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Les archives du fonds Brassart 737 résultats
7 B 77
Référence : 7 B 77
Date : 1779 (5 octobre)
Id : 484
Assignation à Jean Cart, à la requête d’Antoinette Gonnard, fille de feu Pierre Gonnard, veuve d’Antoine Chiotard, de Sail-sous-Couzan.
Date : 1779 (5 octobre)
Id : 484
Assignation à Jean Cart, à la requête d’Antoinette Gonnard, fille de feu Pierre Gonnard, veuve d’Antoine Chiotard, de Sail-sous-Couzan.
7 B 78
Référence : 7 B 78
Date : 1779 (et 1780)
Id : 496
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, Chazelles-sur-Lavieu, et Claude Veyrolles, de Saint-Georges-Hauteville.
Date : 1779 (et 1780)
Id : 496
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, Chazelles-sur-Lavieu, et Claude Veyrolles, de Saint-Georges-Hauteville.
7 B 79
Référence : 7 B 79
Date : 1779 (et 1780)
Id : 497
Procédure entre Jean Baptiste Badolle, journalier de Domois, Ailleux, et Jean Badolle, laboureur du même lieu, son frère aîné, à propos de la succession de Bonne-Marie Chevalard, leur mère.
Date : 1779 (et 1780)
Id : 497
Procédure entre Jean Baptiste Badolle, journalier de Domois, Ailleux, et Jean Badolle, laboureur du même lieu, son frère aîné, à propos de la succession de Bonne-Marie Chevalard, leur mère.
7 B 8
Référence : 7 B 8
Date : 1659 (19 mars)
Id : 135
Acte de procédure entre Jean Poyet, Mathieu, Jacques et autre Jacques Granger.
Date : 1659 (19 mars)
Id : 135
Acte de procédure entre Jean Poyet, Mathieu, Jacques et autre Jacques Granger.
7 B 80
Référence : 7 B 80
Date : 1780
Id : 499
Procédure sur la succession de Jean Davol, et Louise Garier, d’Apinac, entre Jeanne Davol, demeurant à La Fourche Vendemesse en Charolais, et André Gagnière, meunier et Gabriel Davol, sa femme.
Date : 1780
Id : 499
Procédure sur la succession de Jean Davol, et Louise Garier, d’Apinac, entre Jeanne Davol, demeurant à La Fourche Vendemesse en Charolais, et André Gagnière, meunier et Gabriel Davol, sa femme.
7 B 81
Référence : 7 B 81
Date : 1780 (et 1781)
Id : 500
Assignation par Pierre Legros, maçon de La Marche, contre Etienne Masson, laboureur de Glisieu, paroisse de Roche, avec plainte de mauvais traitement.
Date : 1780 (et 1781)
Id : 500
Assignation par Pierre Legros, maçon de La Marche, contre Etienne Masson, laboureur de Glisieu, paroisse de Roche, avec plainte de mauvais traitement.
7 B 82
Référence : 7 B 82
Date : 1780
Id : 501
Procédure entre Claude David, laboureur de Saint-Germain-Lespinasse et Antoine Jal, de Noailly.
Date : 1780
Id : 501
Procédure entre Claude David, laboureur de Saint-Germain-Lespinasse et Antoine Jal, de Noailly.
7 B 83
Référence : 7 B 83
Date : 1780
Id : 502
Réclamation de droits seigneuriaux contre Pierre Mellière, laboureur de Murcey, Cezay, par Pierre Mosnier curé de Chazelles-sur-Lavieu et Marguerite Rolland, veuve d’Antoine Monier, tuteur d’Antoine Monier, propriétaire de la rente de La Merlée.
Date : 1780
Id : 502
Réclamation de droits seigneuriaux contre Pierre Mellière, laboureur de Murcey, Cezay, par Pierre Mosnier curé de Chazelles-sur-Lavieu et Marguerite Rolland, veuve d’Antoine Monier, tuteur d’Antoine Monier, propriétaire de la rente de La Merlée.
