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Les archives du fonds Brassart 737 résultats
2 E 2152 n°47
Référence : 2 E 2152 n°47
Date : 1759 (21 février)
Id : 350
Vincent Salles et sa femme Germaine Papon vendent à Agathe Chantelauze, notaire à Montbrison, une terre de 13 cartonnées à Moind, territoire de Montagneux derrière le Mont joignant la terres des Léritiers et de la Dame de La Bastie, de matin ; l’étang du sieur de Mussieu, un fossé entre deux, de midi ; les terres du sieur de Mussieu et de Germaine et Elisabeth Papon, sœurs, le chemin de Moind au Bruchet entre deux de bise ; et la terre de M. de Mussieu de soir ; au prix de 200£ et 6£ d’étrennes. Payé 6£ comptant et le surplus atermoyé au profit des fermiers du chapitre de Notre-Dame de Montbrison en partie soit 92£ 6s. dus sur la terre de 1739 à 1758, le solde aux vendeurs dans les deux ans.
Date : 1759 (21 février)
Id : 350
Vincent Salles et sa femme Germaine Papon vendent à Agathe Chantelauze, notaire à Montbrison, une terre de 13 cartonnées à Moind, territoire de Montagneux derrière le Mont joignant la terres des Léritiers et de la Dame de La Bastie, de matin ; l’étang du sieur de Mussieu, un fossé entre deux, de midi ; les terres du sieur de Mussieu et de Germaine et Elisabeth Papon, sœurs, le chemin de Moind au Bruchet entre deux de bise ; et la terre de M. de Mussieu de soir ; au prix de 200£ et 6£ d’étrennes. Payé 6£ comptant et le surplus atermoyé au profit des fermiers du chapitre de Notre-Dame de Montbrison en partie soit 92£ 6s. dus sur la terre de 1739 à 1758, le solde aux vendeurs dans les deux ans.
2 E 2152 n°48-50/51/52/55
Référence : 2 E 2152 n°48-50/51/52/55
Date : 1760 (6 et 9 mai)
Id : 356
Procédure. Georges Antoine Silvestre de La Ferrière de la Noërie, écuyer, demande au bailli que l’on fasse l’estimation des bâtiments du domaine de Montagneux (Moingt) qu’il a acquis le 10 avril 1760 de Simon Puy de Mussieux et de Marguerite [de] Charézieu, son épouse. Me Bernard est commis le 6 mai 1760. Le même jour, Jean Baptiste Orizet, huissier, signifie à Simon Puy de Mussieux cette nomination. Le 9 mai 1760 Me Bernard accepte la commission que lui a donnée le bailliage, nomme comme experts Antoine Bœuf, entrepreneur de bâtiments et Sébastien Fournel, maître maçon qui prêtent serment. Suit le transport et l’estimation des bâtiments et des réparations. Actes en suite des 11 mars 1761 (élection en ami) et autre vente du même jour concernant le même domaine. Nombreux confins mentionnés. N°52, autre engagement de M. Puy de Mussieu (élection en ami) de ne pas inquiéter son acquéreur à raison de l’acquisition qu’il a faite d’Elisabeth Papon par acte du 21 février 1761 reçu Bernard Notaire. N°55, autre convention entre les mêmes et les Consorts Papon au sujet des limites de propriété, le 23 juin 1761 aboutissant à une annulation de l’élection en ami.
Date : 1760 (6 et 9 mai)
Id : 356
Procédure. Georges Antoine Silvestre de La Ferrière de la Noërie, écuyer, demande au bailli que l’on fasse l’estimation des bâtiments du domaine de Montagneux (Moingt) qu’il a acquis le 10 avril 1760 de Simon Puy de Mussieux et de Marguerite [de] Charézieu, son épouse. Me Bernard est commis le 6 mai 1760. Le même jour, Jean Baptiste Orizet, huissier, signifie à Simon Puy de Mussieux cette nomination. Le 9 mai 1760 Me Bernard accepte la commission que lui a donnée le bailliage, nomme comme experts Antoine Bœuf, entrepreneur de bâtiments et Sébastien Fournel, maître maçon qui prêtent serment. Suit le transport et l’estimation des bâtiments et des réparations. Actes en suite des 11 mars 1761 (élection en ami) et autre vente du même jour concernant le même domaine. Nombreux confins mentionnés. N°52, autre engagement de M. Puy de Mussieu (élection en ami) de ne pas inquiéter son acquéreur à raison de l’acquisition qu’il a faite d’Elisabeth Papon par acte du 21 février 1761 reçu Bernard Notaire. N°55, autre convention entre les mêmes et les Consorts Papon au sujet des limites de propriété, le 23 juin 1761 aboutissant à une annulation de l’élection en ami.
2 E 2152 n°483 à 489
Référence : 2 E 2152 n°483 à 489
Date : 1852 (10 janvier, à 1868)
Id : 710
Achats de concessions au cimetière de Montbrison pour la famille de La Noërie, quittances de paiement et devis de travaux de l’entreprise Isidore Galland, de Montbrison, spécialisée en monuments funéraires.
Date : 1852 (10 janvier, à 1868)
Id : 710
Achats de concessions au cimetière de Montbrison pour la famille de La Noërie, quittances de paiement et devis de travaux de l’entreprise Isidore Galland, de Montbrison, spécialisée en monuments funéraires.
2 E 2152 n°49
Référence : 2 E 2152 n°49
Date : 1760 (10 avril)
Id : 355
Simon Puy de Mussieu, écuyer, demeurant à Montbrison, et son épouse Marguerite [de] Charézieu, vendent à Georges Antoine Silvestre de la Ferrière de la Noërie, écuyer, la moitié du domaine de Montagneux sur Moind, l’autre moitié appartenant à l’indivision Germaine, Elisabeth, et Jean Papon. Suit l’énumération des parties vendues et des limites, l’état locatif, l’état hypothécaire, notamment plusieurs dettes ou redevances envers le chapitre Notre-Dame de Montbrison, les R.P. Cordeliers, et la Veuve de Meaux née Puy du Périer.
Date : 1760 (10 avril)
Id : 355
Simon Puy de Mussieu, écuyer, demeurant à Montbrison, et son épouse Marguerite [de] Charézieu, vendent à Georges Antoine Silvestre de la Ferrière de la Noërie, écuyer, la moitié du domaine de Montagneux sur Moind, l’autre moitié appartenant à l’indivision Germaine, Elisabeth, et Jean Papon. Suit l’énumération des parties vendues et des limites, l’état locatif, l’état hypothécaire, notamment plusieurs dettes ou redevances envers le chapitre Notre-Dame de Montbrison, les R.P. Cordeliers, et la Veuve de Meaux née Puy du Périer.
