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Les archives du fonds Brassart 737 résultats
7 B 11
Référence : 7 B 11
Date : 1702 (12 octobre)
Id : 210
Requête et assignation pour reconnaissance féodale à Cervière pour Claude Rivière, procureur général au bailliage de Roanne, contre les héritiers de feu Lambert du Bost-La Fuste.
Date : 1702 (12 octobre)
Id : 210
Requête et assignation pour reconnaissance féodale à Cervière pour Claude Rivière, procureur général au bailliage de Roanne, contre les héritiers de feu Lambert du Bost-La Fuste.
7 B 110
Référence : 7 B 110
Date : 1784 (8 mai)
Id : 538
Sentence pour des droits de loads à la suite d’une procédure pour Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, et contre Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegre et Antoine Verchery.
Date : 1784 (8 mai)
Id : 538
Sentence pour des droits de loads à la suite d’une procédure pour Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, et contre Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegre et Antoine Verchery.
7 B 111
Référence : 7 B 111
Date : 1784 (à 1786)
Id : 552
Procédure entre Jacques Maisonneuve, laboureur du Cros, Tiranges, et Claude de Vertamy, Louise Blanc de Chantemerle, sa femme, Jean François de Mazenod et Marie de Vertamy sa femme, et encore Michel d’Antony, laboureur à Viallaron, Saint-Pal, appelé en cause Antoine Sivard, au sujet de la distribution du prix d’une vente faite par Jean Aurent, granger du marquis d’Agrain.
Date : 1784 (à 1786)
Id : 552
Procédure entre Jacques Maisonneuve, laboureur du Cros, Tiranges, et Claude de Vertamy, Louise Blanc de Chantemerle, sa femme, Jean François de Mazenod et Marie de Vertamy sa femme, et encore Michel d’Antony, laboureur à Viallaron, Saint-Pal, appelé en cause Antoine Sivard, au sujet de la distribution du prix d’une vente faite par Jean Aurent, granger du marquis d’Agrain.
7 B 112
Référence : 7 B 112
Date : 1784
Id : 553
Plainte de Benoît Ribon fils de Pierre, de Monsupt, assignation aux témoins.
Date : 1784
Id : 553
Plainte de Benoît Ribon fils de Pierre, de Monsupt, assignation aux témoins.
7 B 113
Référence : 7 B 113
Date : 1784
Id : 554
Procédure entre Benoît Planche dit Michaud et noble Antoine Souchon de Jullieu.
Date : 1784
Id : 554
Procédure entre Benoît Planche dit Michaud et noble Antoine Souchon de Jullieu.
7 B 114
Référence : 7 B 114
Date : 1784
Id : 555
Procédure par Jean Girard, voiturier de Saint-Cyr-les-Vignes, adjudicataire pour les corvées pour la route de Montbrison à Lyon, contre Jean François Fatisson, cabaretier aux Farges, paroisse de Bellegarde.
Date : 1784
Id : 555
Procédure par Jean Girard, voiturier de Saint-Cyr-les-Vignes, adjudicataire pour les corvées pour la route de Montbrison à Lyon, contre Jean François Fatisson, cabaretier aux Farges, paroisse de Bellegarde.
7 B 115
Référence : 7 B 115
Date : 1786 (à 1789)
Id : 562
Procédure entre Jean et François de Joli, père et fils, vignerons au Montcel, sur Saint-Sixte, et Georges Cheminal, curé de Bussy.
Date : 1786 (à 1789)
Id : 562
Procédure entre Jean et François de Joli, père et fils, vignerons au Montcel, sur Saint-Sixte, et Georges Cheminal, curé de Bussy.
7 B 116
Référence : 7 B 116
Date : 1786
Id : 563
Procédure par Pierre Barou, laboureur de Chatelville (Chazelles-sur-Lavieu) et Benoîte Rolle, sa femme, contre Jean Pugnet, laboureur à Vidrieux (Saint-Georges-Hauteville).
Date : 1786
Id : 563
Procédure par Pierre Barou, laboureur de Chatelville (Chazelles-sur-Lavieu) et Benoîte Rolle, sa femme, contre Jean Pugnet, laboureur à Vidrieux (Saint-Georges-Hauteville).
7 B 117
Référence : 7 B 117
Date : 1786
Id : 565
Procédure d’assignation en paiement d’une location à Gourdative, paroisse de Saint-Jean-Bonnefonds, contre Jean-Baptiste Dulac, journalier à Saint-Étienne, par Mathieu Carreau, marchand.
