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Les archives du fonds Brassart 737 résultats
4 E 56 n°1
Référence : 4 E 56 n°1
Date : 1688 (19 septembre)
Id : 176
Nomination des Consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort.
Date : 1688 (19 septembre)
Id : 176
Nomination des Consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort.
4 E 56 n°2
Référence : 4 E 56 n°2
Date : 1727
Id : 271
Rôle de la taille pour l’Hôpital-sous-Rochefort.
Date : 1727
Id : 271
Rôle de la taille pour l’Hôpital-sous-Rochefort.
4 E 56 n°3
Référence : 4 E 56 n°3
Date : 1689 (3 juin)
Id : 177
Exploit pour les Consuls de L’Hôpital-sous-Rochefort contre Jean Paul Reynaud.
Date : 1689 (3 juin)
Id : 177
Exploit pour les Consuls de L’Hôpital-sous-Rochefort contre Jean Paul Reynaud.
4 E 57
Référence : 4 E 57
Date : 1693 (19 avril)
Id : 186
Notification de la publication de l’ordonnance obligeant les habitants de Jas à mettre des planches dans la rivière aux lieux accoutumés.
Date : 1693 (19 avril)
Id : 186
Notification de la publication de l’ordonnance obligeant les habitants de Jas à mettre des planches dans la rivière aux lieux accoutumés.
4 E 58
Référence : 4 E 58
Date : 1698 (24 mai)
Id : 199
Attestation des habitants de Marlhes, constatant la guérison de Henry-Joseph Alléon, après un pèlerinage à La Louvesc. (Publié dans le bulletin de la Diana tome VII page 34.)
Date : 1698 (24 mai)
Id : 199
Attestation des habitants de Marlhes, constatant la guérison de Henry-Joseph Alléon, après un pèlerinage à La Louvesc. (Publié dans le bulletin de la Diana tome VII page 34.)
4 E 59
Référence : 4 E 59
Date : 1757 (11 décembre)
Id : 345
Avis (imprimé) aux Consuls de Tiranges (Haute-Loire) pour la confection des rôles de tailles de 1758.
Date : 1757 (11 décembre)
Id : 345
Avis (imprimé) aux Consuls de Tiranges (Haute-Loire) pour la confection des rôles de tailles de 1758.
4 E 60
Référence : 4 E 60
Date : 1777 (et 1778)
Id : 471
« L’on donne avis pour la dernière fois au syndic de la paroisse de St Laurent en Sollore que si la communauté n’exécute pas totalement d’ici au 10e octobre prochain la tache quelle est tenue de faire suivant l’ordon.ce de M. lieutenant du 14 mars dernier qu’il a entre ses mains, sur la nouvelle route d’Auvergne par Feurs et Boen, il sera décerné des contraintes contre lui seul, sauf audit syndic à rendre lesdites contraintes réversibles contre les corvéables réfractaires de la communauté, fait le 27 septembre 1777 ». « En conséquence des ordres de Monseigneur… il est enjoint au Syndic de la paroisse de Saint-Laurent en Solore, l’Hôpital sous Rochefort de conduire lui-même le lundi 18e mai présent mois sur l’atelier qui lui a été précédemment désigné, la moitié des fermiers, laboureurs et autres, avec leurs voitures et bêtes de somme, et la moitié des manœuvres, munis de pics, pelles et pioches. Il conduira de même l’autre moitié, le jeudi suivant, pour chacun y recevoir sa tâche, et l’exécuter sans interruption dans le courant de la même semaine… 1er mai 1778 ».
