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(1 E8) Fonds de La Bastie n° 105
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 105
Date : 1588-1699
Condition : Expédition sur papier
Deux pièces, échange et vente ayant rapport au domaine Seytier à Jullieu
Date : 1588-1699
Condition : Expédition sur papier
Deux pièces, échange et vente ayant rapport au domaine Seytier à Jullieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 106
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 106
Date : 1588-1597-1598
Condition : 3 expéditions réunies en un cahier cartonné
Achat fait par Fabien Ponchon de diverses terres réunies au domaine Seytier à Jullieu
Date : 1588-1597-1598
Condition : 3 expéditions réunies en un cahier cartonné
Achat fait par Fabien Ponchon de diverses terres réunies au domaine Seytier à Jullieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 107
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 107
Date : 1598, 15 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 27
Jullieu. Vente d’un pré sis à Cimen par Etienne Guigo à noble Fabien Ponchon
Date : 1598, 15 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 27
Jullieu. Vente d’un pré sis à Cimen par Etienne Guigo à noble Fabien Ponchon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 108
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 108
Date : 1599, 17 Juillet
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbrison. Vente de plusieurs fonds par Etienne Gugou à noble Fabien Ponchon. Acte reçu par Me Giry, notaire royal
Date : 1599, 17 Juillet
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbrison. Vente de plusieurs fonds par Etienne Gugou à noble Fabien Ponchon. Acte reçu par Me Giry, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 109
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 109
Date : 1599, 10 Décembre
Condition : Expédition originale sur papier 20 x 27 en 4 rôles
Montverdun, vente d’un domaine situé sur la paroisse de Montverdun par Simon Durand dit Bouchard à M. Anne d’Urfé. Acte reçu par Me Roche, notaire royal
Date : 1599, 10 Décembre
Condition : Expédition originale sur papier 20 x 27 en 4 rôles
Montverdun, vente d’un domaine situé sur la paroisse de Montverdun par Simon Durand dit Bouchard à M. Anne d’Urfé. Acte reçu par Me Roche, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 110
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 110
Date : 1614, 1er Février
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier 20 x 32
Sentence d’adjudication du domaine de Cimen pour Etienne Rajat contre M. Fabien Ponchon
Date : 1614, 1er Février
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier 20 x 32
Sentence d’adjudication du domaine de Cimen pour Etienne Rajat contre M. Fabien Ponchon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 111
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 111
Date : 1632, 2 Mai
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Bonlieu. Echange de fonds entre M. Jacques de Lascarys d’Urfé et Annet du Piarron
Date : 1632, 2 Mai
Condition : Minute originale signée en 3 rôles sur papier 19 x 27
Bonlieu. Echange de fonds entre M. Jacques de Lascarys d’Urfé et Annet du Piarron
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 112
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 112
Date : 1636, 28 Février
Condition : Expédition originale en 14 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Testament holographe de M. Fabien Ponchon, conseiller du roi à Montbrison en faveur de André Ponchon, son fils ainé
Date : 1636, 28 Février
Condition : Expédition originale en 14 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Testament holographe de M. Fabien Ponchon, conseiller du roi à Montbrison en faveur de André Ponchon, son fils ainé
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 113
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 113
Date : 1644, 1er Mai
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier libre
Montbrison. Transaction entre Louis Ponchon et Anne Gagnieu, veuve de Fabien Ponchon, contenant abandon de biens. Acte reçu par M. Gonon, notaire royal
Date : 1644, 1er Mai
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier libre
Montbrison. Transaction entre Louis Ponchon et Anne Gagnieu, veuve de Fabien Ponchon, contenant abandon de biens. Acte reçu par M. Gonon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 114
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 114
Date : 1640-1655
Condition : Dossier de 4 expéditions sur papier 20 x 29
Vente d’un pré par Pierre Sestier, de Saint-Etienne-le-Molard à Jean Gostien, fermier de la rente noble de La Bastie
Date : 1640-1655
Condition : Dossier de 4 expéditions sur papier 20 x 29
Vente d’un pré par Pierre Sestier, de Saint-Etienne-le-Molard à Jean Gostien, fermier de la rente noble de La Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 115
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 115
Date : 1653, 29 Juillet
Condition : Expédition en 8 rôles sur papier 20 x 28
Testament de Mlle Antoinette Ponchon, épouse de Jean Lasaigne en faveur de Anne Lasaigne, sa fille. Codicille du 14 janvier 1655. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
Date : 1653, 29 Juillet
Condition : Expédition en 8 rôles sur papier 20 x 28
Testament de Mlle Antoinette Ponchon, épouse de Jean Lasaigne en faveur de Anne Lasaigne, sa fille. Codicille du 14 janvier 1655. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 116
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 116
Date : 1655, 22 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 28
Montbrison. Contrat de mariage de Jean Lasaigne, notaire à Montbrison et de Marguerite Carrier
Date : 1655, 22 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 28
Montbrison. Contrat de mariage de Jean Lasaigne, notaire à Montbrison et de Marguerite Carrier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 117
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 117