2 E 2152 n°490
Référence : 2 E 2152 n°490
Date : 1772 (24 juin)
Id : 415
« Copie du procès-verbal de présentation de mes titres à Mrs Thoynet et Demagnieux : Est comparu Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny, écuyer chevalier de l’ordre Royal et Militaire de Saint Louis ancien capitaine au Régiment de Normandie, lequel nous a représenté un abenevis passé par les Srs Recteurs de l’hôpital du dernier avril 1668 passé à dame Jeanne de Fistel veuve de sieur Pierre Allard de la partie de fossé à prendre depuis la chaussée de l’autre fossé qui est au dessous de la muraille neuve de ladite ville, en laquelle il y a un fut de lampe ou guérite jusqu’à la porte de bourbon autrefois des Colombes ou est la chapelle de Saint-Aubrin,… Le Sieur Debigny nous a également dit qu’à la forme des reconnaissances de Me Pierre Grand, Me Antoine Chanier, et de Françoise Lésignieu au terrier durantelon il possède des bâtiments et jardins joignant immédiatement aux murs de la ville, et que comme représentant Me Claude Chapuis Delagoutte il y … d’une partie de bâtiments batis sur une place abénévisée par Mrs les commissaires le 20 septembre 1681 sous la redevance annuelle de 5 sols, lequel abénévis n’a pas en son pouvoir mais qui existe d’autant mieux qu’il en a payé les feux et que d’ailleurs il se trouve relaté dans une ancienne liève confinée remise entre les mains de notre greffier par les Srs Guillet et Duby fermiers du domaine de Sa Majesté. Enfin ledit Sr Debigny pour prouver que par lui ou ses auteurs il a toujours été en possession de jouir des murs et tours qui sont comblés de terre et qui forment la clôture de sa terrasse, nous a exhibé une multitude de contrats de vente très anciens des bâtiments, jardins et terrasse qu’il occupe dans lesquels on rappelle toujours les murailles de la ville sans moyen pour confins… » Suivent diverses pièces réunies pour une procédure contre Chazal au sujet de la propriété d’une partie des anciens fossés de Montbrison (1818 et 1819).
Date : 1772 (24 juin)
Id : 415
« Copie du procès-verbal de présentation de mes titres à Mrs Thoynet et Demagnieux : Est comparu Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny, écuyer chevalier de l’ordre Royal et Militaire de Saint Louis ancien capitaine au Régiment de Normandie, lequel nous a représenté un abenevis passé par les Srs Recteurs de l’hôpital du dernier avril 1668 passé à dame Jeanne de Fistel veuve de sieur Pierre Allard de la partie de fossé à prendre depuis la chaussée de l’autre fossé qui est au dessous de la muraille neuve de ladite ville, en laquelle il y a un fut de lampe ou guérite jusqu’à la porte de bourbon autrefois des Colombes ou est la chapelle de Saint-Aubrin,… Le Sieur Debigny nous a également dit qu’à la forme des reconnaissances de Me Pierre Grand, Me Antoine Chanier, et de Françoise Lésignieu au terrier durantelon il possède des bâtiments et jardins joignant immédiatement aux murs de la ville, et que comme représentant Me Claude Chapuis Delagoutte il y … d’une partie de bâtiments batis sur une place abénévisée par Mrs les commissaires le 20 septembre 1681 sous la redevance annuelle de 5 sols, lequel abénévis n’a pas en son pouvoir mais qui existe d’autant mieux qu’il en a payé les feux et que d’ailleurs il se trouve relaté dans une ancienne liève confinée remise entre les mains de notre greffier par les Srs Guillet et Duby fermiers du domaine de Sa Majesté. Enfin ledit Sr Debigny pour prouver que par lui ou ses auteurs il a toujours été en possession de jouir des murs et tours qui sont comblés de terre et qui forment la clôture de sa terrasse, nous a exhibé une multitude de contrats de vente très anciens des bâtiments, jardins et terrasse qu’il occupe dans lesquels on rappelle toujours les murailles de la ville sans moyen pour confins… » Suivent diverses pièces réunies pour une procédure contre Chazal au sujet de la propriété d’une partie des anciens fossés de Montbrison (1818 et 1819).
2 E 2152 n°497 à 506
Référence : 2 E 2152 n°497 à 506
Date : XIXe
Id : 729
Liasse de papiers domestiques concernant la propriété de La Noërie à Montverdun, au Mont d’Uzore, le long de l’étang de Chalain d’Uzore appelé « La Vernay ».
Date : XIXe
Id : 729
Liasse de papiers domestiques concernant la propriété de La Noërie à Montverdun, au Mont d’Uzore, le long de l’étang de Chalain d’Uzore appelé « La Vernay ».
2 E 2152 n°507 à 531
Référence : 2 E 2152 n°507 à 531
Date : XIXe
Id : 730
Successions diverses de la famille de La Noërie : Chirat (1790), Gaspard de La Noërie (1830), Claudine de La Noërie (1838), M. de La Noërie (1867-1869), du Treyve (1850).
Date : XIXe
Id : 730
Successions diverses de la famille de La Noërie : Chirat (1790), Gaspard de La Noërie (1830), Claudine de La Noërie (1838), M. de La Noërie (1867-1869), du Treyve (1850).
2 E 2152 n°53
Référence : 2 E 2152 n°53
Date : 1761 (1er juin)
Id : 362
Philippe Latanerie, bourgeois de Montbrison et directeur de la Poste, fils et héritiers d’Hugues Latanerie, procureur es cours de Forez, vend à Georges Antoine Silvestre de la Ferrière de la Noërie, écuyer, une terre chenevier près du bourg de Moind d’environ cinq cartonnées avec quelques vestiges de murs au Nord et à l’Ouest ; confins indiqués, partie du prix devant être versée aux recteurs de l’Hôtel-Dieu de Montbrison pour racheter une rente de 29 £ 1s6d payable le 12 avril de chaque année.
Date : 1761 (1er juin)
Id : 362
Philippe Latanerie, bourgeois de Montbrison et directeur de la Poste, fils et héritiers d’Hugues Latanerie, procureur es cours de Forez, vend à Georges Antoine Silvestre de la Ferrière de la Noërie, écuyer, une terre chenevier près du bourg de Moind d’environ cinq cartonnées avec quelques vestiges de murs au Nord et à l’Ouest ; confins indiqués, partie du prix devant être versée aux recteurs de l’Hôtel-Dieu de Montbrison pour racheter une rente de 29 £ 1s6d payable le 12 avril de chaque année.