Date : 1777 (et 1778)
Id : 471
« L’on donne avis pour la dernière fois au syndic de la paroisse de St Laurent en Sollore que si la communauté n’exécute pas totalement d’ici au 10e octobre prochain la tache quelle est tenue de faire suivant l’ordon.ce de M. lieutenant du 14 mars dernier qu’il a entre ses mains, sur la nouvelle route d’Auvergne par Feurs et Boen, il sera décerné des contraintes contre lui seul, sauf audit syndic à rendre lesdites contraintes réversibles contre les corvéables réfractaires de la communauté, fait le 27 septembre 1777 ». « En conséquence des ordres de Monseigneur… il est enjoint au Syndic de la paroisse de Saint-Laurent en Solore, l’Hôpital sous Rochefort de conduire lui-même le lundi 18e mai présent mois sur l’atelier qui lui a été précédemment désigné, la moitié des fermiers, laboureurs et autres, avec leurs voitures et bêtes de somme, et la moitié des manœuvres, munis de pics, pelles et pioches. Il conduira de même l’autre moitié, le jeudi suivant, pour chacun y recevoir sa tâche, et l’exécuter sans interruption dans le courant de la même semaine… 1er mai 1778 ».
4 G 104
Référence : 4 G 104
Date : 1450 (19 avril)
Id : 9
Vente du patronage de la chapelle ou prébende fondée par Jean Chaulx, à l’Hôpital-sous-Rochefort par Jean Rivière à Vincent Dugarayt, habitants de l’Hôpital-sous-Rochefort. Parchemin 63 x 34 cm.
Date : 1450 (19 avril)
Id : 9
Vente du patronage de la chapelle ou prébende fondée par Jean Chaulx, à l’Hôpital-sous-Rochefort par Jean Rivière à Vincent Dugarayt, habitants de l’Hôpital-sous-Rochefort. Parchemin 63 x 34 cm.
4 G 105
Référence : 4 G 105
Date : 1573 (23 juin)
Id : 56
Transaction entre Jean Gilbert curé de Saint-Just-sur-Loire prébendier des prébendes Barallier et Mathieu Barallier, collateur de cette prébende.
Date : 1573 (23 juin)
Id : 56
Transaction entre Jean Gilbert curé de Saint-Just-sur-Loire prébendier des prébendes Barallier et Mathieu Barallier, collateur de cette prébende.
4 G 105 n°2
Référence : 4 G 105 n°2
Date : 1668 (5 octobre)
Id : 142
Nomination par Mgr de Neufville, de Jean Bost, prêtre du diocèse du Puy, recteur de Saint-Just-sur-Loire, comme prébendier de la prébende des Barailler, sous le vocable de Sainte-Marie de Miséricorde et de Saint Rambert, dans l’église de Saint-Just.
Date : 1668 (5 octobre)
Id : 142
Nomination par Mgr de Neufville, de Jean Bost, prêtre du diocèse du Puy, recteur de Saint-Just-sur-Loire, comme prébendier de la prébende des Barailler, sous le vocable de Sainte-Marie de Miséricorde et de Saint Rambert, dans l’église de Saint-Just.
4 G 106
Référence : 4 G 106
Date : 1686 (environ, sans date)
Id : 171
Note sur la prébende fondée en 1686 de la confrérie de Saint-Joseph en l’hôpital de Montbrison, aujourd’hui prébende de Saint-André avec des extraits d’un acte de 1492.
Date : 1686 (environ, sans date)
Id : 171
Note sur la prébende fondée en 1686 de la confrérie de Saint-Joseph en l’hôpital de Montbrison, aujourd’hui prébende de Saint-André avec des extraits d’un acte de 1492.
4 G 107
Référence : 4 G 107
Date : 1711 (décembre)
Id : 233
Mémoire de ce que Claude Denis a fait à la chapelle de la Ricamarie par l’ordre des Dames Thiollière. (Publié dans Bulletin de la Diana tome VI page 339. Don de M. Guilhaume.)
Date : 1711 (décembre)
Id : 233
Mémoire de ce que Claude Denis a fait à la chapelle de la Ricamarie par l’ordre des Dames Thiollière. (Publié dans Bulletin de la Diana tome VI page 339. Don de M. Guilhaume.)