Date : 1786
Id : 565
Procédure d’assignation en paiement d’une location à Gourdative, paroisse de Saint-Jean-Bonnefonds, contre Jean-Baptiste Dulac, journalier à Saint-Étienne, par Mathieu Carreau, marchand.
7 B 118
Référence : 7 B 118
Date : 1786 (à 1789)
Id : 566
Procédure par Louis Menu, granger à la Grande Plaine, Sury-le-Comtal, et Simone Poix, sa femme, contre Jean Berthollet, laboureur de Sury, et consorts, pour la distribution du prix de vente d’un pré audit Louis Menu, par Christophe Solemieu et Marie Boyron.
Date : 1786 (à 1789)
Id : 566
Procédure par Louis Menu, granger à la Grande Plaine, Sury-le-Comtal, et Simone Poix, sa femme, contre Jean Berthollet, laboureur de Sury, et consorts, pour la distribution du prix de vente d’un pré audit Louis Menu, par Christophe Solemieu et Marie Boyron.
7 B 119
Référence : 7 B 119
Date : 1786
Id : 567
Procédure entre Jean Maurice Ygonin, curé de Champoly, et Simon François Bernoyer, de Roanne, pour libelle injurieuse.
Date : 1786
Id : 567
Procédure entre Jean Maurice Ygonin, curé de Champoly, et Simon François Bernoyer, de Roanne, pour libelle injurieuse.
7 B 12
Référence : 7 B 12
Date : 1710 (8 mars)
Id : 229
Acte de procédure entre Mathieu Poyet, de Digoin et Mathieu Poyet, de Montbrison.
Date : 1710 (8 mars)
Id : 229
Acte de procédure entre Mathieu Poyet, de Digoin et Mathieu Poyet, de Montbrison.
7 B 120
Référence : 7 B 120
Date : 1787
Id : 572
Demande en révocation de saisie par Antoine Pastural, prêtre, ancien curé de Saint-Sulpice en Bussy, contre Antoine Dussert, marchand de Montbrison au sujet des dettes de la succession de François-Marie Pastural, notaire à Saint-Julien-la-Vêtre, mort en 1782.
Date : 1787
Id : 572
Demande en révocation de saisie par Antoine Pastural, prêtre, ancien curé de Saint-Sulpice en Bussy, contre Antoine Dussert, marchand de Montbrison au sujet des dettes de la succession de François-Marie Pastural, notaire à Saint-Julien-la-Vêtre, mort en 1782.
7 B 121
Référence : 7 B 121
Date : 1787
Id : 573
Procédure entre Joseph Grange, laboureur à La Chanal, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan, et André, fils de Martin Duclair.
Date : 1787
Id : 573
Procédure entre Joseph Grange, laboureur à La Chanal, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan, et André, fils de Martin Duclair.
7 B 122
Référence : 7 B 122
Date : 1787
Id : 574
Procédure par Armand Tissier contre Joseph Brunon, négociant à Lyon, tuteur des enfants de mineurs de Charles Brunon.
Date : 1787
Id : 574
Procédure par Armand Tissier contre Joseph Brunon, négociant à Lyon, tuteur des enfants de mineurs de Charles Brunon.
7 B 123
Référence : 7 B 123
Date : 1788
Id : 576
Procédure entre Joseph Pitaval, galocher à Saint-Galmier, et Jacques-Etienne Aguiraud, bourgeois, Antoine Aguiraud, son fils, chamoiseur au sujet de raison volé.
Date : 1788
Id : 576
Procédure entre Joseph Pitaval, galocher à Saint-Galmier, et Jacques-Etienne Aguiraud, bourgeois, Antoine Aguiraud, son fils, chamoiseur au sujet de raison volé.
7 B 124
Référence : 7 B 124
Date : 1788
Id : 577
Distribution de prix de vente des immeubles de Jean-Baptiste Chalot par les consuls de Montbrison contre Magdeleine Frédière, bouchère à Montbrison, poursuivante.
Date : 1788
Id : 577
Distribution de prix de vente des immeubles de Jean-Baptiste Chalot par les consuls de Montbrison contre Magdeleine Frédière, bouchère à Montbrison, poursuivante.
7 B 125
Référence : 7 B 125
Date : 1788
Id : 578
Procédure entre Claude Marie Michon, marchand de Saint-Germain-Laval, et Barthélémy Vigier, et Antoinette Forest, sa femme.
Date : 1788
Id : 578
Procédure entre Claude Marie Michon, marchand de Saint-Germain-Laval, et Barthélémy Vigier, et Antoinette Forest, sa femme.