2 E 2152 n°532
Référence : 2 E 2152 n°532
Date : 1883 (12 mars)
Id : 727
Nomination de subrogé tuteur pour les enfants d’Emmanuel Gémier des Périchons.
Date : 1883 (12 mars)
Id : 727
Nomination de subrogé tuteur pour les enfants d’Emmanuel Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°533 à 557
Référence : 2 E 2152 n°533 à 557
Date : XIXe
Id : 731
Domaine de La Garon à Saint-Barthélémy-Lestra, lettres et documents familles de Buronne, Gémier des Périchons, et Silvestre de la Ferrière et de La Noërie.
Date : XIXe
Id : 731
Domaine de La Garon à Saint-Barthélémy-Lestra, lettres et documents familles de Buronne, Gémier des Périchons, et Silvestre de la Ferrière et de La Noërie.
2 E 2152 n°54
Référence : 2 E 2152 n°54
Date : 1760 (30 juin)
Id : 358
Georges Antoine Silvestre de la Noërie, écuyer à Montbrison expose au juge de Moind que Jeanne Barret veuve de Jacques Baledier laboureur de Moind, possède une terre et un pré joignant à son domaine de Montagneux. Elle se proposerait de faire passer son foin à travers les récoltes non encore levées de l’exposant, bien que des fossés séparent les fonds. Il demande donc que le juge fasse défense de passer à la veuve Baledier sous peine de 150£ d’amende. Permis d’assigner du 30 juin 1760.
Date : 1760 (30 juin)
Id : 358
Georges Antoine Silvestre de la Noërie, écuyer à Montbrison expose au juge de Moind que Jeanne Barret veuve de Jacques Baledier laboureur de Moind, possède une terre et un pré joignant à son domaine de Montagneux. Elle se proposerait de faire passer son foin à travers les récoltes non encore levées de l’exposant, bien que des fossés séparent les fonds. Il demande donc que le juge fasse défense de passer à la veuve Baledier sous peine de 150£ d’amende. Permis d’assigner du 30 juin 1760.
2 E 2152 n°558
Référence : 2 E 2152 n°558
Date : 1871
Id : 722
Ferme du droit de chasse du domaine de Précieux par M. de La Noërie à M. Gustave Crochat, négociant à Saint-Étienne, au verso du document les conditions habituellement pratiquées par les Hospices pour de tels baux.
Date : 1871
Id : 722
Ferme du droit de chasse du domaine de Précieux par M. de La Noërie à M. Gustave Crochat, négociant à Saint-Étienne, au verso du document les conditions habituellement pratiquées par les Hospices pour de tels baux.
2 E 2152 n°559 à 578
Référence : 2 E 2152 n°559 à 578
Date : 1878
Id : 725
Récolte de foin de la prairie de la Chabette à Savigneux, appartenant à M. Gémier des Périchons.
Date : 1878
Id : 725
Récolte de foin de la prairie de la Chabette à Savigneux, appartenant à M. Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°56
Référence : 2 E 2152 n°56
Date : 1763 (21 avril)
Id : 369
Georges Antoine Silvestre de la Noërie expose au juge de Moind que de son domaine de Montagneux dépend un pâquier où sont les péchoires de l’étang de Vinol ou grand étang de Montagneux Les confins de ce pâquier sont la chaussée du grand étang de soir, les terres du sieur Cibost héritier de Madame de La Bastie de vent et matin et le petit étang de Montagneux actuellement en terre appartenant au Sieur Abbé Bouchet de bise. Depuis quelques jours il s’est aperçu que des bestiaux étaient venus paître dans ce pâquier. Il demande qu’il soit fait défense de mener paître dans ce pâquier à peine d’amende. Le juge de Moind octroie les défenses requises et dit de les faire publier et afficher. Le même jour, Me Bourboulon huissier, signifie cette décision à Jean Cellier, laboureur et granger à Surizet au domaine du Sieur Abbé Bouchet.
Date : 1763 (21 avril)
Id : 369
Georges Antoine Silvestre de la Noërie expose au juge de Moind que de son domaine de Montagneux dépend un pâquier où sont les péchoires de l’étang de Vinol ou grand étang de Montagneux Les confins de ce pâquier sont la chaussée du grand étang de soir, les terres du sieur Cibost héritier de Madame de La Bastie de vent et matin et le petit étang de Montagneux actuellement en terre appartenant au Sieur Abbé Bouchet de bise. Depuis quelques jours il s’est aperçu que des bestiaux étaient venus paître dans ce pâquier. Il demande qu’il soit fait défense de mener paître dans ce pâquier à peine d’amende. Le juge de Moind octroie les défenses requises et dit de les faire publier et afficher. Le même jour, Me Bourboulon huissier, signifie cette décision à Jean Cellier, laboureur et granger à Surizet au domaine du Sieur Abbé Bouchet.
2 E 2152 n°57
Référence : 2 E 2152 n°57
Date : 1763 (1er juillet au 3 septembre)
Id : 371
Détail des redevances réclamées par M. de La Noërie au prieuré de Saint-Thomas La Garde uni à celui de Saint-Martin des Salles à Villefranche, pour le domaine de Montagneux Suit une quittance des fermiers de la rente de Saint-Thomas.
Date : 1763 (1er juillet au 3 septembre)
Id : 371
Détail des redevances réclamées par M. de La Noërie au prieuré de Saint-Thomas La Garde uni à celui de Saint-Martin des Salles à Villefranche, pour le domaine de Montagneux Suit une quittance des fermiers de la rente de Saint-Thomas.
2 E 2152 n°58 à 60
Référence : 2 E 2152 n°58 à 60
Date : 1767 (21 janvier)
Id : 384
Anne Bussière veuve d’André Rousset, chirurgien juré de Boën, tutrice de leurs enfants, vend à Jean Puy Pagnon, bourgeois de Boën, la coupe d’un bois de 30 cartonnées au Mont d’Uzore appelé le bois du Creux, adjugé au sieur Rousset par les directeurs des écoles et du séminaire de Saint-Charles de Lyon le 22 juillet 1755. Le prix de la coupe est de 800£, et vend aussi le sol de bois, confins indiqués. Suit le même acte, autre expédition. Reçu du 18 janvier 1772 de la somme de 400£ formant plus value de la vente ci-dessus.