4 G 108 n°1-2
Référence : 4 G 108 n°1-2
Date : 1673 (21 janvier)
Id : 147
Noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie habitant Montbrison, fonde en sa chapelle dédiée à la Nativité de N.S. Jésus-Christ en l’église Saint-Pierre, une messe basse le 25 de chaque mois à commencer le 25 janvier 1673 pour être célébrée par le curé et les prêtres de l’église, moyennant un rente de 6 £ payable en deux termes. Consentement du curé Gabriel Chappuis. La rente est assise spécialement sur la maison du fondateur joignant de matin la grande rue de la Barrière, de midi la place de la Boucherie, de soir la rue des Clairs, et de Nord la maison des héritières du Sieur Plagneu. Thoynet, notaire. Expédition sur papier 4 pages largeur 19,5 cm hauteur 26,5 cm. Plan croquis de Gabriel Brassart.
Date : 1673 (21 janvier)
Id : 147
Noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie habitant Montbrison, fonde en sa chapelle dédiée à la Nativité de N.S. Jésus-Christ en l’église Saint-Pierre, une messe basse le 25 de chaque mois à commencer le 25 janvier 1673 pour être célébrée par le curé et les prêtres de l’église, moyennant un rente de 6 £ payable en deux termes. Consentement du curé Gabriel Chappuis. La rente est assise spécialement sur la maison du fondateur joignant de matin la grande rue de la Barrière, de midi la place de la Boucherie, de soir la rue des Clairs, et de Nord la maison des héritières du Sieur Plagneu. Thoynet, notaire. Expédition sur papier 4 pages largeur 19,5 cm hauteur 26,5 cm. Plan croquis de Gabriel Brassart.
4 G 108 n°3
Référence : 4 G 108 n°3
Date : 1682 (22 décembre)
Id : 167
Damoiselle Gabrielle Pizol femme de Me François Dubreuil… est autorisée par lui en qualité d’héritière bénéficiaire de Me François Boulard, avocat son oncle maternel qui était fils et héritier de Me Antoine Boulard, cède à noble Pierre Lhéritier, sieur de la Bastie, docteur en médecine résidant à Montbrison, tous les droits honorifiques qu’elle peut avoir en la chapelle « qui est dans l’église de Saint-Pierre à la dextre de la nef entre la chapelle du sieur Ducros et celle des héritiers du sieur de Chasteau Gaillard ». Minute, rendue aux Archives départementales de la Loire, copie pour tenir lieu de cette cote.
Date : 1682 (22 décembre)
Id : 167
Damoiselle Gabrielle Pizol femme de Me François Dubreuil… est autorisée par lui en qualité d’héritière bénéficiaire de Me François Boulard, avocat son oncle maternel qui était fils et héritier de Me Antoine Boulard, cède à noble Pierre Lhéritier, sieur de la Bastie, docteur en médecine résidant à Montbrison, tous les droits honorifiques qu’elle peut avoir en la chapelle « qui est dans l’église de Saint-Pierre à la dextre de la nef entre la chapelle du sieur Ducros et celle des héritiers du sieur de Chasteau Gaillard ». Minute, rendue aux Archives départementales de la Loire, copie pour tenir lieu de cette cote.
4 G 108 n°4 à 6
Référence : 4 G 108 n°4 à 6
Date : 1786 (4 et 5 février)
Id : 558
Jean Baptiste Ballandrod commissaire feudiste à Montbrison, tenant les droits de Charles Joseph Cibost, bourgeois de Montbrison dont il a acquis la maison et qui représentait noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie, vend pour 150 £ à Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny écuyer, chevalier de Saint-Louis, demeurant paroisse Saint-Pierre, tous les droits qu’il peut avoir sur une chapelle sous le vocable de la Naissance de Jésus-Christ dans l’église Saint-Pierre, cette chapelle joint au levant la chapelle de M. de Meaux, lieutenant général et d’occident la chapelle Saint-Yves. Ballandrot remet l’expédition d’une fondation faite dans cette chapelle le 20 janvier 1673 et un acte de cession par Gabrielle Pizol épouse de François Dubreuil au Sieur Lhéritier de la Bastie du 22 décembre 1682. Expédition sur papier timbré 4 pages dont une blanche, largeur 18 cm hauteur 24 cm. Suit sur la même feuille un extrait daté du 4 mars 1786 et signé Chappuis, d’une délibération des marguilliers et des notables de la paroisse du 5 février 1786 approuvant la cession de la chapelle à M. de Bigny par J.B. Ballandrot, remise d’une somme de 300 £ au bénéfice de la chapelle Sainte-Agathe de l’église. Suit le projet de cette même délibération et un reçu des 300£.
