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(1 E8) Fonds de La Bastie n° 156
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 156
Date : 1788, 19 Février
Condition : Extrait sur parchemin 48 x 26, jadis scellé
Montbrison. Purge de privilèges et hypothèques sur une acquisition faite par Louis Puy de la Bastie de noble Jean de Caze. Formule en partie imprimée
Date : 1788, 19 Février
Condition : Extrait sur parchemin 48 x 26, jadis scellé
Montbrison. Purge de privilèges et hypothèques sur une acquisition faite par Louis Puy de la Bastie de noble Jean de Caze. Formule en partie imprimée
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 157
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 157
Date : 1786, 19 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Ratification de transaction par Jean Baptiste Thunet à Jean Baptiste Jacquet. Acte reçu par Me Mondon, notaire royal
Date : 1786, 19 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Ratification de transaction par Jean Baptiste Thunet à Jean Baptiste Jacquet. Acte reçu par Me Mondon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 158
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 158
Date : 1772-1774
Condition : Formats divers sur papier et parchemin sous une couverture
Dossier de 36 pièces de procédure dans une instance devant le bailliage de Forez Entre Louis François Puy de Mussieu et les sieurs Antoine Lattard et Simon Chaland
Date : 1772-1774
Condition : Formats divers sur papier et parchemin sous une couverture
Dossier de 36 pièces de procédure dans une instance devant le bailliage de Forez Entre Louis François Puy de Mussieu et les sieurs Antoine Lattard et Simon Chaland
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 159
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 159
Date : 1573, 1er Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 35
Pommiers. Contrat de mariage de Jean Gossin et d’Antoinette Plantier. Acte reçu par M. Benoit Roche, notaire royal expédié par M. Zacharie Bonevaud
Date : 1573, 1er Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 35
Pommiers. Contrat de mariage de Jean Gossin et d’Antoinette Plantier. Acte reçu par M. Benoit Roche, notaire royal expédié par M. Zacharie Bonevaud
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 160
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 160
Date : 1751, 5 Mai
Condition : Original sur parchemin timbré 18 x 12
Montbrison. Commandement de payer fait à la requête de Balthazard de Luzy, baron de Cousan à Simon Puy de Mussieu
Date : 1751, 5 Mai
Condition : Original sur parchemin timbré 18 x 12
Montbrison. Commandement de payer fait à la requête de Balthazard de Luzy, baron de Cousan à Simon Puy de Mussieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 161
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 161
Date : 1688, 22 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Inventaire des actes et pièces de procédures, remis au bailli de Forez par Charles de la Rochefoucauld, marquis de Rochebaron, seigneur de Sury-le-Comtal, Monsupt, Saint-Romain et autres places et dame Madeleine d’Escoubleau de Sourdis, son épouse
Date : 1688, 22 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Inventaire des actes et pièces de procédures, remis au bailli de Forez par Charles de la Rochefoucauld, marquis de Rochebaron, seigneur de Sury-le-Comtal, Monsupt, Saint-Romain et autres places et dame Madeleine d’Escoubleau de Sourdis, son épouse
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 162
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 162
Date : 1768, 4 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Bail à ferme passé par dame Catherine de Fontbonne, veuve de Jean-Marie Puy des Champeaux, écuyer, à Etienne Montaillard, laboureur de Saint-Bonnet-le-Coureau. Acte reçu par M. Chirat, notaire royal
Date : 1768, 4 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Bail à ferme passé par dame Catherine de Fontbonne, veuve de Jean-Marie Puy des Champeaux, écuyer, à Etienne Montaillard, laboureur de Saint-Bonnet-le-Coureau. Acte reçu par M. Chirat, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 163
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 163
Date : 1785, 8 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 19
Montbrison. Rente constituée pour Benoit Ronat par M. Louis François Puy de la Bastie et son épouse. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1785, 8 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 19
Montbrison. Rente constituée pour Benoit Ronat par M. Louis François Puy de la Bastie et son épouse. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 164
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 164
Date : 1690, 9 Juillet
Condition : Expédition originale sur papier timbré 19 x 25, en 2 rôles
Montbrison. Constitution de rente pour noble Claude Duguet, faite par noble Jean Papon, et sa femme et noble Pierre Puy et sa femme. Acte reçu par Me Heriot, notaire royal
Date : 1690, 9 Juillet
Condition : Expédition originale sur papier timbré 19 x 25, en 2 rôles
Montbrison. Constitution de rente pour noble Claude Duguet, faite par noble Jean Papon, et sa femme et noble Pierre Puy et sa femme. Acte reçu par Me Heriot, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 165
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 165
Date : 1720, 9 Avril
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution d’une rente de 240 # pour Pierre Puy de Roux par Pierre Puy de Champaux. Acte reçu par Me Bourg, notaire royal
Date : 1720, 9 Avril
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Constitution d’une rente de 240 # pour Pierre Puy de Roux par Pierre Puy de Champaux. Acte reçu par Me Bourg, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 166
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 166
Date : 1778, 6 Novembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Requête au bailli de Forez par noble Gilbert Souchon au sujet de trois étangs sis à Montverdun contre le sieur Antoine Challand