7 B 84
Référence : 7 B 84
Date : 1780 (à 1786)
Id : 503
Procédures diverses entre Louis ou Jacques Antoine Truchard du Molin, gendre de M. Rousset, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, contre Guillaume Ollier, de Boisset Haut (1786), Vital Marcelier du même lieu (1786), Pierre Petit de Saint-Pal (1780), la Dame de Besse (1783), Vital Vissac tuteur des enfants Sergent (1786).
Date : 1780 (à 1786)
Id : 503
Procédures diverses entre Louis ou Jacques Antoine Truchard du Molin, gendre de M. Rousset, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, contre Guillaume Ollier, de Boisset Haut (1786), Vital Marcelier du même lieu (1786), Pierre Petit de Saint-Pal (1780), la Dame de Besse (1783), Vital Vissac tuteur des enfants Sergent (1786).
7 B 85
Référence : 7 B 85
Date : 1780 (à 1791)
Id : 504
Procédure au sujet de succession entre Antoine Garier, laboureur de Boisset-la-Tiranges, et Etienne et Toussaint Garier, scieurs de long.
Date : 1780 (à 1791)
Id : 504
Procédure au sujet de succession entre Antoine Garier, laboureur de Boisset-la-Tiranges, et Etienne et Toussaint Garier, scieurs de long.
7 B 86
Référence : 7 B 86
Date : 1780
Id : 505
Procédure entre Jean Fugère, marchand de Saint-Just-en-Bas et Pierre Gardette, marchand de Rambes (Noirétable), en séparation de biens de Pierre Gardette et Jeanne Gayte, sa femme.
Date : 1780
Id : 505
Procédure entre Jean Fugère, marchand de Saint-Just-en-Bas et Pierre Gardette, marchand de Rambes (Noirétable), en séparation de biens de Pierre Gardette et Jeanne Gayte, sa femme.
7 B 87
Référence : 7 B 87
Date : 1780 (à 1783)
Id : 506
Procédure entre Jean Dupin, scieur de long de Lézigneux et Georges Dupin.
Date : 1780 (à 1783)
Id : 506
Procédure entre Jean Dupin, scieur de long de Lézigneux et Georges Dupin.
7 B 88
Référence : 7 B 88
Date : 1781 (et 1782)
Id : 509
Procédure entre Crépin Dufour, laboureur aux Coirats (Saint-Etienne-le-Molard), sa femme Marie Mornant, veuve de Vital Damas en premières noces, tutrice de ses enfants, et Claude Filleton, laboureur à Saint-Julien-d’Oddes.
Date : 1781 (et 1782)
Id : 509
Procédure entre Crépin Dufour, laboureur aux Coirats (Saint-Etienne-le-Molard), sa femme Marie Mornant, veuve de Vital Damas en premières noces, tutrice de ses enfants, et Claude Filleton, laboureur à Saint-Julien-d’Oddes.
7 B 89
Référence : 7 B 89
Date : 1781 (à 1784)
Id : 510
Procédure par Louis Bouchet, vigneron de Moingt, veuf d’Etiennette Granger, qui s’oppose aux ventes faites par Barthélémy Granger, laboureur à l’Olme, sur Moingt.
Date : 1781 (à 1784)
Id : 510
Procédure par Louis Bouchet, vigneron de Moingt, veuf d’Etiennette Granger, qui s’oppose aux ventes faites par Barthélémy Granger, laboureur à l’Olme, sur Moingt.
7 B 9
Référence : 7 B 9
Date : 1658 (8 novembre)
Id : 134
Nomination de procureurs dans une instance entre Etienne Landrivon et Claude Plasse, au bailliage de Roanne.
Date : 1658 (8 novembre)
Id : 134
Nomination de procureurs dans une instance entre Etienne Landrivon et Claude Plasse, au bailliage de Roanne.