Date : 1786 (4 et 5 février)
Id : 558
Jean Baptiste Ballandrod commissaire feudiste à Montbrison, tenant les droits de Charles Joseph Cibost, bourgeois de Montbrison dont il a acquis la maison et qui représentait noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie, vend pour 150 £ à Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny écuyer, chevalier de Saint-Louis, demeurant paroisse Saint-Pierre, tous les droits qu’il peut avoir sur une chapelle sous le vocable de la Naissance de Jésus-Christ dans l’église Saint-Pierre, cette chapelle joint au levant la chapelle de M. de Meaux, lieutenant général et d’occident la chapelle Saint-Yves. Ballandrot remet l’expédition d’une fondation faite dans cette chapelle le 20 janvier 1673 et un acte de cession par Gabrielle Pizol épouse de François Dubreuil au Sieur Lhéritier de la Bastie du 22 décembre 1682. Expédition sur papier timbré 4 pages dont une blanche, largeur 18 cm hauteur 24 cm. Suit sur la même feuille un extrait daté du 4 mars 1786 et signé Chappuis, d’une délibération des marguilliers et des notables de la paroisse du 5 février 1786 approuvant la cession de la chapelle à M. de Bigny par J.B. Ballandrot, remise d’une somme de 300 £ au bénéfice de la chapelle Sainte-Agathe de l’église. Suit le projet de cette même délibération et un reçu des 300£.
4 G 50
Référence : 4 G 50
Date : 1768 (12 janvier)
Id : 391
Plan (couleur) du bois taillis dépendant de la prébende de Fenouillet à Néronde.
Date : 1768 (12 janvier)
Id : 391
Plan (couleur) du bois taillis dépendant de la prébende de Fenouillet à Néronde.
4 G 6
Référence : 4 G 6
Date : 1674 (11 juillet)
Id : 150
Prébende des Prés, dans l’église de Bully. Quittances diverses. Prise de possession par André Tachon des biens constituant cette prébende fondée par Mathieu des Prés, ancien curé de Bully, note que le titre de fondation a été retiré des mains de Jean Puy (Saint Laurent Rochefort), par Roland, prébendier en 1738.
Date : 1674 (11 juillet)
Id : 150
Prébende des Prés, dans l’église de Bully. Quittances diverses. Prise de possession par André Tachon des biens constituant cette prébende fondée par Mathieu des Prés, ancien curé de Bully, note que le titre de fondation a été retiré des mains de Jean Puy (Saint Laurent Rochefort), par Roland, prébendier en 1738.
4 G 60-2
Référence : 4 G 60-2
Date : 1565 (22 juillet)
Id : 52
Fondation pour Maître Claude Griot, prêtre prébendier de la prébende à lui donnée par Martin Griot, son père et Jean Griot, son frère (fondation de la prébende des Griot), à Roche en Forez.
Date : 1565 (22 juillet)
Id : 52
Fondation pour Maître Claude Griot, prêtre prébendier de la prébende à lui donnée par Martin Griot, son père et Jean Griot, son frère (fondation de la prébende des Griot), à Roche en Forez.
42 M 1
Référence : 42 M 1
Date : 1829 (à 1875)
Id : 697
Dossiers de l’Etude Goure, avoué à Montbrison, placards de vente aux Salles (biens Coste), Champdieu (biens Chazelle), Savigneux (biens Philippon Brun), notifications de séparation de biens Ratey-Durand, remplacement de soldat (Paulet/Pinjon), procédure entre Pierre Vial Jean Charlat et Antoine Villatte, entre les héritiers Prudhomme, Faillite de Jean Marie Rochefort boulanger, et différents journaux.