Date : 1767 (21 janvier)
Id : 384
Anne Bussière veuve d’André Rousset, chirurgien juré de Boën, tutrice de leurs enfants, vend à Jean Puy Pagnon, bourgeois de Boën, la coupe d’un bois de 30 cartonnées au Mont d’Uzore appelé le bois du Creux, adjugé au sieur Rousset par les directeurs des écoles et du séminaire de Saint-Charles de Lyon le 22 juillet 1755. Le prix de la coupe est de 800£, et vend aussi le sol de bois, confins indiqués. Suit le même acte, autre expédition. Reçu du 18 janvier 1772 de la somme de 400£ formant plus value de la vente ci-dessus.
2 E 2152 n°609
Référence : 2 E 2152 n°609
Date : 1820 (30 décembre)
Id : 678
Brevet de l’ordre royal de la Légion d’honneur délivré à M. Silvestre de la Noërie.
Date : 1820 (30 décembre)
Id : 678
Brevet de l’ordre royal de la Légion d’honneur délivré à M. Silvestre de la Noërie.
2 E 2152 n°61
Référence : 2 E 2152 n°61
Date : 1769 (3 février)
Id : 399
Plan des lieux d’un procès dressé par Ardaillon Procureur et Barthélémy de Borne, écuyer, communiqué à Dutroncy procureur de Georges Antoine Silvestre de la Noërie. Plan timbré à 1 sol généralité de Lyon hauteur 90 cm largeur 42 cm, était dans un cote qui portait « Montagneux titres anciens ».
Date : 1769 (3 février)
Id : 399
Plan des lieux d’un procès dressé par Ardaillon Procureur et Barthélémy de Borne, écuyer, communiqué à Dutroncy procureur de Georges Antoine Silvestre de la Noërie. Plan timbré à 1 sol généralité de Lyon hauteur 90 cm largeur 42 cm, était dans un cote qui portait « Montagneux titres anciens ».
2 E 2152 n°610 à 621
Référence : 2 E 2152 n°610 à 621
Date : 1865 (19 juin)
Id : 716
Etats de service, décoration, pension et nominations pour M. Gaspard Irénée Gémier des Périchons depuis 1817 comme surnuméraire dans la compagnie de Grammont, à 1881 date de sa mort. Admis à la pension de réforme le 10 août 1841 comme capitaine. A fait les campagnes d’Espagne (1823-1824) et de Belgique (1832).
Date : 1865 (19 juin)
Id : 716
Etats de service, décoration, pension et nominations pour M. Gaspard Irénée Gémier des Périchons depuis 1817 comme surnuméraire dans la compagnie de Grammont, à 1881 date de sa mort. Admis à la pension de réforme le 10 août 1841 comme capitaine. A fait les campagnes d’Espagne (1823-1824) et de Belgique (1832).
2 E 2152 n°62
Référence : 2 E 2152 n°62
Date : 1773 (1er mars)
Id : 419
Jean Sonyer du Lac, conseiller et avocat du roi aux bailliage domaine et sénéchaussée de Forez, ayant acquis le 1er mars 1773 de noble Etienne Gouilloud, avocat, un bâtiment et cave au château de Montbrison, demande au bailli la permission de faire dresser un procès-verbal de l’état des bâtiments devant experts. Permission du bailli qui commet Me Barrieu, notaire le 8 avril 1773, sommation, visite, constats… Expédition délivrée par Barrieu, notaire.
Date : 1773 (1er mars)
Id : 419
Jean Sonyer du Lac, conseiller et avocat du roi aux bailliage domaine et sénéchaussée de Forez, ayant acquis le 1er mars 1773 de noble Etienne Gouilloud, avocat, un bâtiment et cave au château de Montbrison, demande au bailli la permission de faire dresser un procès-verbal de l’état des bâtiments devant experts. Permission du bailli qui commet Me Barrieu, notaire le 8 avril 1773, sommation, visite, constats… Expédition délivrée par Barrieu, notaire.
2 E 2152 n°622
Référence : 2 E 2152 n°622
Date : 1864 (8 février)
Id : 715
Diplôme de bachelier en droit de Marie Louis Gémier des Périchons.
Date : 1864 (8 février)
Id : 715
Diplôme de bachelier en droit de Marie Louis Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°623
Référence : 2 E 2152 n°623
Date : 1868
Id : 717
Cahier de comptes ménagers d’Emmanuel Gémier des Périchons.
Date : 1868
Id : 717
Cahier de comptes ménagers d’Emmanuel Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°624 à 631
Référence : 2 E 2152 n°624 à 631
Date : 1946 (1838, 1881 et)
Id : 735
Avis d’imposition des familles de La Noërie et Gémier des Périchons.
Date : 1946 (1838, 1881 et)
Id : 735
Avis d’imposition des familles de La Noërie et Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°63
Référence : 2 E 2152 n°63
Date : 1773 (26 mai)
Id : 421
Transaction entre Marguerite Silvestre de la Ferrière, veuve de noble Claude Dupoyet, avocat en parlement et es cour de Forez, et noble Jean Charles Marie Dupoyet avocat à Lyon, son fils, représenté par Michel Portier procureur es cours de Forez, sur une instance en restitution des droits dotaux et gains de survie et reprises. Suit une liquidation, et procuration donnée à Me Portier. Expédition signée Barrieu, notaire.
Date : 1773 (26 mai)
Id : 421
Transaction entre Marguerite Silvestre de la Ferrière, veuve de noble Claude Dupoyet, avocat en parlement et es cour de Forez, et noble Jean Charles Marie Dupoyet avocat à Lyon, son fils, représenté par Michel Portier procureur es cours de Forez, sur une instance en restitution des droits dotaux et gains de survie et reprises. Suit une liquidation, et procuration donnée à Me Portier. Expédition signée Barrieu, notaire.
2 E 2152 n°632 à 640
Référence : 2 E 2152 n°632 à 640
Date : 1904 (à 1906)
Id : 733
Correspondance de la famille Gémier des Périchons avec la société des Houillères de Saint-Chamond au sujet de tréfonds.
Date : 1904 (à 1906)
Id : 733
Correspondance de la famille Gémier des Périchons avec la société des Houillères de Saint-Chamond au sujet de tréfonds.