Date : 1666, 12 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbison. Contrat de mariage de Jean Thenot et de Anne Lasaigne. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
Date : 1666, 12 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbison. Contrat de mariage de Jean Thenot et de Anne Lasaigne. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 118
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 118
Date : 1677, Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre Jean Thenot et Anne Lasaigne, sa femme et Mathie Dulac, veuve de Pierre Racle, de Jullieu au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Saigède, notaire royal
Date : 1677, Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre Jean Thenot et Anne Lasaigne, sa femme et Mathie Dulac, veuve de Pierre Racle, de Jullieu au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Saigède, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 119
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 119
Date : 1679
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 18 x 24
Prétention du sieur Mazuyer et de la Dame Papon
Date : 1679
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 18 x 24
Prétention du sieur Mazuyer et de la Dame Papon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 120
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 120
Date : 1684 et 1685
Condition : 2 pièces. Expédition sur papier timbré
Contrat d’echange entre Jean Thenot, de Montbrison et François Bouchoud, relatif à une vigne. Actes reçus par Me Michon, notaire royal
Date : 1684 et 1685
Condition : 2 pièces. Expédition sur papier timbré
Contrat d’echange entre Jean Thenot, de Montbrison et François Bouchoud, relatif à une vigne. Actes reçus par Me Michon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 121
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 121
Date : 1685, 30 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Transaction entre Jean Thénot, bougeois de Montbrison et Pierre Laurent, au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1685, 30 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Transaction entre Jean Thénot, bougeois de Montbrison et Pierre Laurent, au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 122
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 122
Date : 1661, 1er Juin
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 21 x 30
Montbrison. Confirmation de faire pager le bétail dans les étangs de Lizerieu par Etienne Caze à Jean Lasaigne. Acte reçu par M. May, notaire royal
Date : 1661, 1er Juin
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 21 x 30
Montbrison. Confirmation de faire pager le bétail dans les étangs de Lizerieu par Etienne Caze à Jean Lasaigne. Acte reçu par M. May, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 123
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 123
Date : 1693, 1er Mai
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24, 2 exemplaires
Montbrison. Echange de fonds entre Jean Pizol, de Montbrison et Jean Thenot de Montbrison. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1693, 1er Mai
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24, 2 exemplaires
Montbrison. Echange de fonds entre Jean Pizol, de Montbrison et Jean Thenot de Montbrison. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 124
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 124
Date : 1698
Condition : 5 pièces sur papier timbré de divers formats
Montverdun. Dossier de pièces de procédure dans une instance entre Jean Thenot, bourgeois de Montbrison et Jean Pizot, notaire royal de Rochefort
Date : 1698
Condition : 5 pièces sur papier timbré de divers formats
Montverdun. Dossier de pièces de procédure dans une instance entre Jean Thenot, bourgeois de Montbrison et Jean Pizot, notaire royal de Rochefort
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 125
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 125
Date : 1732, 21 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Requête au bailli de Forez par Germaine Papon, veuve de Jean Chenot, bourgeois de Montbrison
Date : 1732, 21 Juin
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Requête au bailli de Forez par Germaine Papon, veuve de Jean Chenot, bourgeois de Montbrison
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 126
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 126
Date : 1720, 4 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Quittances d’arrérrages de ventes passées par les recteurs de l’Hôtel Dieu de Montbrison à dame Germaine Papon. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1720, 4 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Quittances d’arrérrages de ventes passées par les recteurs de l’Hôtel Dieu de Montbrison à dame Germaine Papon. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 127
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 127
Date : 1546, 21 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 24
La Bastie. Vente par Mathieu Chenal de La Roche, à M. Claude d’Urfé d’une rivière située entre la Bastie et Montverdun. Acte reçu par M. Fabri, notaire royal
Date : 1546, 21 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 24
La Bastie. Vente par Mathieu Chenal de La Roche, à M. Claude d’Urfé d’une rivière située entre la Bastie et Montverdun. Acte reçu par M. Fabri, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 128
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 128
Date : 1732
Condition : 10 pièces sur papier timbré de divers formats
Montbrison. Dossier de 10 pièces de procédure dans une instance entre Jean Pagnon, boucher de Boën et Pierre Papon, bourgeois de Montbrison, au sujet des étangs de Lizerieu
Date : 1732
Condition : 10 pièces sur papier timbré de divers formats
Montbrison. Dossier de 10 pièces de procédure dans une instance entre Jean Pagnon, boucher de Boën et Pierre Papon, bourgeois de Montbrison, au sujet des étangs de Lizerieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 129
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 129
Date : D.ind.