7 B 126
Référence : 7 B 126
Date : 1788
Id : 579
Procédure d’opposition au bureau des hypothèques pour Jeanne Pogat, ouvrière à Saint-Étienne contre les acquéreurs des immeubles d’André Gaillet et Louise Sapin, sa femme.
Date : 1788
Id : 579
Procédure d’opposition au bureau des hypothèques pour Jeanne Pogat, ouvrière à Saint-Étienne contre les acquéreurs des immeubles d’André Gaillet et Louise Sapin, sa femme.
7 B 127
Référence : 7 B 127
Date : 1789 (10 juin)
Id : 581
Procédure entre Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud, de Collet, Doizieux, et François Marie Pitiot, de Perrot, en Vivarais, demeurant à Saint-Chamond.
Date : 1789 (10 juin)
Id : 581
Procédure entre Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud, de Collet, Doizieux, et François Marie Pitiot, de Perrot, en Vivarais, demeurant à Saint-Chamond.
7 B 128
Référence : 7 B 128
Date : 1789
Id : 586
Procédure avec des extraits de registres paroissiaux concernant la succession de Claude Cellier ou Scellier, entre Jacques Nizey et Antoine Nizey, son fils, et de Claudine Cellier sa femme, laboureur à Montsupt, Jean Cellier, Benoît Cellier, laboureurs à Saint-Georges-Hauteville, et Pierre Scellier.
Date : 1789
Id : 586
Procédure avec des extraits de registres paroissiaux concernant la succession de Claude Cellier ou Scellier, entre Jacques Nizey et Antoine Nizey, son fils, et de Claudine Cellier sa femme, laboureur à Montsupt, Jean Cellier, Benoît Cellier, laboureurs à Saint-Georges-Hauteville, et Pierre Scellier.
7 B 129
Référence : 7 B 129
Date : 1789 (et 1790)
Id : 588
Procédure entre le curé et prêtres desserviteurs de Saint-Galmier, et Jean Marie Ramel et Jean Peycelon, son curateur pour une reconnaissance de pension.
Date : 1789 (et 1790)
Id : 588
Procédure entre le curé et prêtres desserviteurs de Saint-Galmier, et Jean Marie Ramel et Jean Peycelon, son curateur pour une reconnaissance de pension.
7 B 13
Référence : 7 B 13
Date : 1717 (à 1721)
Id : 243
Procédures par la famille de Rostaing contre Antelme Guy (voir aussi 7B3 et 7B10).
Date : 1717 (à 1721)
Id : 243
Procédures par la famille de Rostaing contre Antelme Guy (voir aussi 7B3 et 7B10).
7 B 130
Référence : 7 B 130
Date : 1789 (et 1790)
Id : 589
Procédure entre Jean Marie Verney, du Verney (Cervière) et Jean, Guillaume, Romain et Jeanne Verney, du lieu de Lestra (Cervières).
Date : 1789 (et 1790)
Id : 589
Procédure entre Jean Marie Verney, du Verney (Cervière) et Jean, Guillaume, Romain et Jeanne Verney, du lieu de Lestra (Cervières).
7 B 131
Référence : 7 B 131
Date : 1790
Id : 595
Oppositions de Jean Dupin (scieur de long) contre Georges Dupin (de Lézigneux).
Date : 1790
Id : 595
Oppositions de Jean Dupin (scieur de long) contre Georges Dupin (de Lézigneux).
7 B 132
Référence : 7 B 132
Date : 1789 (et 1790)
Id : 590
Procédure par Jean-Baptiste Siveton et Claude Siveton son frère contre Jacques et François Bory. Intervenant Pierre de Vareilles, laboureur aux Bouchetaux, sur Saint-Hilaire [Cusson-la-Valmitte].
Date : 1789 (et 1790)
Id : 590
Procédure par Jean-Baptiste Siveton et Claude Siveton son frère contre Jacques et François Bory. Intervenant Pierre de Vareilles, laboureur aux Bouchetaux, sur Saint-Hilaire [Cusson-la-Valmitte].
7 B 133
Référence : 7 B 133
Date : 1790
Id : 596
Procédure par Jean Pierre Magloire Gauttier, avocat à Lyon et Saint-Genis-Laval, contre Barthélémy Montaland, vigneron de Saint-Genis-Laval.
Date : 1790
Id : 596
Procédure par Jean Pierre Magloire Gauttier, avocat à Lyon et Saint-Genis-Laval, contre Barthélémy Montaland, vigneron de Saint-Genis-Laval.
