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Les archives du fonds Brassart 737 résultats
7 B 31
Référence : 7 B 31
Date : 1769
Id : 402

Procédure entre Pierre Poyet, de Dardes, parcelle de La Côte en Couzan, paroisse de Saint Laurent Rochefort, et Marie Guillot, pour demander une soustraction de saisie de grains pour ensemencement.
7 B 32
Référence : 7 B 32
Date : 1769
Id : 403

Procédure entre Hugues Vincent Chaland et Claudine Faugier, sa femme, de Saint-Laurent-de-Chamousset, et Anne Bonnard, veuve de Jean Claude Chambeyron, et leurs enfants mineurs, de Saint-Paul-en-Jarez.
7 B 33
Référence : 7 B 33
Date : 1769
Id : 404

Procédure entre Pierre Martin, cohéritier saisi au préjudice d’André Fontanière et Jeanne Marie Bouthéon, et le couvent de la Visitation de Montbrison.
7 B 34
Référence : 7 B 34
Date : 1760 (3 décembre)
Id : 359

Procédure entre Claude Barancy, sieur de Sandars, à Limonest, et Claude Perin.
7 B 35
Référence : 7 B 35
Date : 1764 (28 janvier)
Id : 372

Pièce de procédure entre Jean-Joseph Martin contre Bernard aîné.
7 B 36
Référence : 7 B 36
Date : 1770
Id : 407

Procédure entre André Fontanières, ancien boulanger héritier de sa femme Jeanne Marie Bouthéon, saisissant la succession de Marie Fauvin veuve Dalmais, et Pierre Farjette, cordonnier, fils et héritier d’Ignace Farjette et Antoinette Dalmais, héritier de Marie Fauvin veuve de Jacques Dalmais, ses aïeux, et encore Louis Faugerand, cordonnier.
7 B 37
Référence : 7 B 37
Date : 1770
Id : 408

Demande en séparation de biens par Jeanne Morel épouse de Pierre Saint-Amand, chirurgien de Boën, dotée et héritière de sa tante, Toussainte Guiramand, son mari ayant disparu.
7 B 38
Référence : 7 B 38
Date : 1770
Id : 409

Procédure en rescision de vente entre Claude Frerie, de Saint-Georges-Hauteville et André Clavelloux, du même lieu.
7 B 39
Référence : 7 B 39
Date : 1770
Id : 410

Procédure entre Guillaume Levy, tisserand à Cottance, Claudine Crozet, sa femme, et Antoine Mollon dit Limoges, laboureur à Rozier, pour les gages de Claudine Crozet de 1761 et 1762.
7 B 4
Référence : 7 B 4
Date : 1687 (5 décembre)
Id : 175

Appel reçu par la Cour des Aides de Paris des Consuls de Saint Rambert contre une sentence de l’élection de Montbrison au profit de Jean Chambon.
7 B 40
Référence : 7 B 40
Date : 1507
Id : 24

Fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet dans un dossier de procédure.
7 B 40
Référence : 7 B 40
Date : 1771
Id : 412

Procédure entre Antoine Savatier et Jean Baptiste Durelle et François Marie Vital Ramey de Sugny avec un fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet de 1507.
7 B 41
Référence : 7 B 41
Date : 1772 (à 1775)
Id : 418

Procédure par Pierre Lachas, laboureur de Grézieux-le-Fromental avec Antoine Bérardier, qui vend la seigneurie à Aymard Chappuis de la Goutte, contre Jeanne Lapierre, veuve d’Antoine Ollivier, de Prétieux, saisie d’Antoine Bérardier seigneur de Grézieux.
7 B 42
Référence : 7 B 42
Date : 1773
Id : 428

Procédure par Benoît Olliette, marchand de chanvre à Montbrison, contre Simon Briery, laboureur de Champdieu au lieu de Chanry.
7 B 43
Référence : 7 B 43
Date : 1773 (18 décembre)
Id : 426

Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et Claude Girard, d’autre part.
7 B 44
Référence : 7 B 44
Date : 1773 (et 1774)
Id : 429

Procédure entre les consuls de la parcelle du Quart, à Saint-Jean-Soleymieux et leurs collecteurs Claude Tissier et Jean Pélardy dit Labra, laboureur de Saint-Clément, qui avant acheté un domaine à Jacques Forest, racheté et revendu en mai 1771 à M. d’Albuzy. Suit une procédure entre les mêmes consuls et Gaulme, leur procureur, au sujet de frais.
7 B 45
Référence : 7 B 45
Date : 1772 (et 1773)
Id : 417