Condition : 7 pièces sur papier timbré 20 x 24
Dossier de 7 pièces de procédure dans une instance entre Germaine Papon, veuve de Jean Thénot et Antoine Tourlat
Date : D.ind.
Condition : 7 pièces sur papier timbré 20 x 24
Dossier de 7 pièces de procédure dans une instance entre Germaine Papon, veuve de Jean Thénot et Antoine Tourlat
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 130
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 130
Date : 1746, 5 Juillet
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Donation par Dame Germaine Papon, veuve de Jean Thenot au profit de Symon Puy de Mussieu, son neveu. Acte reçu par Me Flachères, notaire royal
Date : 1746, 5 Juillet
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Donation par Dame Germaine Papon, veuve de Jean Thenot au profit de Symon Puy de Mussieu, son neveu. Acte reçu par Me Flachères, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 131
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 131
Date : 1746-1752-1774-1750
Condition : Sur papier libre, divers formats
4 traités faits entre MM. Puy de Mussieu et M. Papon et ses sœurs
Date : 1746-1752-1774-1750
Condition : Sur papier libre, divers formats
4 traités faits entre MM. Puy de Mussieu et M. Papon et ses sœurs
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 132
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 132
Date : 1750, 5 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Montbrison. Vente de fonds par Pierre Papon, bourgeois de Montbrison, à Simon Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par M. Morel, notaire royal
Date : 1750, 5 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Montbrison. Vente de fonds par Pierre Papon, bourgeois de Montbrison, à Simon Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par M. Morel, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 133
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 133
Date : 1750, 29 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier libre 19 x 27
Cimen. Reconnaissance de la prébende Bêche de Prandière par Simon Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par Me Rajot, notaire royal
Date : 1750, 29 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier libre 19 x 27
Cimen. Reconnaissance de la prébende Bêche de Prandière par Simon Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par Me Rajot, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 134
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 134
Date : 1751, 24 Novembre
Condition : P.ind.
Traite au sujet d’un droit de passage sur le domaine de Jullieu entre Pierre Papon, bourgeois de Montbrison et Denis Gouteiller, marchand
Date : 1751, 24 Novembre
Condition : P.ind.
Traite au sujet d’un droit de passage sur le domaine de Jullieu entre Pierre Papon, bourgeois de Montbrison et Denis Gouteiller, marchand
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 135
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 135
Date : 1757, 26 Novembre
Condition : Expédition en un rôle sur papier 20 x 26
Vente d’un pré par Charles Lattard et Simone Gayot, sa femme à Pierre Papon, bourgeois de Montbrison. Acte reçu par Me Laffon, notaire royal
Date : 1757, 26 Novembre
Condition : Expédition en un rôle sur papier 20 x 26
Vente d’un pré par Charles Lattard et Simone Gayot, sa femme à Pierre Papon, bourgeois de Montbrison. Acte reçu par Me Laffon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 136
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 136
Date : 1757, 7 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Transaction au sujet d’un fossé entre Pierre Papon, de Montbrison, et Gilbert Fontville et Jeanne Gerin, sa femme. Acte reçu par Me Laffon, notaire royal
Date : 1757, 7 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Transaction au sujet d’un fossé entre Pierre Papon, de Montbrison, et Gilbert Fontville et Jeanne Gerin, sa femme. Acte reçu par Me Laffon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 137
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 137
Date : 1758, 1er Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 17 x 22
Promesse d’indemnité par M. Chazal à M. Puy de Mussieu
Date : 1758, 1er Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 17 x 22
Promesse d’indemnité par M. Chazal à M. Puy de Mussieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 138
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 138
Date : 1752, 12 Octobre
Condition : P.ind.