2 E 2152 n°64
Référence : 2 E 2152 n°64
Date : 1773 (17 septembre)
Id : 425
Dame Silvestre de la Ferrière veuve et héritière du mobilier et des dettes actives de noble Jean Joseph de Gaulne conseiller du roi magistrat à Montbrison, demeurant à Néronde, vend à Marguerite Sibilille Silvestre, sa sœur, veuve de noble Claude Dupoyet, le tiers des contrats de rente qui appartiennent à la succession de Me de Gaulne en qualité d’héritier de Mariane Mialon épouse de Pierre Chault, procureur es cours de Forez, pour 305£ 7 sols.
Date : 1773 (17 septembre)
Id : 425
Dame Silvestre de la Ferrière veuve et héritière du mobilier et des dettes actives de noble Jean Joseph de Gaulne conseiller du roi magistrat à Montbrison, demeurant à Néronde, vend à Marguerite Sibilille Silvestre, sa sœur, veuve de noble Claude Dupoyet, le tiers des contrats de rente qui appartiennent à la succession de Me de Gaulne en qualité d’héritier de Mariane Mialon épouse de Pierre Chault, procureur es cours de Forez, pour 305£ 7 sols.
2 E 2152 n°641 à 645
Référence : 2 E 2152 n°641 à 645
Date : 1881 (à 1891)
Id : 726
Polices d’assurance famille Gémier des Périchons.
Date : 1881 (à 1891)
Id : 726
Polices d’assurance famille Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°646 à 648
Référence : 2 E 2152 n°646 à 648
Date : 1875 (et 1880)
Id : 724
Procédures entre Emmanuel Gémier des Périchons, notamment contre Verdollin et Compagnie, au sujet de billets à ordre souscrits et non réglés par Verdollin et Compagnie.
Date : 1875 (et 1880)
Id : 724
Procédures entre Emmanuel Gémier des Périchons, notamment contre Verdollin et Compagnie, au sujet de billets à ordre souscrits et non réglés par Verdollin et Compagnie.
2 E 2152 n°649 à 735
Référence : 2 E 2152 n°649 à 735
Date : XIXe
Id : 732
Maison au château de Montbrison appartenant à la famille des Périchons près Saint-Aubrin, notes de réparations, actes d’achat de terrains, devis divers factures, plans dont un d’une pièce d’eau, achat de glaces de la célèbre miroiterie lyonnaise Guichard dont quelques exemplaires sont encore connus. Pour des titres plus anciens de cette maison se référer à la cote 1 E 1 – 383.
Date : XIXe
Id : 732
Maison au château de Montbrison appartenant à la famille des Périchons près Saint-Aubrin, notes de réparations, actes d’achat de terrains, devis divers factures, plans dont un d’une pièce d’eau, achat de glaces de la célèbre miroiterie lyonnaise Guichard dont quelques exemplaires sont encore connus. Pour des titres plus anciens de cette maison se référer à la cote 1 E 1 – 383.
2 E 2152 n°65
Référence : 2 E 2152 n°65
Date : 1775 (27 janvier)
Id : 439
Martin Truchard, bourgeois originaire de Crémeaux, habitant la ville d’Assel au pays de Liège, vend à Jacques Coudour, marchand d’Amions et à Françoise Truchard, son épouse, sœur de Martin, sa part des immeubles laissés par feue Catherine Bourderie veuve de Me Fialin, notaire, grevés d’une substitution en faveur des 4 enfants du sieur Truchard et de Marie Bourderie, sa femme, par le testament de Madeleine Bourderie, sa sœur en date du 3 novembre 1771, pour le prix de 3000£.
Date : 1775 (27 janvier)
Id : 439
Martin Truchard, bourgeois originaire de Crémeaux, habitant la ville d’Assel au pays de Liège, vend à Jacques Coudour, marchand d’Amions et à Françoise Truchard, son épouse, sœur de Martin, sa part des immeubles laissés par feue Catherine Bourderie veuve de Me Fialin, notaire, grevés d’une substitution en faveur des 4 enfants du sieur Truchard et de Marie Bourderie, sa femme, par le testament de Madeleine Bourderie, sa sœur en date du 3 novembre 1771, pour le prix de 3000£.
2 E 2152 n°66
Référence : 2 E 2152 n°66
Date : 1775 (1er février)
Id : 440
Barthélémy de Borne écuyer, receveur des Domaines et contrôleur du bureau des actes de la ville de Montbrison, par Flachères son procureur, fait assigner devant le Sénéchal, Jacques Coudour et Françoise Truchard, sa femme demeurant à Amions, en paiement de 3000£ et des intérêts à lui dûs par obligation du 27 janvier 1775.
Date : 1775 (1er février)
Id : 440
Barthélémy de Borne écuyer, receveur des Domaines et contrôleur du bureau des actes de la ville de Montbrison, par Flachères son procureur, fait assigner devant le Sénéchal, Jacques Coudour et Françoise Truchard, sa femme demeurant à Amions, en paiement de 3000£ et des intérêts à lui dûs par obligation du 27 janvier 1775.
2 E 2152 n°67
Référence : 2 E 2152 n°67
Date : 1776 (24 février)
Id : 452
Louis de Vermailles (ailleurs Vermales), chevalier, ancien prévôt de la maréchaussée générale du Lyonnais, demeurant à Montbrison, chevalier de Saint-Louis, Benoît Caquet docteur en Théologie, prêtre curé de la paroisse Saint-Pierre, Claude Dutroncy, procureur demeurant tous à Montbrison, certifient qu’ils ont parfaitement connu Denis Vallin fils de feu Pierre Vallin et Françoise Chirat celle-ci remariée à Georges Antoine Silvestre de La Noërie, écuyer.
Date : 1776 (24 février)
Id : 452
Louis de Vermailles (ailleurs Vermales), chevalier, ancien prévôt de la maréchaussée générale du Lyonnais, demeurant à Montbrison, chevalier de Saint-Louis, Benoît Caquet docteur en Théologie, prêtre curé de la paroisse Saint-Pierre, Claude Dutroncy, procureur demeurant tous à Montbrison, certifient qu’ils ont parfaitement connu Denis Vallin fils de feu Pierre Vallin et Françoise Chirat celle-ci remariée à Georges Antoine Silvestre de La Noërie, écuyer.
2 E 2152 n°68/69
Référence : 2 E 2152 n°68/69
Date : 1777 (12 août)
Id : 463
Jacques Coudour marchand à Vimain paroisse d’Amions et sa femme Françoise Marie Truchard vendent à Georges Antoine Silvestre de la Noërie un domaine venant du chef de Magdeleine Bourderie à Surizet paroisse de Moind (sauf un petit champ près de la prairie de Moind vendu la veille à Philippe Laurent) pour le prix de 8.600£ dont 600£ pour le cheptel, le tout net de charges. Guy Truchard, ancien caporal au régiment de Conty infanterie demeurant à Amions renonce à toute hypothèque sur ce domaine. Expédition délivrée Barrieu sur parchemin 4 pages largeur 19,4 cm hauteur 26 cm. N°69 – Quittance des vendeurs pour 2.400£ pour supplément et augmentation de prix non compris dans celui de 8.600£ ci-dessus.