Procédure entre Mathieu Bory, laboureur à Chenereilles, Jean Baptiste Brun, laboureur de Sury, ( ?) Descombes, et Jean Peyrière, Marcellin Peyrière, François Bory, Vitalle Peyrière sa femme et Jean Bory à propos de la jouissance d’une vigne.
7 B 46
Référence : 7 B 46
Date : 1774
Id : 438

Procédure entre Joseph Micol, boulanger à Saint-Étienne, et Françoise et Benoîte Guillermin, blanchisseuses au sujet de paiement de pain marqué sur des houches doubles.
7 B 47
Référence : 7 B 47
Date : 1775 (18 avril, et 4 septembre 1776)
Id : 441

Procédure entre les Dames de Leigneux et Pierre Faure, laboureur de Saint-Sixte, au sujet d’une terre acquise par ce dernier de Jean de Job, terre qui était hypothéquée pour les Dames de Leigneux.
7 B 48
Référence : 7 B 48
Date : 1775
Id : 446

Conclusions pour Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard, contre Marc-Antoine Coquet des Gouttes, héritier de Julien Payre, son oncle.
7 B 49
Référence : 7 B 49
Date : 1775
Id : 447

Deux procédures entre Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier, et son père, Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard.
7 B 5
Référence : 7 B 5
Date : 1699 (19 décembre)
Id : 203

Procédure entre Jean Monier de Palogneux contre les consuls et habitants de Boisset, parcelle de Saint-Just-en-Bas au sujet d’impositions.
7 B 50
Référence : 7 B 50
Date : 1775 (28 avril)
Id : 442

Acte de procédure entre Pierre Pastural et Maurice Bourdieu.
7 B 51
Référence : 7 B 51
Date : 1775 (8 mai)
Id : 443

Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et François de Madière, et Marie François de Chaussecourte.
7 B 52
Référence : 7 B 52
Date : 1775
Id : 448

Procédure entre Pierre Blain, laboureur de Chazeau, paroisse de Saint-Just-en-Bas, héritier de François Blain, son oncle, et Jean Sorlon, prêtre sociétaire de Saint-Just et Claudine Forest, héritière de feu Antoine Forest, prêtre et prébandier.
7 B 53
Référence : 7 B 53
Date : 1776 (et 1777, rappel de 1756)
Id : 456

Procédure entre Jean Baptiste Berthéas, marchand de La Fouillouse, et Jean d’Etienne, voiturier du même lieu au sujet de droits de passage et de mitoyenneté.
7 B 54
Référence : 7 B 54
Date : 1776
Id : 457

Procédure entre Henri Aguetand, vigneron à Courzieu, et Joseph Poussard, maçon et charpentier à Chazelles-sur-Lyon.
7 B 55
Référence : 7 B 55
Date : 1776
Id : 458

Procédure entre André Montaillard contre les curé et fabriciens de Sauvain, et François Gouroux et Pierre Rousset.
7 B 56
Référence : 7 B 56
Date : 1776 (à 1780)
Id : 459

Procédure entre Denis de Girard, seigneurs de Grandris (maîtrise des Eaux et Forêts) et Jean Soleysel, René Masson, Jean Patural, Jean Lachas, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson et Jean Coing.
7 B 57
Référence : 7 B 57
Date : 1777
Id : 467

Procédure entre Jean et Guillaume Peurière, frères, meuniers au Lac, paroisse des Salles, fils de Barthélémy Peurière, et Catherine Peurière, des Rongières, même paroisse, fille de Jacques Peurière.
7 B 58
Référence : 7 B 58
Date : 1777 (à 1781)
Id : 468

Procédure entre François Duvergier, d’Arfeuilles, et Jean Gontodier, laboureur ou marchand du même lieu.
7 B 59
Référence : 7 B 59
Date : 1777 (et 1778)
Id : 469

Procédure entre Jeanne Noailly, veuve d’Antoine Beyrolle, tailleur d’habits de Montjean, paroisse de Rozier [en Donzy], contre les receveurs généraux des domaines, le Sieur Escalier, et Jacques Girard, chirurgien de Feurs, héritier des frères Jacquemetton.
7 B 6
Référence : 7 B 6
Date : 1639 (26 août)
Id : 112

Procédure entre Achillet Romeron, fils de Denis Romeron et Jean Paparel, son tuteur. Appel devant le Parlement de Paris d’une sentence du bailliage de Montbrison.
7 B 60
Référence : 7 B 60
Date : 1777 (à 1780)
Id : 470