7 B 134
Référence : 7 B 134
Date : 1781
Id : 514
Procédure pour Jean Baptiste Berthéas, de la Fouillouse, contre Jean Etienne, voiturier au même lieu.
Date : 1781
Id : 514
Procédure pour Jean Baptiste Berthéas, de la Fouillouse, contre Jean Etienne, voiturier au même lieu.
7 B 135
Référence : 7 B 135
Date : XVIIIe siècle (fin)
Id : 615
Procédure entre Jacques puis Gilbert de Rotaing, et Antelme Guy, puis ses héritiers, sentence incomplète.
Date : XVIIIe siècle (fin)
Id : 615
Procédure entre Jacques puis Gilbert de Rotaing, et Antelme Guy, puis ses héritiers, sentence incomplète.
7 B 136
Référence : 7 B 136
Date : 1791
Id : 604
Procédure pour la succession de Jean Marie Portalier après mariage entre Mathieu Portalier et Antoinette Clément le 16 novembre 1734, entre François Portalier laboureur à Saint Romain d’Urfé et Marie Servajean de Renaison.
Date : 1791
Id : 604
Procédure pour la succession de Jean Marie Portalier après mariage entre Mathieu Portalier et Antoinette Clément le 16 novembre 1734, entre François Portalier laboureur à Saint Romain d’Urfé et Marie Servajean de Renaison.
7 B 14
Référence : 7 B 14
Date : 1718 (5 avril)
Id : 245
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
Date : 1718 (5 avril)
Id : 245
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
7 B 15
Référence : 7 B 15
Date : 1718 (14 juillet)
Id : 247
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
Date : 1718 (14 juillet)
Id : 247
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
7 B 16
Référence : 7 B 16
Date : 1728 (et 1729)
Id : 277
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
Date : 1728 (et 1729)
Id : 277
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
7 B 16
Référence : 7 B 16
Date : 1728 (et 1729)
Id : 278
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
Date : 1728 (et 1729)
Id : 278
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
7 B 17
Référence : 7 B 17
Date : 1725 (20 août)
Id : 263
Acte de procédure entre Jeanne-Marie, Jeanne et Marie Séon, d’une part et Louis Ville, d’autre part, mari d’Antoinette Gontier.
Date : 1725 (20 août)
Id : 263
Acte de procédure entre Jeanne-Marie, Jeanne et Marie Séon, d’une part et Louis Ville, d’autre part, mari d’Antoinette Gontier.
7 B 18
Référence : 7 B 18
Date : 1731 (1774, et 1782)
Id : 290
Procédure entre François-Philippe Ducros-Papon de Gouttelas, seigneur de Marcoux, Simon Chaland, et Pierre Masson, au sujet de rentes nobles.
Date : 1731 (1774, et 1782)
Id : 290
Procédure entre François-Philippe Ducros-Papon de Gouttelas, seigneur de Marcoux, Simon Chaland, et Pierre Masson, au sujet de rentes nobles.
7 B 19
Référence : 7 B 19
Date : 1749 (à 1786)
Id : 321
Dossier concernant diverses affaires de Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, procès, perceptions d’impôts.
Date : 1749 (à 1786)
Id : 321
Dossier concernant diverses affaires de Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, procès, perceptions d’impôts.
7 B 2
Référence : 7 B 2
Date : 1676 (30 janvier)
Id : 153
Acte de procédure entre Catherine Dumoulin veuve de Jean Bergier, et Michel Duprat.
Date : 1676 (30 janvier)
Id : 153
Acte de procédure entre Catherine Dumoulin veuve de Jean Bergier, et Michel Duprat.
7 B 20
Référence : 7 B 20
Date : 1755
Id : 342
Maîtrise des Eaux et Forêts, procédure entre François Barou-Piron, et Paul Massacrier, de la Chaise, paroisse de Saint-Just-en-Bas, et Antoine et Jean Dubien, laboureurs du Treve, paroisse de Noirétable (incomplet).
Date : 1755
Id : 342
Maîtrise des Eaux et Forêts, procédure entre François Barou-Piron, et Paul Massacrier, de la Chaise, paroisse de Saint-Just-en-Bas, et Antoine et Jean Dubien, laboureurs du Treve, paroisse de Noirétable (incomplet).
7 B 21
Référence : 7 B 21
Date : 1758
Id : 349
Procédure entre Antoine Cellier de Surizet à Moingt, et Claude Ducros, de Moingt, au sujet de l’hivernage d’une vache.