Date : 1777 (12 août)
Id : 463
Jacques Coudour marchand à Vimain paroisse d’Amions et sa femme Françoise Marie Truchard vendent à Georges Antoine Silvestre de la Noërie un domaine venant du chef de Magdeleine Bourderie à Surizet paroisse de Moind (sauf un petit champ près de la prairie de Moind vendu la veille à Philippe Laurent) pour le prix de 8.600£ dont 600£ pour le cheptel, le tout net de charges. Guy Truchard, ancien caporal au régiment de Conty infanterie demeurant à Amions renonce à toute hypothèque sur ce domaine. Expédition délivrée Barrieu sur parchemin 4 pages largeur 19,4 cm hauteur 26 cm. N°69 – Quittance des vendeurs pour 2.400£ pour supplément et augmentation de prix non compris dans celui de 8.600£ ci-dessus.
2 E 2152 n°71 à 73
Référence : 2 E 2152 n°71 à 73
Date : 1781 (18 septembre)
Id : 508
Testament d’Antoinette Placaud alias Paccaud (ou peut être Lacour) veuve de Jean Chavany journalier de Montbrison, qui donne 30£ à son fils Etienne Chavany et nomme pour son héritier Georges Antoine Silvestre de la Noërie et le charge de faire apprendre un état à son fils. Etat de rendu compte, et reçu notarié de divers objets donné le 11 floréal an IX, 30 avril 1800.
Date : 1781 (18 septembre)
Id : 508
Testament d’Antoinette Placaud alias Paccaud (ou peut être Lacour) veuve de Jean Chavany journalier de Montbrison, qui donne 30£ à son fils Etienne Chavany et nomme pour son héritier Georges Antoine Silvestre de la Noërie et le charge de faire apprendre un état à son fils. Etat de rendu compte, et reçu notarié de divers objets donné le 11 floréal an IX, 30 avril 1800.
2 E 2152 n°74
Référence : 2 E 2152 n°74
Date : 1782 (20 février)
Id : 518
Reçu par Dupoyet à sa mère Veuve Dupoyet née Silvestre de la Ferrière de la somme de 15.000£ pour tous ses droits dans sa succession qui sont ainsi payés par avance.
Date : 1782 (20 février)
Id : 518
Reçu par Dupoyet à sa mère Veuve Dupoyet née Silvestre de la Ferrière de la somme de 15.000£ pour tous ses droits dans sa succession qui sont ainsi payés par avance.
2 E 2152 n°75 à 78
Référence : 2 E 2152 n°75 à 78
Date : 1783 (17 août)
Id : 528
Reçu par Jean Baptiste Portier avocat à Mme Dupoyet des pièces suivantes : vente passée par Martin Guillaume le 20 juillet 1777 et pièces annexes ; vente passée par Martin Guillaume le 31 mai 1768 et pièces annexes ; vente passée par Catherine Rochebize veuve dudit Martin Guillaume le 22 février 1783 et pièces annexes ; quittance de servis et lod dus à Me Javelle de la Garde le 27 décembre 1782 ; requête avec l’ordonnance de M. de la Plage du 1er septembre 1774 ; signification faite à ladite dame de la part de Me Porter le 20 août 1774 ; Signification faite audit Me Portier le 28 juin 1779 ; deux oppositions formées au bureau des hypothèques par ladite dame en 1772 et 1775 ; dossier de procédure entre ladite dame et ledit Me Portier l’aîné ; autre dossier entre ladite dame et noble Jean Charles Marie Dupoyet ; neuf quittances de réparations. Divers reçus.
Date : 1783 (17 août)
Id : 528
Reçu par Jean Baptiste Portier avocat à Mme Dupoyet des pièces suivantes : vente passée par Martin Guillaume le 20 juillet 1777 et pièces annexes ; vente passée par Martin Guillaume le 31 mai 1768 et pièces annexes ; vente passée par Catherine Rochebize veuve dudit Martin Guillaume le 22 février 1783 et pièces annexes ; quittance de servis et lod dus à Me Javelle de la Garde le 27 décembre 1782 ; requête avec l’ordonnance de M. de la Plage du 1er septembre 1774 ; signification faite à ladite dame de la part de Me Porter le 20 août 1774 ; Signification faite audit Me Portier le 28 juin 1779 ; deux oppositions formées au bureau des hypothèques par ladite dame en 1772 et 1775 ; dossier de procédure entre ladite dame et ledit Me Portier l’aîné ; autre dossier entre ladite dame et noble Jean Charles Marie Dupoyet ; neuf quittances de réparations. Divers reçus.
2 E 2152 n°80/81
Référence : 2 E 2152 n°80/81
Date : 1784 (11 août)
Id : 543
Simon Etienne Bouchet maréchal taillandier à Moind en son nom et comme cessionnaire par acte du 20 mai 1781 de Louise Bouchet épouse de Jean Baptiste Mandaroux chirurgien d’Auzon en Auvergne et encore comme cessionnaire de son frère Joseph Bouchet négociant à Mahon, île de Minorque, de tous les droits de leur mère Louise Dumas femme de Jean Bouchet, vend à Jean Forest bourgeois de Moind une terre appelée « Le Thuillier » de 40 cartonnées située à Grumard, joignant de matin la terre à Cibot, de midi le ruisseau de Grumard ; de soir et de bise les terres à M. de La Noërie ; sans charges sauf les cens et servis (qui sont déjà payés jusqu’à la Saint-Martin prochaine) au prix de 2.400 livres dont 2.100 comptant et les 300 à payer en l’acquit de Joseph Bouchet le cadet tailleur d’habits et à Elisabeth Bouchet épouse de Cluzel. Au dos « ayant acquis la susdite terre des Thuillier, Jean Forest m’a remis le présent contrat ». N°81 Vente par les frères Jean-Baptiste Bouchet maître tailleur d’habits de la paroisse Saint-Eustache à Paris, et Antoine Bouchet maître serrurier demeurant à Paris, rue des Fossés paroisse de Saint-Germain l’Auxerrois, encore Etienne Bouchet maréchal taillandier du bourg de Moingt, à Jean Forest du 7 août 1781 contenant subrogation en faveur de MM. Genet conseiller.