Date : 1829 (à 1875)
Id : 697
Dossiers de l’Etude Goure, avoué à Montbrison, placards de vente aux Salles (biens Coste), Champdieu (biens Chazelle), Savigneux (biens Philippon Brun), notifications de séparation de biens Ratey-Durand, remplacement de soldat (Paulet/Pinjon), procédure entre Pierre Vial Jean Charlat et Antoine Villatte, entre les héritiers Prudhomme, Faillite de Jean Marie Rochefort boulanger, et différents journaux.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1753 (février)
Id : 333
Nomination par le roi de Jacques Paulze, comme procureur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Montbrison avec la quittance du paiement des droits pour cet Office.
Date : 1753 (février)
Id : 333
Nomination par le roi de Jacques Paulze, comme procureur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Montbrison avec la quittance du paiement des droits pour cet Office.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1765 (10 avril)
Id : 375
Nomination de Pierre Catherin Plasson, sieur de la Combe, comme procureur en la maîtrise des Eaux et Forêts à Montbrison en remplacement de Jacques Paulze.
Date : 1765 (10 avril)
Id : 375
Nomination de Pierre Catherin Plasson, sieur de la Combe, comme procureur en la maîtrise des Eaux et Forêts à Montbrison en remplacement de Jacques Paulze.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1765
Id : 377
Titre de Garde-Marteau en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts à Montbrison pour Rambert Javogues en remplacement de Jean Pupier.
Date : 1765
Id : 377
Titre de Garde-Marteau en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts à Montbrison pour Rambert Javogues en remplacement de Jean Pupier.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1767
Id : 390
Dossier de la nomination de François Verdellet à la fonction de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts.
Date : 1767
Id : 390
Dossier de la nomination de François Verdellet à la fonction de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts.
5 C 19 bis
Référence : 5 C 19 bis
Date : 1777 (5 mai)
Id : 462
Bail à collecte et quittance (du 18 janvier 1778) pour lever les tailles de Montbrison, par les quatre consuls de Montbrison Thomas Tissier, Thomas Richard, Antoine Péronin et Simon Bertholon au profit de Pierre Giraud, cinquième consul de la ville de Montbrison.
Date : 1777 (5 mai)
Id : 462
Bail à collecte et quittance (du 18 janvier 1778) pour lever les tailles de Montbrison, par les quatre consuls de Montbrison Thomas Tissier, Thomas Richard, Antoine Péronin et Simon Bertholon au profit de Pierre Giraud, cinquième consul de la ville de Montbrison.
5 E 1bis
Référence : 5 E 1bis
Date : 1782 (7 et 10 décembre, rappels 1755 et 1766)
Id : 522
Révocation des procureurs porteurs de chaises de Lyon (requête par lesdits porteurs au sujet de nombre de chaises à mettre en service). Deux documents concernant Jean Martin, porteur de Chaises.
Date : 1782 (7 et 10 décembre, rappels 1755 et 1766)
Id : 522
Révocation des procureurs porteurs de chaises de Lyon (requête par lesdits porteurs au sujet de nombre de chaises à mettre en service). Deux documents concernant Jean Martin, porteur de Chaises.
5 E 35
Référence : 5 E 35
Date : 1779 (15 novembre)
Id : 486
Vente du titre de procureur postulant par Jean François Verdellet, héritier de Thomas Tissier à Claude Balthazar Chantelauze, Anne Agathe Chantelauze doyen de la communauté des notaires de Montbrison, et Marie Catherine Charlotte Leroy épouse de ce dernier, tous acquéreurs solidaires. La charge a appartenu à Maître Thomas Tissier.