Date : 1778, 6 Novembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Requête au bailli de Forez par noble Gilbert Souchon au sujet de trois étangs sis à Montverdun contre le sieur Antoine Challand
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 167
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 167
Date : 1793, 30 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance de 13000 * passée par Jean Marie Salle à Louis Puy de la Bastie pour solde du prix d’un domaine. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1793, 30 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance de 13000 * passée par Jean Marie Salle à Louis Puy de la Bastie pour solde du prix d’un domaine. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 168
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 168
Date : 1765, 10 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Quittance de 1309 # passée par Etienne Goutalier à M. Estienne Gros, curé de Roche. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1765, 10 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Quittance de 1309 # passée par Etienne Goutalier à M. Estienne Gros, curé de Roche. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 169
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 169
Date : 1577, 9 Octobre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 19 x 26
Montbrison. Quittance de dix livres par Estienne Bonnard et sa femme. Acte reçu par Me Leconte, notaire royal
Date : 1577, 9 Octobre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 19 x 26
Montbrison. Quittance de dix livres par Estienne Bonnard et sa femme. Acte reçu par Me Leconte, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 170
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 170
Date : 1756, 2 Octobre
Condition : Original en un role sur papier 19 x 28
Commandement de payer 147 # 7 s. 9 d. fait à M. Bertrand, curé de la paroisse de Roche au nom de M. Coppet de Varissan, chamarier de Saint-Paul
Date : 1756, 2 Octobre
Condition : Original en un role sur papier 19 x 28
Commandement de payer 147 # 7 s. 9 d. fait à M. Bertrand, curé de la paroisse de Roche au nom de M. Coppet de Varissan, chamarier de Saint-Paul
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 171
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 171
Date : 1695, 6 Septembre
Condition : Un rÖle sur papier timbré 19 x 26
Requête au Parlement par antoine et Jacques Staron et Pierre Puy de Champeaux
Date : 1695, 6 Septembre
Condition : Un rÖle sur papier timbré 19 x 26
Requête au Parlement par antoine et Jacques Staron et Pierre Puy de Champeaux
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 172
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 172
Date : 1645, 20 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 17 x 22
Montbrison. Quittance sous seing privé de 710 # passée par Leonard Chassain à Dame Eleonore Chassain, administrisse des biens de feu Antoine Fasson
Date : 1645, 20 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 17 x 22
Montbrison. Quittance sous seing privé de 710 # passée par Leonard Chassain à Dame Eleonore Chassain, administrisse des biens de feu Antoine Fasson
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 173
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 173
Date : 1699, 2 Décembre
Condition : Original sur papier 19 x 26
Montbrison. Reçu de sœur Cécile de la Chaize d’Aix, supérieure de la Visitation de Montbrison à M. Puy de Champaux de la somme de 75 # pour rente échue
Date : 1699, 2 Décembre
Condition : Original sur papier 19 x 26
Montbrison. Reçu de sœur Cécile de la Chaize d’Aix, supérieure de la Visitation de Montbrison à M. Puy de Champaux de la somme de 75 # pour rente échue
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 174
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 174
Date : 1701, 9 Juin
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 19 x 25
Montbrison. Constitution de rente pour Noël Staron par Jean Thenot, bourgeois et Germaine Papon, sa femme. Acte reçu par M. Barrieu, notaire royal
Date : 1701, 9 Juin
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 19 x 25
Montbrison. Constitution de rente pour Noël Staron par Jean Thenot, bourgeois et Germaine Papon, sa femme. Acte reçu par M. Barrieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 175
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 175
Date : 1785, 9 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Exploit de M. Méjasson, huissier signifié à la porte de l’eglise de Saint-Etienne-le-Molard, relatif à l’exemption des dismes
Date : 1785, 9 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Exploit de M. Méjasson, huissier signifié à la porte de l’eglise de Saint-Etienne-le-Molard, relatif à l’exemption des dismes
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 176
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 176
Date : 1792
Condition : Papier format 19 x 26
Liasse de pièces de pocédure dans une instance entre Louis Puy de la Bastie et M. Michel Ferrière, notaire royal à Boën
Date : 1792
Condition : Papier format 19 x 26
Liasse de pièces de pocédure dans une instance entre Louis Puy de la Bastie et M. Michel Ferrière, notaire royal à Boën
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 177
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 177
Date : 1778, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 21
Boën. Bail à moitié du moulin de La Bastie par Louis Puy de la Bastie à Pierre Morturier. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1778, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 21
Boën. Bail à moitié du moulin de La Bastie par Louis Puy de la Bastie à Pierre Morturier. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 178
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 178
Date : 1793, 14 Avril
Condition : Original sur papier timbré 19 x 23
Montbrison. Quittance passée par Marie Laffond, veuve de Louis Puy de la Bastie, de la somme de 1007 # 14 s. 6 d.