Saint-Etienne-le-Molard. Concession d’un droit de passage par Pierre Papon, de Montbrison, à Jean Goutte de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Relogue, notaire royal
Date : 1752, 12 Octobre
Condition : P.ind.
Saint-Etienne-le-Molard. Concession d’un droit de passage par Pierre Papon, de Montbrison, à Jean Goutte de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Relogue, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 139
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 139
Date : 1754, 18 Mars
Condition : Expédition délivrée par M. Jacquemetton en 2 rôles sur papier 18 x 25
Feurs. Vente de 4 terres par Charles Lattard et Simone Goyet, sa femme à Pierre Papon, de Montbrison. Acte reçu par M. Relogue, notaire royal
Date : 1754, 18 Mars
Condition : Expédition délivrée par M. Jacquemetton en 2 rôles sur papier 18 x 25
Feurs. Vente de 4 terres par Charles Lattard et Simone Goyet, sa femme à Pierre Papon, de Montbrison. Acte reçu par M. Relogue, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 140
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 140
Date : 1760, 6 Mars
Condition : Deux exemplaires signés en 1 rôle sur papier 21 x 32
Traité fait à l’occasion des biens Papon entre M. Simon Puy de Mussieu et MM. Dumondé et Cibot
Date : 1760, 6 Mars
Condition : Deux exemplaires signés en 1 rôle sur papier 21 x 32
Traité fait à l’occasion des biens Papon entre M. Simon Puy de Mussieu et MM. Dumondé et Cibot
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 141
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 141
Date : 1766, 5 Avril
Condition : Minute originale sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Vente de fonds et quittance par Jean Cheminal de Jullieu à Louis Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
Date : 1766, 5 Avril
Condition : Minute originale sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Vente de fonds et quittance par Jean Cheminal de Jullieu à Louis Puy de Mussieu, écuyer. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 142
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 142
Date : 1766, 1er Juillet
Condition : Acte sous seings privés en 2 rôles sur papier 17 x 23
Saint-Etienne-le-Molard. Echange de fonds entre M. Gilbert Souchon et M. Louis Puy de Mussieu pour le domaine Seytier
Date : 1766, 1er Juillet
Condition : Acte sous seings privés en 2 rôles sur papier 17 x 23
Saint-Etienne-le-Molard. Echange de fonds entre M. Gilbert Souchon et M. Louis Puy de Mussieu pour le domaine Seytier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 143
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 143
Date : 1771, 9 Décembre
Condition : Original signé sur papier libre 18 x 24
La Bastie. Bail du moulin de La Bastie par M. le marquis de Simiane à M. Joseph Epesy, de la paroisse du Sail-sous-Cousan et à son fils Claude
Date : 1771, 9 Décembre
Condition : Original signé sur papier libre 18 x 24
La Bastie. Bail du moulin de La Bastie par M. le marquis de Simiane à M. Joseph Epesy, de la paroisse du Sail-sous-Cousan et à son fils Claude
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 144
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 144
Date : 1773, 20 Septembre
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 19 x 25
Saint-Just-en-Chevalet. Bail du moulin de La Bastie par le marquis de Simiane à André et Jean Mongoffier, père et fils demeurant à Aix, paroisse de Grézolles. La Bastie 25 juin 1774. 1 original signé
Date : 1773, 20 Septembre
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 19 x 25
Saint-Just-en-Chevalet. Bail du moulin de La Bastie par le marquis de Simiane à André et Jean Mongoffier, père et fils demeurant à Aix, paroisse de Grézolles. La Bastie 25 juin 1774. 1 original signé
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 145
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 145
Date : 1774, Avril
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 21 x 31, et 2 pièces jointes
Procès verbal fait par la maitrise des eaux et forêts du comté de Forez de la visite des propriétés de M. Caze vers la Goutte de Gou. M. de Simiane, acquerreur
Date : 1774, Avril
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 21 x 31, et 2 pièces jointes
Procès verbal fait par la maitrise des eaux et forêts du comté de Forez de la visite des propriétés de M. Caze vers la Goutte de Gou. M. de Simiane, acquerreur
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 146
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 146