Date : 1779 (15 novembre)
Id : 486
Vente du titre de procureur postulant par Jean François Verdellet, héritier de Thomas Tissier à Claude Balthazar Chantelauze, Anne Agathe Chantelauze doyen de la communauté des notaires de Montbrison, et Marie Catherine Charlotte Leroy épouse de ce dernier, tous acquéreurs solidaires. La charge a appartenu à Maître Thomas Tissier.
5 E 38
Référence : 5 E 38
Date : 1729 (29 août)
Id : 282
Licence en droit Canon et civil de Jean Baptiste Gonyn de Lurieu le 17 août 1729 avec prestation de serment comme avocat le 29 août 1729.
Date : 1729 (29 août)
Id : 282
Licence en droit Canon et civil de Jean Baptiste Gonyn de Lurieu le 17 août 1729 avec prestation de serment comme avocat le 29 août 1729.
5 E 39
Référence : 5 E 39
Date : 1768 (13 octobre)
Id : 396
Vente de la charge d’huissier royal de Saint-Étienne par la veuve de Jean-Baptiste Verdellet à Jean Delorme.
Date : 1768 (13 octobre)
Id : 396
Vente de la charge d’huissier royal de Saint-Étienne par la veuve de Jean-Baptiste Verdellet à Jean Delorme.
5 E 39
Référence : 5 E 39
Date : 1769 (17 avril)
Id : 400
Thomas Tissier, au nom de Marie Tissier, veuve de Jean-Baptiste Verdellet, vend à Jean Delorme une charge d’huissier audiencier en la ville et sénéchaussée de Saint-Étienne.
Date : 1769 (17 avril)
Id : 400
Thomas Tissier, au nom de Marie Tissier, veuve de Jean-Baptiste Verdellet, vend à Jean Delorme une charge d’huissier audiencier en la ville et sénéchaussée de Saint-Étienne.
5 E 39-3
Référence : 5 E 39-3
Date : 1773 (9 juin)
Id : 423
Titre d’Huissier audiencier pour Benoît Mejasson en l’élection de Montbrison, et en remplacement de Claude Louis Rochat.
Date : 1773 (9 juin)
Id : 423
Titre d’Huissier audiencier pour Benoît Mejasson en l’élection de Montbrison, et en remplacement de Claude Louis Rochat.
5 E 8
Référence : 5 E 8
Date : 1779 (à 1846)
Id : 498
Livret de compagnon serrurier de Louis Thévenon dit Forezien qui lui a servi de livre de raison, puis à son fils François (peu de renseignements).
Date : 1779 (à 1846)
Id : 498
Livret de compagnon serrurier de Louis Thévenon dit Forezien qui lui a servi de livre de raison, puis à son fils François (peu de renseignements).
5 G 24
Référence : 5 G 24
Date : 1740 (18 janvier)
Id : 303
Assignation pour Louis Tissier et Catherine Attendu, sa femme, veuve en premières noces de Philippe Peyron, contre le confrère du Gonfalon des Pénitents de Montbrison.
Date : 1740 (18 janvier)
Id : 303
Assignation pour Louis Tissier et Catherine Attendu, sa femme, veuve en premières noces de Philippe Peyron, contre le confrère du Gonfalon des Pénitents de Montbrison.
5 L 13
Référence : 5 L 13
Date : VI (2 nivôse)
Id : 639
Lettre du ministre de la Guerre à l’administration du Département de la Loire, à Montbrison au sujet du service des Etapes.
Date : VI (2 nivôse)
Id : 639
Lettre du ministre de la Guerre à l’administration du Département de la Loire, à Montbrison au sujet du service des Etapes.
5B bis
Référence : 5B bis
Date : 1468 (février)
Id : 14
Accord entre Vincent Deulmo alias Rosseti, de Pleney paroisse de Sauvain et Anthoine Boysso au sujet des communaux de la Buffechi.
Date : 1468 (février)
Id : 14
Accord entre Vincent Deulmo alias Rosseti, de Pleney paroisse de Sauvain et Anthoine Boysso au sujet des communaux de la Buffechi.