Date : 1793, 14 Avril
Condition : Original sur papier timbré 19 x 23
Montbrison. Quittance passée par Marie Laffond, veuve de Louis Puy de la Bastie, de la somme de 1007 # 14 s. 6 d.
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 179
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 179
Date : 1733, 27 Avril
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Création d’une rente au capital de 1000 # consenti par Simon Puy de Mussieu au profit de M. Antoine Bertrand, curé de Roche. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1733, 27 Avril
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Création d’une rente au capital de 1000 # consenti par Simon Puy de Mussieu au profit de M. Antoine Bertrand, curé de Roche. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 180
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 180
Date : D.ind.
Condition : Copie en 7 rôles sur papier timbré 21 x 32
Copie d’actes et de pièces de procédure pour Germaine Puy de Mussieu, fille majeure. Signifié par Dutroncy, huissier
Date : D.ind.
Condition : Copie en 7 rôles sur papier timbré 21 x 32
Copie d’actes et de pièces de procédure pour Germaine Puy de Mussieu, fille majeure. Signifié par Dutroncy, huissier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 181
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 181
Date : 1690, 20 Juin
Condition : Original sur papier 17 x 23
Montbrison. Quittance passée par sœur Marie de Ponchon, supérieure de la Visitation de Montbrison à M. Pierre Puy de Champeaux, de la somme de 75 # pour rente
Date : 1690, 20 Juin
Condition : Original sur papier 17 x 23
Montbrison. Quittance passée par sœur Marie de Ponchon, supérieure de la Visitation de Montbrison à M. Pierre Puy de Champeaux, de la somme de 75 # pour rente
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 182
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 182
Date : 1777, 14 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Montbrison. Constittuiton de rente au capitall de 2000 # par Louis Puy de Mussieu et son épouse au profit de Dlle Anne Bally, veuve de Jacques Fauvain. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1777, 14 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Montbrison. Constittuiton de rente au capitall de 2000 # par Louis Puy de Mussieu et son épouse au profit de Dlle Anne Bally, veuve de Jacques Fauvain. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 183
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 183
Date : 1728, 20 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Montbrison. Constitution de rente au capital de 262 # passée par Simon Puy de Mussieu au profit de Gabriel Duguet, capitaine au régiment d’Auvergne. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1728, 20 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Montbrison. Constitution de rente au capital de 262 # passée par Simon Puy de Mussieu au profit de Gabriel Duguet, capitaine au régiment d’Auvergne. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 184
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 184
Date : 1774, 11 Septembre
Condition : Partie manuscrite et partie imprimée une feuille papier 25 x 37
Montbrison, requête au maitre des eaux et forêts de Forez à Montbrison pour interdire d’avoir des chèvres. Exécution de cette requête
Date : 1774, 11 Septembre
Condition : Partie manuscrite et partie imprimée une feuille papier 25 x 37
Montbrison, requête au maitre des eaux et forêts de Forez à Montbrison pour interdire d’avoir des chèvres. Exécution de cette requête
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 185
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 185
Date : 1774, 19 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Vente par Jean Guillermy, de Saint-Etienne-le-Molard, à François, marquis de Simiane, comte d’Urfé d’une pièce de terre. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1774, 19 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Vente par Jean Guillermy, de Saint-Etienne-le-Molard, à François, marquis de Simiane, comte d’Urfé d’une pièce de terre. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 186
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 186
Date : 1761, 19 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Montbrison. Vente par Pierre Puy de Rony, à Antoine Barban, laboureur demeurant à Unias, de deux domaines situés sur la paroisse d’Unias. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1761, 19 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Montbrison. Vente par Pierre Puy de Rony, à Antoine Barban, laboureur demeurant à Unias, de deux domaines situés sur la paroisse d’Unias. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 187
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 187
Date : 1714, 20 Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur parchemin timbré 25 x 34 (sceau)