7 B 9
Référence : 7 B 9
Date : 1726 (31 janvier)
Id : 264
Assignation en reddition de compte par Claude Durel contre Sébastien Blanc.
Date : 1726 (31 janvier)
Id : 264
Assignation en reddition de compte par Claude Durel contre Sébastien Blanc.
7 B 90
Référence : 7 B 90
Date : 1781
Id : 511
Procédure contre Jean Bataillon, aubergiste à Feurs, qui a acheté des meubles à François Laffond et à Elizabeth Josephte Dorlet, sa femme, lorsqu’ils ont quitté l’auberge du Dauphin à Feurs en 1780. Il est assigné à la demande d’Antoine Durand, de Boën pour dire ce qu’il leur doit.
Date : 1781
Id : 511
Procédure contre Jean Bataillon, aubergiste à Feurs, qui a acheté des meubles à François Laffond et à Elizabeth Josephte Dorlet, sa femme, lorsqu’ils ont quitté l’auberge du Dauphin à Feurs en 1780. Il est assigné à la demande d’Antoine Durand, de Boën pour dire ce qu’il leur doit.
7 B 91
Référence : 7 B 91
Date : 1781
Id : 512
Procédure entre Etienne Comberory, journalier et Bénigne Laurent, sa femme, à Meolard (Saint-Martin-la-Sauveté), neveu de Marcel Comberory, et Antoine Maréchal, à Bruyère (même paroisse), sur la succession de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 28).
Date : 1781
Id : 512
Procédure entre Etienne Comberory, journalier et Bénigne Laurent, sa femme, à Meolard (Saint-Martin-la-Sauveté), neveu de Marcel Comberory, et Antoine Maréchal, à Bruyère (même paroisse), sur la succession de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 28).
7 B 92
Référence : 7 B 92
Date : 1781
Id : 513
Procédure entre Jean Jambin, laboureur à Lartilleux (Saint-Georges-Hauteville), Claude Blanc, sa femme, et Jean Faure, Marie Blanc (ou Bland) – fille aînée de Claude Blanc -, Jean Baptiste Arthaud, leur gendre et Marie Faure sa femme, sur la succession de Claude Blanc (qui a eu 6 enfants), et dont dépend un domaine à Vallensanges sur Lézigneux.
Date : 1781
Id : 513
Procédure entre Jean Jambin, laboureur à Lartilleux (Saint-Georges-Hauteville), Claude Blanc, sa femme, et Jean Faure, Marie Blanc (ou Bland) – fille aînée de Claude Blanc -, Jean Baptiste Arthaud, leur gendre et Marie Faure sa femme, sur la succession de Claude Blanc (qui a eu 6 enfants), et dont dépend un domaine à Vallensanges sur Lézigneux.
7 B 93
Référence : 7 B 93
Date : 1781 (à 1785)
Id : 516
Procédure entre Claudine Vial, veuve en secondes noces d’Antoine Perret, maçon et en premières noces de François Chatel ou Chalet, et les mariés Pierre Robin et Toussainte Chatel ou Chalet.
Date : 1781 (à 1785)
Id : 516
Procédure entre Claudine Vial, veuve en secondes noces d’Antoine Perret, maçon et en premières noces de François Chatel ou Chalet, et les mariés Pierre Robin et Toussainte Chatel ou Chalet.
7 B 94
Référence : 7 B 94
Date : 1782
Id : 523
Procédure entre Pierre Gayte, laboureur du Bouchet, à Saint-Julien d’Ance, et Antoine Rigodon, notaire, et Jacques Barrou, chirurgien de Viverols, cessionnaires de M. Etienne Leblanc ancien prieur curé de Saint-Julien d’Ance.
