en 2 rôles
Contrat de mariage de Julien Ducros Papon Montmard et de Dlle Marie Ducros Papon Montmard. Dispense jointe
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 605
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 605
Date : 1777, 22 Août
Condition : Original signé en 1 rôle papier 19 x 26
Goutelas. Prix fait entre M. de Goutelas et M. Michel Gabbio, architecte pour des réparations au château de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 606
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 606
Date : 1776, 7 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 21 x 30
Goutelas. Vente par François Ducros Papon de Goutelas à Georges Masson
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 607
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 607
Date : 1764, 19 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 34
Lyon. Décharge de pièces passée par Dame Jeanne Pitiot, épouse de M. de la Chasse à M. François Ducros de Montbard, son gendre
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 608
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 608
Date : 1758, 1er Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Paris. Transaction entre Mad. de la Chasse et M. et Mme Papon de Montmard, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 609
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 609
Date : 1792, 28 Novembre
Condition : Sous seing privé signé en 1 rôle sur papier 20 x 24
Lyon. Louage par François Marcoux de Goutelas et Pierre Vidal à Fleury Durieu, d’une maison sise à Lyon, rue Tupin
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 610
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 610
Date : 1791, 25 Mars
Condition : Un rôle sur papier 17 x 21
Remise de titres et pièces au District de Montbrison par M. Ducros Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 611
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 611
Date : 1789-1791
Condition : Extraits sur parchemin et papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et André Gaumon, de Boën
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 612
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 612
Date : 1789
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Papon de Goutelas et Mathieu Delime, laboureur
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 613
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 613
Date : 1782, 11 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Le Mont, paroisse de Marcoux. Bail par André Ducros Papon, seigneur de Goutelas à Simon Arthaud et à sa femme. Acte reçu par Me Rigoud, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 614
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 614
Date : 1782
Condition : Extraits sur papier 18 x 24
Etat des baux faits par M. Ducros Papon de Montmard, à divers et baux joints
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 615
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 615
Date : 1778
Condition : Exraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Ducros Papon, seigneur de Goutelas et Georges Lafay, laboureur de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 616
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 616
Date : 1772
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Ducros Papon, seigneur de Goutelas et André Guillot, laboureur de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 617
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 617
Date : 1773
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Ducros Papon, seigneur de Goutelas et Jean Meunier, tailleur de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 618
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 618
Date : 1771-1785
Condition : Expéditions sur papier timbré 18 x 24
Quatre baux de domaines dépendant de Goutelas, par François Ducros Papon, seigneur de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 619
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 619
Date : 1780
Condition : Formules imprimées sur papier 19 x 26
Trois pièces relatives aux impôts d’une maison de M. de Goutelas à Lyon, quartier du Puits-Pelu
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 620
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 620
Date : 1756, 11 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Goutelas. Ratification de vente par Marie Anne Montmars de Goutelas au profit d’Antoine Dutey, Charpentier. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 621
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 621
Date : 1781, 26 Janvier
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 22 x 34
Lyon. Bail d’une maison sise à Lyon, rue de la plume royale par M. Ducros Papon de Goutelas à M. Jean Martin, marchand. Autres baux joints
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 622
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 622
Date : 1769, 29 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation contre la veuve Lafay à la requête de François Ducros Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 623
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 623
Date : 1758
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et Claude Caze, Claude Franchet, Jean Chassain et Claude Mathon, tous échevins de Montbrison
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 624
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 624
Date : 1756
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. François Ducros Papon de Goutelas, époux de Dame Marie de la Chasse et Dame Jeanne Pitiot, épouse de Maurice Luisard de la Chase
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 625
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 625
Date : 1781, 23 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 24
Lyon, testament de Mad. Marie de la Chasse, épouse de M. de Marcoux. Autre expédition jointe. Acte reçu par Me Baroud, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 626
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 626
Date : 1761
Condition : Extrait sur papier timbré de divers formats
Pièces de procédure dans une instance entre M. Jean Gras, procureur et François Ducros Papon de Goutelas
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 627
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 627
Date : 1534, 19 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 76 x 80
Montbrison. Transaction entre Jean Olivier, de Saint-Sixte et Jean Bruyère de Marcoux. Acte reçu par Me Dalmes, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 628
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 628
Date : 1533, 3 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 57, jadis scellé
Trelins. Echange entre noble Antoine de Rogemont, seigneur de Goutelas et Simon Jacopins et Claude Jacopins
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 629
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 629
Date : 1533, 12 Mai
Condition : Expédition orignale sur parchemin 30 x 44
Marcoux. Vente par Mathieu Chassaing et Marguerite Chassaing à noble Antoine de Rogemint, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 630
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 630
Date : 1532, 20 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 50
Marcoux. Vente par Pierre du Four, de Marcoux, à Antoine de Rogemont, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 631
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 631
Date : 1532, 13 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 60
La Bouteresse. Vente par Antine Bouchet à Antoine de Rogimont, seigneur de Marcoux. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 632
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 632
Date : 1532, 23 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 44
Goutelas. Vente par Pierre Four et sa femme à Antoine de Rogimont, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 633
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 633
Date : 1528, 9 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 41
Goutelas. Vente par Etienne Tissier à M. Antoine de Rogimont, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 634
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 634
Date : 1528, 9 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 42
Goutelas. Vente par Antoine Pousset à M. Antoine de Rogimont, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Renard, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 635
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 635
Date : 1533, 13 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Goutelas. Testament de noble Guillaume Bech, seigneur de Goutelas. Acte reçu par Me Plomier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 636
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 636
Date : 1492, 12 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 72
Vente par Louis Bc, seigneur de Goutelas au luminaire de la paroisse de Marcoux
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 637
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 637
Date : 1454, 24 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 69 x 60, jadis scellé
Saint-Vincent-de-Boisset. Transaction entre Chatard de la Garde, dit Bech, seigneur de Laye, d’une part et Arthaud de la Garde dit Bech, seigneur de Goutelas d’autre part, son frère. Acte reçu par Me Regnin, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 638
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 638
Date : 1421, 15 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 61
Contrat de mariage de Guillaume de la garde dit Bech, seigneur de Goutelas et Alisse, fille de noble Guillaume Biche de Saint-Symphorien-de-Lay. Acte reçu par Me Namy, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 640
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 640
Date : 1557, 21 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 57
Boën. Donation par noble Christophe de Rogemont, seigneur de Goutelas à Etienne Murat, maitre drappier de Boën. Acte reçu par Me Perrot, notaire royal