Paris. Arrêt rendu par le Conseil spécial pour la maintenue en noblesse de la famille Puy du Perrier. Filiation depuis 1400, au profit de M. Denys Puy du Perrier. Pareatis scellé annexé à la pièce
Date : 1714, 20 Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur parchemin timbré 25 x 34 (sceau)
Paris. Arrêt rendu par le Conseil spécial pour la maintenue en noblesse de la famille Puy du Perrier. Filiation depuis 1400, au profit de M. Denys Puy du Perrier. Pareatis scellé annexé à la pièce
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 188
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 188
Date : 1430-1440
Condition : Copie en 24 rôles faite en 1787, sur papier timbré 20 x 33
La Bastie. Fragment d’un audiencier de la justice de La Bastie. Autre fragment dudit audiencier en 19 rôles, même papier
Date : 1430-1440
Condition : Copie en 24 rôles faite en 1787, sur papier timbré 20 x 33
La Bastie. Fragment d’un audiencier de la justice de La Bastie. Autre fragment dudit audiencier en 19 rôles, même papier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 189
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 189
Date : 1452
Condition : Un registre papier 20 x 29
Enquête sur le contenu des titres concernant la terre de Sainte-Agathe, dont étaient seigneurs les vernins de Cremeaux qui avaient été volés dans le coffre qui les contenait en la maison dite de Crémeaux au château de Montbrison
Date : 1452
Condition : Un registre papier 20 x 29
Enquête sur le contenu des titres concernant la terre de Sainte-Agathe, dont étaient seigneurs les vernins de Cremeaux qui avaient été volés dans le coffre qui les contenait en la maison dite de Crémeaux au château de Montbrison
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 190
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 190
Date : 1635, 10 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 24 x 30
Lyon. Fondation de messes et élection de sépulture par Pancrace Marcellin, doyen du collège des médecins de Lyon et quittance par les R.P. minimes de Lyon. Acte reçu par Me Dallery, notaire à Lyon
Date : 1635, 10 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 24 x 30
Lyon. Fondation de messes et élection de sépulture par Pancrace Marcellin, doyen du collège des médecins de Lyon et quittance par les R.P. minimes de Lyon. Acte reçu par Me Dallery, notaire à Lyon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 191
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 191
Date : 1709
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 27 x 40
Mémoire du sieur Lazuyer dans une instance avec M. Puy de Mussieu et la dame Papon, son épouse et réponse de la dame Papon
Date : 1709
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 27 x 40
Mémoire du sieur Lazuyer dans une instance avec M. Puy de Mussieu et la dame Papon, son épouse et réponse de la dame Papon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 192
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 192
Date : 17**
Condition : Sur papier de divers formats
Dossier de 10 requêtes par des membres de la famille Puy de Mussieu
Date : 17**
Condition : Sur papier de divers formats
Dossier de 10 requêtes par des membres de la famille Puy de Mussieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 193
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 193
Date : 1794 (30 messidor an III)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Germain-Laval. Prcoès verbal d’assemblée de conseil de famille après la mort de Pierre Chambodut La Garde
Date : 1794 (30 messidor an III)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Germain-Laval. Prcoès verbal d’assemblée de conseil de famille après la mort de Pierre Chambodut La Garde
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 194
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 194
Date : 1730
Condition : Pièce sur papier timbré de format 20 x 24
Dossier de 6 pièces relatives au domaine de Faugirons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, acquis par les frères Genet, de M. le marquis de la Roche, seigneur de la Bastie
Date : 1730
Condition : Pièce sur papier timbré de format 20 x 24
Dossier de 6 pièces relatives au domaine de Faugirons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, acquis par les frères Genet, de M. le marquis de la Roche, seigneur de la Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 195
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 195
Date : 1758
Condition : Papier timbré 18 x 24
Pièces de procédure dans une instance entre dame Jeanne Puy du Perier, veuve de Etienne de Meaux et Jacques Pinturier, laboureur de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1758
Condition : Papier timbré 18 x 24
Pièces de procédure dans une instance entre dame Jeanne Puy du Perier, veuve de Etienne de Meaux et Jacques Pinturier, laboureur de Saint-Romain-le-Puy