Date : 1782
Id : 523
Procédure entre Pierre Gayte, laboureur du Bouchet, à Saint-Julien d’Ance, et Antoine Rigodon, notaire, et Jacques Barrou, chirurgien de Viverols, cessionnaires de M. Etienne Leblanc ancien prieur curé de Saint-Julien d’Ance.
7 B 95
Référence : 7 B 95
Date : 1782 (15 juin, et 13 juin 1783)
Id : 521
Assignation à Pierre Chambon, de Rochefort, à la requête de Jean Terrasse, et autre requête des enfants de Jean Terrasse.
Date : 1782 (15 juin, et 13 juin 1783)
Id : 521
Assignation à Pierre Chambon, de Rochefort, à la requête de Jean Terrasse, et autre requête des enfants de Jean Terrasse.
7 B 96
Référence : 7 B 96
Date : 1783
Id : 529
Procédure entre les consuls de Saint-Julien d’Ance et Mathieu Demure, et Louis Truchard-Dumolin, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, pour les rôles de 1780.
Date : 1783
Id : 529
Procédure entre les consuls de Saint-Julien d’Ance et Mathieu Demure, et Louis Truchard-Dumolin, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, pour les rôles de 1780.
7 B 97
Référence : 7 B 97
Date : 1783
Id : 530
Assignation contre Pierre Chevalard, cabaretier à Montbrison, saisi, pour dire ce qu’il doit à Antoine Vial, bourgeois de Montbrison, à la demande de Pierre Vernet, maître maçon de Montbrison.
Date : 1783
Id : 530
Assignation contre Pierre Chevalard, cabaretier à Montbrison, saisi, pour dire ce qu’il doit à Antoine Vial, bourgeois de Montbrison, à la demande de Pierre Vernet, maître maçon de Montbrison.
7 B 98
Référence : 7 B 98
Date : 1783
Id : 531
Procédure entre Geoffroy Henri, domestique à La Bruyère (Savigneux), et Claude Vial, granger à Rugnieux (Saint-Sulpice).
Date : 1783
Id : 531
Procédure entre Geoffroy Henri, domestique à La Bruyère (Savigneux), et Claude Vial, granger à Rugnieux (Saint-Sulpice).
7 B 99
Référence : 7 B 99
Date : 1783
Id : 532
Procédure entre Louis Truchard-Dumolin, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, et Gabriel Besson, Antoine Faveyrial, son gendre, marchand boucher à Pontempeyrat (Usson), et Pierre Bourgin, prêtre curé d’Apinac.
Date : 1783
Id : 532
Procédure entre Louis Truchard-Dumolin, notaire à Saint-Pal-en-Chalencon, et Gabriel Besson, Antoine Faveyrial, son gendre, marchand boucher à Pontempeyrat (Usson), et Pierre Bourgin, prêtre curé d’Apinac.
7 H 25 n°2
Référence : 7 H 25 n°2
Date : 1445 (7 mai)
Id : 8
« Limites Venationis » (chasse) pour le prieuré de Saint-Médard. Vont de la Rivière Daneysieu limite de la dimerie de Saint-Héand, fendent au pré Cuminal et aux Rivières des Sagnes tout droit jusqu’à la rivière de Coise et en le suivant au soleil levant jusqu’à la Pierre Folle et de là tout droit au chemin public de Chambon à Saint-Symphorien. Du Gays, notaire. Parch. 73 x 66 cm.
Date : 1445 (7 mai)
Id : 8
« Limites Venationis » (chasse) pour le prieuré de Saint-Médard. Vont de la Rivière Daneysieu limite de la dimerie de Saint-Héand, fendent au pré Cuminal et aux Rivières des Sagnes tout droit jusqu’à la rivière de Coise et en le suivant au soleil levant jusqu’à la Pierre Folle et de là tout droit au chemin public de Chambon à Saint-Symphorien. Du Gays, notaire. Parch. 73 x 66 cm.