Procédures par Claude David, marchand de Noailly, et Jeanne Pegon, sa femme, contre François, Rivet, Pierre Bertier, Pierre Barquet, et Claude Chourgnon Lacombe, de Saint-Forgeux.
7 B 61
Référence : 7 B 61
Date : 1777 (octobre)
Id : 464

Fragment d’acte de procédure entre M. Coupat et M. de La Grye.
7 B 62
Référence : 7 B 62
Date : 1777 (1er avril)
Id : 461

Procuration donnée en blanc par M. Lorange de Saint-Médard.
7 B 63
Référence : 7 B 63
Date : 1777
Id : 466

Procédure entre Jean Drevet, laboureur du Soleillant, paroisse de Saint-Jean-Soleymieux, et Benoît Rolle, procureur à Montbrison.
7 B 64
Référence : 7 B 64
Date : 1778 (à 1784)
Id : 479

Procédure contre André de Ladret pour la rente noble d’Espinchal.
7 B 65
Référence : 7 B 65
Date : 1778 (à 1780)
Id : 480

Procédure entre Thomas Richard, marchand drapier de Montbrison, Joseph Jodin, bourgeois de Panissières, sa femme, Mathie Richard, veuve de Jean-Marie Arthaud en premières noces, et Thomas Thomey, confiseur à Montbrison et Jean Goutte, laboureur à Monverdun.
7 B 66
Référence : 7 B 66
Date : 1778
Id : 481

Procédure entre Philippe Dessaigne, laboureur à La Fouillouse, et Jacques Lafforge, voiturier, Claudine Chovet, sa femme, au sujet de la dot de cette dernière, et du testament de Rambert Chovet, son père, mort en 1750.
7 B 67
Référence : 7 B 67
Date : 1778
Id : 482

Procédure entre Pierre Blein, laboureur à Chazeau, Saint-Just-en-Bas, Jean Sorlon, prêtre sociétaire de Saint-Just-en-Bas, et Antoine Veyfourt, et Marie Jacquet, sa femme, héritière de Claude Fauvel pour le paiement d’une obligation.
7 B 68
Référence : 7 B 68
Date : 1779 (à 1782)
Id : 487

Procédure entre Jean Baptiste et Claude Civeton, frères, horlogers à Montbrison, et Jacques Bory et Marcellin Granjon, son curateur.
7 B 69
Référence : 7 B 69
Date : 1779
Id : 489

Procédure entre Romain Oblette, étudiant à Montbrison (fils de feux Claude Oblette et Marie Veillon), et Antoine Condom, dit Reynard, et Catherine Oblette au sujet de frais d’études ecclésiastiques.
7 B 7
Référence : 7 B 7
Date : 1658 (9 avril)
Id : 132

Acte de procédure entre Mathieu, Jacques et autre Jacques Grangier, et Georges Poyet, de Saint Didier sur Rochefort.
7 B 70
Référence : 7 B 70
Date : 1779
Id : 490

Procédure entre Michel et Antoine Nagre, vignerons aux Salles-Basse à Saint-Georges-Hauteville, et Pierre Réal, charpentier à la Roche, même paroisse, pour maltraitement (coups de fusils).
7 B 71
Référence : 7 B 71
Date : 1779
Id : 491

Procédure entre Jean Baptiste Gabion, forgeur de clous à Izieux et Pierre Cossange, voiturier à La Fouillouse et Françoise Gabion, sa femme, au sujet de l’héritage de Guillaume Gabion et de Jeanne Marie Pagan.
7 B 72
Référence : 7 B 72
Date : 1779
Id : 492

Procédure entre Jacques Faverjon, de Chazelles-sur-Lavieu et Jean et Pierre Dupuy père et fils, de Verrières au sujet de créances sur des biens hypothéqués et vendus.
7 B 73
Référence : 7 B 73
Date : 1779
Id : 493

Procédure entre Louis Alexandre Megret, demeurant à La Presle, Arthun, contre Antoine Camille de Rochefort Beauvoir, pour le domaine de Biterne, et Claude Combe dit Giraud habitant d’Arthun.
7 B 74
Référence : 7 B 74
Date : 1779
Id : 494

Procédure entre Jean Duret, tuilier à Saint-Marcellin, et Louis d’Espinchal, seigneur de Saint-Marcellin et Claude Durieux, commissaire en droits seigneuriaux.
7 B 75
Référence : 7 B 75
Date : 1779
Id : 495

Procédure entre Mathieu et Jean Ronzier, père et fils, laboureurs, et Jean Guillot dit Vorgerie.