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 196
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 196
Date : 1751 et 1788
Condition : Expédition sur papier timbré
Deux obligations souscrites par M. Puy de Mussieu et M. Puy de la Bastie
Date : 1751 et 1788
Condition : Expédition sur papier timbré
Deux obligations souscrites par M. Puy de Mussieu et M. Puy de la Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 197
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 197
Date : 1689 et 1719
Condition : Expéditions sur papier timbré 20 x 24
Montbrison. Deux constitutions de rentes faites par Denis Puy, pour le couvent de Sainte-Ursule de Montbrison et par Pierre Puy pour le second monastère de Sainte-Ursule de Montbrison
Date : 1689 et 1719
Condition : Expéditions sur papier timbré 20 x 24
Montbrison. Deux constitutions de rentes faites par Denis Puy, pour le couvent de Sainte-Ursule de Montbrison et par Pierre Puy pour le second monastère de Sainte-Ursule de Montbrison
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 198
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 198
Date : 1679, 22 Août
Condition : Expédition délivrée en 1712 en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Constitution de rente de 40 # par Jean Thenot au profit du couvent Sainte-Ursule de Montbrison. Acte reçu par Me Perin, notaire royal
Date : 1679, 22 Août
Condition : Expédition délivrée en 1712 en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Constitution de rente de 40 # par Jean Thenot au profit du couvent Sainte-Ursule de Montbrison. Acte reçu par Me Perin, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 199
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 199
Date : 1694, 12 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance de 810 # pour Pierre Puy, écuyer passée par les religieuses du monastère de Sainte-Ursule à Montbrison. Acte reçu par M. Chirat, notaire royal
Date : 1694, 12 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance de 810 # pour Pierre Puy, écuyer passée par les religieuses du monastère de Sainte-Ursule à Montbrison. Acte reçu par M. Chirat, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 200
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 200
Date : 1693, 27 Juillet
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 22 x 35
La Bastie. Relache de deux prés faite par les R.P. Cordeliers de La Bastie au profit du marquis d’Urphé
Date : 1693, 27 Juillet
Condition : Copie non signée en 1 rôle sur papier 22 x 35
La Bastie. Relache de deux prés faite par les R.P. Cordeliers de La Bastie au profit du marquis d’Urphé
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 201
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 201
Date : 1794 (19 messidor an III)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Quittance de 6210 * passée par Philippe Fraisse, cultivateur au citoyen Pierre Puy de la Bastie. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
Date : 1794 (19 messidor an III)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Quittance de 6210 * passée par Philippe Fraisse, cultivateur au citoyen Pierre Puy de la Bastie. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 202
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 202
Date : 1713, 18 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Présentation de M. Jean-Marie Puy, comme avocat au bailliage de Forez
Date : 1713, 18 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Présentation de M. Jean-Marie Puy, comme avocat au bailliage de Forez
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 203
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 203
Date : 1694, 15 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Reconnaissance de deux fondations faite dans l’église Saint-Pierre par le sieur Grange Boucher
Date : 1694, 15 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Reconnaissance de deux fondations faite dans l’église Saint-Pierre par le sieur Grange Boucher
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 204
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 204
Date : 1758, 18 Février
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Pièce de procédure dans une instance entre Simon Puy de Mussieu et Jean Réal, laboureur demeurant à Moing
Date : 1758, 18 Février
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Pièce de procédure dans une instance entre Simon Puy de Mussieu et Jean Réal, laboureur demeurant à Moing
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 205
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 205
Date : 1723
Condition : Originaux sur papier timbré
Quittance passées à Vincent Genet par Guillaume Bonnet et Jacques Rousset
Date : 1723
Condition : Originaux sur papier timbré
Quittance passées à Vincent Genet par Guillaume Bonnet et Jacques Rousset