7 H 30
Référence : 7 H 30
Date : 1783 (4 juillet)
Id : 527
Expédition d’inventaire des terriers et papiers concernant la rente noble du prieuré de Savigneux entre M. Renaud prêtre supérieur de l’Oratoire et Chavassieu, procureur. – un gros volume terrier contenant terrier signé Aquarion commençant par la reconnaissance de Jean Boissieu, du Pont de Couzan, paroisse de Sainte-Marie Magdeleine de Montbrison du 21 août 1372, suivent 128 feuillets ; – un autre gros volume terrier signé Bernot notaire commandant par la réponse de Jean Martin de Montbrison en date du 7 novembre 1413 suivent 92 feuillets ; – deux volumes terrier Bellini commençant par la reconnaissance de Jean Rosnier de Savigneux du 28 octobre 1479 ; – quatre cahiers détachés d’un terrier signé Tronchet de 1527 ; – un volume de terrier de 189 feuillets commençant par une transaction entre le prieur et le curé de Chalain-le-Comtal du 6 mai 1672 ; – plusieurs terriers récents cités.
Date : 1783 (4 juillet)
Id : 527
Expédition d’inventaire des terriers et papiers concernant la rente noble du prieuré de Savigneux entre M. Renaud prêtre supérieur de l’Oratoire et Chavassieu, procureur. – un gros volume terrier contenant terrier signé Aquarion commençant par la reconnaissance de Jean Boissieu, du Pont de Couzan, paroisse de Sainte-Marie Magdeleine de Montbrison du 21 août 1372, suivent 128 feuillets ; – un autre gros volume terrier signé Bernot notaire commandant par la réponse de Jean Martin de Montbrison en date du 7 novembre 1413 suivent 92 feuillets ; – deux volumes terrier Bellini commençant par la reconnaissance de Jean Rosnier de Savigneux du 28 octobre 1479 ; – quatre cahiers détachés d’un terrier signé Tronchet de 1527 ; – un volume de terrier de 189 feuillets commençant par une transaction entre le prieur et le curé de Chalain-le-Comtal du 6 mai 1672 ; – plusieurs terriers récents cités.
7 H 4
Référence : 7 H 4
Date : 1629 (6 mai)
Id : 107
Reconnaissance par Mathieu Grangier à l’abbaye de La Chaise-Dieu pour sa maison de Moingt, en présence de Frère Michel Turchet, recteur du Palais de Moingt.
Date : 1629 (6 mai)
Id : 107
Reconnaissance par Mathieu Grangier à l’abbaye de La Chaise-Dieu pour sa maison de Moingt, en présence de Frère Michel Turchet, recteur du Palais de Moingt.
7 H 4 n°4
Référence : 7 H 4 n°4
Date : 1762 (25 juin)
Id : 364
Convention entre Dom André Dupuy, religieux bénédictin de la Chaise-Dieu, fondé de procuration pour la régie du prieuré du Palais lez Moing, et Georges Antoine Silvestre de la Noërie, écuyer à Montbrison, sur la dîme due au prieuré du Palais par le domaine de Montagneux pour l’année 1762. Fait en double à Moind le 25 juin 1762. Une feuille papier hauteur 22 cm largeur 17 cm. A la fin « J’ay payé à dom Dupuy le montant des conventions cy-dessus ».
Date : 1762 (25 juin)
Id : 364
Convention entre Dom André Dupuy, religieux bénédictin de la Chaise-Dieu, fondé de procuration pour la régie du prieuré du Palais lez Moing, et Georges Antoine Silvestre de la Noërie, écuyer à Montbrison, sur la dîme due au prieuré du Palais par le domaine de Montagneux pour l’année 1762. Fait en double à Moind le 25 juin 1762. Une feuille papier hauteur 22 cm largeur 17 cm. A la fin « J’ay payé à dom Dupuy le montant des conventions cy-dessus ».