Date : 1784 (11 août)
Id : 543
Simon Etienne Bouchet maréchal taillandier à Moind en son nom et comme cessionnaire par acte du 20 mai 1781 de Louise Bouchet épouse de Jean Baptiste Mandaroux chirurgien d’Auzon en Auvergne et encore comme cessionnaire de son frère Joseph Bouchet négociant à Mahon, île de Minorque, de tous les droits de leur mère Louise Dumas femme de Jean Bouchet, vend à Jean Forest bourgeois de Moind une terre appelée « Le Thuillier » de 40 cartonnées située à Grumard, joignant de matin la terre à Cibot, de midi le ruisseau de Grumard ; de soir et de bise les terres à M. de La Noërie ; sans charges sauf les cens et servis (qui sont déjà payés jusqu’à la Saint-Martin prochaine) au prix de 2.400 livres dont 2.100 comptant et les 300 à payer en l’acquit de Joseph Bouchet le cadet tailleur d’habits et à Elisabeth Bouchet épouse de Cluzel. Au dos « ayant acquis la susdite terre des Thuillier, Jean Forest m’a remis le présent contrat ». N°81 Vente par les frères Jean-Baptiste Bouchet maître tailleur d’habits de la paroisse Saint-Eustache à Paris, et Antoine Bouchet maître serrurier demeurant à Paris, rue des Fossés paroisse de Saint-Germain l’Auxerrois, encore Etienne Bouchet maréchal taillandier du bourg de Moingt, à Jean Forest du 7 août 1781 contenant subrogation en faveur de MM. Genet conseiller.
2 E 2152 n°82
Référence : 2 E 2152 n°82
Date : 1786 (2 juin)
Id : 560
Testament de Jeanne Marie Françoise Chirat, fille de Gaspard épouse de Georges Antoine Silvestre de la Noërie (veuve de Pierre Valin). Sont nommé ses enfants : Claudine Valin, Claudine Silvestre et Gaspard Irénée Silvestre qu’elle fait son héritier universel. Elle est presque aveugle. Autre exemplaire de ce testament dans 2 E 2152 n°122/130.
Date : 1786 (2 juin)
Id : 560
Testament de Jeanne Marie Françoise Chirat, fille de Gaspard épouse de Georges Antoine Silvestre de la Noërie (veuve de Pierre Valin). Sont nommé ses enfants : Claudine Valin, Claudine Silvestre et Gaspard Irénée Silvestre qu’elle fait son héritier universel. Elle est presque aveugle. Autre exemplaire de ce testament dans 2 E 2152 n°122/130.
2 E 2152 n°83
Référence : 2 E 2152 n°83
Date : 1787 (28 mars)
Id : 568
Convention entre Denis Gémier des Périchons, écuyer, héritier de Charlotte du Rozier de Magnieu, sa mère, et sous bénéfice d’inventaire de Denis Girard de Grandris, écuyer, et Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie, écuyer, et sa femme Anne Gémier des Périchons (contrat de mariage du 10 janvier 1785) sœur de Denis, au sujet des droits de l’héritage de Marie Anne Gémier des Périchons.
Date : 1787 (28 mars)
Id : 568
Convention entre Denis Gémier des Périchons, écuyer, héritier de Charlotte du Rozier de Magnieu, sa mère, et sous bénéfice d’inventaire de Denis Girard de Grandris, écuyer, et Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie, écuyer, et sa femme Anne Gémier des Périchons (contrat de mariage du 10 janvier 1785) sœur de Denis, au sujet des droits de l’héritage de Marie Anne Gémier des Périchons.
2 E 2152 n°84
Référence : 2 E 2152 n°84
Date : 1789 (19 février)
Id : 580
Anne Grillet veuve d’Antoine Guillaume, maréchal taillandier de Moind, Jean Guillaume dit Lavieux, son fils, aubergiste à Montbrison et Louis Taillandier l’aîné maître boulanger à Montbrison, s’obligent solidairement à payer dans 6 mois aux recteurs de l’Hôpital Sainte-Anne, représentés par les notaires Chantemerle et Bourboulon, 410£ prêtées à l’instant à Jean Guillaume fils qui s’oblige à ne pas laisser inquiéter Anne Grillet et Louis Portallier qui lui servent de caution.
Date : 1789 (19 février)
Id : 580
Anne Grillet veuve d’Antoine Guillaume, maréchal taillandier de Moind, Jean Guillaume dit Lavieux, son fils, aubergiste à Montbrison et Louis Taillandier l’aîné maître boulanger à Montbrison, s’obligent solidairement à payer dans 6 mois aux recteurs de l’Hôpital Sainte-Anne, représentés par les notaires Chantemerle et Bourboulon, 410£ prêtées à l’instant à Jean Guillaume fils qui s’oblige à ne pas laisser inquiéter Anne Grillet et Louis Portallier qui lui servent de caution.
2 E 2152 n°85
Référence : 2 E 2152 n°85
Date : 1789 (18 novembre)
Id : 582
Charles Joseph Forest boulanger à Montbrison et Marie Gazot sa femme, vendent à Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie, une vigne « en mauvais état et abbecquée » d’environ 4 journalées à Surizet paroisse de Moind, avec confins indiqués au prix de 756£ payées comptant.
Date : 1789 (18 novembre)
Id : 582
Charles Joseph Forest boulanger à Montbrison et Marie Gazot sa femme, vendent à Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie, une vigne « en mauvais état et abbecquée » d’environ 4 journalées à Surizet paroisse de Moind, avec confins indiqués au prix de 756£ payées comptant.
2 E 2152 n°86
Référence : 2 E 2152 n°86
Date : 1789 (20 novembre)
Id : 583
Par acte sous seings privés Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie achète à Jean Bourboulon et Marguerite Prolange sa femme une terre varenne de 4 cartonnées au Surizet paroisse de Moind, confins indiqués au prix de 848£ avec promesse de régularisation par acte authentique.
Date : 1789 (20 novembre)
Id : 583
Par acte sous seings privés Gaspard Irénée Silvestre de la Noërie achète à Jean Bourboulon et Marguerite Prolange sa femme une terre varenne de 4 cartonnées au Surizet paroisse de Moind, confins indiqués au prix de 848£ avec promesse de régularisation par acte authentique.