Date : 1758
Id : 349
Procédure entre Antoine Cellier de Surizet à Moingt, et Claude Ducros, de Moingt, au sujet de l’hivernage d’une vache.
7 B 22
Référence : 7 B 22
Date : 1766
Id : 379
Procédure par Marcel Comberory, laboureur à La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, contre Antoine Maréchal, de Marcoux (voir aussi 7B24, 27, 28 et 91).
Date : 1766
Id : 379
Procédure par Marcel Comberory, laboureur à La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, contre Antoine Maréchal, de Marcoux (voir aussi 7B24, 27, 28 et 91).
7 B 23
Référence : 7 B 23
Date : 1766
Id : 380
Procédure entre Claude Besson, marchand cabaretier à Moingt et Gabriel Gascon, maçon de Lézigneux.
Date : 1766
Id : 380
Procédure entre Claude Besson, marchand cabaretier à Moingt et Gabriel Gascon, maçon de Lézigneux.
7 B 24
Référence : 7 B 24
Date : 1766
Id : 381
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Mareschal (voir aussi 7B22, 27, 28 et 91).
Date : 1766
Id : 381
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Mareschal (voir aussi 7B22, 27, 28 et 91).
7 B 25
Référence : 7 B 25
Date : 1766 (et 1767)
Id : 382
Procédure entre Benoît Rerolle, de Chazelles-sur-Lavieu et Jean Faure et Colombe Fournier, sa femme.
Date : 1766 (et 1767)
Id : 382
Procédure entre Benoît Rerolle, de Chazelles-sur-Lavieu et Jean Faure et Colombe Fournier, sa femme.
7 B 26
Référence : 7 B 26
Date : 1768
Id : 398
Procédure. Assignation à Etienne Beauvironnois, laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, Claude Guillaume, laboureur même paroisse au lieu de Moley et Fleurie Mosnier, sa femme, pour des reconnaissances de dettes envers Pierre Thomas, des Barges, de Saint-Jean-Soleymieux. Mariage de Mathieu Chalancon et Marie Pinturier.
Date : 1768
Id : 398
Procédure. Assignation à Etienne Beauvironnois, laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, Claude Guillaume, laboureur même paroisse au lieu de Moley et Fleurie Mosnier, sa femme, pour des reconnaissances de dettes envers Pierre Thomas, des Barges, de Saint-Jean-Soleymieux. Mariage de Mathieu Chalancon et Marie Pinturier.
7 B 27
Référence : 7 B 27
Date : 1767
Id : 387
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Maréchal, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, femme d’Etienne Comberory (voir aussi, 7B22, 24, 28 et 91).
Date : 1767
Id : 387
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Maréchal, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, femme d’Etienne Comberory (voir aussi, 7B22, 24, 28 et 91).
7 B 28
Référence : 7 B 28
Date : 1767
Id : 388
Procédure entre Marcel Comberory, laboureur de La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, et Antoine Mareschal, de Marcoux, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, mère de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 91).
Date : 1767
Id : 388
Procédure entre Marcel Comberory, laboureur de La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, et Antoine Mareschal, de Marcoux, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, mère de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 91).
7 B 29
Référence : 7 B 29
Date : 1762 (21 juillet)
Id : 365
Acte de procédure entre Maurice Pochin, d’une part, et Antoine Mangavel et Marie Naudin, sa femme, d’autre part.
Date : 1762 (21 juillet)
Id : 365
Acte de procédure entre Maurice Pochin, d’une part, et Antoine Mangavel et Marie Naudin, sa femme, d’autre part.
7 B 3
Référence : 7 B 3
Date : 1677 (à 1686)
Id : 156
Actes de procédure de la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B10 et 7B13).
Date : 1677 (à 1686)
Id : 156
Actes de procédure de la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B10 et 7B13).
7 B 30
Référence : 7 B 30
Date : 1764 (à 1767)
Id : 373
Procédure entre Etienne Dagier, notaire royal à Saint-Romain-en-Jarez, et Jean Claude Chambeyron, marchand au Reclus, même paroisse, et encore Marie Anne Bachu du Colombier, veuve de Louis-Joseph Guillet, écuyer, sieur de Chatelus.
Date : 1764 (à 1767)
Id : 373
Procédure entre Etienne Dagier, notaire royal à Saint-Romain-en-Jarez, et Jean Claude Chambeyron, marchand au Reclus, même paroisse, et encore Marie Anne Bachu du Colombier, veuve de Louis-Joseph Guillet, écuyer, sieur de Chatelus.