8 L 2 n°15
Référence : 8 L 2 n°15
Date : 1795
Id : 627
[Registre] Liste [manuscrite] générale des dénonciateurs et terroristes tant de la ville de Montbrison que des communes du district le tout copié d’après un imprimé de la société typographique de Lausanne en 1795.
Date : 1795
Id : 627
[Registre] Liste [manuscrite] générale des dénonciateurs et terroristes tant de la ville de Montbrison que des communes du district le tout copié d’après un imprimé de la société typographique de Lausanne en 1795.
8 L 4 n°24
Référence : 8 L 4 n°24
Date : III (8 fructidor)
Id : 637
Procès-verbal de levée des scellés par la municipalité de Saint-Bonnet-le-Château, chez Richard-Montchaud, prêtre, à Saint-Bonnet-le-Château.
Date : III (8 fructidor)
Id : 637
Procès-verbal de levée des scellés par la municipalité de Saint-Bonnet-le-Château, chez Richard-Montchaud, prêtre, à Saint-Bonnet-le-Château.
8L2-10
Référence : 8L2-10
Date : II (15 frimaire)
Id : 629
Condamnation à mort par la Commission révolutionnaire de Commune-Affranchie [Lyon] de Pierre Antoine Labranche, natif de Montbrisé [Montbrison].
Date : II (15 frimaire)
Id : 629
Condamnation à mort par la Commission révolutionnaire de Commune-Affranchie [Lyon] de Pierre Antoine Labranche, natif de Montbrisé [Montbrison].
Bibliothèque Soubass. 6
Référence : Bibliothèque Soubass. 6
Date : XXe siècle
Id : 736
Manuscrit de la communication de M. de Neufbourg sur les Haras de la Généralité de Lyon, publiée dans le bulletin de la Diana au tome XXIII.
Date : XXe siècle
Id : 736
Manuscrit de la communication de M. de Neufbourg sur les Haras de la Généralité de Lyon, publiée dans le bulletin de la Diana au tome XXIII.
Bibliothèque Soubass. 6
Référence : Bibliothèque Soubass. 6
Date : XXe siècle
Id : 737
Copie de l’inventaire des titres papiers et meubles de la maison et château de Chalmazel. L’inventaire se trouve déjà dans nos archives 2 E 1714 (Famille de Talaru).
Date : XXe siècle
Id : 737
Copie de l’inventaire des titres papiers et meubles de la maison et château de Chalmazel. L’inventaire se trouve déjà dans nos archives 2 E 1714 (Famille de Talaru).
Salle du Conseil
Référence : Salle du Conseil
Date : 1546 (23 juin)
Id : 39
Vente par noble Aubert de La Rivière, seigneur de La Garretière en la paroisse de Villechenève à Estienne L…, tisserand et à Jean, son fils. Document ne provenant pas du fonds Brassart, et qui se trouvait dans la salle du Conseil d’administration de la Diana. Il a été acheté et offert à la Diana par Monsieur T.R. Lee, maire de Baie d’Urfé (Canada), en 1964.
Date : 1546 (23 juin)
Id : 39
Vente par noble Aubert de La Rivière, seigneur de La Garretière en la paroisse de Villechenève à Estienne L…, tisserand et à Jean, son fils. Document ne provenant pas du fonds Brassart, et qui se trouvait dans la salle du Conseil d’administration de la Diana. Il a été acheté et offert à la Diana par Monsieur T.R. Lee, maire de Baie d’Urfé (Canada), en 1964.
Salle du Conseil
Référence : Salle du Conseil
Date : 1872 (23 octobre)
Id : 723
Vente par le duc de Cadore, le baron et la baronne Baude à M. Pierre Ferdinand Verdollin, du château de la Bastie d’Urfé. Expédition sur 27 rôles.
Date : 1872 (23 octobre)
Id : 723
Vente par le duc de Cadore, le baron et la baronne Baude à M. Pierre Ferdinand Verdollin, du château de la Bastie d’Urfé. Expédition sur 27 rôles.