2 E 2152 n°87
Référence : 2 E 2152 n°87
Date : 1790 (8 mars)
Id : 592
Marguerite Sibille Silvestre de La Ferrière, veuve de Claude Dupoyet, avocat es cours de Forez demeurant à Montbrison, donne en se réservant la jouissance à son neveu Gaspard Irénée Silvestre tous ses contrats de rente et ses immeubles évalués à 1.500£ suit l’énumération. Autre exemplaire de cette donation dans 2 E 2152 n°122/130.
Date : 1790 (8 mars)
Id : 592
Marguerite Sibille Silvestre de La Ferrière, veuve de Claude Dupoyet, avocat es cours de Forez demeurant à Montbrison, donne en se réservant la jouissance à son neveu Gaspard Irénée Silvestre tous ses contrats de rente et ses immeubles évalués à 1.500£ suit l’énumération. Autre exemplaire de cette donation dans 2 E 2152 n°122/130.
2 E 2152 n°88
Référence : 2 E 2152 n°88
Date : 1790 (18 juin)
Id : 593
Acte de dépôt par Claudine Silvestre de la Noërie en l’étude de Me Bourboulon notaire à Montbrison du règlement de succession daté du 18 juin 1790 entre elle et son frère Georges Antoine, effectué le 6 nivôse II (26 décembre 1793).
Date : 1790 (18 juin)
Id : 593
Acte de dépôt par Claudine Silvestre de la Noërie en l’étude de Me Bourboulon notaire à Montbrison du règlement de succession daté du 18 juin 1790 entre elle et son frère Georges Antoine, effectué le 6 nivôse II (26 décembre 1793).
2 E 2152 n°89
Référence : 2 E 2152 n°89
Date : 1791 (11 mars)
Id : 597
Catherine Rochebize veuve de Martin Guillaume vigneron du Cluzel paroisse de Lézigneux, demeurant actuellement à Saint-Étienne, reconnaît avoir reçu de Marguerite Sibille Silvestre de la Ferrière veuve de Claude du Poyet, avocat, 65£ dont 48£ dues sur l’acquisition faite le 22 février 1783 et 17£ pour intérêts.
Date : 1791 (11 mars)
Id : 597
Catherine Rochebize veuve de Martin Guillaume vigneron du Cluzel paroisse de Lézigneux, demeurant actuellement à Saint-Étienne, reconnaît avoir reçu de Marguerite Sibille Silvestre de la Ferrière veuve de Claude du Poyet, avocat, 65£ dont 48£ dues sur l’acquisition faite le 22 février 1783 et 17£ pour intérêts.
2 E 2152 n°90
Référence : 2 E 2152 n°90
Date : 1791 (30 juin)
Id : 599
Jean Blaise Beneton, huissier royal à Montbrison à la requête de Mathieu Magnin imprimeur à Montbrison cite à comparaître devant le bureau de paix du district de Montbrison le 8 juillet 1791 à 2 heures, Jean Guillaume dit Lavieux maréchal demeurant à Moind et Alexis Cote sa femme, pour se concilier et payer au Sieur Magnin la somme de 315£ portée par leur promesse du 16 octobre 1788.
Date : 1791 (30 juin)
Id : 599
Jean Blaise Beneton, huissier royal à Montbrison à la requête de Mathieu Magnin imprimeur à Montbrison cite à comparaître devant le bureau de paix du district de Montbrison le 8 juillet 1791 à 2 heures, Jean Guillaume dit Lavieux maréchal demeurant à Moind et Alexis Cote sa femme, pour se concilier et payer au Sieur Magnin la somme de 315£ portée par leur promesse du 16 octobre 1788.
2 E 2152 n°91
Référence : 2 E 2152 n°91
Date : 1791 (8 juillet)
Id : 600
Procès-verbal de non conciliation entre Mathieu Magnien et Guillaume dit Lavieux (voir 30 juin 1791 ci-dessus).
Date : 1791 (8 juillet)
Id : 600
Procès-verbal de non conciliation entre Mathieu Magnien et Guillaume dit Lavieux (voir 30 juin 1791 ci-dessus).
2 E 2152 n°92
Référence : 2 E 2152 n°92
Date : 1791 (13 août)
Id : 601
Jean Guillaume dit Lavieux maréchal taillandier de Moind et sa femme Alexis Cote, reconnaissent devoir à Mathieu Badel l’aîné, marchand de fer à Saint-Étienne, représenté par son fils Jean-Baptiste Badel, la somme de 238£ pour livraison de fer. Au dos acquis par Badel l’aîné du 18 octobre 1792.
Date : 1791 (13 août)
Id : 601
Jean Guillaume dit Lavieux maréchal taillandier de Moind et sa femme Alexis Cote, reconnaissent devoir à Mathieu Badel l’aîné, marchand de fer à Saint-Étienne, représenté par son fils Jean-Baptiste Badel, la somme de 238£ pour livraison de fer. Au dos acquis par Badel l’aîné du 18 octobre 1792.
2 E 2152 n°93
Référence : 2 E 2152 n°93
Date : 1791 (27 août)
Id : 602
Echange sous seings privés d’immeubles entre Antoine Péragut, de Moind et Claudine de La Noërie, de Montbrison. Terrains d’environ 1 cartonnée à La Pras sur Moind avec confins. Valeur des biens échangés 50£.
Date : 1791 (27 août)
Id : 602
Echange sous seings privés d’immeubles entre Antoine Péragut, de Moind et Claudine de La Noërie, de Montbrison. Terrains d’environ 1 cartonnée à La Pras sur Moind avec confins. Valeur des biens échangés 50£.
2 E 2152 n°94
Référence : 2 E 2152 n°94
Date : 1792 (14 mars)
Id : 608
Mathieu Magnin imprimeur à Montbrison demande aux juges du Tribunal de district de Montbrison la permission d’assigner après procès-verbal de non conciliation (voy ci-dessus sur 1791), Jean Guillaume maréchal à Moind et Alexis Cote sa femme en paiement d’une obligation de 315£ passée à son profit le 16 octobre 1788. Permis d’assigner du 16 mars 1792. Assignation du 17 mars 1792, Camille Flachère, avoué.
Date : 1792 (14 mars)
Id : 608
Mathieu Magnin imprimeur à Montbrison demande aux juges du Tribunal de district de Montbrison la permission d’assigner après procès-verbal de non conciliation (voy ci-dessus sur 1791), Jean Guillaume maréchal à Moind et Alexis Cote sa femme en paiement d’une obligation de 315£ passée à son profit le 16 octobre 1788. Permis d’assigner du 16 mars 1792. Assignation du 17 mars 1792, Camille Flachère, avoué.