6 C 231
Référence : 6 C 231
Date : 1735 (9 décembre)
Id : 299
Fragment d’acte portant demande d’exemption aux rôles fiscaux de Burières en Auvergne, le demandeur étant inscrit et vivant à Arlanc.
Date : 1735 (9 décembre)
Id : 299
Fragment d’acte portant demande d’exemption aux rôles fiscaux de Burières en Auvergne, le demandeur étant inscrit et vivant à Arlanc.
6 C 232
Référence : 6 C 232
Date : 1757
Id : 346
Rôle de la Grande Taille de la parcelle de La Forest – Les Halles (Rhône), pour l’année 1757, listes des imposés et impositions.
Date : 1757
Id : 346
Rôle de la Grande Taille de la parcelle de La Forest – Les Halles (Rhône), pour l’année 1757, listes des imposés et impositions.
7 B 1
Référence : 7 B 1
Date : 1599 (22 janvier)
Id : 73
Saisie de biens contrainte à payer mise sous séquestre, contre Blaise Clair, laboureur de Leigneux à la requête de Crozet, le séquestre est Maurice Bedoin.
Date : 1599 (22 janvier)
Id : 73
Saisie de biens contrainte à payer mise sous séquestre, contre Blaise Clair, laboureur de Leigneux à la requête de Crozet, le séquestre est Maurice Bedoin.
7 B 10
Référence : 7 B 10
Date : 1701 (à 1715)
Id : 209
Actes de procédure par la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B3 et 7 B 13).
Date : 1701 (à 1715)
Id : 209
Actes de procédure par la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B3 et 7 B 13).
7 B 100
Référence : 7 B 100
Date : 1783
Id : 533
Procédure par Claude François Lacarse, ancien huissier en l’élection de Saint-Étienne, contre les consuls de La Fouillouse (1781-1782), et jointe à eux Catherine Grange, veuve d’Antoine Perrotin.
Date : 1783
Id : 533
Procédure par Claude François Lacarse, ancien huissier en l’élection de Saint-Étienne, contre les consuls de La Fouillouse (1781-1782), et jointe à eux Catherine Grange, veuve d’Antoine Perrotin.
7 B 101
Référence : 7 B 101
Date : 1783
Id : 534
Appel d’une sentence du 7 août 1780 par Pierre Gatherias, ancien curé de Sail [les-Bains], contre Claude Lethier et Catherine Montigny, sa femme, demeurant au Bourget, de Saint-Martin-d’Estreaux.
Date : 1783
Id : 534
Appel d’une sentence du 7 août 1780 par Pierre Gatherias, ancien curé de Sail [les-Bains], contre Claude Lethier et Catherine Montigny, sa femme, demeurant au Bourget, de Saint-Martin-d’Estreaux.
7 B 102
Référence : 7 B 102
Date : 1783 (janvier)
Id : 526
Procédure entre Jean-Baptiste d’Eglise, charpentier en bateau au port de Saint Rambert, dit Vienne, et Marguerite Poisaille, sa femme, dite Jeanneton, et Antoine Baron dit Péchire, revendeur de Saint Rambert.
Date : 1783 (janvier)
Id : 526
Procédure entre Jean-Baptiste d’Eglise, charpentier en bateau au port de Saint Rambert, dit Vienne, et Marguerite Poisaille, sa femme, dite Jeanneton, et Antoine Baron dit Péchire, revendeur de Saint Rambert.
7 B 103
Référence : 7 B 103
Date : 1783
Id : 536
Procès-verbal pour expertise des dégâts commis par des moutons dans une terre semée en truffes (pommes de terres) appartenant à Pierre Latour et Pierre Chassonnery, située aux Faugerons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard.
Date : 1783
Id : 536
Procès-verbal pour expertise des dégâts commis par des moutons dans une terre semée en truffes (pommes de terres) appartenant à Pierre Latour et Pierre Chassonnery, située aux Faugerons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard.
7 B 104
Référence : 7 B 104
Date : 1784
Id : 546
Procédure entre Pierre Gay, marchand à Sury-le-Comtal, et Barthélémy Favier, menuisier à Montbrison, qui a une créance contre Rambert Lyonnet, au sujet de la distribution du prix d’une vente.