Date : 1776, 2 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Vente par Antoine Fontville et sa femme à Louis Puy de Mussieu, seigneur de La Bastie d’une vigne sise à Jullieu. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1776, 2 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Vente par Antoine Fontville et sa femme à Louis Puy de Mussieu, seigneur de La Bastie d’une vigne sise à Jullieu. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 147
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 147
Date : 1777, 14 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Boën. Bail à grangeage du domaine du château de la Bâtie par le marquis de Simiane à Claude Damas de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1777, 14 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Boën. Bail à grangeage du domaine du château de la Bâtie par le marquis de Simiane à Claude Damas de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 148
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 148
Date : 1778, 16 Janvier
Condition : Une expédition partielle sur parchemin 26 x 19. Expédition en 6 rôles sur papier 21 x 32
La Bastie. Vente de la seigneurie de La Bastie du château de La Bastie, de la seigneurie de Sainte-Agathe, du château de Marcilly, etc…, par le marquis de Simiane à Louis François Puy de Mussieu, écuyer
Date : 1778, 16 Janvier
Condition : Une expédition partielle sur parchemin 26 x 19. Expédition en 6 rôles sur papier 21 x 32
La Bastie. Vente de la seigneurie de La Bastie du château de La Bastie, de la seigneurie de Sainte-Agathe, du château de Marcilly, etc…, par le marquis de Simiane à Louis François Puy de Mussieu, écuyer
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 150
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 150
Date : 1777-1779
Condition : Originaux signés
Deux conventions entre MM. Puy de Mussieu M. Flachère et sa femme et M. Durand Chirurgien au sujet de prix de vente de propriétés
Date : 1777-1779
Condition : Originaux signés
Deux conventions entre MM. Puy de Mussieu M. Flachère et sa femme et M. Durand Chirurgien au sujet de prix de vente de propriétés
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 151
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 151
Date : 1781, 27 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier timbré 18 x 24
Vente du domaine du Canal par Michel Ferrière de Boën et Joseph Laffon, de Boën, à Louis François Puy, seigneur de la Bastie et Sainte-Agathe. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1781, 27 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier timbré 18 x 24
Vente du domaine du Canal par Michel Ferrière de Boën et Joseph Laffon, de Boën, à Louis François Puy, seigneur de la Bastie et Sainte-Agathe. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 152
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 152
Date : 1783, 2 Juillet
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 18 x 24
La Bastie. Bail à grangeage du domaine de La Bastie par M. Louis Puy de La Bastie à Jean Rochet de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1783, 2 Juillet
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 18 x 24
La Bastie. Bail à grangeage du domaine de La Bastie par M. Louis Puy de La Bastie à Jean Rochet de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 153
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 153
Date : 1782, 7 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Boën. Quittance passée par M. François Trenel, curé de Trelins à Jean-Baptiste Jacquet de Chambeon. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1782, 7 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Boën. Quittance passée par M. François Trenel, curé de Trelins à Jean-Baptiste Jacquet de Chambeon. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 154
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 154
Date : 1783, 6 Juillet
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
La Bastie. Bail à grangeage du domaine de Ciment par Louis Puy de La Bastie à Jacques Moget et à Marguerite des Noyers, sa femme. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1783, 6 Juillet
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
La Bastie. Bail à grangeage du domaine de Ciment par Louis Puy de La Bastie à Jacques Moget et à Marguerite des Noyers, sa femme. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 155
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 155
Date : 1784, 6 Février
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Déclaration de défrichement par Louis Puy, seigneur de La Bastie faite au bailliage de Forez
Date : 1784, 6 Février
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Déclaration de défrichement par Louis Puy, seigneur de La Bastie faite au bailliage de Forez