Date : 1784
Id : 546
Procédure entre Pierre Gay, marchand à Sury-le-Comtal, et Barthélémy Favier, menuisier à Montbrison, qui a une créance contre Rambert Lyonnet, au sujet de la distribution du prix d’une vente.
7 B 104bis
Référence : 7 B 104bis
Date : 1784
Id : 547
Procédure entre Joseph Beauvoir-Letard, laboureur et Suzanne Trapeaux, sa femme, de Saint-Julien-la-Vêtre, et Marie Trapeaux, veuve d’Antoine Casson et consorts.
Date : 1784
Id : 547
Procédure entre Joseph Beauvoir-Letard, laboureur et Suzanne Trapeaux, sa femme, de Saint-Julien-la-Vêtre, et Marie Trapeaux, veuve d’Antoine Casson et consorts.
7 B 104ter
Référence : 7 B 104ter
Date : 1784 (9 juin)
Id : 540
Procédure devant notaire, par Philippe Dessaignes, voiturier de La Fouillouse, d’un acte de reconnaissance de dette qui lui a été extorqué par force par l’huissier Charrier au profit de Bernard Tempier, marchand drapier.
Date : 1784 (9 juin)
Id : 540
Procédure devant notaire, par Philippe Dessaignes, voiturier de La Fouillouse, d’un acte de reconnaissance de dette qui lui a été extorqué par force par l’huissier Charrier au profit de Bernard Tempier, marchand drapier.
7 B 105
Référence : 7 B 105
Date : 1784
Id : 548
Procédure par Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, Catherine Maisonneuve veuve d’André Roche, de Chomont, paroisse de Boisset, contre Jean Claude de Vertamy, Jean de Mazenod et Marie Vertamy, sa femme.
Date : 1784
Id : 548
Procédure par Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, Catherine Maisonneuve veuve d’André Roche, de Chomont, paroisse de Boisset, contre Jean Claude de Vertamy, Jean de Mazenod et Marie Vertamy, sa femme.
7 B 106
Référence : 7 B 106
Date : 1784
Id : 549
Procédure entre Gilbert Ety, laboureur de Saint-Sulpice, et Jean Marie Jaquelin, héritiers de feu Benoît Jacquelin.
Date : 1784
Id : 549
Procédure entre Gilbert Ety, laboureur de Saint-Sulpice, et Jean Marie Jaquelin, héritiers de feu Benoît Jacquelin.
7 B 107
Référence : 7 B 107
Date : 1784
Id : 550
Assignation par Benoît et Pierre Ribon, laboureurs de Moingt et Saint-Georges-Hauteville, contre Antoinette Couhard, femme de Claude Duguet, laboureur et Antoine Nizey.
Date : 1784
Id : 550
Assignation par Benoît et Pierre Ribon, laboureurs de Moingt et Saint-Georges-Hauteville, contre Antoinette Couhard, femme de Claude Duguet, laboureur et Antoine Nizey.
7 B 108
Référence : 7 B 108
Date : 1784
Id : 551
Procédure entre le chapitre de Leigneux et Jean Escoffier, Jean Patural son gendre et Marie Escoffier femme de celui-ci, laboureurs à Dizangue, paroisse de Sauvain au sujet de droits seigneuriaux.
Date : 1784
Id : 551
Procédure entre le chapitre de Leigneux et Jean Escoffier, Jean Patural son gendre et Marie Escoffier femme de celui-ci, laboureurs à Dizangue, paroisse de Sauvain au sujet de droits seigneuriaux.
7 B 109
Référence : 7 B 109
Date : 1784 (20 novembre)
Id : 545
Acte de procédure entre Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, demandeurs, et Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegue et Antoine Verchery, défendeurs.
Date : 1784 (20 novembre)
Id : 545
Acte de procédure entre Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, demandeurs, et Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegue et Antoine Verchery, défendeurs.